Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

0101

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

Toutes ces marchandises.

0102

Animaux vivants de l’espèce bovine

Toutes ces marchandises.

0103

Animaux vivants de l’espèce porcine

Toutes ces marchandises.

0104

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

Toutes ces marchandises.

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades, vivants, des espèces domestiques

Toutes ces marchandises.

0106

Autres animaux vivants

Toutes ces marchandises; comprend tous les animaux des sous-positions suivantes:

0106 11 00 (primates)

0106 12 00 [baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés)]; lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

0106 13 00 [chameaux et autres camélidés (Camelidae)]

0106 14 (lapins et lièvres)

0106 19 00 (autres): mammifères autres que ceux des nos 0101 , 0102 , 0103 , 0104 , 0106 11 , 0106 12 , 0106 13 et 0106 14 ; cette sous-position comprend les chiens et les chats

0106 20 00 (reptiles, y compris les serpents et les tortues de mer)

0106 31 00 (oiseaux: oiseaux de proie)

0106 32 00 [oiseaux: psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)]

0106 33 00 [autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)]

0106 39 (autres): cette sous-position comprend les oiseaux autres que ceux des nos 0105 , 0106 31 , 0106 32 et 0106 33 , y compris les pigeons

0106 41 00 (abeilles)

0106 49 00 (insectes autres que les abeilles)

0106 90 00 (autres): tous les autres animaux vivants non compris ailleurs, autres que les mammifères, les reptiles, les oiseaux et les insectes. Les grenouilles vivantes, destinées à être conservées vivantes dans des vivariums ou à être tuées pour la consommation humaine, relèvent de ce code NC.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

0201

Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

0202

Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

0203

Viandes des animaux de l’espèce porcine fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

0204

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

0205 00

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

0206

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105

Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

Cette position comprend les autres matières premières destinées à la production de gélatine ou de collagène pour la consommation humaine. Comprend légalement l’ensemble des viandes et abats comestibles des sous-positions suivantes:

0208 10 (de lapins ou de lièvres)

0208 30 00 (de primates)

0208 40 [de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)]

0208 50 00 (de reptiles, y compris les serpents et les tortues de mer)

0208 60 00 [de chameaux et d’autres camélidés (famille des camélidés)]

0208 90 (autres: de pigeons domestiques; de gibier, autres que de lapins ou de lièvres; etc.): comprend les viandes de cailles, de rennes et de toute autre espèce de mammifères. Cette sous-position comprend également les cuisses de grenouilles classées sous le code NC 0208 90 70 .

0209

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

Toutes ces marchandises; comprend à la fois la graisse et la graisse transformée, comme indiqué dans la colonne 2, même si elles conviennent uniquement pour un usage industriel (impropres à la consommation humaine).

0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats

Toutes ces marchandises; comprend les viandes, les produits à base de viande et les autres produits d’origine animale.

Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position 0511 .

Comprend les protéines animales transformées et les oreilles de porc séchées destinées à la consommation humaine. Même si ces oreilles de porc séchées sont utilisées pour l’alimentation des animaux, l’annexe du règlement (CE) no 1125/2006 de la Commission (*1) précise qu’elles peuvent relever du code 0210 99 49 . Néanmoins, les oreilles de porc et abats séchés impropres à la consommation humaine relèvent du code NC 0511 99 85 .

Les saucisses et saucissons relèvent du no 1601 .

Les extraits et jus de viande relèvent du no 1603 .

Les cretons relèvent du no 2301 .

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

0301

Poissons vivants

Toutes ces marchandises; comprend les truites, les anguilles, les carpes et toutes les autres espèces ou tous les autres poissons importés pour l’élevage ou la reproduction.

Les poissons vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont traités comme des produits aux fins des contrôles officiels.

Comprend les poissons d’ornement (codes NC 0301 11 00 et 0301 19 00 ).

0302

Poissons frais ou réfrigérés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

Toutes ces marchandises; comprend les foies, les œufs et les laitances, frais ou réfrigérés, du code NC 0302 91 00 .

0303

Poissons congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

Toutes ces marchandises; comprend les foies, les œufs et les laitances, congelés, de la sous-position 0303 91 .

0304

Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises.

0305

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

Toutes ces marchandises; comprend les têtes, queues et vessies natatoires ainsi que d’autres abats de poisson comestibles.

0306

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure

Toutes ces marchandises.

Les crustacés vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont considérés et traités comme des produits aux fins des contrôles officiels.

Comprend les artémies (Artemia salinae) d’ornement et leurs cystes, pour l’utilisation comme animaux familiers, et tous les crustacés d’ornement vivants.

0307

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage

Cette position englobe également les mollusques fumés qui ont été cuits auparavant. Les autres mollusques cuits relèvent du no 1605 .

Comprend les mollusques d’ornement vivants.

Les mollusques vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont considérés et traités comme des produits aux fins des contrôles officiels.

