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Document L:2011:157:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 157, 15 juin 2011


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2011.157.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 157

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    15 juin 2011


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

     

    543/2011/UE

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés

    1

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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