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Document C:2011:051:TOC

 

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.051.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 51

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
17 février 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

466e session plénière des 19, 20 et 21 octobre 2010

2011/C 051/01

Avis du Comité économique et social européen sur la «Participation financière des travailleurs en Europe» (avis d’initiative)

1

2011/C 051/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Mutations et perspectives du secteur du travail des métaux» (avis d'initiative)

8

2011/C 051/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Les implications de la crise de la dette publique pour la gouvernance de l'UE» (avis d'initiative)

15

2011/C 051/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations transatlantiques et la promotion internationale du modèle social européen» (avis d'initiative)

20

2011/C 051/05

Avis du Comité économique et social européen sur «La rénovation de la méthode communautaire (lignes directrices)» (avis d'initiative)

29


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

466e session plénière des 19, 20 et 21 octobre 2010

2011/C 051/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil tendant à coordonner pour les rendre équivalentes les garanties qui sont exigées dans les États membres des sociétés au sens de l'article 54, deuxième alinéa, du traité, en vue de la protection des intérêts tant des associés que des tiers, en ce qui concerne la constitution de la société anonyme ainsi que le maintien et les modifications de son capital»COM(2010) 388 final — 2008/0173 (COD)

35

2011/C 051/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les fusions des sociétés anonymes»COM(2010) 391 final — 2008/0009 (COD)

36

2011/C 051/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen — Une stratégie européenne pour des véhicules propres et économes en énergie»COM(2010) 186 final

37

2011/C 051/09

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — Libérer le potentiel des industries culturelles et créatives»COM (2010) 183 final

43

2011/C 051/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la prévention de la traite des êtres humains et la lutte contre ce phénomène, ainsi que la protection des victimes, abrogeant la décision-cadre 2002/629/JAI»COM(2010) 95 final — 2010/0065 (COD)

50

2011/C 051/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à l'Année européenne du vieillissement actif (2012)»COM(2010) 462 final

55

2011/C 051/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la “Mobilisation des investissements privés et publics en vue d'une relance de l'économie et d'une transformation structurelle à long terme: développement des partenariats public-privé”»COM(2009) 615 final

59

2011/C 051/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant, en ce qui concerne la durée d'application du taux normal minimal, la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée»COM(2010) 331 final — 2010/0179 (CNS)

67

2011/C 051/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Politique internationale en matière de climat après Copenhague: agir maintenant pour redynamiser l'action mondiale contre le changement climatique»COM(2010) 86 final

69

2011/C 051/15

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l'état d'avancement de la politique intégrée des produits»COM(2009) 693 final

75

2011/C 051/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 708/2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes»COM(2010) 393 final — 2009/0153 (COD)

80


FR

 

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