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Document 32015R0401

Règlement (UE) 2015/401 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride, de chromafénozide, de cyazofamide, de dicamba, de difénoconazole, de fenpyrazamine, de fluazinam, de formétanate, de nicotine, de penconazole, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de tau-fluvalinate et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

OJ L 71, 14.3.2015, p. 114–156 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2015/401/oj

14.3.2015   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 71/114


RÈGLEMENT (UE) 2015/401 DE LA COMMISSION

du 25 février 2015

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride, de chromafénozide, de cyazofamide, de dicamba, de difénoconazole, de fenpyrazamine, de fluazinam, de formétanate, de nicotine, de penconazole, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de tau-fluvalinate et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride, de cyazofamide, de formétanate, de pymétrozine, de pyraclostrobine et de tébuconazole figurent à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le penconazole figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le chromafénozide, le dicamba, le difénoconazole, la fenpyrazamine, le fluazinam, la nicotine et le tau-fluvalinate figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active chromafénozide sur les fruits à pépins et les raisins, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

S'agissant du cyazofamide, une demande similaire a été introduite pour les raisins. S'agissant du difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les piments et poivrons et les aubergines. S'agissant de la fenpyrazamine, une demande similaire a été introduite pour les abricots, les cerises, les pêches et les prunes. S'agissant du formétanate, une demande similaire a été introduite pour les fraises. S'agissant du penconazole, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises. S'agissant de la pymétrozine, une demande similaire a été introduite pour les azeroles. S'agissant de la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite pour les racines de chicorée. S'agissant du tau-fluvalinate, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les pêches, les abricots, les raisins, les tomates, les aubergines, les melons, les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux-raves, les artichauts et les laitues et autres salades similaires. S'agissant du tébuconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de pavot.

(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation de l'acétamipride sur les abricots et les noix. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(5)

Des demandes similaires ont aussi été introduites pour l'utilisation du dicamba sur les fèves de soja génétiquement modifié et du fluazinam sur les racines de ginseng. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(6)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(7)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(8)

Dans ses avis motivés, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation de la fenpyrazamine sur les pêches, aucune modification de la LMR existante n'était requise. Pour ce qui est de l'utilisation du tau-fluvalinate sur les fruits à pépins, les pêches, les abricots et les tomates, les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre l'établissement de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(9)

En ce qui concerne le dicamba, aucun résidu n'a été décelé à la récolte des fèves de soja tolérant au dicamba. L'Autorité a conclu que parmi les résidus relevés dans ces fèves, l'élément à prendre en compte était le métabolite acide 3,6-dichlorosalicylique.

(10)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

(11)

S'agissant de la nicotine, des LMR provisoires ont été établies pour les champignons sauvages séchés jusqu'au 30 novembre 2014 par le règlement (UE) no 897/2012 de la Commission (3), conformément à l'article 16, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, dans l'attente de la soumission et de l'examen de données complémentaires sur la présence ou la formation naturelles de nicotine sur ces produits. La Commission a pris connaissance d'un projet de recherche visant à identifier l'origine de la nicotine présente sur les cultures concernées. Compte tenu de la durée prévue de ce projet, et afin de laisser suffisamment de temps à la Commission pour arrêter une décision, il convient de prolonger la validité de ces LMR jusqu'au 19 octobre 2016.

(12)

En ce qui concerne le formétanate, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) no 61/2014 de la Commission (4), qui ramène la LMR pour les fraises à la limite de détermination à partir du 14 août 2014. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s'applique à partir de la même date.

(13)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(14)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 1er novembre 2014. Toutefois, s'agissant de la LMR pour le formétanate dans les fraises, il s'applique à partir du 14 août 2014.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 février 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu:

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level (MRL) for acetamiprid in apricots and tree nuts». EFSA Journal 2013;11(12):3506 [30 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3506.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for chromafenozide in pome fruits and grapes». EFSA Journal 2014;12(2):3569 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3569.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for cyazofamid in grapes». EFSA Journal 2013;11(10):3402 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3402.

 

«Reasoned opinion on the modification of the MRL for dicamba in genetically modified soybean». EFSA Journal 2013;11(10):3440 [38 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3440.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for difenoconazole in peppers and aubergines». EFSA Journal 2014;12(4):3676 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3676.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for fenpyrazamine in apricots, cherries, peaches and plums». EFSA Journal 2014;12(3):3619 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3619.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for fluazinam in ginseng root». EFSA Journal 2014;12(5):3690 [20 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3690.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for formetanate in strawberries». EFSA Journal 2014;12(3):3596 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3596.

 

«Reasoned opinion on the setting of new MRLs for penconazole in blackberries and raspberries». EFSA Journal 2014;12(3):3618 [24 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3618.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pymetrozine in azaroles, celery and fennel». EFSA Journal 2013;11(8):3348 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3348.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for pyraclostrobin in chicory roots». EFSA Journal 2014;12(5):3685 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3685.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tau-fluvalinate in various crops». EFSA Journal 2014;12(1):3548 [49 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3548.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for tebuconazole in poppy seed». EFSA Journal 2013;11(5):3248 [31 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3248.

(3)  Règlement (UE) no 897/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acibenzolar-S-méthyl, d'amisulbrom, de cyazofamide, de diflufenican, de dimoxystrobine, de méthoxifénozide et de nicotine présents dans ou sur certains produits (JO L 266 du 2.10.2012, p. 1).

(4)  Règlement (UE) no 61/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyromazine, de fenpropidine, de formétanate, d'oxamyl et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (JO L 22 du 25.1.2014, p. 1).


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

à l'annexe II, les colonnes relatives à l'acétamipride, au cyazofamide, au formétanate, au penconazole, à la pymétrozine, à la pyraclostrobine et au tébuconazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Acétamipride (R)

Cyazofamide

Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate

Penconazole (L)

Pymétrozine (A) (R)

Pyraclostrobine (L)

Tébuconazole (R)

0100000

1.

FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

 

 

 

 

 

 

 

0110000

i)

Agrumes

0,9

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,3 (+)

 

 

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

 

 

 

 

 

1

5

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

 

 

 

 

 

2

0,9

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

 

 

 

 

 

1

5

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

1

5

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

 

 

 

 

 

1

5

0110990

Autres

 

 

 

 

 

1

5

0120000

ii)

Noix

0,07

0,02 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

 

0,05

0120010

Amandes

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

0,05

0,02 (1)

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0120060

Noisettes (avelines)

 

 

 

 

0,05

0,02 (1)

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0120090

Pignons

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

0,02 (1)

1

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

0,05

0,02 (1)

 

0120990

Autres

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0130000

iii)

Fruits à pépins

0,8

0,01 (1)

0,01 (1)

0,2

0,02 (1)

0,5

 

0130010

Pommes (pommettes)

 

 

 

 

(+)

 

0,3

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

 

 

 

 

(+)

 

0,3

0130030

Coings

 

 

 

 

 

 

0,5

0130040

Nèfles

 

 

 

 (2)

 

 

0,5

0130050

Nèfles du Japon

 

 

 

 (2)

 

 

0,5

0130990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,5

0140000

iv)

Fruits à noyau

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

 

 

 

0140010

Abricots

0,8

 

 

0,1

0,03 (+)

1

0,6

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

1.5

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

3

1 (+)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0,8

 

 

0,1

0,03 (+)

0,3

0,6

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0,03

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,8

1

0140990

Autres

0,01 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0150000

v)

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins de table et raisins de cuve

0,5

2

0,1

0,2

0,02 (1)

 

 

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

 

1 (+)

0,5

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

2

1 (+)

0152000

b)

Fraises

0,5

0,01 (1)

0,4

0,5

0,3 (+)

1.5

0,02 (1)

0153000

c)

Fruits de ronces

2

0,01 (1)

0,01 (1)

 

 

 

0,5

0153010

Mûres

 

 

 

0,1

3 (+)

3

 

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

 

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

2

(+)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

 

 

 

0,1

3 (+)

3

 

0153990

Autres

 

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

2

(+)

0154000

d)

Autres baies et petits fruits

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

 

 

1.5

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

2

 

 

0,05 (1)

0,7 (+)

4

 

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

2

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

3

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

2

 

 

0,5

0,7 (+)

3

 

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

2

 

 

0,05 (1)

0,7 (+)

3

 

0154050

Cynorrhodons

2

 

 

 (2)

0,02 (1)

3

 

0154060

Mûres (arbouses)

2

 

 

 (2)

0,02 (1)

3

 

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,7 (+)

3

 

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

2

 

 

 (2)

0,02 (1)

3

 

0154990

Autres

0,01 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

3

 

0160000

vi)

Fruits divers

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

 

 

0161000

a)

Peau comestible

 

 

 

 

 

0,02 (1)

 

0161010

Dattes

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0161020

Figues

0,03

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0161030

Olives de table

0,01 (1)

 

 

 

0,05 (1)

 

0,05

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0161060

Kakis

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0161990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0162000

b)

Peau non comestible, petite taille

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0162010

Kiwis

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

0162030

Fruits de la passion

 

 

 

 

 

 

1

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

 

 

 

 (2)

 

 

0,02 (1)

0162050

Caïmites

 

 

 

 (2)

 

 

0,02 (1)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

 

 

 

 (2)

 

 

0,02 (1)

0162990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

0163000

c)

Peau non comestible, grande taille

0,01 (1)

 

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

 

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05

0163030

Mangues

 

 

 

 

0,02 (1)

0,05

0,1

0163040

Papayes

 

 

 

 

0,02 (1)

0,07

2

0163050

Grenades

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

 

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

 

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163080

Ananas

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

 

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163100

Durions

 

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

 

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163990

Autres

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0200000

2.

LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

 

0210000

i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

 

 

0211000

a)

Pommes de terre

 

0,01 (1) (+)

 

 

(+)

0,02 (1)

0,02 (1)

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

 

 

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

 

 

 

 

 

 

 

0212040

Arrowroots

 

 

 

 (2)

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

 

 

 

 

 

 

 

0213010

Betteraves

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1

0,02 (1)

0213020

Carottes

 

0,01 (1)

 

 

 

0,5

0,4

0213030

Céleris-raves

 

0,01 (1)

 

 

(+)

0,3

0,5

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

 

0,1

 

 

 

0,3

0,4

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

 

0,01 (1)

 

 

 

0,06

0,02 (1)

0213060

Panais

 

0,01 (1)

 

 

 

0,3

0,4

0213070

Persil à grosse racine

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1

0,4

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

 

0,01 (1)

 

 

(+)

0,5

0,02 (1)

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1

0,4 (+)

0213100

Rutabagas

 

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,3

0213110

Navets

 

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,3

0213990

Autres

 

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0220000

ii)

Légumes-bulbes

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

 

 

0220010

Aulx

0,02

 

 

 

 

0,3

0,1

0220020

Oignons (autres oignons oignons argentés)

0,02

 

 

 

 

1.5

0,1

0220030

Échalotes

0,01 (1)

 

 

 

 

0,3

0,05

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0,01 (1)

 

 

 

 

1.5

0,6

0220990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0230000

iii)

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

 

 

0231000

a)

Solanacées

 

 

 

 

 

 

 

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0,2

0,6 (+)

0,3

0,1

0,5 (+)

0,3

0,9

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0,3

0,01 (1)

0,01 (1)

0,2

3 (+)

0,5

0,6

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0,2

0,01 (1)

0,3

0,1

0,5 (+)

0,3

0,4 (+)

0231040

Gombos (camboux)

0,2

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1) (+)

0,02 (1)

0,02 (1)

0231990

Autres

0,2

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,3

0,2 (+)

 

0,1

1 (+)

0,5

 

0232010

Concombres

 

 

0,01 (1)

 

 

 

0,2

0232020

Cornichons

 

 

0,3

 

 

 

0,02 (1)

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

 

 

0,01 (1)

 

 

 

0,2

0232990

Autres

 

 

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,2

0,15 (+)

0,3

0,1

0,3 (+)

0,5

 

0233010

Melons (kiwanos)

 

 

 

 

 

 

0,2 (+)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

 

 

 

 

 

 

0,15

0233030

Pastèques

 

 

 

 

 

 

0,15

0233990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,15

0234000

d)

Maïs doux (maïs nain)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1) (+)

0,02 (1)

0,6

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,2

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0240000

iv)

Brassicées

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

 

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,4

 

 

 

0,03 (+)

0,1

 

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

 

 

 

 

 

 

0,15

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

0,05

0241990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

0242000

b)

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

0,7

0242010

Choux de Bruxelles

0,05

 

 

 

0,08 (+)

0,3

 

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0,7

 

 

 

0,05 (+)

0,2

 

0242990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0243000

c)

Choux feuilles

0,01 (1)

 

 

 

0,2 (+)

1.5

0,02 (1)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

 

 

 

 

 

 

 

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

 

 

 

 

 

 

 

0243990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1) (+)

0,02 (1)

0,02 (1)

0250000

v)

Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

0251000

a)

Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

 

 

0,5

0251010

Mâche (laitues italiennes)

3

 

 

 

3 (+)

10

 

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

3

 

 

 

3 (+)

2

 

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

1.5

 

 

 

0,6 (+)

0,4

 

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

3

 

 

 

0,6 (+)

10

 

0251050

Cresson de terre

3

 

 

 (2)

3 (+)

10

 

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

3

 

 

 

3 (+)

10

 

0251070

Moutarde brune

3

 

 

 (2)

0,6 (+)

10

 

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

3

 

 

 

3 (+)

10

 

0251990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

10

 

0252000

b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

5

 

 

 

0,6 (+)

0,5

 

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

3

 

 

 (2)

0,4 (+)

0,02 (1)

 

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

3

 

 

 

0,6 (+)

0,5

 

0252990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0253000

c)

Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0254000

d)

Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,15

0256000

f)

Fines herbes

3

0,02 (1)

0,02 (1)

 

3

2

 

0256010

Cerfeuil

 

 

 

 

(+)

 

0,05 (1)

0256020

Ciboulette

 

 

 

 

(+)

 

2

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

 

 

 

 

(+)

 

0,05 (1)

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

 

 

 

 

(+)

 

2

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

 

 

 

 (2)

(+)

 

0,05 (1)

0256060

Romarin

 

 

 

 (2)

(+)

 

0,05 (1)

0256070

Thym (marjolaine, origan)

 

 

 

 (2)

(+)

 

0,05 (1)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

 

 

 

 (2)

(+)

 

0,05 (1)

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

 

 

 

 (2)

(+)

 

0,05 (1)

0256100

Estragon (hysope)

 

 

 

 (2)

(+)

 

0,05 (1)

0256990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

0260000

vi)

Légumineuses potagères (à l'état frais)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

0,02 (1)

 

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0,15

 

 

 

2 (+)

 

2 (+)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,3

 

 

 

0,02 (1) (+)

 

2 (+)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0,4

 

 

 

0,02 (1) (+)

 

2 (+)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,3

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0260050

Lentilles

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0260990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0270000

vii)

Légumes-tiges (à l'état frais)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

 

 

 

0270010

Asperges

0,01 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0,01 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270030

Céleris

1.5

 

 

0,05 (1)

0,04 (+)

0,02 (1) (+)

0,5 (+)

0270040

Fenouil

0,01 (1)

 

 

0,05 (1)

0,04 (+)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,7

 

 

0,2

0,02 (1) (+)

2

0,6

0270060

Poireaux

0,01 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,7

0,6

0270070

Rhubarbe

0,01 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270990

Autres

0,01 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0280000

viii)

Champignons

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

 

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

 

 

 

 

 

 

 

0280990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0290000

ix)

Algues

0,01 (1)

 

0,01 (1)

 (2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 

 

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,07

 

 

 

 

0,3

0,3

0300020

Lentilles

0,01 (1)

 

 

 

 

0,5

0,2

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,07

 

 

 

 

0,3

0,2

0300040

Lupins

0,01 (1)

 

 

 

 

0,05

0,2

0300990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

 

0,3

0,2

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

 

 

0401000

i)

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,2

0,6

0401020

Arachides

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,04

0,15

0401030

Graines de pavot

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,2

0,2

0401040

Graines de sésame

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,3

0,02 (1)

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,2

 

 

 

0,02 (1)

0,2

0,5

0401070

Fèves de soja

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,05

0,15

0401080

Graines de moutarde

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,2

0,3

0401090

Graines de coton

0,7

 

 

 

0,03

0,3

2

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0401110

Carthame

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)

0401130

Cameline

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,2

0,3

0401140

Chènevis

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0401150

Ricin

0,01 (1)

 

 

 (2)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)

0401990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0402000

ii)

Fruits oléagineux

0,01 (1)

 

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

 

0,05

0402020

Noix de palme (palmistes)

 

 

 

 (2)

 

 

0,02 (1)

0402030

Fruits du palmier à huile

 

 

 

 (2)

 

 

0,02 (1)

0402040

Kapoks

 

 

 

 (2)

 

 

0,02 (1)

0402990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

0500000

5.

CÉRÉALES

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 

 

0500010

Orge

0,01 (1)

 

 

 

 

1

2

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,01 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0500030

Maïs

0,01 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,01 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0500050

Avoine

0,01 (1)

 

 

 

 

1

2

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0,01 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

1 (+)

0500070

Seigle

0,01 (1)

 

 

 

 

0,2

0,1

0500080

Sorgho

0,01 (1)

 

 

 

 

0,5

0,02 (1)

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0,03

 

 

 

 

0,2

0,1

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,01 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 

 

 

 

0610000

i)

Thé

 

 

 

0,1

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0620000

ii)

Grains de café

 

 

 

 (2)

0,1 (1)

0,3 (+)

0,1

0630000

iii)

Infusions (séchées)

 

 

 

 (2)

 

0,1 (1)

0,05 (1)

0631000

a)

Fleurs

 

 

 

 (2)

5 (+)

 

 

0631010

Fleurs de camomille

 

 

 

 (2)

 

 

 

0631020

Fleurs d'hibiscus

 

 

 

 (2)

 

 

 

0631030

Pétales de rose

 

 

 

 (2)

 

 

 

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

 

 

 

 (2)

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 (2)

 

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0632000

b)

Feuilles

 

 

 

 (2)

5 (+)

 

 

0632010

Feuilles de fraisier

 

 

 

 (2)

 

 

 

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

 

 

 

 (2)

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 (2)

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

 

 (2)

0,1 (1)

 

 

0633010

Racines de valériane

 

 

 

 (2)

 

 

 

0633020

Racines de ginseng

 

 

 

 (2)

 

 

 

0633990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0639000

d)

Autres infusions

 

 

 

 (2)

0,1 (1)

 

 

0640000

iv)

Cacao (fèves fermentées ou séchées)

 

 

 

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0650000

v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 

 

 

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0700000

7.

HOUBLON (séché)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,5

15 (+)

15

40 (+)

0800000

8.

