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Document C:2010:326:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 326, 03 décembre 2010


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2010.326.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 326

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    53e année
    3 décembre 2010


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2010/C 326/01

    Conclusions du Conseil du 19 novembre 2010 sur les agendas politiques européen et international dans le domaine de l'enfance, de la jeunesse et des droits des enfants

    1

    2010/C 326/02

    Conclusions du Conseil du 19 novembre 2010 sur l'accès des jeunes à la culture

    2

    2010/C 326/03

    Décision du Conseil du 2 décembre 2010 portant nomination de deux membres du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques

    4

    2010/C 326/04

    Conclusions du Conseil du 18 novembre 2010 sur le sport, source et levier de l'inclusion sociale active

    5

    2010/C 326/05

    Conclusions du Conseil du 19 novembre 2010 sur l'initiative Jeunesse en mouvement — une approche intégrée visant à répondre aux problèmes auxquels les jeunes sont confrontés

    9

     

    Commission européenne

    2010/C 326/06

    Taux de change de l'euro

    12

    2010/C 326/07

    Décision de la Commission du 2 novembre 2010 créant un forum européen pluripartite sur la facturation électronique (e-facturation)

    13

     

    Cour des comptes

    2010/C 326/08

    Rapport spécial no 8/2010 «Amélioration de la performance des transports sur les axes ferroviaires transeuropéens: les investissements de l'UE en matière d'infrastructures ferroviaires ont-ils été efficaces?»

    16

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2010/C 326/09

    Mise à jour de la liste des points de passage frontaliers visés à l'article 2, paragraphe 8, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 316 du 28.12.2007, p. 1; JO C 134 du 31.5.2008, p. 16; JO C 177 du 12.7.2008, p. 9; JO C 200 du 6.8.2008, p. 10; JO C 331 du 31.12.2008, p. 13; JO C 3 du 8.1.2009, p. 10; JO C 37 du 14.2.2009, p. 10; JO C 64 du 19.3.2009, p. 20; JO C 99 du 30.4.2009, p. 7; JO C 229 du 23.9.2009, p. 28; JO C 263 du 5.11.2009, p. 22; JO C 298 du 8.12.2009, p. 17; JO C 74 du 24.3.2010, p. 13)

    17


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2010/C 326/10

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5978 — GDF Suez/International Power) (1)

    21


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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