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Dokumentum 2c3bc7d8-baa8-11ec-b6f4-01aa75ed71a1
Commission Implementing Regulation (EU) 2021/2077 of 26 November 2021 concerning the authorisation of L-valine produced by Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.366 as a feed additive for all animal species (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Egységes szerkezetbe foglalt szöveg: Règlement d’exécution (UE) 2021/2077 de la Commission du 26 novembre 2021 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.366 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d’exécution (UE) 2021/2077 de la Commission du 26 novembre 2021 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.366 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
- A dokumentum kelte:
- 29/11/2021
- Hatálybalépés időpontja:
- 29/11/2021
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- Nem érhető el
- Típus:
- Texte consolidé
- Egységes szerkezetbe foglalás: alap-jogiaktus:
- 32021R2077
02021R2077 — FR — 29.11.2021 — 000.001
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2077 DE LA COMMISSION du 26 novembre 2021 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.366 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 426 du 29.11.2021, p. 5) |
Rectifié par:
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2077 DE LA COMMISSION
du 26 novembre 2021
concernant l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.366 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premier
La substance spécifiée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs nutritionnels Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues |
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►C1 3c371ii ◄ |
— |
L-Valine |
Composition de l’additif Poudre ayant une teneur minimale en L-valine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 % |
Toutes les espèces |
— |
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1. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. 2. Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange indique les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement. 3. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en L-valine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.» 4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques supposés d’inhalation et de contact oculaire ou cutané. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
19 décembre 2031 |
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Caractérisation de la substance active L-Valine [acide (2S)-2-amino-3-méthylbutanoïque] produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.366 Formule chimique C5H11NO2 Numéro CAS: 72-18-4 |
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Méthodes d’analyse (1) Pour la détermination de la L-valine dans l’additif pour l’alimentation animale: — codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie de la L-valine». — Pour la quantification de la L-valine dans l’additif pour l’alimentation animale: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS). Pour la quantification de la L-valine dans les prémélanges, les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, section F). Pour la quantification de la valine dans l’eau: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS-DFL). |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports |
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