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Document C:2003:009:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 9, 15 janvier 2003


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    ISSN 0378-7052

    C 9
    46e année
    15 janvier 2003
    Édition de langue françaiseCommunications et informations

    Numéro d'informationSommaire

    Page
    I Communications
    Commission
    2003/C 9/01Taux de change de l'euro 1
    2003/C 9/02Procédure d'information — Règles techniques (1) 2
    2003/C 9/03Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 6
    2003/C 9/04Révision par la France des obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Ajaccio, Bastia, Calvi et Figari d'une part, Marseille et Nice d'autre part (1) 8
    2003/C 9/05Révision par la France des obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Montpellier et Ajaccio, d'une part, et Montpellier et Bastia, d'autre part (1) 14
    II Actes préparatoires
    ......

    III Informations
    Cour des comptes
    2003/C 9/06Liste d'aptitude — Concours général CC/A/3/01 — Administrateurs adjoints (A 8) dans le domaine de l'audit 16
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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