Comprend toutes les marchandises des sous-positions 0307 11 à 0307 99 , par exemple:

0307 60 (escargots autres que de mer): comprend les gastéropodes terrestres des espèces Helix pomatia Linné, Helix aspersa Muller et Helix lucorum et des espèces de la famille des achatinidés. Comprend les escargots vivants (y compris les escargots d’eau douce frais) destinés à une consommation humaine directe ainsi que la chair d’escargots destinée à la consommation humaine. Comprend les escargots blanchis ou prétransformés. Les produits soumis à une transformation ultérieure relèvent du no 1605 .

0307 91 00 [mollusques autres que les huîtres, les coquilles St Jacques, les moules (Mytilus spp., Perna spp.), les seiches, les poulpes ou pieuvres, les escargots, les clams, coques et arches, les ormeaux (Haliotis spp.) et les strombes (Strombus spp.), vivants, frais ou réfrigérés]: comprend la chair des espèces d’escargots d’eau de mer, même séparés de leur coquille.

0307 99 mollusques autres que les huîtres, les coquilles St Jacques, les moules (Mytilus spp., Perna spp.), les seiches, les poulpes ou pieuvres, les escargots de mer, les clams, coques, arches et ormeaux (Haliotis spp.) et les trombes (Strombus spp.), autres que vivants, frais, réfrigérés ou congelés.

0308

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

Toutes ces marchandises.

0309

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine

Toutes ces marchandises.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

0401

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

Toutes ces marchandises.

Le lait destiné à l’alimentation animale relève de cette position, alors que les aliments pour animaux contenant du lait relèvent de la position no 2309 .

Le lait destiné à des usages thérapeutiques/prophylactiques relève de la position no 3001 .

0402

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

Toutes ces marchandises.

0403

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

Toutes ces marchandises. Comprend la crème, le lait aromatisé ou contenant des fruits, congelé et fermenté, destinés à la consommation humaine.

Les glaces de consommation relèvent du no 2105 .

Les boissons contenant du lait aromatisé au cacao ou autres substances relèvent du no 2202 .

0404

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs

Toutes ces marchandises. Comprend le lait pour nourrissons.

Le code NC 0404 10 48 couvre le colostrum bovin, sous forme liquide, dégraissé et décaséiné, destiné à la consommation humaine. Le code NC 0404 90 21 couvre la poudre de colostrum séché par pulvérisation, dégraissé et non décaséiné, destinée à la consommation humaine.

0405

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières

Toutes ces marchandises.

0406

Fromages et caillebotte

Toutes ces marchandises.

0407

Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

Toutes ces marchandises. Comprend les œufs à couver et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés, les œufs fertilisés pour incubation (nos 0407 11 et 0407 19 ).

Comprend les œufs frais (nos 0407 21 à 0407 29 ) et les autres œufs (0407 90 ), qu’ils soient propres à la consommation humaine ou non.

Comprend les «œufs de cent ans».

L’ovalbumine, propre à la consommation humaine ou non, relève du no 3502 .

0408

Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

Toutes ces marchandises. Comprend les ovoproduits, même traités thermiquement et les produits impropres à la consommation humaine.

0409 00 00

Miel naturel

Toutes ces marchandises.

0410 10

Insectes

Toutes ces marchandises.

Les insectes et les œufs d’insectes destinés à la consommation humaine relèvent de la présente position.

Les insectes non vivants impropres à l’alimentation humaine (y compris leurs farines et poudres) sont exclus (no 0511 ) ainsi que les insectes comestibles non vivants autrement préparés ou conservés (généralement section IV).

0410 90 00

Autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Toutes ces marchandises.

Ce code NC comprend la «gelée royale» et la propolis (pour la fabrication de produits pharmaceutiques et de compléments alimentaires), ainsi que les autres matières provenant d’animaux qui sont destinées à la consommation humaine.

Ce code NC comprend les os et produits à base d’os, comestibles, directement consommés (par exemple, la farine d’os, la poudre d’os, les os à soupe), s’ils sont dérivés de carcasses qui ont été abattues pour la consommation humaine.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

0502 10 00

Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

Toutes ces marchandises, traitées ou non.

0504 00 00

Boyaux, vessies et estomacs d’animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

Toutes ces marchandises. Comprend les estomacs, les vessies et les intestins nettoyés, salés, séchés ou chauffés, d’origine bovine, porcine, ovine ou caprine ou de volailles.

ex  05 05

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes

Toutes ces marchandises. Comprend les trophées de chasse d’oiseaux, à l’exception des plumes d’ornement traitées, des plumes traitées transportées par des voyageurs pour leur usage personnel ou des envois de plumes traitées expédiés à des particuliers à des fins non industrielles, visés à l’annexe XIV, chapitre II, section 6, point a), du règlement (UE) no 142/2011.

