Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 56
32e année
6 mars 1989
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

.....

II Actes préparatoires

Comité économique et social

89/C 56/01

Avis sur la proposition de directive du Conseil portant cinquième modification de la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

1

89/C 56/02

Avis sur: — la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 75/442/CEE relative aux déchets, et — la proposition de directive du Conseil relative aux déchets dangereux

2

89/C 56/03

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 80/779/ CEE concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension

6

89/C 56/04

Avis sur la proposition de décision du Conseil adoptant un programme spécifique pluriannuel de recherche et de développement de systèmes experts en statistique (DOSES)

8

89/C 56/05

Avis sur la proposition de décision du Conseil concernant un programme communautaire dans le domaine de l'analyse stratégique, de la prospective et de l'évaluation en matière de recherche et de technologie (1988-1992), MONITOR

10

89/C 56/06

Avis sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique de la Communauté économique européenne dans les domaines de technologies industrielles manufacturières et des applications des matériaux avancés (BRITE/EURAM) (1989- 1992)

14

89/C 56/07

Avis sur: — la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif aux contrôles vétérinaires dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur, — la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif au renforcement du contrôle de l'application des règlements vétérinaires, et — la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1468/81 relatif à l'assistance mutuelle entre les autorités administratives des États membres et à la collaboration entre celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application des réglementations douanières ou agricoles

20

89/C 56/08

Avis sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme de recherche sur la compétitivité de l'agriculture et la gestion des ressources agricoles

22

89/C 56/09

Avis sur la proposition de directive portant modification de la directive 80/ 215/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande

24

89/C 56/10

Avis sur la proposition de règlement relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant la commercialisation d'animaux de race

25

89/C 56/11

Avis sur la situation du secteur des fruits à coque dans la Communauté

25

89/C 56/12

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant la formation professionnelle de certains conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses par route

27

89/C 56/13

Avis sur la proposition de règlement du Conseil instaurant un code de conduite pour l'utilisation des systèmes informatisés de réservation (SIR)

32

89/C 56/14

Avis sur la Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant un programme stratégique de recherche et de technologie dans le domaine de l'aéronautique, phase pilote (1989/1990)

36

89/C 56/15

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition aux agents biologiques pendant le travail

38

89/C 56/16

Avis sur la proposition de règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur de viandes ovine et caprine

41

89/C 56/17

Avis sur: la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 805/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine et abrogeant le règlement (CEE) n° 1302/73, la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1357/80 instaurant un régime de prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes et abrogeant le règlement (CEE) n° 1199/82, et la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 468/87 établissant les règles générales du régime de prime spéciale en faveur des producteurs de viande bovine

44

89/C 56/18

Avis sur la proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme spécifique de recherche dans le domaine de la santé — médecine prédictive: analyse du génome humain (1989-1991)

47

89/C 56/19

Avis sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 87/499/ CEE instaurant un programme communautaire relatif au transfert électronique de données à usage commercial, qui utilise les réseaux de communication (TEDIS)

51

89/C 56/20

Avis sur la proposition de règlement du Conseil concernant l'octroi d'un soutien à des projets d'infrastructure de transports

52

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