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Document L:2004:338:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 338, 13 novembre 2004


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Date of document:
13/11/2004
Author:
Union européenne
Form:
Journal officiel
 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l’Union européenne

L 338
European flag  

Édition de langue française

Législation

47e année
13 novembre 2004

Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

*

Règlement (CE) no1934/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 portant modification du règlement (CE) no 1726/2000 relatif à la coopération au développement avec l’Afrique du Sud

1

 

*

Règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE

4

 

*

Directive 2004/101/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 modifiant la directive 2003/87/CE établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, au titre des mécanismes de projet du protocole de Kyoto (1)

18

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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