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Document 32009R1170

    Règlement (CE) n o 1170/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 modifiant la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n o 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des vitamines et minéraux et celle de leurs formes, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    JO L 314 du 1.12.2009, p. 36–42 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/1170/oj

    1.12.2009   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 314/36


    RÈGLEMENT (CE) N o 1170/2009 DE LA COMMISSION

    du 30 novembre 2009

    modifiant la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des vitamines et minéraux et celle de leurs formes, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

    vu le traité instituant la Communauté européenne,

    vu la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires (1), et notamment son article 4, paragraphe 5,

    vu le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l’adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (2), et notamment son article 3, paragraphe 3,

    après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Les annexes I et II de la directive 2002/46/CE établissent la liste des vitamines et minéraux, et celle des formes de chacun d’entre eux, qui peuvent être utilisés pour la fabrication de compléments alimentaires. Les modifications de ces listes doivent être arrêtées conformément aux exigences fixées à l’article 4 de ladite directive et à la procédure visée à son article 13, paragraphe 3.

    (2)

    Les annexes I et II du règlement (CE) no 1925/2006 établissent la liste des vitamines et minéraux, et celle des formes de chacun d’entre eux, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires. Les modifications de ces listes doivent être arrêtées conformément aux exigences fixées à l’article 3 dudit règlement et à la procédure visée à son article 14, paragraphe 3.

    (3)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a procédé à l’évaluation de nouvelles formes de vitamines et de minéraux. Il y a lieu d’ajouter, sur les listes correspondantes de la directive 2002/46/CE et du règlement (CE) no 1925/2006, les substances ayant reçu un avis scientifique favorable et pour lesquelles il est satisfait aux exigences fixées dans lesdits actes.

    (4)

    Les parties intéressées ont été consultées et il a été tenu compte des observations émises.

    (5)

    Selon l’évaluation scientifique de l’Autorité européenne de sécurité des aliments, il convient d’établir des spécifications pour l’identification de certaines vitamines et substances minérales.

    (6)

    Il convient donc de modifier en conséquence la directive 2002/46/CE et le règlement (CE) no 1925/2006.

    (7)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    Les annexes I et II de la directive 2002/46/CE sont remplacées respectivement par les textes figurant à l’annexe I et à l’annexe II du présent règlement.

    Article 2

    Le règlement (CE) no 1925/2006 est modifié comme suit:

    1)

    À l’annexe I, le terme «Bore» est ajouté sur la liste figurant au point 2.

    2)

    L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement.

    Article 3

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 30 novembre 2009.

    Par la Commission

    Androulla VASSILIOU

    Membre de la Commission


    (1)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

    (2)  JO L 404 du 30.12.2006, p. 26.


    ANNEXE I

    «ANNEXE I

    Vitamines et minéraux pouvant être utilisés pour la fabrication de compléments alimentaires

    1.   Vitamines

    Vitamine A (μg ER)

    Vitamine D (μg)

    Vitamine E (mg Εα-T)

    Vitamine K (μg)

    Vitamine B1 (mg)

    Vitamine B2 (mg)

    Niacine (mg NE)

    Acide pantothénique (mg)

    Vitamine B6 (mg)

    Acide folique (μg) (1)

    Vitamine B12 (μg)

    Biotine (μg)

    Vitamine C (mg)

    2.   Minéraux

    Calcium (mg)

    Magnésium (mg)

    Fer (mg)

    Cuivre (μg)

    Iode (μg)

    Zinc (mg)

    Manganèse (mg)

    Sodium (mg)

    Potassium (mg)

    Sélénium (μg)

    Chrome (μg)

    Molybdène (μg)

    Fluorure (mg)

    Chlorure (mg)

    Phosphore (mg)

    Bore (mg)

    Silicium (mg)


    (1)  Les termes «acide folique» figurent à l’annexe I de la directive 2008/100/CE de la Commission du 28 octobre 2008 modifiant la directive 90/496/CEE du Conseil relative à l’étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires en ce qui concerne les apports journaliers recommandés, les coefficients de conversion pour le calcul de la valeur énergétique et les définitions; toutes les formes de folates sont comprises sous ce terme.»


