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Document L:2004:351:TOC

 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 351

European flag  

Édition de langue française

Législation

47e année
26 novembre 2004


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 2011/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement (CE) no 2012/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre applicables à partir du 26 novembre 2004

3

 

 

Règlement (CE) no 2013/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

5

 

 

Règlement (CE) no 2014/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les restitutions à l'exportation, en l'état, pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

7

 

 

Règlement (CE) no 2015/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc à destination de certains pays tiers pour la 13e adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévu par le règlement (CE) no 1327/2004

10

 

 

Règlement (CE) no 2016/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

11

 

 

Règlement (CE) no 2017/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de beurre dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 581/2004

19

 

 

Règlement (CE) no 2018/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de lait écrémé en poudre dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 582/2004

21

 

 

Règlement (CE) no 2019/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité

22

 

 

Règlement (CE) no 2020/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz

25

 

 

Règlement (CE) no 2021/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les restitutions à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux

28

 

 

Règlement (CE) no 2022/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures et suspendant la délivrance des certificats d'exportation

30

 

 

Règlement (CE) no 2023/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer à la quantité de référence de chaque opérateur traditionnel dans le cadre des contingents tarifaires A/B et C à l'importation de bananes pour l’année 2005

33

 

 

Règlement (CE) no 2024/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité

34

 

 

Règlement (CE) no 2025/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant les taux de restitution applicables à certains produits du secteur du sucre exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité

38

 

 

Règlement (CE) no 2026/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1757/2004

41

 

 

Règlement (CE) no 2027/2004 de la Commission du 25 novembre 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1565/2004

42

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Documents joints au budget général de l'Union européenne

 

*

2004/799/CE, Euratom:
Premier budget rectificatif de l’Agence européenne des médicaments (EMEA) pour l’exercice 2004

43

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services ( JO L 134 du 30.4.2004 )

44

 

 

 

*

1er novembre 2004: la nouvelle version d'EUR-Lex arrive!(voir page 3 de couverture)

s3

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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