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Document L:1998:154:TOC
Official Journal of the European Communities, L 154, 28 May 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 154, 28 mai 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 154, 28 mai 1998
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 154 41e année 28 mai 1998 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CE) no 1071/98 de la Commission, du 27 mai 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
Règlement (CE) no 1072/98 de la Commission, du 27 mai 1998, fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre | 3 | |||
Règlement (CE) no 1073/98 de la Commission, du 27 mai 1998, fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état | 5 | |||
Règlement (CE) no 1074/98 de la Commission, du 27 mai 1998, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la quarantième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 1408/97 | 7 | |||
* | Règlement (CE) no 1075/98 de la Commission, du 26 mai 1998, établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables | 8 | ||
* | Règlement (CE) no 1076/98 de la Commission, du 27 mai 1998, modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (1) | 14 | ||
Règlement (CE) no 1077/98 de la Commission, du 27 mai 1998, fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz | 17 | |||
Règlement (CE) no 1078/98 de la Commission, du 27 mai 1998, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution ou de la taxe à l'exportation d'orge vers tous les pays tiers | 20 | |||
Règlement (CE) no 1079/98 de la Commission, du 27 mai 1998, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution ou de la taxe à l'exportation de blé tendre vers tous les pays tiers | 24 | |||
Règlement (CE) no 1080/98 de la Commission, du 27 mai 1998, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | 27 | |||
Règlement (CE) no 1081/98 de la Commission, du 27 mai 1998, fixant les restitutions à l'exportation de l'huile d'olive | 29 | |||
Règlement (CE) no 1082/98 de la Commission, du 27 mai 1998, modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre | 31 | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
98/345/EC | ||||
* | Décision prise d'un commun accord par les gouvernements des États membres au niveau des chefs d'État ou de gouvernement, adoptant la monnaie unique, du 26 mai 1998, portant nomination du président de la Banque centrale européenne, de son vice-président ainsi que des autres membres de son directoire | 33 | ||
Commission | ||||
98/346/EC | ||||
* | Décision de la Commission, du 19 mai 1998, modifiant la décision 97/569/CE établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de produits à base de viande (1) | 35 | ||
Rectificatifs | ||||
Rectificatif au règlement (CE) no 773/98 de la Commission du 7 avril 1998 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de tissus de coton écrus originaires de la République populaire de Chine, d'Égypte, de l'Inde, d'Indonésie, du Pakistan et de Turquie (JO L 111 du 9.4.1998) | 37 | |||
Avis aux lecteurs | s3 | |||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |