ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.359.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 359

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
9 décembre 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 359/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

2011/C 359/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3

2011/C 359/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6408 — EAH/Mitsubishi Electric/Mitsubishi/ETAM) (2)

4

2011/C 359/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6136 — JCI/Automotive business of Keiper Recaro Group) (2)

4

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2011/C 359/05

Conclusions du Conseil remédier aux disparités en matière de santé au sein de l'UE au moyen d'une action concertée visant à promouvoir des modes de vie sains

5

2011/C 359/06

Projet de budget rectificatif no 6 de l'Union européenne pour l'exercice 2011 — Position du Conseil

9

2011/C 359/07

Projet de budget rectificatif no 7 de l'Union européenne pour l'exercice 2011 — Position du Conseil

10

Commission européenne

2011/C 359/08

Taux de change de l'euro

11

2011/C 359/09

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne

12

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 359/10

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

13

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Banque européenne d'investissement

2011/C 359/11

Action «Recherche universitaire»: résultats du comité de sélection EIBURS 2011

15

AUTRES ACTES

Commission européenne

2011/C 359/12

Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

17

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, sauf en ce qui concerne les produits relevant de l'annexe I du traité

(2)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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