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Document C:2018:034:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 34, 31 janvier 2018


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 34

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    61e année
    31 janvier 2018


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    AVIS

     

    Commission européenne

    2018/C 34/01

    Avis de la Commission du 26 janvier 2018 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du démantèlement de l’installation AMI faisant partie du site de la centrale nucléaire de Chinon, en France

    1


     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2018/C 34/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8348 — RAG Stiftung/Evonik Industries/Huber Silica) ( 1 )

    3

    2018/C 34/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8692 — SAICA/Emin Leydier) ( 1 )

    3

    2018/C 34/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8745 — CD&R/D'Ieteren/Belron) ( 1 )

    4


     

    III   Actes préparatoires

     

    Banque centrale européenne

    2018/C 34/05 CON/2017/46

    Avis de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2017 sur les modifications du cadre de l’Union pour les exigences de fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (CON/2017/46)

    5

    2018/C 34/06 CON/2017/47

    Avis de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2017 sur les révisions du cadre de l’Union en matière de gestion de crises (CON/2017/47)

    17


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2018/C 34/07

    Décision du Conseil du 29 janvier 2018 portant renouvellement du mandat du président des chambres de recours de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle

    24

     

    Commission européenne

    2018/C 34/08

    Taux de change de l'euro

    25

    2018/C 34/09

    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

    26

     

    Autorité pour les partis politiques européens et les fondations politiques européennes

    2018/C 34/10

    Décision de l’Autorité pour les partis politiques européens et les fondations politiques européennes du 31 août 2017 portant enregistrement du Mouvement politique chrétien européen

    27


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2018/C 34/11

    Avis d’ouverture d’une procédure antisubventions concernant les importations de biodiesel originaire de l’Argentine

    37

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2018/C 34/12

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8804 — Bain Capital/Fedrigoni) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    48

    2018/C 34/13

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8775 — Shell/Impello) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    50

    2018/C 34/14

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8783 — Repsol/Kia/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    51


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

    FR

     

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