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Document C:2009:315:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 315, 23 décembre 2009


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2009.315.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 315

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    23 décembre 2009


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 315/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5720 — BAYERNLB/LBLUX) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 315/02

    Taux de change de l'euro

    2


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2009/C 315/03

    Appel à propositions — EAC/01/10 — Programme «Jeunesse en action» 2007-2013

    3

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2009/C 315/04

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5685 — Louis Dreyfus/Fin Lov/SBM/Mangas Gaming) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    8

     

    AUTRES ACTES

     

    Conseil

    2009/C 315/05

    Avis à l'attention des personnes, entités et organismes qui ont été inclus par le Conseil dans la liste des personnes, entités et organismes auxquels s'applique l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 329/2007 (annexe V)

    9

    2009/C 315/06

    Avis à l'attention des personnes, entités et organismes qui ont été inclus par le Conseil dans la liste des personnes, entités et organismes auxquels s'applique l'article 6 du règlement (UE) no 1284/2009 (annexe II)

    10

    2009/C 315/07

    Avis à l'attention des personnes, groupes et entités qui ont été inclus dans la liste visée à l'article 2, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil concernant l'adoption de mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme [cf. annexe du règlement (UE) no 1285/2009 du Conseil du 23 décembre 2009]

    11

     

    Commission

    2009/C 315/08

    Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    12

    2009/C 315/09

    Publication d'une demande conformément à l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    18

    2009/C 315/10

    Publication d'une demande d’annulation conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    26

    2009/C 315/11

    Publication d’une demande de modification au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    27


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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