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Document C:1999:138:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 138, 18 mai 1999


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Date of document:
18/05/1999
Author:
Communautés européennes
Form:
Journal officiel
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 138
42e année
18 mai 1999
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......
II Actes préparatoires
1999/C 138/01Avis du Comité économique et social sur la Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision du 19 décembre 1996 portant adoption d'un programme d'action pour la douane dans la Communauté (Douane 2000) 1
1999/C 138/02Avis du Comité économique et social sur la Politique européenne du tourisme 4
1999/C 138/03Avis du Comité économique et social sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité des régions et au Comité économique et social : Développer le réseau des citoyens — L'importance de bons transports locaux et régionaux de passagers et le rôle de la Commission européenne 7
1999/C 138/04Avis du Comité économique et social sur la Proposition de directive du Conseil sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation et les résidus de cargaison 12
1999/C 138/05Avis du Comité économique et social sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 95/53/CE fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles officiels dans le domaine de l'alimentation animale 17
1999/C 138/06Avis du Comité économique et social sur la Proposition de règlement (CE) du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre (version codifiée) 18
1999/C 138/07Avis du Comité économique et social sur Le financement de l'Union européenne 19
1999/C 138/08Avis du Comité économique et social sur la Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant pour la seconde fois le règlement (CE) no 850/98 du Conseil du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins 23
1999/C 138/09Avis du Comité économique et social sur L'amiante 24
1999/C 138/10Avis du Comité économique et social sur la Proposition de directive du Conseil portant deuxième modification de la directive 89/655/CEE concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs d'équipements de travail (2e directive particulière au sens de l'article 16 de la directive 89/391/CEE) 30
1999/C 138/11
la Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 93/104/CE, du 23 novembre 1993, concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail afin de couvrir les secteurs et activités exclus de ladite directive
la Proposition de directive du Conseil relative à l'aménagement du temps de travail des travailleurs mobiles exécutant des activités de transport routier ainsi que des conducteurs indépendants, et
la Proposition de directive du Conseil concernant l'application de la durée du travail des gens de mer à bord des navires faisant escale dans les ports de la Communauté		 33
1999/C 138/12Avis du Comité économique et social sur la Proposition de directive du Conseil concernant les valeurs limites du benzène et du monoxyde de carbone dans l'air ambiant 42
1999/C 138/13Avis du Comité économique et social sur la Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 1442/88 relatif à l'octroi, pour les campagnes viticoles 1988/1989 à 1998/1999, de primes d'abandon définitif de superficies viticoles 45
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