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Document C:2000:378:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 378, 29 décembre 2000


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 378
    43e année
    29 décembre 2000
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommairePage
    I (Communications)
    PARLEMENT EUROPÉEN
    SESSION 2000-2001
    Séances des 29 et 30 mars 2000
    Mercredi, 29 mars 2000
    (2000/C 378/01)PROCÈS-VERBAL
    DÉROULEMENT DE LA SÉANCE 1
    1. Reprise de la session 1
    2. Communication de la présidence 1
    3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 1
    4. Souhaits de bienvenue 2
    5. Composition des commissions 2
    6. Dépôt de documents 2
    7. Transmission par le Conseil de textes d'accords 5
    8. Virements de crédits 5
    9. Suites données aux avis et résolutions du Parlement 6
    10. Ordre du jour 6
    11. Sécurité générale des produits - Tests ESB (Communication de la Commission) 7
    12. Avions hushkits (débat) 7
    13. Politique méditerranéenne (débat) 8
    14. Groupe de haut niveau Asile et Migration (débat) 9
    15. Orientations budgétaires 2001 (débat) 9
    16. Lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants (débat) 10
    17. Responsabilité civile du fait des produits défectueux (débat) 10
    18. Électricité (débat) 10
    19. Ordre du jour de la prochaine séance 11
    20. Levée de la séance 11
    LISTE DE PRÉSENCE 12
    Jeudi, 30 mars 2000
    (2000/C 378/02)PROCÈS-VERBAL
    DÉROULEMENT DE LA SÉANCE 13
    1. Ouverture de la séance 13
    2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 13
    3. Communication de positions communes du Conseil 13
    4. Système Echelon (déclarations suivies d'un débat) 14
    5. Décision de l'Office européen des brevets sur le clonage des êtres humains (déclaration suivie d'un débat) 14
    HEURE DES VOTES
    6. Orientations budgétaires 2001 - Section III (vote) 15
    7. Orientations budgétaires 2001 - Autres sections (vote) 17
    8. Avions hushkits (vote) 18
    9. Politique méditerranéenne (vote) 18
    10. Groupe de haut niveau Asile et Migration (vote) 18
    11. Lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants (vote) 19
    12. Responsabilité civile du fait des produits défectueux (vote) 19
    13. Électricité (vote) 20
    14. Décision de l'Office européen des brevets sur le clonage des êtres humains (vote) 20
    FIN DE L'HEURE DES VOTES
    15. Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance 22
    16. Calendrier des prochaines séances 23
    17. Interruption de la session 23
    LISTE DE PRÉSENCE 24
    RÉSULTAT DES VOTES PAR APPEL NOMINAL 25
    Rapport Haug A5-0070/2000 - Amendement 5 25
    Rapport Haug A5-0070/2000 - Amendement 6 26
    Rapport Haug A5-0070/2000 - Paragraphe 10, 2 27
    Rapport Haug A5-0070/2000 - Amendement 8 29
    Rapport Haug A5-0070/2000 - Résolution 30
    Rapport Ferber A5-0068/2000 - Amendement 3 32
    Rapport Ferber A5-0068/2000 - Amendement 4, 1 33
    Rapport Ferber A5-0068/2000 - Amendement 4, 2 35
    B5-0289/2000 - Hushkits - Paragraphe 8 36
    Rapport Hernandez Mollar A5-0057/2000 - Amendement 3 37
    Rapport Hernandez Mollar A5-0057/2000 - Amendement 5 39
    Rapport Hernandez Mollar A5-0057/2000 - Résolution 40
    Rapport MacCormick A5-0061/2000 - Résolution 41
    Rapport Turmes A5-0078/2000 - Paragraphe 1, 1 43
    Rapport Turmes A5-0078/2000 - Paragraphe 1, 2 44
    Rapport Turmes A5-0078/2000 - Paragraphe 2, 1 46
    Rapport Turmes A5-0078/2000 - Paragraphe 2, 2 47
    Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 4, 1 48
    Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 4, 2 50
    Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 5 51
    Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 6 52
    Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 9 54
    Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Résolution 55
    TEXTES ADOPTÉS
    1. Orientations budgétaires 2001 - Section III
    A5-0070/2000
    Résolution du Parlement européen sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 2001 - Section III - Commission 57
    2. Orientations budgétaires 2001 - Autres sections
    A5-0068/2000
