(1)

En application de l’article 29, paragraphe 1, de la directive 96/23/CE, les pays tiers en provenance desquels les États membres sont autorisés à importer des animaux et produits d’origine animale couverts par la directive sont tenus de soumettre des plans de surveillance des résidus offrant les garanties requises (ci-après les «plans»). Ces plans doivent au moins porter sur les groupes de résidus et substances visés à l’annexe I de ladite directive.

(2)

Par sa décision 2011/163/UE (2), la Commission approuve les plans soumis par certains pays tiers pour des animaux et produits d’origine animale spécifiques figurant dans la liste en annexe de cette décision (ci-après la «liste»).

(3)

La Bosnie-Herzégovine a soumis à la Commission un plan pour l’aquaculture, qui ne couvre que les poissons. Il y a donc lieu d’ajouter dans la liste une note précisant que l’approbation pour l’aquaculture concerne les poissons uniquement.

(4)

Le Botswana figure sur la liste pour les bovins, les équidés et le gibier d’élevage. Toutefois, ce pays tiers a informé la Commission qu’il n’exporterait plus de chevaux vivants et de viande de gibier d’élevage vers l’Union. Il convient donc de supprimer les équidés et le gibier d’élevage dans l’inscription concernant le Botswana.

(5)

L’Iran a soumis à la Commission un plan pour l’aquaculture, qui ne couvre que les crustacés. Il y a donc lieu d’ajouter dans la liste une note précisant que l’approbation pour l’aquaculture concerne les crustacés uniquement.

(6)

Le Myanmar/La Birmanie a soumis à la Commission un plan pour le miel. Ce plan offre des garanties suffisantes et devrait être approuvé. Il convient donc d’ajouter le Myanmar/la Birmanie sur la liste, pour le miel.

(7)

La Nouvelle-Calédonie figure sur la liste pour les bovins, l’aquaculture, le gibier sauvage, le gibier d’élevage et le miel. Toutefois, ce pays tiers a informé la Commission qu’il n’exporterait plus de viande bovine et de gibier sauvage vers l’Union et que le plan pour l’aquaculture ne couvrait que les crustacés. Il y a donc lieu de supprimer les bovins et le gibier sauvage dans l’inscription concernant la Nouvelle-Calédonie et d’y ajouter une note précisant que l’approbation pour l’aquaculture concerne les crustacés uniquement.

(8)

La Sierra Leone a soumis à la Commission un plan pour le miel. Ce plan offre des garanties suffisantes et devrait être approuvé. Il convient donc d’ajouter la Sierra Leone sur la liste, pour le miel.

(9)

Le Suriname figure sur la liste d’approbation pour l’aquaculture. Toutefois, ce pays tiers a informé la Commission qu’il n’exporterait plus de produits d’aquaculture vers l’Union. Il y a donc lieu de supprimer l’aquaculture dans l’inscription concernant le Suriname.

(10)

La Tunisie figure actuellement sur la liste d’approbation pour les volailles, l’aquaculture et le gibier sauvage. Ce pays tiers a soumis à la Commission un plan pour les volailles, qui n’offre pas de garanties suffisantes et un plan pour l’aquaculture, qui ne couvre que les poissons. Il y a donc lieu de supprimer les volailles dans l’inscription concernant la Tunisie pour et d’y ajouter une note précisant que l’approbation pour l’aquaculture concerne les poissons uniquement.

(11)

Bien que le Kosovo (*) n’ait pas soumis de plan pour les volailles, il a offert des garanties en ce qui concerne les matières premières de volailles originaires soit d’États membres soit de pays tiers qui sont autorisés à exporter de telles matières premières vers l’Union européenne. Il convient donc d’ajouter les volailles ainsi que la note de bas de page appropriée dans l’inscription concernant le Kosovo.

(12)

La décision 2011/163/UE devrait dès lors être modifiée en conséquence.

(13)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,