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Document C:2001:320:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 320, 15 novembre 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 320
    44e année
    15 novembre 2001
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Conseil
    2001/C 320/01Déclaration commune de la Communauté européenne et de ses États membres et de la République de Croatie sur le dialogue politique 1
    2001/C 320/02Décision du Conseil du 23 octobre 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture 2
    Commission
    2001/C 320/03Taux de change de l'euro 4
    2001/C 320/04Communication de la Commission concernant l'application aux services publics de radiodiffusion des règles relatives aux aides d'État (1) 5
    2001/C 320/05Aides d'État — Allemagne (Thuringe) — Aide C 1/2001 (ex N 831/97) — Garantie en faveur d'une entreprise de transformation des légumes — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE 12
    2001/C 320/06Membres du comité consultatif pour la prévention du cancer 18
    2001/C 320/07Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2569 — Interbrew/Beck's) (1) 18
    2001/C 320/08Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2550 — Mezzo/Muzzik) (1) 19
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2001/C 320/09Avis préalable d'appel à propositions dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration, dans le domaine "promotion de l'innovation et encouragement de la participation des petites et moyennes entreprises" (1998-2002) 20
    2001/C 320/10Modification de l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de blé tendre vers tous les pays tiers à l'exclusion de la Pologne 20
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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