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Document C:2002:032:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 32, 05 février 2002


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 32
45e année
5 février 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2002/C 32/01Résolution du Conseil du 21 janvier 2002 concernant la culture et société de la connaissance 1
2002/C 32/02Résolution du Conseil du 21 janvier 2002 concernant la place de la culture dans la construction de l'Union européenne 2
2002/C 32/03Résolution du Conseil du 21 janvier 2002 concernant le rapport de la Commission sur l'application du règlement (CEE) no 3911/92 concernant l'exportation de biens culturels et de la directive 93/7/CEE relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un État membre 3
2002/C 32/04Résolution du Conseil du 21 janvier 2002 sur le développement du secteur audiovisuel 4
Commission
2002/C 32/05Taux de change de l'euro 7
2002/C 32/06Commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 2615/79 du Conseil 8
2002/C 32/07Aides d'État — Allemagne — Aide C 31/2000 (ex NN 38/99) — Neue Harzer Werke GmbH, Blankenburg — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1) 9
2002/C 32/08Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 17
2002/C 32/09Avis de la Commission du 30 janvier 2002 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de la centrale nucléaire Sizewell A implantée au Royaume-Uni, conformément à l'article 37 du traité Euratom 20
2002/C 32/10Avis de la Commission du 30 janvier 2002 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs résultant de modifications de la centrale nucléaire Trillo I implantée en Espagne, conformément à l'article 37 du traité Euratom 21
2002/C 32/11Exploitation de services aériens réguliers — Obligations de service public pour l'exploitation de services aériens réguliers sur les liaisons Toulon-Hyères/Bordeaux, Toulon-Hyères/Nantes et Toulon-Hyères/Toulouse (1) 21
II Actes préparatoires
......
III Informations
Commission
2002/C 32/12Avis concernant l'organisation de concours généraux 22
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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