L’article 25, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) no 142/2011 interdit l’importation dans l’Union et le transit par celle-ci des plumes, des parties de plumes et du duvet non traités.

Les contrôles officiels s’appliquent aux plumes indépendamment de leur traitement visé à l’annexe XIII, chapitre VII, point C, du règlement (UE) no 142/2011.

Des exigences spécifiques supplémentaires sont définies pour les trophées de chasse à l’annexe XIV, chapitre II, section 5, du règlement (UE) no 142/2011.

L’annexe XIV, chapitre II, section 6, du règlement (UE) no 142/2011 couvre les plumes utilisées pour le rembourrage, le duvet et les plumes, brutes ou non.

0506

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

Comprend les os utilisés comme articles à mastiquer et les os utilisés pour la production de gélatine.

Les os et la farine d'os, comestibles, et destinés à la consommation humaine relèvent du code NC 0410 90 00.

Des exigences spécifiques pour les produits non destinés à la consommation humaine sont énoncées à la ligne 6 (trophées de chasse), à la ligne 11 [os et produits à base d'os (à l'exclusion de la farine d'os), cornes et produits à base de corne (à l'exclusion de la farine de corne), onglons et produits à base d'onglons (à l'exclusion de la farine d'onglons), destinés à d'autres fins que des matières premières pour aliments des animaux, des engrais organiques ou des amendements)] et à la ligne 12 (articles à mastiquer) du tableau 2 figurant à l'annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

0507

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières

Comprend les trophées de chasse traités d’oiseaux et d’ongulés constitués uniquement d’os, de cornes, de sabots, de griffes, de bois et de dents.

Des exigences spécifiques pour les trophées de chasse sont énoncées à la ligne 6 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 0508 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Comprend les coquilles et carapaces vides utilisées pour l'alimentation humaine et comme matière première de la glucosamine.

Comprend en outre les coquilles et carapaces, dont les os de seiches, contenant des corps mous et de la chair, tels que visés à l’article 10, point k) i), du règlement (CE) no 1069/2009.

ex 0510 00 00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

L’ambre gris et les cantharides sont exclus.

Les glandes, les autres substances d’origine animale et la bile relèvent du présent code NC.

Les glandes et substances séchées relèvent de la position 3001 .

Des exigences spécifiques peuvent être énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011 en ce qui concerne les sous-produits animaux destinés à la fabrication d’aliments pour animaux familiers, autres que les aliments crus, et de produits dérivés à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire animale (pour des produits pharmaceutiques et d’autres produits techniques).

ex  05 11

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine

Toutes ces marchandises.

Comprend le matériel génétique (sperme et embryons d'origine animale des espèces bovine, ovine, caprine, équine ou porcine) ainsi que les sous-produits animaux issus de matières des catégories 1 et 2 telles que visées aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 1069/2009.

Les produits animaux suivants sont des exemples de produits relevant des sous-positions 0511 10 à 0511 99 :

0511 10 00 (sperme de taureaux).

0511 91 (produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3): toutes ces marchandises. Comprend les œufs de poissons destinés à la reproduction, les animaux morts, les sous-produits animaux destinés à la fabrication d’aliments pour animaux domestiques, de produits pharmaceutiques et d’autres produits techniques. Comprend aussi les animaux non comestibles ou reconnus impropres à l’alimentation humaine, par exemple les daphnies, ou puces d’eau, et autres ostracodes ou phyllopodes, desséchés, pour la nourriture des poissons d’aquarium. Comprend également les appâts pour la pêche.

ex 0511 99 10 (tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes).

Des contrôles officiels sont nécessaires pour les cuirs et peaux non traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C. 2, du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’annexe XIII, chapitre V, points B. 1 ou C. 1, du règlement (UE) no 142/2011 sont respectées.

ex 0511 99 31 (éponges naturelles d’origine animale, brutes): toutes ces marchandises, si elles sont destinées à la consommation humaine; si elles ne sont pas destinées à la consommation humaine, uniquement celles destinées à l’alimentation des animaux familiers. Des exigences spécifiques en ce qui concerne la consommation non humaine sont énoncées à la ligne 12 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 0511 99 39 (éponges naturelles d’origine animale autres que brutes): toutes ces marchandises, si elles sont destinées à la consommation humaine; si elles ne sont pas destinées à la consommation humaine, uniquement celles destinées à l’alimentation des animaux familiers. Des exigences spécifiques en ce qui concerne la consommation non humaine sont énoncées à la ligne 12 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 0511 99 85 (autres produits d’origine animale non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts du chapitre 1, impropres à la consommation humaine): Comprend les embryons, ovules, spermes et matériels génétiques non compris dans la sous-position 0511 10 . Comprend les embryons, ovules, spermes et matériels génétiques d’espèces autres que l’espèce bovine. Comprend les sous-produits animaux destinés à la fabrication d’aliments pour animaux familiers et d’autres produits techniques.