    Résolution du Parlement européen sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 2001: section I - Parlement européen, section II - Conseil, section IV - Cour de justice, section V - Cour des comptes, section VI - Comité économique et social, section VII - Comité des régions, et section VIII - Médiateur 65
    3. Avions hushkits
    B5-0289/2000
    Résolution du Parlement européen sur les avions équipés de dispositifs d'insonorisation 70
    4. Politique méditerranéenne
    B5-0297, 0298, 0300, 0303 et 0304/2000
    Résolution du Parlement européen sur la politique méditerranéenne 71
    5. Groupe de haut niveau Asile et migration
    A5-0057/2000
    Résolution du Parlement européen sur les demandeurs d'asile et migrants: plans d'action pour les pays d'origine ou de transit. Groupe de haut niveau 1999/2096(COS) (C5-0159/1999 - C5-0160/1999 - C5-0161/1999 - C5-0162/1999 - C5-0163/1999 - C5-0164/1999 - C5-0165/1999 - C4-0133/1999 75
    6. Lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants
    A5-0052/2000
    Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur la mise en œuvre des mesures de lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants (COM(1999) 262 - C5-0096/1999 - 1999/2097(COS)) 80
    7. Responsabilité civile du fait des produits défectueux
    A5-0061/2000
    Résolution du Parlement européen sur le Livre vert de la Commission sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM(1999) 396 - C5-0184/1999 - 1999/2158(COS)) 88
    8. Électricité
    A5-0078/2000
    Résolution du Parlement européen sur l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables et le marché intérieur de l'électricité (SEC(1999) 470 - C5-0342/1999 – 2000/2002(COS)) 89
    9. Décision de l'Office européen des brevets sur le clonage des êtres humains
    B5-0288, 0291, 0293, 0299 et 0301/2000
    Résolution du Parlement européen sur la décision de l'Office européen des brevets concernant la délivrance du brevet no EP 695 351, le 8 décembre 1999 95
    Légende des signes utilisés
    *procédure de consultation
    ** Iprocédure de coopération, première lecture
    ** IIprocédure de coopération, deuxième lecture
    ***avis conforme
    *** Iprocédure de codécision, première lecture
    *** IIprocédure de codécision, deuxième lecture
    *** IIIprocédure de codécision, troisième lecture
    (La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par la Commission)
    Indications concernant l'heure des votes
    Sauf indication contraire, les rapporteurs ont fait connaître par écrit à la présidence leur position sur les amendements.
    Significations des abréviations des commissions
    AFETcommission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense
    BUDGcommission des budgets
    CONTcommission du contrôle budgétaire
    LIBEcommission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures
    ECONcommission économique et monétaire
    JURIcommission juridique et du marché intérieur
    INDUcommission de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie
    EMPLcommission de l'emploi et des affaires sociales
    ENVIcommission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs
    AGRIcommission de l'agriculture et de développement rural
    PECHcommission de la pêche
    REGIcommission de la politique régionale, des transports et du tourisme
    CULTcommission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports
    DEVEcommission du développement et de la coopération
    AFCOcommission des affaires constitutionnelles
    FEMMcommission des droits de la femme et de l'égalité des chances
    PETIcommission des pétitions
    Significations des abréviations des groupes politiques
    PPE-DEgroupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens
    PSEgroupe du Parti des socialistes européens
    ELDRgroupe du Parti européen des libéraux, démocrates et réformateurs
    Verts/ALEgroupe des Verts/Alliance libre européenne
    GUE/NGLgroupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
    UENgroupe Union pour l'Europe des Nations
    TDIgroupe technique des députés indépendants - groupe mixte
    EDDgroupe pour l'Europe des démocraties et des différences
    NInon-inscrits
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