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Document C:2010:341E:TOC

 

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2010.341.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 341E

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
16 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Parlement européen
SESSION 2009-2010
Séances du 9 au 11 février 2010
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 110 E, 29.4.2010
TEXTES ADOPTÉS

 

Mardi 9 février 2010

2010/C 341E/01

Accord-cadre sur les relations entre le Parlement européen et la CommissionRésolution du Parlement européen du 9 février 2010 sur un accord-cadre révisé entre le Parlement européen et la Commission pour la prochaine législature

1

 

Mercredi 10 février 2010

2010/C 341E/02

Récent tremblement de terre en HaïtiRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur le séisme en Haïti

5

2010/C 341E/03

Situation en IranRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur l'Iran

9

2010/C 341E/04

Situation au YémenRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur la situation au Yémen

14

2010/C 341E/05

Traite des êtres humainsRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur la prévention de la traite des êtres humains

18

2010/C 341E/06

Résultats du sommet de Copenhague sur le changement climatiqueRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur le résultat de la conférence de Copenhague sur le changement climatique (COP 15)

25

2010/C 341E/07

Encourager la bonne gouvernance dans le domaine fiscalRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur la promotion de la bonne gouvernance dans le domaine fiscal (2009/2174(INI))

29

2010/C 341E/08

Égalité entre les femmes et les hommes au sein de l'Union européenne – 2009Résolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l'Union européenne – 2009 (2009/2101(INI))

35

2010/C 341E/09

Objectifs clés pour la Conférence des parties à la convention CITESRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur les objectifs stratégiques de l'Union européenne lors de la quinzième session de la Conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), qui se tiendra du 13 au 25 mars 2010 à Doha (Qatar)

43

2010/C 341E/10

Rapport de suivi 2009 concernant la CroatieRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur le rapport de suivi 2009 concernant la Croatie

48

2010/C 341E/11

Rapport de suivi 2009 concernant l'ancienne République yougoslave de MacédoineRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur le rapport de suivi 2009 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine

54

2010/C 341E/12

Rapport de suivi 2009 concernant la TurquieRésolution du Parlement européen du 10 février 2010 sur le rapport 2009 sur les progrès accomplis par la Turquie

59

 

Jeudi 11 février 2010

2010/C 341E/13

Accord-cadre relatif à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur hospitalier et sanitaire conclu par l’HOSPEEM et la FSESPRésolution du Parlement européen du 11 février 2010 sur la proposition de directive du Conseil portant application de l’accord-cadre relatif à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur hospitalier et sanitaire conclu par l’HOSPEEM et la FSESP (COM(2009)0577)

67

2010/C 341E/14

VenezuelaRésolution du Parlement européen du 11 février 2010 sur le Venezuela

69

2010/C 341E/15

MadagascarRésolution du Parlement européen du 11 février 2010 sur la situation à Madagascar

72

2010/C 341E/16

BirmanieRésolution du Parlement européen du 11 février 2010 sur la Birmanie

75


 

III   Actes préparatoires

 

Parlement européen

 

Mardi 9 février 2010

2010/C 341E/17

Nomination de la CommissionDécision du Parlement européen du 9 février 2010 portant approbation de la nomination de la Commission

79

 

Mercredi 10 février 2010

2010/C 341E/18

Application facultative et temporaire de l’autoliquidation aux livraisons de certains biens et prestations de certains services présentant un risque de fraude (modification de la directive 2006/112/CE) *Résolution législative du Parlement européen du 10 février 2010 sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne l’application facultative et temporaire de l’autoliquidation aux livraisons de certains biens et prestations de certains services présentant un risque de fraude (COM(2009)0511 – C7-0210/2009 – 2009/0139(CNS))

81

2010/C 341E/19

FEDER: éligibilité des interventions dans le domaine du logement en faveur des communautés marginalisées ***IRésolution législative du Parlement européen du 10 février 2010 sur la proposition de règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1080/2006 sur le Fonds européen de développement régional et portant sur l'éligibilité des interventions dans le domaine du logement en faveur des communautés marginalisées (COM(2009)0382 – C7-0095/2009 – 2009/0105(COD))

85

P7_TC1-COD(2009)0105
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 février 2010 en vue de l’adoption du règlement (UE) no…/2010 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1080/2006 relatif au Fonds européen de développement régional et portant sur l’éligibilité des interventions dans le domaine du logement en faveur des communautés marginalisées

86

2010/C 341E/20

Coopération administrative dans le domaine fiscal *Résolution législative du Parlement européen du 10 février 2010 sur la proposition de directive du Conseil relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal (COM(2009)0029 – C6-0062/2009 – 2009/0004(CNS))

86

2010/C 341E/21

Assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts, droits et autres mesures *Résolution législative du Parlement européen du 10 février 2010 sur la proposition de directive du Conseil concernant l'assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts, droits et autres mesures (COM(2009)0028 – C6-0061/2009 – 2009/0007(CNS))

94

 

Jeudi 11 février 2010

2010/C 341E/22

Modification de l'instrument d'aide de préadhésion (IAP) ***IRésolution législative du Parlement européen du 11 février 2010 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1085/2006 du Conseil du 17 juillet 2006 établissant un instrument d'aide de préadhésion (IAP) (COM(2009)0588 – C7-0279/2009 – 2009/0163(COD))

97

P7_TC1-COD(2009)0163
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 11 février 2010 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2010 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1085/2006 du Conseil établissant un instrument d'aide de préadhésion (IAP)

97

2010/C 341E/23

Recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille *Résolution législative du Parlement européen du 11 février 2010 sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion par la Communauté européenne de la Convention sur le recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille (COM(2009)0373 – C7-0156/2009 – 2009/0100(NLE))

98

2010/C 341E/24

Programme communautaire pour l'emploi et la solidarité sociale - Progress ***IRésolution législative du Parlement européen du 11 février 2010 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1672/2006/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un programme communautaire pour l'emploi et la solidarité sociale - Progress (COM(2009)0340 – C7-0052/2009 – 2009/0091(COD))

98

P7_TC1-COD(2009)0091
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 11 février 2010 en vue de l’adoption de la décision no …/2010/UE du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1672/2006/CE établissant un programme communautaire pour l'emploi et la solidarité sociale - Progress

99

ANNEXE

99

2010/C 341E/25

Accord UE/États-Unis d'Amérique sur le traitement et le transfert de données de messagerie financière de l'UE aux États-Unis aux fins du programme de surveillance du financement du terrorisme ***Résolution législative du Parlement européen du 11 février 2010 sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique sur le traitement et le transfert de données de messagerie financière de l'Union européenne aux États-Unis aux fins du programme de surveillance du financement du terrorisme (05305/1/2010 REV 1 – C7-0004/2010 – 2009/0190(NLE))

100


Légende des signes utilisés

*

procédure de consultation

**I

procédure de coopération, première lecture

**II

procédure de coopération, deuxième lecture

***

avis conforme

***I

procédure de codécision, première lecture

***II

procédure de codécision, deuxième lecture

***III

procédure de codécision, troisième lecture

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par la Commission)

Amendements politiques: le texte nouveau ou modifié est signalé par des italiques gras; les suppressions sont signalées par le symbole ▐ .

Corrections et adaptations techniques des services: le texte nouveau ou modifié est signalé par des italiques maigres; les suppressions sont signalées par le symbole ║.

FR

 

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