Comprend les crins non traités, les produits apicoles autres que les cires pour l’apiculture ou les usages techniques, le spermaceti à usage technique, les animaux morts visés au chapitre 1, non comestibles ou impropres à l’alimentation humaine (par exemple les chiens, chats et insectes), les matières animales dont les caractéristiques essentielles n’ont pas été modifiées, et le sang animal comestible ne provenant pas de poissons, destinés à la consommation humaine.

Comprend les farines et poudres d'insectes, ainsi que les agglomérés sous forme de pellets d’insectes, impropres à l'alimentation humaine.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 0602 90 10

Blanc de champignons

Uniquement s’il contient du fumier transformé d’origine animale. Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  09 01

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 1212 99 95

Autres produits végétaux servant principalement à la consommation humaine, non dénommés ni compris ailleurs

Le pollen d’abeilles relève de ce code NC.

ex 1213 00 00

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

Uniquement la paille.

ex 1214 90

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets: hormis la farine, et les agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

Uniquement le foin.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

1501

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou 1503

Toutes ces marchandises.

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503

Toutes ces marchandises.

1503 00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

Toutes ces marchandises.

1504

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Toutes ces marchandises. Comprend les huiles de poissons, huiles des produits de la pêche et huiles de mammifères marins.

Les préparations alimentaires diverses relèvent du no 1517 ou du chapitre 21.

1505 00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

Toutes ces marchandises. Comprend la graisse de suint importée en tant que graisse fondue, comme indiqué à l’annexe XIV du règlement (UE) no 142/2011, et la lanoline importée en tant que produit intermédiaire.

1506 00 00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Toutes ces marchandises.

Graisses et huiles non fractionnées ainsi que leurs fractions initiales produites selon une méthode établie à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

1516 10

Graisses et huiles animales et leurs fractions

Toutes les graisses et huiles animales.

Aux fins des contrôles officiels, les dérivés lipidiques comprennent les produits de première transformation dérivés de graisses et d’huiles animales à l’état pur, fabriqués selon une méthode établie à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex  15 17

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex 1518 00 91

Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516

Uniquement si elles contiennent des graisses et huiles animales.

Dérivés lipidiques produits selon une méthode décrite à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 17 (graisses fondues) et à la ligne 18 (dérivés lipidiques) du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 1518 00 95

Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne, et leurs fractions.

Uniquement les préparations de graisses et d’huiles, les graisses fondues et les dérivés provenant d’animaux.

Comprend les huiles de cuisson usagées destinées à un usage conforme au règlement (CE) no 1069/2009.

Comprend les dérivés lipidiques produits selon une méthode énoncée à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 1518 00 99

Graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, non dénommées ni comprises ailleurs, autres que les graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées sous vide ou atmosphère inerte ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516 et des mélanges ou préparations non alimentaires de graisses animales, végétales ou d’origine microbienne et de leurs fractions.

Uniquement si elles contiennent des graisses d’origine animale.

ex 1520 00 00

Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

Uniquement s’ils contiennent des produits animaux.

1521 90 91

Cires d'abeilles ou d’autres insectes, brutes, même raffinées ou colorées

Toutes ces marchandises. Comprend les cires présentées sous forme de rayons, ainsi que les cires d’abeilles brutes pour l’apiculture et pour des usages techniques.

L’article 25, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 142/2011 interdit l’importation dans l’Union et le transit par celle-ci de la cire d’abeille sous la forme de rayons de miel.

Des exigences spécifiques en ce qui concerne les sous-produits apicoles sont énoncées à la ligne 10 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 1521 90 99

Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutes

Toutes ces marchandises. Comprend les cires transformées ou raffinées, même blanchies ou colorées, destinées à l’apiculture ou à des usages techniques.

Des exigences spécifiques en ce qui concerne les sous-produits apicoles sont énoncées à la ligne 10 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Les sous-produits apicoles autres que les cires d’abeilles doivent être soumis aux contrôles officiels sous le code NC 0511 99 85 «Autres».

ex 1522 00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales et végétales

Uniquement s’ils contiennent des produits animaux.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 18 (dérivés lipidiques) du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

1601 00

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits

Toutes ces marchandises. Comprend les conserves de viande de divers types.

1602

Autres préparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d'insectes

Toutes ces marchandises. Comprend les conserves de viande de divers types.

1603 00

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

Toutes ces marchandises. Comprend les extraits de viande et concentrés de viande, les protéines de poissons sous forme de gel, réfrigérées ou congelées; ainsi que les cartilages de requins.

1604

Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poisson

Toutes ces marchandises. Comprend les préparations culinaires cuites ou précuites contenant du poisson ou des produits de la pêche ou mélangées à du poisson ou à des produits de la pêche.

Comprend les préparations de surimi classées sous le code NC 1604 20 05 .

