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Document C:2004:117:TOC

 

ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 117

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

47e année
30 avril 2004


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

408e session plénière des 28 et 29 avril 2004

2004/C 117/1

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires» (COM(2003) 689 final — 2003/0272 COD)

1

2004/C 117/2

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux piles et accumulateurs usagés» —(COM(2003) 723 final — 2003/0282 COD)

5

2004/C 117/3

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté» (COM(2003) 847 final — 2003/0333 COD)

10

2004/C 117/4

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons» (Version codifiée) (COM(2004) 19 final — 2004/0002 COD)

11

2004/C 117/5

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instaurant un cadre unique pour la transparence des qualifications et des compétences» (Europass) (COM(2003) 796 final)

12

2004/C 117/6

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil portant modification de la directive 77/388/CEE en ce qui concerne le lieu des prestations de services» (COM(2003) 822 final — 2003/0329 CNS)

15

2004/C 117/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2003/49/CE en ci qui concerne la faculté pour certains États membres d'appliquer des périodes de transition pour l'application d'un régime fiscal commun applicable aux paiements d'intérêts et de redevances effectués entre des sociétés associées d'États membres différents» (COM(2004) 243 final — 2004/0076 CNS)

21

2004/C 117/8

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Évaluation de la stratégie de l'UE en faveur du développement durable — Avis exploratoire»

22

2004/C 117/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Vers une stratégie thématique pour l'utilisation durable des ressources naturelles» (COM(2003) 572 final)

38

2004/C 117/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen — Un marché intérieur sans obstacles liés à la fiscalité des entreprises: réalisations, initiatives en cours et défis restants» (COM(2003) 726 final)

41

2004/C 117/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les fusions transfrontalières des sociétés de capitaux» (COM(2003) 703 final — 2003/0277 COD)

43

2004/C 117/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable» (COM(2004) 96 final — 2004/0025 (COD))

49

2004/C 117/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur l'application aux institutions et organes de la CE des dispositions de la convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public et l'accès à la justice dans le domaine de l'environnement» (COM(2003) 622 final — 2003/0242 COD)

52

2004/C 117/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'accès à la justice en matière d'environnement» (COM(2003) 624 final — 2003/0246 COD)

55

2004/C 117/15

Avis du Comité économique et social européen sur «Les répercussions de la politique commerciale sur les mutations industrielles, en particulier dans le secteur de l'acier»

58


FR

 

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