    ANNEXE II

    «ANNEXE II

    Substances vitaminiques et minérales pouvant être utilisées pour la fabrication de compléments alimentaires

    A.   Vitamines

    1.   VITAMINE A

    a)

    Rétinol

    b)

    Acétate de rétinyle

    c)

    Palmitate de rétinyle

    d)

    Bêta-carotène

    2.   VITAMINE D

    a)

    Cholécalciférol

    b)

    Ergocalciférol

    3.   VITAMINE E

    a)

    D-alpha-tocophérol

    b)

    DL-alpha-tocophérol

    c)

    Acétate de D-alpha-tocophéryle

    d)

    Acétate de DL-alpha-tocophéryle

    e)

    Succinate acide de D-alpha-tocophéryle

    f)

    Mélange de tocophérols (1)

    g)

    Tocotriénol tocophérol (2)

    4.   VITAMINE K

    a)

    Phylloquinone (phytoménadione)

    b)

    Ménaquinone (3)

    5.   VITAMINE B1

    a)

    Chlorhydrate de thiamine

    b)

    Mononitrate de thiamine

    c)

    Chlorure de thiamine monophosphate

    d)

    Chlorure de thiamine pyrophosphate

    6.   VITAMINE B2

    a)

    Riboflavine

    b)

    Riboflavine 5′-phosphate (sodium)

    7.   NIACINE

    a)

    Acide nicotinique

    b)

    Nicotinamide

    c)

    Hexanicotinate d’inositol (hexaniacinate d’inositol)

    8.   ACIDE PANTOTHÉNIQUE

    a)

    D-pantothénate de calcium

    b)

    D-pantothénate de sodium

    c)

    Dexpanthénol

    d)

    Pantéthine

    9.   VITAMIN B6

    a)

    Chlorhydrate de pyridoxine

    b)

    Pyridoxine 5′-phosphate

    c)

    Pyridoxal 5′-phosphate

    10.   FOLATE

    a)

    Acide ptéroylmonoglutamique

    b)

    L-méthylfolate de calcium

    11.   VITAMINE B12

    a)

    Cyanocobalamine

    b)

    Hydroxocobalamine

    c)

    5′-déoxyadénosylcobalamine

    d)

    Méthylcobalamine

    12.   BIOTINE

    a)

    D-biotine

    13.   VITAMINE C

    a)

    acide L-ascorbique

    b)

    L-ascorbate de sodium

    c)

    L-ascorbate de calcium (4)

    d)

    L-ascorbate de potassium

    e)

    6-palmitate de L-ascorbyl

    f)

    L-ascorbate de magnésium

    g)

    L-ascorbate de zinc

    B.   Minéraux

    Acétate de calcium

    L-ascorbate de calcium

    Bisglycinate de calcium

    Carbonate de calcium

    Chlorure de calcium

    Malate de citrate de calcium

    Sels calciques de l’acide citrique

    Gluconate de calcium

    Glycérophosphate de calcium

    Lactate de calcium

    Pyruvate de calcium

    Sels calciques de l’acide orthophosphorique

    Succinate de calcium

    Hydroxyde de calcium

    L-lysinate de calcium

    Malate de calcium

    Oxyde de calcium

    L-pidolate de calcium

    L-thréonate de calcium

    Sulfate de calcium

    Acétate de magnésium

    L-ascorbate de magnésium

    Bisglycinate de magnésium

    Carbonate de magnésium

    Chlorure de magnésium

    Sels de magnésium de l’acide citrique

    Gluconate de magnésium

    Glycérophosphate de magnésium

    Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique

    Lactate de magnésium

    L-lysinate de magnésium

    Hydroxyde de magnésium

    Malate de magnésium

    Oxyde de magnésium

    L-pidolate de magnésium

    Citrate de potassium-magnésium

    Pyruvate de magnésium

    Succinate de magnésium

    Sulfate de magnésium

    Taurate de magnésium

    Acétyl-taurinate de magnésium

    Carbonate ferreux

    Citrate ferreux

    Citrate d’ammonium ferrique

    Gluconate ferreux

    Fumarate ferreux

    Diphosphate de sodium ferrique

    Lactate ferreux

    Sulfate ferreux

    Diphosphate ferrique (pyrophosphate ferrique)

