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Document 32021R1804

Règlement (UE) 2021/1804 de la Commission du 12 octobre 2021 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la limite maximale applicable aux résidus de bentazone présents dans les pois non écossés (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2021/7289

OJ L 364, 13.10.2021, p. 1–13 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/1804/oj

13.10.2021   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 364/1


RÈGLEMENT (UE) 2021/1804 DE LA COMMISSION

du 12 octobre 2021

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la limite maximale applicable aux résidus de bentazone présents dans les pois non écossés

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bentazone ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Dans le contexte d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active bentazone sur les pois non écossés, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission.

(4)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (2). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

(5)

L’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée de pois non écossés.

(6)

Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, la modification de LMR demandée satisfait aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 12 octobre 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Les rapports scientifiques de l’Autorité sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for bentazone in beans and peas with and without pods», EFSA Journal 2021, 19(1):6376.


ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à la bentazone est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (  (1)

Bentazone [somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone] (R)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,03  (*1)

0110000

Agrumes

 

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres

 

0120000

Fruits à coque

 

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres

 

0130000

Fruits à pépins

 

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres

 

0140000

Fruits à noyau

 

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (douces)

 

0140030

Pêches

 

0140040

Prunes

 

0140990

Autres

 

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

Raisins

 

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

 

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

 

0154020

Airelles canneberges

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0154990

Autres

 

0160000

Fruits divers à

 

0161000

a)

peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats

 

0161050

Caramboles

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0161990

Autres

 

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres

 

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres

 

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0211000

a)

Pommes de terre

0,15

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,03  (*1)

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0,03  (*1)

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0213040

Raiforts

 

0213050

Topinambours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0213080

Radis

 

0213090

Salsifis

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres

 

0220000

Légumes-bulbes

 

0220010

Aulx

0,06

0220020

Oignons

0,1

0220030

Échalotes

0,06

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,03  (*1)

0220990

Autres

0,03  (*1)

0230000

Légumes-fruits

 

0231000

a)

Solanacées

0,03  (*1)

0231010

Tomates

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

0231030

Aubergines

 

0231040

Gombos/Camboux

 

0231990

Autres

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,03  (*1)

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,03  (*1)

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres

 

0234000

d)

Maïs doux

0,3

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,03  (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,03  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

0241010

Brocolis

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres

 

0242000

b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés

 

0242990

Autres

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres

 

0244000

d)

Choux-raves

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,03  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

0251020

Laitues

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

0251050

Cressons de terre

 

0251060

Roquette/Rucola

 

0251070

Moutarde brune

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

0251990

Autres

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,03  (*1)

0252010

Épinards

 

0252020

Pourpiers

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0252990

Autres

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,03  (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,03  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,03  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

10

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0260010

Haricots (non écossés)

0,3

0260020

Haricots (écossés)

0,05

0260030

Pois (non écossés)

0,8

0260040

Pois (écossés)

0,05

0260050

Lentilles

0,05

0260990

Autres

0,03  (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,03  (*1)

0270010

Asperges

 

0270020

Cardons

 

0270030

Céleris

 

0270040

Fenouils

 

0270050

Artichauts

 

0270060

Poireaux

 

0270070

Rhubarbes

 

0270080

Pousses de bambou

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0270990

Autres

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,03  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,03  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

 

0300010

Haricots

0,1

0300020

Lentilles

0,03  (*1)

0300030

Pois

1

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,03  (*1)

0300990

Autres

0,03  (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0401000

Graines oléagineuses

 

0401010

Graines de lin

0,2

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,05

0401030

Graines de pavot

0,2

0401040

Graines de sésame

0,03  (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,03  (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,03  (*1)

0401070

Fèves de soja

0,2

0401080

Graines de moutarde

0,03  (*1)

0401090

Graines de coton

0,03  (*1)

0401100

Pépins de courges

0,03  (*1)

0401110

Graines de carthame

0,03  (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,03  (*1)

0401130

Graines de cameline

0,03  (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,03  (*1)

0401150

Graines de ricin

0,03  (*1)

0401990

Autres

0,03  (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,03  (*1)

0402010

Olives à huile

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0402040

Kapoks

 

0402990

Autres

 

0500000

CÉRÉALES

 

0500010

Orge

0,1

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,03  (*1)

0500030

Maïs

0,2

0500040

Millet commun/Panic

0,08

0500050

Avoine

0,1

0500060

Riz

0,1

0500070

Seigle

0,1

0500080

Sorgho

0,1

0500090

Froment (blé)

0,1

0500990

Autres

0,03  (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

0610000

Thés

0,1  (*1)

0620000

Grains de café

0,1  (*1)

0630000

Infusions (base:)

 

0631000

a)

Fleurs

0,1  (*1)

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

0,3  (*1)

0632010

Fraises

 

0632020

Rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres

 

0633000

c)

Racines

0,1  (*1)

0633010

Valériane

 

0633020

Ginseng

 

0633990

Autres

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

0,1  (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,1  (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,1  (*1)

0700000

HOUBLON

0,1  (*1)

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

0,1  (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres

 

0820000

Fruits

0,1  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

0820070

Vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres

 

0830000

Écorces

0,1  (*1)

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

0,1  (*1)

0840020

Gingembre

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1  (*1)

0840040

Raifort

 

0840990

Autres

0,1  (*1)

0850000

Boutons

0,1  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres

 

0860000

Pistils de fleurs

0,1  (*1)

0860010

Safran

 

0860990

Autres

 

0870000

Arilles

0,1  (*1)

0870010

Macis

 

0870990

Autres

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,03  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

0900020

Cannes à sucre

 

0900030

Racines de chicorée

 

0900990

Autres

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

1010000

Tissus (base:)

 

1011000

a)

Porcins

 

1011010

Muscles

0,02  (*1)

1011020

Tissus adipeux

0,02

1011030

Foie

0,02  (*1)

1011040

Reins

0,02

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

1011990

Autres

0,02

1012000

b)

Bovins

 

1012010

Muscles

0,02  (*1)

1012020

Tissus adipeux

0,03

1012030

Foie

0,03  (*1)

1012040

Reins

0,15

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,15

1012990

Autres

0,15

1013000

c)

Ovins

 

1013010

Muscles

0,02  (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,03

1013030

Foie

0,04  (*1)

1013040

Reins

0,15

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,15

1013990

Autres

0,15

1014000

d)

Caprins

 

1014010

Muscles

0,02  (*1)

1014020

Tissus adipeux

0,03

1014030

Foie

0,05  (*1)

1014040

Reins

0,15

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,15

1014990

Autres

0,15

1015000

e)

Équidés

 

1015010

Muscles

0,02  (*1)

1015020

Tissus adipeux

0,03

1015030

Foie

0,05  (*1)

1015040

Reins

0,15

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,15

1015990

Autres

0,15

1016000

e)

Volailles

0,02  (*1)

1016010

Muscles

 

1016020

Tissus adipeux

 

1016030

Foie

 

1016040

Reins

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1016990

Autres

 

1017000

f)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

1017010

Muscles

0,02  (*1)

1017020

Tissus adipeux

0,03

1017030

Foie

0,05  (*1)

1017040

Reins

0,15

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,15

1017990

Autres

0,15

1020000

Lait

 

1020010

Bovins

0,02  (*1)

1020020

Ovins

0,03  (*1)

1020030

Caprins

0,03  (*1)

1020040

Chevaux

0,03  (*1)

1020990

Autres

0,03  (*1)

1030000

Œufs d’oiseaux

0,02  (*1)

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02  (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

Bentazone [somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone] (R)

(R)

= La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Bentazone – Codes 1010000 à 1070000, excepté le code 1040000: somme de la bentazone, de ses sels et de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone»


(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.


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