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Document L:2005:115:TOC

 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 115

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
4 mai 2005


Sommaire

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

page

 

 

Commission

 

*

Décision de la Commission du 11 avril 2005 établissant les critères écologiques et les exigences associées en matière d'évaluation et de vérification pour l'attribution du label écologique communautaire aux ordinateurs personnels [notifiée sous le numéro C(2005) 1024]  (1)

1

 

*

Décision de la Commission du 23 mars 2005 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents pour vaisselle à la main [notifiée sous le numéro C(2005) 1026]  (1)

9

 

*

Décision de la Commission du 11 avril 2005 établissant les critères écologiques et les exigences associées en matière d'évaluation et de vérification pour l'attribution du label écologique communautaire aux ordinateurs portables [notifiée sous le numéro C(2005) 1027]  (1)

35

 

*

Décision de la Commission du 23 mars 2005 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux nettoyants universels et aux nettoyants pour sanitaires [notifiée sous le numéro C(2005) 1028]  (1)

42

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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