Accept Refuse

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2007:097:TOC

 

ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 97

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

50e année
28 avril 2007


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

433ème session plénière des 15 et 16 février 2007

2007/C 097/01

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant création d'un comité consultatif européen sur la politique de l'information statistique communautaire»COM(2006) 653 final — 2006/0217 (COD)

1

2007/C 097/02

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau et modifiant la directive 2000/60/CE»COM(2006) 397 final — 2006/0129 (COD)

3

2007/C 097/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission: enrayer la diminution de la biodiversité à l'horizon 2010 et au-delà — Préserver les services écosystémiques pour le bien-être humain»COM(2006) 216 final

6

2007/C 097/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution» (version codifiée) COM(2006) 543 final — 2006/0170 (COD)

12

2007/C 097/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure» (version codifiée) COM(2006) 749 final — 2006/0250 (CNS)

13

2007/C 097/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (version codifiée)»COM(2006) 652 final — 2006/0214 (COD)

14

2007/C 097/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail (version codifiée)»COM(2006) 664 final — 2006/0222 (COD)

15

2007/C 097/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Politique européenne en matière de logistique»

16

2007/C 097/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une stratégie pour une société de l'information sûre — Dialogue, partenariat et responsabilisation»COM(2006) 251 final

21

2007/C 097/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant le réexamen du cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques»

27

2007/C 097/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au titre de l'article 138, paragraphe 2, du traité instituant la Communauté européenne sur le renforcement des normes de travail maritime»COM(2006) 287 final

33

2007/C 097/12

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations UE-Japon: le rôle de la société civile»

34

2007/C 097/13

Résolution du Comité économique et social européen sur «La mise en œuvre de la stratégie de Lisbonne renouvelée»

39


FR

 

Top