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Document C:1996:337:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 337, 11 novembre 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 337
39e année
11 novembre 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

......

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Comité des régions

  

Session de juin 1996

96/C 337/01

Avis du Comité des régions sur «L'allocation de la réserve des initiatives communautaires pour la période allant jusqu'en 1999»

1

96/C 337/02

Avis du Comité des régions sur «La dimension nordique de l'Union européenne et la coopération transfrontalière avec la Fédération de Russie et dans la région de la mer de Barents»

7

96/C 337/03

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions - La politique commune des transports - Programme d'action 1995-2000»

13

96/C 337/04

Avis du Comité des régions sur «Un réseau pour les citoyens - "Comment tirer parti du potentiel des transports publics de passagers en Europe" - Livre vert de la Commission européenne»

20

96/C 337/05

Avis du Comité des régions sur:
— la «Communication de la Commission sur l'ensemble des mesures proposées pour le développement des services postaux communautaires», et
— la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant des règles communes pour le développement des services postaux communautaires et l'amélioration de la qualité du service»

28

96/C 337/06

Avis du Comité des régions sur «La deuxième Conférence des Nations Unies sur les Établissements humains - Istanbul 1996 - L'Agenda 21 à l'échelon régional et local»

34

96/C 337/07

Avis du Comité des régions sur:
— le «Livre blanc - Une politique de l'énergie pour l'Union européenne» et
— la «Proposition de directive du Conseil concernant l'introduction de techniques de planification rationnelle dans les secteurs de la distribution du gaz et de l'électricité»

41

96/C 337/08

Avis du Comité des régions sur:
— la «Communication de la Commission sur la société de l'information multilingue» et,
— la «Proposition de décision du Conseil concernant l'adoption d'un programme pluriannuel pour promouvoir la diversité linguistique de la Communauté dans la société de l'information»

45

96/C 337/09

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission sur les Priorités pour la politique des consommateurs 1996-1998»

49

96/C 337/10

Avis du Comité des régions sur:
— la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant deuxième adaptation de la décision 1110/94/CE relative au quatrième programme-cadre pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (1994-1998)», et
— la «Proposition de décision du Conseil portant deuxième adaptation de la décision 94/268/EURATOM relative au programme-cadre pour les actions de recherche et d'enseignement pour la Communauté européenne de l'énergie atomique (1994-1998)»

55

96/C 337/11

Avis du Comité des régions sur «L'interaction entre l'éducation des jeunes et le sport - Proposition de mesures au niveau de l'Union, visant à renforcer les effets positifs de la pratique du sport ou d'activités sportives en Europe»

60

96/C 337/12

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Conseil proclamant 1997 "Année européenne contre le racisme"»

63

96/C 337/13

Avis du Comité des régions sur:
— la «Communication de la Commission concernant les réseaux de surveillance des maladies transmissibles dans la Communauté européenne», et
— la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant création d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté européenne»

67




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