ÉPICES

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810000

i)

Graines

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

1.5 (+)

0810010

Anis

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810020

Carvi noir

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810040

Graines de coriandre

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810050

Graines de cumin

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810060

Graines d'aneth

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810070

Graines de fenouil

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 (2)

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0820000

ii)

Fruits et baies

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

 

0820010

Poivre de la Jamaïque

 

 

 

 (2)

 

 

0,05 (1)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

 

 

 

 (2)

 

 

0,05 (1)

0820030

Carvi

 

 

 

 (2)

 

 

1.5 (+)

0820040

Cardamome

 

 

 

 (2)

 

 

0,05 (1)

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 (2)

 

 

0,05 (1)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

 

 

 

 (2)

 

 

0,05 (1)

0820070

Gousses de vanille

 

 

 

 (2)

 

 

0,05 (1)

0820080

Tamarin

 

 

 

 (2)

 

 

0,05 (1)

0820990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

0,05 (1)

0830000

iii)

Écorces

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

 

 

 

 (2)

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0840000

iv)

Racines ou rhizomes

 

 

 

 (2)

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0840020

Gingembre

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

 (2)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0850000

v)

Boutons

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 (2)

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0860000

vi)

Stigmates de fleurs

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0860010

Safran

 

 

 

 (2)

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0870000

vii)

Arille

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0870010

Macis

 

 

 

 (2)

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

 (2)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

 

 (2)

 

0,2

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

 

 (2)

 

0,02 (1)

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

 

 (2)

 

0,08

 

0900990

Autres

 

 

 

 (2)

 

0,02 (1)

 

1000000

10.

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

(+)

 

 

 

 

 

 

1010000

i)

Tissus

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

1011000

a)

Porcins

 

 

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1011020

Graisse

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1011030

Foie

0,1 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1011040

Reins

0,1 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1011050

Abats comestibles

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1011990

Autres

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

0,05

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1012020

Graisse

0,05

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1012030

Foie

0,1 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1012040

Reins

0,2

 

 

 

 

 

0,2

1012050

Abats comestibles

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1012990

Autres

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

0,05

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1013020

Graisse

0,05

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1013030

Foie

0,1 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1013040

Reins

0,2

 

 

 

 

 

0,2

1013050

Abats comestibles

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1013990

Autres

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

0,05

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1014020

Graisse

0,05

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1014030

Foie

0,1 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1014040

Reins

0,2

 

 

 

 

 

0,2

1014050

Abats comestibles

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,2

1014990

Autres

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1015000

e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 

 

 

 (2)

 

 

 

1015010

Muscles

0,05

 

 

 (2)

 

 

0,1 (1)

1015020

Graisse

0,05

 

 

 (2)

 

 

0,1 (1)

1015030

Foie

0,1 (1)

 

 

 (2)

 

 

0,2

1015040

Reins

0,2

 

 

 (2)

 

 

0,2

1015050

Abats comestibles

0,02 (1)

 

 

 (2)

 

 

0,2

1015990

Autres

0,02 (1)

 

 

 (2)

 

 

0,1 (1)

1016000

f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

 

 

 

 

0,1 (1)

1016010

Muscles

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

1016020

Graisse

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

1016030

Foie

0,1 (1)

 

 

 

 

 

 

1016040

Reins

0,1 (1)

 

 

 

 

 

 

1016050

Abats comestibles

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

1016990

Autres

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

1017000

g)

Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

 

 

 

 (2)

 

 

 

1017010

Muscles

0,05

 

 

 (2)

 

 

0,1 (1)

1017020

Graisse

0,05

 

 

 (2)

 

 

0,1 (1)

1017030

Foie

0,1 (1)

 

 

 (2)

 

 

0,2

1017040

Reins

0,2

 

 

 (2)

 

 

0,2

1017050

Abats comestibles

0,02 (1)

 

 

 (2)

 

 

0,2

1017990

Autres

0,02 (1)

 

 

 (2)

 

 

0,1 (1)

1020000

ii)

Lait

0,05

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1) (+)

0,01 (1)

0,02 (1)

1020010

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

1030000

iii)

Œufs d'oiseaux

0,02 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

1030010

Poules

 

 

 

 

 

 

 

1030020

Canes

 

 

 

 (2)

 

 

 

1030030

Oies

 

 

 

 (2)

 

 

 

1030040

Cailles

 

 

 

 (2)

 

 

 

1030990

Autres

 

 

 

 (2)

 

 

 

1040000

iv)

Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

0,05  (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 (2)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

1050000

v)

Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

 (2)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

1060000

vi)

Escargots

0,02 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

 (2)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

1070000

vii)

Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

 (2)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

2)

l'annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes relatives au chromafénozide, au dicamba, au difénoconazole, à la fenpyrazamine, au fluazinam, à la nicotine et au tau-fluvalinate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (5)

Chromafénozide

Dicamba

Difénoconazole

Fenpyrazamine

Fluazinam (L)

Nicotine

Tau-fluvalinate (L)

0100000

1.

FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

 

 

 

 

 

 

 

0110000

i)

Agrumes

0,01 (4)

0,05 (4)

0,1

0,01 (4)

0,05 (4)

 

0,1

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

 

 

 

 

 

 

 

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

 

 

 

 

 

 

 

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

 

 

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

 

 

 

 

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0120000

ii)

Noix

0,01 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

 

0,01 (4)

0120010

Amandes

 

 

 

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

0120060

Noisettes (avelines)

 

 

 

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

 

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

 

 

 

 

0120090

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0130000

iii)

Fruits à pépins

0,5

 

 

0,01 (4)

 

 

0,1

0130010

Pommes (pommettes)

 

0,1

0,5

 

0,3

 

 

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

 

0,05 (4)

0,5

 

0,05 (4)

 

 

0130030

Coings

 

0,05 (4)

0,4

 

0,05 (4)

 

 

0130040

Nèfles

 

0,05 (4)

0,5

 

0,05 (4)

 

 

0130050

Nèfles du Japon

 

0,05 (4)

0,5

 

0,05 (4)

 

 

0130990

Autres

 

0,05 (4)

0,2

 

0,05 (4)

 

 

0140000

iv)

Fruits à noyau

0,01 (4)

0,05 (4)

 

 

0,05 (4)

 

 

0140010

Abricots

 

 

0,5

5

 

 

0,1

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

 

 

0,3

4

 

 

0,5

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

 

 

0,5

4

 

 

0,1

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

 

 

0,5

3

 

 

0,3

0140990

Autres

 

 

0,1

0,01 (4)

 

 

0,01 (4)

0150000

v)

Baies et petits fruits

 

0,05 (4)

 

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins de table et raisins de cuve

1,5

 

0,5

3

 

 

1

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

0,05 (4)

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

3

 

 

0152000

b)

Fraises

0,01 (4)

 

0,4

3

0,05 (4)

 

0,5

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01 (4)

 

 

0,01 (4)

0,05 (4)

 

0,5

0153010

Mûres

 

 

1.5

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

 

 

0,1

 

 

 

 

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

 

 

1.5

 

 

 

 

0153990

Autres

 

 

0,1

 

 

 

 

0154000

d)

Autres baies et petits fruits

0,01 (4)

 

 

0,01 (4)

0,05 (4)

 

0,5

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

 

 

0,1

 

 

 

 

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

 

 

0,1

 

 

 

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

 

0,2

 

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

 

 

0,1

 

 

 

 

0154050

Cynorrhodons

 

 

0,1

 

 

0,3 (+)

 

0154060

Mûres (arbouses)

 

 

0,1

 

 

 

 

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

 

 

0,1

 

 

 

 

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

 

 

0,1

 

 

 

 

0154990

Autres

 

 

0,1

 

 

 

 

0160000

vi)

Fruits divers

0,01 (4)

0,05 (4)

 

0,01 (4)

0,05 (4)

 

0,01 (4)

0161000

a)

Peau comestible

 

 

 

 

 

 

 

0161010

Dattes

 

 

0,1

 

 

 

 

0161020

Figues

 

 

0,1

 

 

 

 

0161030

Olives de table

 

 

2

 

 

 

 

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

 

 

0,1

 

 

 

 

0161050

Caramboles (bilimbis)