Comprend le poisson en boîtes et le caviar en récipients hermétiquement clos, ainsi que les sushi (à condition qu’ils ne soient pas classés sous un code NC figurant au chapitre 19).

Les produits connus sous le nom de brochettes de poisson (chair de poisson crue ou crevettes crues et légumes présentés sur un bâtonnet en bois) sont classés sous le code NC 1604 19 97 .

1605

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés

Toutes ces marchandises; comprend les escargots préparés entièrement ou préalablement, les crustacés ou autres invertébrés aquatiques en boîte, ainsi que la chair de moules en poudre.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  17 02

Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

Comprend les sucres et succédanés du miel, mélangés de miel naturel.

ex  17 04

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  18 06

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  19 01

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

Comprend les denrées alimentaires non cuites (par exemple, les pizzas) contenant des produits d’origine animale.

Les préparations culinaires relèvent des chapitres 16 et 21.

ex 1902 11 00

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 1902 19

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, autres que celles contenant des œufs

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 1902 20 10

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) contenant en poids plus de 20 % de poisson, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 1902 20 30

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) contenant en poids plus de 20 % de saucisse, saucisson et similaires, de viande et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 1902 20 91

Pâtes alimentaires farcies cuites

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 1902 20 99

Pâtes alimentaires farcies, autres que cuites

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 1902 30

Autres pâtes alimentaires que les pâtes alimentaires des sous-positions 1902 11 , 1902 19 et 1902 20

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 1902 40

Couscous

Uniquement s’il contient des produits d’origine animale.

ex 1904 10 10

Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex 1904 10 30

Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex 1904 10 90

Produits à base de céréales (autres que le maïs ou le riz) obtenus par soufflage ou grillage

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex 1904 20

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés, ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex 1904 90 10

Riz en grains ou sous forme de flocons ou autres grains travaillés (à l’exclusion de la farine, du gruau et de la semoule), précuit ou autrement préparé, non dénommé ni compris ailleurs

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

Comprend par exemple les sushi (à condition qu’ils ne relèvent pas du chapitre 16).

ex 1904 90 80

Céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d’autres grains travaillés (à l’exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs, autres que le boulgour de blé et non tirées du riz

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex  19 05

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  20 01

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex  20 04

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex  20 05

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex 2008 99

Autres préparations de fruits, et autres parties comestibles de plantes, autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommées ni comprises ailleurs

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  21 01

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex  21 03

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements composés; farine de moutarde et moutarde préparée

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex  21 04

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 2105 00

Glaces de consommation, même contenant du cacao

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 2106 10

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées

Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale.

ex 2106 90 51

Sirop de lactose

Uniquement s’il contient des produits d’origine animale.

ex 2106 90 92

Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d’isoglucose, de glucose, d’amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d’isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

ex 2106 90 98

Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 2202 99 91

Boissons non alcooliques, autres que les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009, d’une teneur en poids de matières grasses provenant de produits des nos 0401 à 0404 inférieure à 0,2 %

Toutes ces marchandises.

ex 2202 99 95

Boissons non alcooliques, autres que les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009, d’une teneur en poids de matières grasses provenant de produits des nos 0401 à 0404 de 0,2 % ou plus, mais inférieure à 2 %

Toutes ces marchandises.

ex 2202 99 99

Boissons non alcooliques, autres que les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009, d’une teneur en poids de matières grasses provenant de produits des nos 0401 à 0404 de 2 % ou plus

Toutes ces marchandises.

ex 2208 70

Liqueurs

Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons

Toutes ces marchandises. Comprend les protéines animales transformées non destinées à la consommation humaine, les farines de viande non destinées à la consommation humaine, et les cretons, destinés ou non à la consommation humaine.

Les farines, poudres, et agglomérés sous forme de pellets, d’insectes, qui sont impropres à l’alimentation humaine sont exclus de cette position. Ils relèvent du no 0511 .

Les farines de plumes relèvent du no 0505 .

Des exigences spécifiques en ce qui concerne les protéines animales transformées sont énoncées à la ligne 1 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex  23 09

Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux

Toutes ces marchandises, si elles contiennent des produits animaux, à l’exception des codes NC 2309 90 20 et 2309 90 91 .

Comprend, entre autres, les aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail (sous-position no 2309 10 ), contenant des produits animaux et des produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins (code NC 2309 90 10 ). Comprend également les produits animaux destinés à l’alimentation animale, y compris les mélanges de farines (de sabots et de cornes, par exemple).

La présente position comprend le lait liquide, le colostrum et les produits contenant des produits laitiers, du colostrum non décaséiné ou d’autres hydrates de carbone, tous propres à l’alimentation animale mais impropres à la consommation humaine (le colostrum décaséiné propre à l’alimentation animale est couvert par le no 3001 ).

Comprend également les aliments pour animaux familiers, les articles à mastiquer et les mélanges de farines (ces mélanges pouvant contenir des insectes morts).

