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Document 62009TJ0265

Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 26 septembre 2012.
Enrique Serrano Aranda contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale LE LANCIER - Marques nationales verbale et figuratives antérieures EL LANCERO - Motifs relatifs de refus - Absence de risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 - Rejet de l’opposition.
Affaire T-265/09.

European Court Reports 2012 -00000

ECLI identifier: ECLI:EU:T:2012:472

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Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 26 septembre 2012 – Serrano Aranda/OHMI – Burg Groep (LE LANCIER)

(affaire T-265/09)

« Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale LE LANCIER – Marques nationales verbale et figuratives antérieures EL LANCERO – Motifs relatifs de refus – Absence de risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 – Rejet de l’opposition »

1.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Appréciation du risque de confusion – Critères [Règlement du Conseil no 40/94, art. 8, § 1, b)] (cf. points 15-16, 43, 74-75)

2.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Marque verbale LE LANCIER – Marques verbale et figuratives EL LANCERO [Règlement du Conseil no 40/94, art. 8, § 1, b)] (cf. points 18, 70, 76)

3.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les produits ou services concernés – Critères d’appréciation – Caractère complémentaire des produits [Règlement du Conseil no 40/94, art. 8, § 1, b)] (cf. points 22, 34)

4.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les marques concernées – Critères d’appréciation – Marque complexe [Règlement du Conseil no 40/94, art. 8, § 1, b)] (cf. points 51-52)

Objet

Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 27 mars 2009 (affaire R 366/2008-1), relative à une procédure d’opposition entre M. Enrique Serrano Aranda et Burg Groep BV.

Dispositif

1)

Le recours est rejeté.

2)

M. Enrique Serrano Aranda est condamné aux dépens.

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