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European Research Infrastructure Consortium (ERIC)
Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC)
Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC)
Liste des ERIC:
Il s’applique depuis le 28 août 2009.
Règlement (CE) no 723/2009 du Conseil du 25 juin 2009 relatif à un cadre juridique communautaire applicable à un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC) (JO L 206 du 8.8.2009, p. 1-8).
Les modifications successives du règlement (CE) no 723/2009 ont été intégrées au texte d’origine. Cette version consolidée n’a qu’une valeur documentaire.
Décision d’exécution (UE) 2023/2881 de la Commission du 20 décembre 2023 portant création du consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au réseau basses fréquences (ERIC LOFAR) (JO L, 2023/2881 du 22.12.2023).
Décision d’exécution (UE) 2023/2865 de la Commission du 20 décembre 2023 portant création du consortium pour une infrastructure européenne de recherche INFRAFRONTIER (ERIC INFRAFRONTIER) (JO L, 2023/2865 du 21.12.2023).
Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Troisième rapport sur l’application du règlement (CE) n° 723/2009 du Conseil du 25 juin 2009 relatif à un cadre juridique communautaire applicable à un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC) [COM (2023) 488 final, 14.8.2023].
Décision d’exécution (UE) 2023/900 de la Commission du 25 avril 2023 portant création du consortium pour l’infrastructure de recherche sur les aérosols, les nuages et les gaz trace réactifs (ERIC ACTRIS) (JO L 115 du 3.5.2023, p. 15-19).
Décision d’exécution (UE) 2022/2297 de la Commission du 19 octobre 2022 établissant l’infrastructure européenne de recherche solaire pour l’énergie solaire concentrée (ERIC UE-SOLARIS) (JO L 304 du 24.11.2022, p. 78-84).
Décision d’exécution (UE) 2022/289 de la Commission du 22 février 2022 portant création de l’ERIC pour l’analyse et l’expérimentation des écosystèmes (ERIC-AnaEE) (JO L 43 du 24.2.2022, p. 73-78).
Décision d’exécution (UE) 2022/1204 de la Commission du 16 juin 2022 portant création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée à l’infrastructure de recherche en ressources microbiennes (ERIC MIRRI) (JO L 186 du 13.7.2022, p. 14-20).
Décision d’exécution (UE) 2021/960 de la Commission du 30 avril 2021 portant création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée à la lumière extrême — «ERIC Extreme Light Infrastructure» (ERIC ELI) (JO L 212 du 15.6.2021, p. 3-6).
Décision d’exécution (UE) 2019/1854 de la Commission du 29 octobre 2019 portant création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée aux technologies d’imagerie en sciences biologiques et biomédicales (ERIC Euro-BioImaging) (JO L 285 du 6.11.2019, p. 9-13).
Décision d’exécution (UE) 2018/1732 de la Commission du 30 octobre 2018 portant création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au Système d’observation de la lithosphère en Europe (ERIC EPOS) (JO L 288 du 16.11.2018, p. 10-14).
Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Deuxième rapport sur l’application du règlement (CE) n° 723/2009 du Conseil du 25 juin 2009 relatif à un cadre juridique communautaire applicable à un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC) [COM (2018) 523 final, 6.7.2018].
Décision d’exécution (UE) 2018/499 de la Commission du 20 mars 2018 portant création d’un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche pour l’infrastructure européenne de plateformes ouvertes de criblage en biologie chimique (ERIC EU-OPENSCREEN) (JO L 82 du 26.3.2018, p. 8-12).
Décision d’exécution (UE) 2018/272 de la Commission du 20 février 2018 portant création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au Centre européen de ressources biologiques marines (ERIC EMBRC) (JO L 51 du 23.2.2018, p. 17-22).
Décision d’exécution (UE) 2017/1213 de la Commission du 4 juillet 2017 portant création d’un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée à la biologie structurale intégrée (ERIC Instruct) (JO L 173 du 6.7.2017, p. 47-52).