Des exigences spécifiques en ce qui concerne les aliments pour animaux familiers, dont les articles à mastiquer, sont énoncées à la ligne 12 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

La présente position comprend les ovoproduits transformés non destinés à la consommation humaine et les autres produits animaux transformés non destinés à la consommation humaine.

Des exigences spécifiques en ce qui concerne les ovoproduits sont énoncées à la ligne 9 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 2835 25 00

Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

D’origine animale uniquement.

Des exigences spécifiques en ce qui concerne le phosphate dicalcique sont énoncées à la ligne 6 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 2835 26 00

Phosphates de calcium [autres que l'hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)]

Uniquement phosphate tricalcique d’origine animale.

Des exigences spécifiques en ce qui concerne le phosphate tricalcique sont énoncées à la ligne 7 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  29 06

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Uniquement cholestérol d'origine animale.

ex 2922 41

Lysine et ses esters; sels de ces produits

D’origine animale uniquement.

ex 2922 42

Acide glutamique et ses sels

D’origine animale uniquement.

ex 2922 43

Acide anthranilique et ses sels

D’origine animale uniquement.

ex 2922 49

Autres amino-acides, autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits (autres que la lysine et ses esters et les sels de ces produits, l’acide glutamique et ses sels, l’acide anthranilique et ses sels, la tilidine (DCI) et ses sels)

D’origine animale uniquement.

ex 2925 29 00

Imines et leurs dérivés autres que le chlordiméforme (ISO); sels de ces produits [autres que le chlordiméforme (ISO)]

Comprend la créatine d’origine animale.

ex  29 30

Thiocomposés organiques

Comprend les amino-acides d’origine animale, tels que:

ex 2930 90 13 la cystéine et la cystine;

ex 2930 90 16 les dérivés de cystéine ou de cystine.

ex 2932 99 00

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène uniquement, autres que les composés dont la structure comporte un cycle furanne non condensé (hydrogéné ou non) et autres que les lactones ou l’isosafrole, le 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one, le pipéronal, le safrole, les tétrahydrocannabinols (tous les isomères) et le carbofurane (ISO)

D’origine animale uniquement, par exemple la glucosamine, la glucosamine-6-phosphate et leurs sulfates.

ex  29 36

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques

Uniquement la vitamine D3 et ses précurseurs d’origine animale.

ex 2942 00 00

Autres composés organiques

D’origine animale uniquement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 3001 20 90

Extraits de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d’origine humaine

Uniquement les produits provenant d’animaux.

Comprend un produit servant à remplacer le colostrum maternel et utilisé dans l’alimentation des veaux.

ex 3001 90 91

Substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques: héparine et ses sels

Uniquement les produits dérivés d’animaux destinés à faire l’objet d’une nouvelle transformation conformément à l’article 34, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1069/2009 pour la fabrication des produits dérivés visés à l’article 33, points a) à f), dudit règlement.

ex 3001 90 98

Substances animales autres que l’héparine et ses sels, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs

Uniquement les produits provenant d’animaux.

Outre les glandes et autres organes mentionnés dans les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3001 , ce code NC comprend l’hypophyse, les capsules surrénales et la glande thyroïde.

ex 3002 12 00

Antisérums et autres fractions du sang

Uniquement les produits provenant d’animaux.

Ne comprend pas les anticorps et l’ADN.

Sous le no 3002 , des exigences spécifiques sont énoncées pour les sous-produits animaux compris dans le tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011; elles sont détaillées dans les lignes suivantes:

ligne 2: produits sanguins, à l’exception de ceux provenant d’équidés;

ligne 3: sang et produits sanguins d’équidés.

ex 3002 49 00

Toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires

Uniquement agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes pour animaux.

ex 3002 51 00

Produits de thérapie cellulaire

Uniquement agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes pour animaux.

ex 3002 59 00

Cultures cellulaires, même modifiées, autres que les produits de thérapie cellulaire

Uniquement agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes pour animaux.

3002 90 30

Sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic

Toutes ces marchandises.

ex 3002 90 90

Autres

Uniquement agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes pour animaux.

ex 3006 92 00

Déchets pharmaceutiques

Uniquement les produits provenant d’animaux.

Comprend les déchets pharmaceutiques et les produits pharmaceutiques qui sont impropres à leur usage initial.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 3101 00 00

Engrais d’origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d’origine animale ou végétale

Produits provenant d’animaux, sous une forme non falsifiée uniquement.

Comprend le guano, à l'exception du guano minéralisé.

Comprend le lisier en mélange avec des protéines animales transformées, pour l’utilisation comme engrais; mais pas les mélanges de lisier et de substances chimiques utilisés comme engrais (voir no 3105 , qui comprend uniquement les engrais minéraux ou chimiques).

