EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2005:208E:TOC

 

ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 208E

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
25 août 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   (Communications)

 

PARLEMENT EUROPÉEN

 

SESSION 2004 — 2005

 

Mercredi, 1er décembre 2004

2005/C 208E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Déclaration de la Présidence

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Dépôt de documents

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Virements de crédits

Composition des groupes politiques

Composition des commissions

Ordre du jour

Situation en Ukraine (débat)

Perspectives financières (débat)

Sommet UE/Russie (débat)

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Journée mondiale du Sida (débat)

Passeports des citoyens de l'UE * (débat)

Football dans l'Union européenne (débat)

Utilisation plus sûre de l'Internet et des nouvelles technologies en ligne ***I (débat)

Accord UE/Saint-Marin (fiscalité des revenus de l'épargne) * — Accord UE/Monaco (fiscalité des revenus de l'épargne) * (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

13

ANNEXE

14

 

Jeudi, 2 décembre 2004

2005/C 208E/2

PROCÈS-VERBAL

16

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Dépôt de documents

Composition du Parlement

Rapport annuel de la Cour des Comptes — 2003 (débat)

Situation en Colombie (débat)

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Heure des votes

Projet de budget rectificatif 10/2004 (article 131 du règlement) (vote)

Accord UE/Saint-Marin (fiscalité des revenus de l'épargne) * (article 131 du règlement) (vote)

Accord UE/Monaco (fiscalité des revenus de l'épargne) * (article 131 du règlement) (vote)

Utilisation plus sûre de l'Internet et des nouvelles technologies en ligne ***I (vote)

Passeports des citoyens de l'UE * (vote)

Situation en Ukraine (vote)

Perspectives financières (vote)

Journée mondiale du Sida (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Sommet UE/Russie (délais de dépôt)

Communication de positions communes du Conseil

Composition des commissions

Calendrier des prochaines séances

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

23

ANNEXE I

24

ANNEXE II

30

TEXTES ADOPTÉS

36

P6_TA(2004)0069
Projet de budget rectificatif 10/2004
Résolution du Parlement européen sur le projet de budget rectificatif no 10/2004 de l'Union européenne pour l'exercice 2004 (Section III — Commission) (15179/2004 — C6-0209/2004 — 2004/2223(BUD))

36

P6_TA(2004)0070
Accord UE/Saint-Marin (fiscalité des revenus de l'épargne) *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la République de Saint-Marin prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (COM(2004)0643 — C6-0172/2004 — 2004/0241(CNS))

37

P6_TA(2004)0071
Accord UE/Monaco (fiscalité des revenus de l'épargne) *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (COM(2004)0733 — C6-0202/2004 — 2004/0264(CNS))

37

P6_TA(2004)0072
Utilisation plus sûre de l'Internet et des nouvelles technologies en ligne ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant l'établissement d'un programme communautaire pluriannuel visant à promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des technologies en ligne (COM(2004)0091 — C5-0132/2004 — 2004/0023(COD))

38

P6_TC1-COD(2004)0023
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 2 décembre 2004 en vue de l'adoption de la décision no .../2005/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'établissement d'un Programme communautaire pluriannuel visant à promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des nouvelles technologies en ligne

38

ANNEXE I
ACTIONS

43

ANNEXE II
RÉPARTITION INDICATIVE DES DÉPENSES

49

ANNEXE III
MOYENS DE MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME

49

P6_TA(2004)0073
Passeports des citoyens de l'UE *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition, présentée par la Commission, de règlement du Conseil établissant des normes pour les dispositifs de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports des citoyens de l'UE (COM(2004)0116 — C5-0101/2004 — 2004/0039(CNS))

50

P6_TA(2004)0074
Situation en Ukraine
Résolution du Parlement européen sur l'Ukraine

54

P6_TA(2004)0075
Perspectives financières
Résolution du Parlement européen sur les perspectives financières en vue de la réunion du Conseil européen de décembre 2004

57

P6_TA(2004)0076
Journée mondiale du Sida
Résolution du Parlement européen sur la Journée mondiale de lutte contre le sida

58


FR

 

Top