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Document C:2013:054:TOC

 

ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.054.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 54

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
23 février 2013


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2013/C 054/01

Avis de la Commission du 22 février 2013 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant du déclassement des réacteurs de recherche Studsvik R2 et R2-0, situés à Nyköping, en Suède

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 054/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6852 — CVC/Cerved Holding) (1)

3

2013/C 054/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6823 — CD&R/B&M) (1)

3


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 054/04

Taux de change de l'euro

4

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2013/C 054/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d’État accordées conformément au règlement (CE) no 736/2008 de la Commission concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d’État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans les secteurs de la production, de la transformation et de la commercialisation de produits de la pêche

5

2013/C 054/06

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit «Permis de Mirande»)  (1)

6

2013/C 054/07

Avis émis par le gouvernement de la Roumanie conformément à la directive 2009/119/CE du Conseil faisant obligation aux États membres de maintenir un niveau minimal de stocks de pétrole brut et/ou de produits pétroliers

8


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2013/C 054/08

Communication publiée conformément à la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit

9

2013/C 054/09

Appel à propositions — EACEA/07/13 — MEDIA 2007 — Développement, diffusion, promotion et formation — Soutien pour la diffusion transnationale de films européens — The «Sales agent scheme» 2013

10


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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