Des exigences spécifiques pour le lisier transformé, les produits dérivés du lisier transformé et le guano de chauve-souris sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 3105 10 00

Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut n’excédant pas 10 kg

Uniquement les engrais contenant des produits provenant d'animaux.

Des exigences spécifiques pour le lisier transformé, les produits dérivés du lisier transformé et le guano de chauve-souris sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 3203 00

Matières colorantes d’origine animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l’exclusion des noirs d’origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d’origine animale

Uniquement les dispersions de couleur dans une base de matières grasses provenant du lait, utilisées dans la production de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux.

ex  32 04

Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie

Uniquement les dispersions de couleur dans une base de matières grasses provenant du lait, utilisées dans la production de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  33 02

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons

Uniquement les arômes dans une base de matières grasses provenant du lait, utilisés dans la production de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  35 01

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine

Comprend les caséines destinées à la consommation humaine, à l’alimentation animale ou à des usages techniques.

Des exigences spécifiques pour le lait, les produits à base de lait et le colostrum non destinés à la consommation humaine sont énoncées à la ligne 4 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex  35 02

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines

Comprend les produits provenant d’œufs et dérivés du lait, destinés à la consommation humaine ou non (y compris ceux destinés à l’alimentation animale).

L’albumine destinée à la fabrication de produits pharmaceutiques relève de la position 3002 .

Des exigences spécifiques pour le lait, les produits à base de lait, le colostrum et les produits à base colostrum, non destinés à la consommation humaine, sont énoncées à la ligne 4 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011; des exigences spécifiques pour les ovoproduits non destinés à la consommation humaine sont énoncées à la ligne 9 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

3503 00

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d’origine animale, à l’exclusion des colles de caséine du no 3501

Comprend la gélatine destinée à la consommation humaine, à l’alimentation animale et à usage technique.

Les gélatines classées sous les nos 3913 (protéines durcies) et 9602 (gélatines non durcies travaillées et ouvrages en gélatine non durcie), par exemple les capsules vides non destinées à la consommation humaine ou animale, sont exclues des contrôles officiels.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011 pour les gélatines et les protéines hydrolysées non destinées à la consommation humaine, et à l’annexe XIV, chapitre II, section 11, dudit règlement pour la gélatine photographique.

ex 3504 00

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome

Comprend le collagène et les protéines hydrolysées destinés à la consommation humaine, à l’alimentation animale et à usage technique.

Comprend les produits de collagène à base de protéines obtenus à partir de peaux, d'os ou d'arêtes et de tendons d’animaux.

Comprend les protéines hydrolysées consistant en polypeptides, peptides ou acides aminés et leurs mélanges, obtenues par hydrolyse de sous-produits animaux. Les marchandises comprises sous cette position sont exclues des contrôles officiels lorsqu’elles sont utilisées comme additifs dans des préparations alimentaires (no 2106 ).

Comprend tout sous-produit laitier destiné à la consommation humaine qui n’est pas compris dans le no 0404 .

Des exigences spécifiques sont énoncées pour le collagène à la ligne 8 et pour la gélatine et les protéines hydrolysées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 3507 10 00

Présure et ses concentrats

Présure et ses concentrats destinés à la consommation humaine, provenant uniquement de produits animaux.

ex 3507 90 90

Enzymes et enzymes préparées, non dénommées ni comprises ailleurs, autres que la présure et ses concentrats, la lipoprotéine lipase ou l’aspergillus alkaline protéase

D’origine animale uniquement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  38 22

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006 ; matériaux de référence certifiés

Uniquement les produits provenant d’animaux, à l’exception des dispositifs médicaux au sens de l’article 2, paragraphe 1, du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil (*1) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro au sens de l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/746 du Parlement européen et du Conseil (*2).

ex 3825 10 00

Déchets municipaux

Uniquement les déchets de cuisine et de table contenant des produits animaux, s’ils relèvent de l’article 2, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 1069/2009, à l’exception des déchets de cuisine et de table provenant directement de moyens de transport opérant au niveau international et éliminés conformément à l’article 12, point d), dudit règlement.

Les huiles de cuisson usagées destinées à un usage conforme au règlement (CE) no 1069/2009 (par exemple, comme engrais organique, biogaz, biodiesel ou combustible) peuvent relever du présent code NC.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 3913 90 00

Polymères naturels et polymères naturels modifiés, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires, autres que l’acide alginique, ses sels et ses esters

Uniquement les produits provenant d’animaux (par exemple, le sulfate de chondroïtine, le chitosane et la gélatine durcie).

ex 3917 10

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques

Uniquement les produits provenant d’animaux.

ex 3926 90 97

Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914 , autres que ceux relevant des sous-positions/codes 3926 10 00 , 3926 20 00 , 3926 30 00 , 3926 40 00 , 3926 90 , 3926 90 50 et 3926 90 60

Comprend les capsules vides en gélatine durcie destinées à la consommation humaine et animale.

Des exigences spécifiques en ce qui concerne la gélatine sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  41 01

Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus

Uniquement cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris secs, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C. 2., du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne les codes NC ex 4101 20 80 et ex 4101 50 90 .

ex  41 02

Peaux brutes d’ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre

Uniquement cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris secs, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C. 2., du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne les codes NC ex 4102 21 00 et ex 4102 29 00 .

ex  41 03

Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par la note 1, point b) ou point c), du présent chapitre

Uniquement cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris secs, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C. 2., du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne le code NC ex 4103 90 00 .

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 4205 00 90

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué, autres que ceux à usages techniques

Uniquement les articles à mastiquer et les matières premières destinés à la fabrication d’articles à mastiquer.

ex 4206 00 00

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

Uniquement les aliments pour animaux familiers et les matières premières destinés à la fabrication d’aliments transformés pour animaux familiers.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  43 01

Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101 , 4102 ou 4103

Toutes ces marchandises, à l’exclusion des pelleteries traitées conformément au chapitre VIII de l’annexe XIII du règlement (UE) no 142/2011, pour autant que les dispositions de l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 soient respectées.

Comprend les sous-positions suivantes:

ex 4301 10 00 (de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes): des exigences spécifiques pour les produits dérivés à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire animale (fourrures) sont énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 4301 30 00 (d’agneaux, dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes): des exigences spécifiques pour les cuirs et peaux d’ongulés sont énoncées à la ligne 5 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 4301 60 00 (de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes): des exigences spécifiques pour les produits dérivés à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire animale (fourrures) sont énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 4301 80 00 (autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes): autres que d’ongulés, par exemple de marmottes, de félidés sauvages, de phoques ou otaries, de ragondins. Des exigences spécifiques pour les produits dérivés à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire animale (fourrures) sont énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

ex 4301 90 00 (têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie): des exigences spécifiques pour les produits dérivés à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire animale (fourrures) sont énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  51 01

Laines, non cardées ni peignées

Comprend la laine non traitée.

ex  51 02

Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés

Comprend les poils fins ou grossiers, non traités, y compris les poils grossiers des flancs d’animaux des espèces bovine et équine.

ex  51 03

Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés

Comprend la laine et les poils fins ou grossiers, non traités;

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 6701 00 00

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés

Uniquement les peaux et autres parties d’oiseaux, revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les plumes, le duvet et les parties de plumes.

Comprend les articles en peaux, plumes, duvet ou parties de plumes, non travaillés ou simplement nettoyés.

À l’exception des plumes d’ornement traitées, des plumes traitées transportées par des voyageurs pour leur usage personnel ou des envois de plumes traitées expédiés à des particuliers à des fins non industrielles, visés à l’annexe XIV, chapitre II, section 6, point a), du règlement (UE) no 142/2011.

Des exigences spécifiques en ce qui concerne les plumes sont énoncées à la ligne 9 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 7101 21 00

Perles de culture brutes

Comprend les huîtres impropres à la consommation humaine, contenant une ou plusieurs perles de culture, conservées dans de l’eau salée ou par différentes méthodes et conditionnées dans des récipients en métal hermétiquement clos.

Comprend les perles de culture brutes visées à l’annexe XIV, chapitre IV, section 2, du règlement (UE) no 142/2011, à moins qu’elles soient exclues du règlement (CE) no 1069/2009 en application de l’article 2, paragraphe 2, point f), dudit règlement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 9508 10 00

Cirques ambulants et ménageries ambulantes

Uniquement les animaux vivants.

ex 9508 30

Attractions foraines

Uniquement les animaux vivants.

ex 9508 40

Théâtres ambulants

Uniquement les animaux vivants.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 9602 00 00

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503 , et ouvrages en gélatine non durcie

Comprend les capsules vides en gélatine non durcie destinées à la consommation humaine ou animale; des exigences spécifiques pour la consommation animale sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex  97 05

Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique

Uniquement les produits provenant d’animaux.

Exclut les trophées de chasse et autres préparations d’espèces animales ayant subi un traitement complet de taxidermie garantissant leur conservation à température ambiante.

Exclut les trophées de chasse et autres préparations provenant d’autres espèces que les ongulés et les oiseaux (traités ou non).

Des exigences spécifiques pour les trophées de chasse sont établies à la ligne 6 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

1

2

3

ex 9930 24 00

Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC livrées à des bateaux et à des aéronefs

Comprend les produits d’origine animale et les produits composés destinés à l’approvisionnement des bateaux, comme prévu aux articles 21 et 29 du règlement délégué (UE) 2019/2124 de la Commission (*1).

ex 9930 99 00

Marchandises classées ailleurs livrées à des bateaux et à des aéronefs

Comprend les produits d’origine animale et les produits composés destinés à l’approvisionnement des bateaux, comme prévu aux articles 21 et 29 du règlement délégué (UE) 2019/2124.