ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 55

Édition de langue française

Législation

59e année
2 mars 2016

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/291 de la Commission du 18 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jambon d'Auvergne (IGP)]

1

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/292 de la Commission du 19 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Alheira de Mirandela (IGP)]

3

*

Règlement (UE) 2016/293 de la Commission du 1er mars 2016 modifiant le règlement (CE) no 850/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les polluants organiques persistants en ce qui concerne l'annexe I ( 1 )

4

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/294 de la Commission du 1er mars 2016 modifiant pour la deux cent quarante-deuxième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées au réseau Al-Qaida

9

Règlement d'exécution (UE) 2016/295 de la Commission du 1er mars 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

12

DÉCISIONS

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Décision (UE, Euratom) 2016/296 du Conseil du 29 février 2016 portant remplacement d'un membre du comité prévu à l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

14

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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