    Saccharate ferrique

    Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)

    Bisglycinate ferreux

    L-pidolate ferreux

    Phosphate ferreux

    Taurate de fer (II)

    Carbonate de cuivre

    Citrate de cuivre

    Gluconate de cuivre

    Sulfate de cuivre

    L-aspartate de cuivre

    Bisglycinate de cuivre

    Complexe cuivre-lysine

    Oxyde de cuivre (II)

    Iodure de sodium

    Iodate de sodium

    Iodure de potassium

    Iodate de potassium

    Acétate de zinc

    L-ascorbate de zinc

    L-aspartate de zinc

    Bisglycinate de zinc

    Chlorure de zinc

    Citrate de zinc

    Gluconate de zinc

    Lactate de zinc

    L-lysinate de zinc

    Malate de zinc

    Sulfate de zinc mono-L-méthionine

    Oxyde de zinc

    Carbonate de zinc

    L-pidolate de zinc

    Picolinate de zinc

    Sulfate de zinc

    Ascorbate de manganèse

    L-aspartate de manganèse

    Bisglycinate de manganèse

    Carbonate de manganèse

    Chlorure de manganèse

    Citrate de manganèse

    Gluconate de manganèse

    Glycérophosphate de manganèse

    Pidolate de manganèse

    Sulfate de manganèse

    Bicarbonate de sodium

    Carbonate de sodium

    Chlorure de sodium

    Citrate de sodium

    Gluconate de sodium

    Lactate de sodium

    Hydroxyde de sodium

    Sels sodiques de l’acide orthophosphorique

    Bicarbonate de potassium

    Carbonate de potassium

    Chlorure de potassium

    Citrate de potassium

    Gluconate de potassium

    Glycérophosphate de potassium

    Lactate de potassium

    Hydroxyde de potassium

    L-pidolate de potassium

    Malate de potassium

    Sels potassiques de l’acide orthophosphorique

    L-sélénométhionine

    Levure enrichie en sélénium (5)

    Acide sélénieux

    Sélénate de sodium

    Hydrogénosélénite de sodium

    Sélénite de sodium

    Chlorure de chrome (III)

    Lactate de chrome (III) trihydraté

    Nitrate de chrome

    Picolinate de chrome

    Sulfate de chrome (III)

    Molybdate d’ammonium [molybdène (VI)]

    Molybdate de sodium [molybdène (VI)]

    Molybdate de potassium [molybdène (VI)]

    Fluorure de calcium

    Fluorure de potassium

    Fluorure de sodium

    Monofluorophosphate de sodium

    Acide borique

    Borate de sodium

    Acide orthosilicique stabilisé par de la choline

    Dioxyde de silicium

    Acide silicique (6)


    (1)  Alpha-tocophérol < 20 %, bêta-tocophérol < 10 %, gamma-tocophérol 50-70 % et delta-tocophérol 10-30 %.

    (2)  Niveaux typiques des différents tocophérols et tocotriénols:

    115 mg/g d’alpha-tocophérol (101 mg/g minimum),

    5 mg/g de bêta-tocophérol (1 mg/g minimum),

    45 mg/g de gamma-tocophérol (25 mg/g minimum),

    12 mg/g de delta-tocophérol (3 mg/g minimum),

    67 mg/g d’alpha-tocotriénol (30 mg/g minimum),

    < 1 mg/g de bêta-tocotriénol (1 mg/g minimum),

    82 mg/g de gamma-tocotriénol (45 mg/g minimum),

    5 mg/g de delta-tocotriénol (1 mg/g minimum).

    (3)  Ménaquinone se présentant principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.

    (4)  La teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %.

    (5)  Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine (qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit). La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.

    (6)  Sous forme de gel.»


