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Document C:2015:360:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 360, 30 octobre 2015

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		ISSN 1977-0936
Journal officiel de l'Union européenne		C 360

Édition de langue française	Communications et informations	58e année 30 octobre 2015

Numéro d'information	Sommaire	page
	III Actes préparatoires
	CONSEIL
2015/C 360/1	Position (UE) no 13/2015 du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 et la directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 90/314/CEE du Conseil Adoptée par le Conseil le 18 septembre 2015	1
2015/C 360/2	Exposé des motifs du Conseil: Position (UE) no 13/2015 du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 et la directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 90/314/CEE du Conseil	37

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