Voir la version consolidée.
Décision d’exécution (UE) 2017/996 de la Commission du 9 juin 2017 portant création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au laboratoire européen de captage et de stockage du dioxyde de carbone (ERIC ECCSEL) (JO L 149 du 13.6.2017, p. 91-97).
Décision d’exécution (UE) 2017/995 de la Commission du 9 juin 2017 portant création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée aux archives européennes de données en sciences sociales (ERIC CESSDA) (JO L 149 du 13.6.2017, p. 85-90).
Décision d’exécution (UE) 2017/499 de la Commission du 17 mars 2017 sur la création d’une infrastructure européenne de science en ligne et de technologie pour la recherche sur la biodiversité et les écosystèmes en tant que consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC LifeWatch) (JO L 76 du 22.3.2017, p. 35-39).
Décision d’exécution (UE) 2016/1757 de la Commission du 29 septembre 2016 relative à la création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée à l’Observatoire européen pluridisciplinaire des fonds marins et de la colonne d’eau (ERIC EMSO) (JO L 268 du 1.10.2016, p. 113-117).
Décision d’exécution (UE) 2015/2097 de la Commission du 26 octobre 2015 relative à la création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au système intégré d’observation du carbone (ERIC ICOS) (JO L 303 du 20.11.2015, p. 19-34).
Décision d’exécution (UE) 2015/1478 de la Commission du 19 août 2015 instituant la Source européenne de spallation en tant que consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC Source européenne de spallation) (JO L 225 du 28.8.2015, p. 16-48).
Décision d’exécution 2014/923/UE de la Commission du 12 décembre 2014 établissant l’Institut conjoint pour l’interférométrie à très longue base sous forme d’un consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC JIV) (JO L 363 du 18.12.2014, p. 156-169).
Décision d’exécution 2014/526/UE de la Commission du 6 août 2014 constituant l’Infrastructure de recherche numérique pour les arts et les sciences humaines en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC DARIAH) (JO L 239 du 12.8.2014, p. 64-80).
Décision d’exécution 2014/392/UE de la Commission du 24 juin 2014 portant établissement du Consortium pour une infrastructure de recherche en Europe centrale (CERIC-ERIC) (JO L 184 du 25.6.2014, p. 49-62).
Décision d’exécution 2014/261/UE de la Commission du 5 mai 2014 relative à la constitution de l’infrastructure de recherche Euro-Argo en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC Euro-Argo) (JO L 136 du 9.5.2014, p. 35-50).
Décision d’exécution 2013/713/UE de la Commission du 29 novembre 2013 constituant le réseau européen d’infrastructures de recherche clinique (ECRIN) en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC-ECRIN) (JO L 324 du 5.12.2013, p. 8-20).
Décision d’exécution 2013/701/UE de la Commission du 22 novembre 2013 relative à la constitution de l’Infrastructure de recherche consacrée aux biobanques et aux ressources biomoléculaires en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC-BBMRI) (JO L 320 du 30.11.2013, p. 63-80).
Décision d’exécution 2013/700/UE de la Commission du 22 novembre 2013 relative à la constitution de l’Enquête sociale européenne en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC ESS) (JO L 320 du 30.11.2013, p. 44-62).
Décision d’exécution 2013/640/UE de la Commission du 7 novembre 2013 constituant l’Infrastructure européenne de recherche médicale translationnelle avancée en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC EATRIS) (JO L 298 du 8.11.2013, p. 38-47).
Décision 2012/136/UE de la Commission du 29 février 2012 instituant l’infrastructure commune en matière de ressources linguistiques et de technologie en tant que consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC CLARIN) (JO L 64 du 3.3.2012, p 13-28).
Décision 2011/166/UE de la Commission du 17 mars 2011 portant création de l’ERIC-SHARE (JO L 71 du 18.3.2011, p. 20-31).
Voir la version consolidée.
dernière modification 19.01.2024