This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document L:1979:139:TOC
Official Journal of the European Communities, L 139, 7 June 1979
Journal officiel des Communautés européennes, L 139, 7 juin 1979
Journal officiel des Communautés européennes, L 139, 7 juin 1979
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 1112/79 de la Commission, du 6 juin 1979, fixant les prélèvement à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1113/79 de la Commission, du 6 juin 1979, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1114/79 de la Commission, du 6 juin 1979, fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 1115/79 de la Commission, du 6 juin 1979, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures | ||||
* | Règlement (CEE) n° 1116/79 de la Commission, du 6 juin 1979, fixant des valeurs moyennes forfaitaires pour la détermination de la valeur en douane des agrumes et des pommes et poires | |||
* | Règlement (CEE) n° 1117/79 de la Commission, du 6 juin 1979, déterminant les produits du secteur des semences soumis au régime des certificats d'importation | |||
* | Règlement (CEE) n° 1118/79 de la Commission, du 6 juin 1979, complétant, en ce qui concerne les semences, le règlement (CEE) n° 193/75 portant modalités communes d' application du régime de certificats d' importation, d' exportation et de préfixation pour les produits agricoles | |||
* | Règlement (CEE) n° 1119/79 de la Commission, du 6 juin 1979, portant modalités particulières d'application du régime des certificats d'importation dans le secteur des semences | |||
Règlement (CEE) n 1120/79 de la Commission, du 6 juin 1979, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Rectificatifs | ||||
* | Rectificatif à la vingt-cinquième directive de la Commission, du 16 novembre 1978, modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO n L 330 du 25.11.1978) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |