28.1.2014   

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Journal officiel de l'Union européenne

L 23/35

(1)

L’annexe V, point B.IV, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1234/2007 dispose que, aux fins du classement des carcasses de porcs, la teneur en viande maigre est estimée au moyen de méthodes de classement autorisées par la Commission, qui peuvent être uniquement des méthodes d’estimation statistiquement éprouvées, fondées sur la mesure physique d’une ou de plusieurs parties anatomiques de la carcasse de porc. L’autorisation des méthodes de classement est subordonnée au respect d’une tolérance maximale d’erreur statistique d’estimation. Cette tolérance est définie à l’article 23, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1249/2008 de la Commission (2).

(2)

Par la décision 2001/468/CE de la Commission (3), l’utilisation de deux méthodes de classement des carcasses de porcs a été autorisée en Italie.

(3)

Les méthodes de classement autorisées nécessitant une adaptation technique, l’Italie a demandé à la Commission d’autoriser le remplacement de la formule utilisée dans les méthodes «Fat-O-Meater» et «Hennessy Grading Probe 7» ainsi que d’autoriser les quatre nouvelles méthodes de classement des carcasses de porcs sur son territoire, «Autofom III», «Fat-O-Meater II», «CSB-Image-Meater» et la «méthode manuelle ZP». L’Italie a présenté une description détaillée de l’essai de dissection en indiquant les principes sur lesquels se fondent les nouvelles formules, le résultat de l’essai de dissection et les équations d’estimation de la teneur en viande maigre dans le protocole visé à l’article 23, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1249/2008.

(4)

L’examen de cette demande indique que les conditions requises pour autoriser les nouvelles formules susmentionnées sont remplies. Il y a donc lieu d’autoriser ces formules en Italie.

(5)

L’Italie a demandé à la Commission l’autorisation de prévoir une présentation des carcasses de porcs différente de la présentation type prévue à l’annexe V, point B.III, premier alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007.

(6)

Conformément à l’annexe V, point B.III, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007, les États membres peuvent être autorisés à prévoir une présentation des carcasses de porcs différente de la présentation type définie à l’annexe V, point B.III, premier alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007 lorsque la pratique commerciale normalement suivie sur leur territoire s’écarte de cette présentation type. Dans sa demande, l’Italie précise que, sur son territoire, la pratique commerciale permet de présenter les carcasses avec la panne et le diaphragme avant de les peser et de les classer. Dès lors, il y a lieu d’autoriser en Italie cette présentation qui diffère de la présentation type.

(7)

Afin d’établir les cotations des carcasses de porcs sur une base comparable, il y a lieu de tenir compte de cette présentation différente en adaptant le poids enregistré dans ces cas par rapport au poids pour la présentation type.

(8)

Pour des raisons de sécurité juridique et de clarté, il convient d’adopter une nouvelle décision. Il y a donc lieu d’abroger la décision 2001/468/CE.

(9)

Aucune modification des appareils ou des méthodes de classement ne devrait être permise, à moins d’être explicitement autorisée par une décision d’exécution de la Commission.

(10)

Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles,

a)

l’appareil «Fat-O-Meater I (FOM I)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie I de l’annexe;

b)

l’appareil «Hennessy Grading Probe (HGP 7)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie II de l’annexe;

c)

l’appareil «Fat-O-Meater II (FOM II)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie III de l’annexe;

d)

l’appareil «AutoFom III» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IV de l’annexe;

e)

l’appareil «CSB-Image-Meater» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie V de l’annexe;

f)

la «méthode manuelle (ZP)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie VI de.

Y

=

le poids carcasse défini conformément au règlement (CE) no 1249/2008

X

=

le poids à chaud de la carcasse avec la panne et le diaphragme

a

=

somme de la panne et du diaphragme (%)

—

pour le diaphragme: 0,29 % (carcasse d’un poids compris entre 110,1 et 180 kg) et 0,26 % (carcasse d’un poids compris entre 70 et 110 kg);

—

pour la panne: