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Document C:2002:278:TOC
Official Journal of the European Communities, C 278, 14 November 2002
Journal officiel des Communautés européennes, C 278, 14 novembre 2002
Journal officiel des Communautés européennes, C 278, 14 novembre 2002
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- Date of document:
- 14/11/2002
- Author:
- Communautés européennes
- Form:
- Journal officiel
Language
PDF
| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 278 45e année 14 novembre 2002 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité des régions | |||
| 44e session plénière des 15 et 16 mai 2002 | |||
| 2002/C 278/01 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "La dimension régionale de l'espace européen de la recherche"" | 1 | |
| 2002/C 278/02 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de règlement du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune Galileo" | 5 | |
| 2002/C 278/03 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1692/96/CE sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport" | 7 | |
| 2002/C 278/04 | Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Programme d'action pour la réalisation du ciel unique européen",- la "Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil fixant le cadre pour la création du ciel unique européen",- la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la réalisation du ciel unique européen",- la "Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel unique européen",- la "Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil sur l'organisation et l'utilisation de l'espace aérien dans le ciel unique européen", et- la "Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil sur l'interopérabilité du réseau européen de gestion du trafic aérien" | 13 | |
| 2002/C 278/05 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'octroi d'un concours financier communautaire visant à améliorer les performances environnementales du système de transport de marchandises" | 15 | |
| 2002/C 278/06 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004" | 21 | |
| 2002/C 278/07 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions eEurope 2002: Accessibilité des sites Web publics et de leur contenu" | 24 | |
| 2002/C 278/08 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission "Réaliser un espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie"" | 26 | |
| 2002/C 278/09 | Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions concernant les carburants de substitution pour les transports routiers et une série de mesures visant à promouvoir l'utilisation des biocarburants",- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil visant à promouvoir l'utilisation des biocarburants dans les transports", et- la "Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 92/81/CEE en ce qui concerne la possibilité d'appliquer un taux d'accises réduit sur certaines huiles minérales qui contiennent des biocarburants et sur les biocarburants" | 29 | |
| 2002/C 278/10 | Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés",- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la traçabilité et l'étiquetage des organismes génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement modifiés et modifiant la directive 2001/18/CE", et- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés" | 31 | |
| 2002/C 278/11 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1254/96/CE établissant un ensemble d'orientations relatif aux réseaux transeuropéens dans le secteur de l'énergie" | 35 | |
| 2002/C 278/12 | Avis du Comité des régions sur la "Note d'information de la Commission: Cadre financier commun 2004-2006 pour les négociations d'adhésion" | 40 | |
| 2002/C 278/13 | Avis du Comité des régions:sur la Politique de l'immigration:- "Communication de la Commission concernant une politique commune en matière d'immigration clandestine",- "Proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme d'action concernant la coopération administrative dans les domaines des frontières extérieures, des visas, de l'asile et de l'immigration (ARGO)",- "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur une méthode ouverte de coordination de la politique communautaire en matière d'immigration", etsur la Politique du droit d'asile:- "Proposition de directive du Conseil concernant les normes minimales relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers et les apatrides pour pouvoir prétendre au statut de réfugié ou de personne qui, pour d'autres raisons, a besoin d'une protection internationale, et relatives au contenu de ces statuts"- "Document de travail de la Commission: Rapport entre la sauvegarde de la sécurité intérieure et le respect des obligations et des instruments internationaux en matière de protection", et- "Communication de la Commission sur la politique commune d'asile, introduisant une méthode ouverte de coordination" | 44 | |
| 2002/C 278/14 | Résolution du Comité des régions sur le "Développement durable Sommet mondial sur le développement durable — Johannesbourg, 2002" | 48 | |
| FR | |||
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