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Document C:2013:353:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 353, 3 décembre 2013


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.353.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 353

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
3 décembre 2013


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 353/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 353/02

Taux de change de l'euro

6

2013/C 353/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 932/2012 de la Commission portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux sèche-linge domestiques à tambour et du règlement délégué (UE) no 392/2012 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des sèche-linge domestiques à tambour (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)  (1)

7

2013/C 353/04

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne

9

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2013/C 353/05

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Établissement d'obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

10


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Conseil

2013/C 353/06

Appel public à candidatures pour la nomination de juges au Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne

11

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2013/C 353/07

Avis concernant les mesures antidumping applicables aux importations, dans l'Union, de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de l’Ukraine: modification de la raison sociale d'une entreprise soumise à des droits antidumping individuels

14

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2013/C 353/08

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

15


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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