    ANNEXE III

    «ANNEXE II

    Formules vitaminiques et substances minérales pouvant être ajoutées aux denrées alimentaires

    1.   Formules vitaminiques

    VITAMINE A

    Rétinol

    Acétate de rétinyle

    Palmitate de rétinyle

    Bêta-carotène

    VITAMINE D

    Cholécalciférol

    Ergocalciférol

    VITAMINE E

    D-alpha-tocophérol

    DL-alpha-tocophérol

    Acétate de D-alpha-tocophéryle

    Acétate de DL-alpha-tocophéryle

    Succinate acide de D-alpha-tocophéryle

    VITAMINE K

    Phylloquinone (phytoménadione)

    Ménaquinone (1)

    VITAMINE B1

    Chlorhydrate de thiamine

    Mononitrate de thiamine

    VITAMINE B2

    Riboflavine

    Riboflavine 5′-phosphate (sodium)

    NIACINE

    Acide nicotinique

    Nicotinamide

    ACIDE PANTOTHÉNIQUE

    D-pantothénate de calcium

    D-pantothénate de sodium

    Dexpanthénol

    VITAMINE B6

    Chlorhydrate de pyridoxine

    Pyridoxine 5′-phosphate

    Dipalmitate de pyridoxine

    ACIDE FOLIQUE

    Acide ptéroylmonoglutamique

    L-méthylfolate de calcium

    VITAMINE B12

    Cyanocobalamine

    Hydroxocobalamine

    BIOTINE

    D-biotine

    VITAMINE C

    Acide L-ascorbique

    L-ascorbate de sodium

    L-ascorbate de calcium

    L-ascorbate de potassium

    6-palmitate de L-ascorbyl

    2.   Substances minérales

    Carbonate de calcium

    Chlorure de calcium

    Malate de citrate de calcium

    Sels calciques de l’acide citrique

    Gluconate de calcium

    Glycérophosphate de calcium

    Lactate de calcium

    Sels calciques de l’acide orthophosphorique

    Hydroxyde de calcium

    Malate de calcium

    Oxyde de calcium

    Sulfate de calcium

    Acétate de magnésium

    Carbonate de magnésium

    Chlorure de magnésium

    Sels de magnésium de l’acide citrique

    Gluconate de magnésium

    Glycérophosphate de magnésium

    Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique

    Lactate de magnésium

    Hydroxyde de magnésium

    Oxyde de magnésium

    Citrate de potassium-magnésium

    Sulfate de magnésium

    Bisglycinate ferreux

    Carbonate ferreux

    Citrate ferreux

    Citrate d’ammonium ferrique

    Gluconate ferreux

    Fumarate ferreux

    Diphosphate de sodium ferrique

    Lactate ferreux

    Sulfate ferreux

    Diphosphate ferrique (pyrophosphate ferrique)

    Saccharate ferrique

    Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)

    Carbonate de cuivre

    Citrate de cuivre

    Gluconate de cuivre

    Sulfate de cuivre

    Complexe cuivre-lysine

    Iodure de sodium

    Iodate de sodium

    Iodure de potassium

    Iodate de potassium

    Acétate de zinc

    Bisglycinate de zinc

    Chlorure de zinc

    Citrate de zinc

    Gluconate de zinc

    Lactate de zinc

    Oxyde de zinc

    Carbonate de zinc

    Sulfate de zinc

    Carbonate de manganèse

    Chlorure de manganèse

    Citrate de manganèse

    Gluconate de manganèse

    Glycérophosphate de manganèse

    Sulfate de manganèse

    Bicarbonate de sodium

    Carbonate de sodium

    Citrate de sodium

    Gluconate de sodium

    Lactate de sodium

    Hydroxyde de sodium

    Sels sodiques de l’acide orthophosphorique

    Levure enrichie en sélénium (2)

    Sélénate de sodium

    Hydrogénosélénite de sodium

    Sélénite de sodium

    Fluorure de sodium

    Fluorure de potassium

    Bicarbonate de potassium

    Carbonate de potassium

    Chlorure de potassium

    Citrate de potassium

    Gluconate de potassium

    Glycérophosphate de potassium

    Lactate de potassium

    Hydroxyde de potassium

    Sels potassiques de l’acide orthophosphorique

    Chlorure de chrome (III) et sa forme hexahydratée

    Sulfate de chrome (III) et sa forme hexahydratée

    Molybdate d’ammonium [molybdène (VI)]

    Molybdate de sodium [molybdène (VI)]

    Acide borique

    Borate de sodium


    (1)  Ménaquinone se présentant principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.

    (2)  Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et contenant, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, au maximum 2,5 mg de sélénium/g. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.»


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