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Document L:2009:104:TOC

 

ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.104.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 104

European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
24 avril 2009


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 331/2009 de la Commission du 23 avril 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 332/2009 de la Commission du 23 avril 2009 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

3

 

 

Règlement (CE) no 333/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande bovine

4

 

 

Règlement (CE) no 334/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de beurre dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 619/2008

8

 

 

Règlement (CE) no 335/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de lait écrémé en poudre dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 619/2008

10

 

 

Règlement (CE) no 336/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant les restitutions à l’exportation dans le secteur de la viande de porc

11

 

 

Règlement (CE) no 337/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) no 1484/95

13

 

 

Règlement (CE) no 338/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant les restitutions à l’exportation dans le secteur des œufs

15

 

 

Règlement (CE) no 339/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de volaille

17

 

 

Règlement (CE) no 340/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant le prix maximal d'achat du beurre pour la troisième adjudication particulière prévue dans le cadre de l'adjudication ouverte par le règlement (CE) no 186/2009

19

 

 

Règlement (CE) no 341/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant le prix maximal d’achat du lait écrémé en poudre pour la première adjudication particulière prévue dans le cadre de l’adjudication ouverte par le règlement (CE) no 310/2009

20

 

 

Règlement (CE) no 342/2009 de la Commission du 23 avril 2009 fixant les taux des restitutions applicables aux œufs et aux jaunes d'œufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité

21

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2009/37/CE de la Commission du 23 avril 2009 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil pour y inclure le chlormequat, les composés de cuivre, le propaquizafop, le quizalofop-P, le teflubenzuron et la zéta-cyperméthrine comme substances actives (1)

23

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Conseil

 

 

2009/340/CE

 

*

Décision du Conseil du 16 mars 2009 portant nomination d'un membre suédois et d'un membre suppléant suédois du Comité des régions

33

 

 

Commission

 

 

2009/341/CE

 

*

Décision de la Commission du 4 juin 2008 concernant une aide d’État C 9/08 (ex NN 8/08, CP 244/2007) accordée par l’Allemagne en faveur de la Sachsen LB [notifiée sous le numéro C(2008) 2269]  (1)

34

 

 

2009/342/CE

 

*

Décision de la Commission du 23 avril 2009 modifiant la décision 2003/467/CE en ce qui concerne la déclaration selon laquelle certaines régions administratives d’Italie sont officiellement indemnes de tuberculose bovine, de brucellose bovine et de leucose bovine enzootique, la déclaration selon laquelle certaines régions administratives de Pologne sont officiellement indemnes de leucose bovine enzootique et la déclaration selon laquelle la Pologne et la Slovénie sont officiellement indemnes de tuberculose bovine [notifiée sous le numéro C(2009) 2972]  (1)

51

 

 

ACCORDS

 

 

Conseil

 

*

Information sur la date d’entrée en vigueur de l’accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la République d’Albanie, d’autre part

57

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 29/2009 de la Commission du 16 janvier 2009 définissant les exigences relatives aux services de liaison de données pour le ciel unique européen (JO L 13 du 17.1.2009)

58

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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