ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.107.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 107

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
6 avril 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

469e session plénière des 16 et 17 février 2011

2011/C 107/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Accès aux matières premières secondaires (ferraille, papier recyclé, etc.)» (avis d'initiative)

1

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

469e session plénière des 16 et 17 février 2011

2011/C 107/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: améliorer la coordination des politiques économiques au profit de la stabilité, de la croissance et de l'emploi — des outils pour renforcer la gouvernance économique de l'UE» — COM(2010) 367 final

7

2011/C 107/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et à la Banque centrale européenne — les fonds de résolution des défaillances bancaires» — COM(2010) 254 final

16

2011/C 107/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et à la Banque centrale européenne — la réglementation des services financiers au service d’une croissance durable» — COM(2010) 301 final

21

2011/C 107/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2000/25/CE en ce qui concerne les dispositions pour les tracteurs mis sur le marché dans le cadre du mécanisme de flexibilité» — COM(2010) 607 final — 2010/0301 (COD)

26

2011/C 107/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (CE) no 1698/2005 du Conseil concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader)» — COM(2010) 537 final — 2010/0266 (COD) — et sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 73/2009 du Conseil établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs» — COM(2010) 539 final — 2010/0267 (COD)

30

2011/C 107/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) no …/… du Parlement européen et du Conseil portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union» — COM(2010) 498 final

33

2011/C 107/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Feuille de route pour un système à faible intensité de carbone d’ici à 2050» (avis exploratoire)

37

2011/C 107/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — plan d'action relatif aux applications basées sur le système mondial de radionavigation par satellite (GNSS)» — COM(2010) 308 final

44

2011/C 107/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil relative à l'utilisation de scanners de sûreté dans les aéroports de l'UE» — COM(2010) 311 final

49

2011/C 107/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le premier programme en matière de politique du spectre radioélectrique» — COM(2010) 471 final — 2010/0252 (COD) — et sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: le haut débit en Europe: investir dans une croissance induite par le numérique» — COM(2010) 472 final

53

2011/C 107/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA)» — COM(2010) 521 final

58

2011/C 107/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de soutien pour le développement d'une politique maritime intégrée» — COM(2010) 494 final — 2010/0257 (COD)

64

2011/C 107/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) […/…] du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime» — COM(2010) 611 final — 2010/0303 (COD)

68

2011/C 107/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant certains actes obsolètes du Conseil dans le domaine de la politique agricole commune» — COM(2010) 764 final — 2010/0368 (COD).

72

2011/C 107/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d'États membres différents» (refonte) — COM(2010) 784 final — 2010/0387 (CNS)

73

2011/C 107/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'installation, l'emplacement, le fonctionnement et l'identification des commandes des tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (version codifiée) — COM(2010) 717 final — 2010/0348 (COD)

74

2011/C 107/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs de freinage des tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (version codifiée) — COM(2010) 729 final — 2010/0349 (COD)

75

2011/C 107/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'espace de manœuvre, aux facilités d'accès au poste de conduite ainsi qu'aux portes et fenêtres des tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (version codifiée) — COM(2010) 746 final — 2010/0358 (COD)

76

2011/C 107/20

Avis du Comité économique et social sur la „Proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres“ — COM(2011) 6 final — 2011/0007 (CNS)

77

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