Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 341
38e année
19 décembre 1995

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

95/C 341/01

Résolution du Conseil du 27 novembre 1995 sur le renforcement de la compétitivité de l'industrie européenne de la construction mécanique

1

95/C 341/02

Résolution du Conseil du 27 novembre 1995 sur les petites et moyennes entreprises (PME) industrielles et l'innovation technologique

3

95/C 341/03

Résolution du Conseil du 27 novembre 1995 sur les aspects industriels pour l'Union européenne dans le cadre de l'établissement de la société de l'information

5

Commission

95/C 341/04

ECU 18 décembre 1995

8

95/C 341/05

RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 4 AU 8. 12. 1995

9

95/C 341/06

Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) no 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

12

95/C 341/07

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

12

95/C 341/08

INFORMATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE RELATIVE À SA POLITIQUE EN MATIÈRE D'AMENDES POUR INFRACTIONS AUX RÈGLES DE CONCURRENCE

13

II Actes préparatoires

Commission

95/C 341/09

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL sur la surveillance complémentaire des entreprises d' assurance faisant partie d' un groupe d' assurance

16

III Informations

Parlement européen

95/C 341/10

AVIS CONCERNANT L'ORGANISATION DE CONCOURS GÉNÉRAUX

25

Commission

95/C 341/11

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

26

95/C 341/12

Phare - Équipement informatique Avis d'adjudication publié par la Commission européenne au nom du gouvernement de la Bulgarie pour un projet financé par les fonds Phare

27

95/C 341/13

Appel d'offres ouvert pour la gestion d'un stand d'exposition modulaire existant et la prestation de services connexes, ainsi que la fourniture de stands de location, leur gestion et la prestation de services connexes Soumission pour stands d'exposition et services connexes

28

Rectificatifs

95/C 341/14

Prestations de services statistiques dans le domaine de l'information statistique («Journal officiel des Communautés européennes» no C 332 du 9. 12. 1995, p. 26)

30

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