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Document C:1998:178:TOC
Official Journal of the European Communities, C 178, 10 June 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 178, 10 juin 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 178, 10 juin 1998
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 178 41e année 10 juin 1998 |
Édition de langue française | Communications et informations | ||
Numéro d'information | Sommaire | Page | |
I Communications | |||
Conseil | |||
98/C 178/01 | Position commune (CE) no 29/98, du 26 février 1998, arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une recommandation du Conseil sur la coopération européenne visant à la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur | 1 | |
98/C 178/02 | Position commune (CE) no 30/98, du 23 mars 1998, arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro | 7 | |
98/C 178/03 | Position commune (CE) no 31/98, du 23 mars 1998, arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une décision du Parlement européen et du Conceil relative au cinquième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (1998-2002) | 49 | |
FR |