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Document 32009L0026

Directive 2009/26/CE de la Commission du 6 avril 2009 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE )

OJ L 113, 6.5.2009, p. 1–52 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 07 Volume 008 P. 182 - 233

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2009/26/oj

6.5.2009   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 113/1


DIRECTIVE 2009/26/CE DE LA COMMISSION

du 6 avril 2009

modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la décision 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,

considérant ce qui suit:

(1)

Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d’essai doivent s’appliquer dans leur version actualisée.

(2)

Étant donné que des amendements aux conventions internationales et aux normes d’essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis le 30 juin 2008, date à laquelle la directive 96/98/CE a été modifiée pour la dernière fois, il convient, dans un souci de clarté, d’intégrer ces amendements dans la directive en question.

(3)

L’Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont adopté des normes, y compris des normes d’essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l’annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l’application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d’inclure lesdits équipements dans l’annexe A.1 ou de les transférer de l’annexe A.2 dans l’annexe A.1.

(4)

Il y a lieu de modifier la directive 96/98/CE en conséquence.

(5)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS),

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L’annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l’annexe de la présente directive.

Article 2

Lorsqu’un équipement, classé comme «nouvel article» dans la colonne 1 de l’annexe A.1 de la directive 96/98/CE ou transféré de l’annexe A.2 à l’annexe A.1 de cette directive, a été fabriqué avant la date visée à l’article 3, paragraphe 1, de la présente directive, conformément aux procédures d’approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l’intérieur du territoire d’un État membre, il peut être placé sur le marché et à bord d’un navire communautaire dans les deux ans qui suivent la date en question.

Article 3

Transposition

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 6 avril 2010, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 6 avril 2010.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 4

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 6 avril 2009.

Par la Commission

Antonio TAJANI

Vice-président


(1)  JO L 46 du 17.2.1997, p. 25.


ANNEXE

«

ANNEXE A

Sigles et abréviations

 

A1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

A2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).

 

Circ.: circulaire.

 

COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea), règlement international pour prévenir les abordages en mer.

 

COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI.

 

EN: norme européenne.

 

ETSI: Institut européen des normes de télécommunications.

 

Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie.

 

FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu.

 

Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.

 

Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.

 

OACI: Organisation de l’aviation civile internationale.

 

CEI: Commission électrotechnique internationale.

 

OMI: Organisation maritime internationale.

 

ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation.

 

UIT: Union internationale des télécommunications.

 

LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage.

 

MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.

 

MEPC: comité de la protection du milieu marin.

 

CSM: comité de la sécurité maritime.

 

NOx: oxydes d’azote.

 

SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

 

SOx: oxydes de soufre.

 

Règ.: règle.

 

Rés.: résolution.

ANNEXE A.1

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

Notes concernant l’ensemble de l’annexe A.1

a)

Remarque générale: outre les normes d’essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) prévu dans les modules d’évaluation de la conformité définis dans l’annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l’OMI.

b)

Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux résolutions de l’OMI, seules sont applicables les normes d’essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l’exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.

c)

Colonne 5: les conventions et normes d’essai internationales s’appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d’essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.

d)

Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s’appliquent.

e)

Colonne 6: par “module H”, il faut comprendre “module H plus certificat d’examen”.

f)

Les exigences figurant dans la présente annexe s’entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

1.   Engins de sauvetage

Notes concernant le point 1 — Engins de sauvetage

Colonne 4: OMI CSM/Circ. 980 s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/1.1

Bouées de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.2

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

a)

pour engins de sauvetage et canots de secours

b)

pour bouées de sauvetage

c)

pour brassières de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/26,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) II, IV,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70),

ISO 24408 (2005).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.3

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.4

Brassières de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.922.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.5

Combinaisons d’immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:

isolées ou non isolées

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.6

Combinaisons d’immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage:

isolées ou non isolées

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.7

Moyens de protection thermique

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.8

Feux à main (pyrotechnie)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/6,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, III,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.9

Signaux manuels (pyrotechnie)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, III,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.10

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, III.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.11

Appareils lance-amarres

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/18,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VII,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.12

Radeaux de sauvetage gonflables

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/13,

Règ. III/21,

Règ. III/26,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.811.

Rés. OMI CSM.81(70),

ISO 15738 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.13

Radeaux de sauvetage rigides

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/26,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.811.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.14

Radeaux de sauvetage à redressement automatique

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.811.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.1006

ISO 15738 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.15

Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.811.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.1006,

ISO 15738 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.16

Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/13,

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.811.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.17

Embarcations de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + F

G

A.1/1.18

Canots de secours rigides

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, V,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + F

G

A.1/1.19

Canots de secours gonflés

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, V,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70),

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

A.1/1.20

Canots de secours rapides

Règ. III/4.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I,V,

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.1016,

OMI CSM/Circ.1094.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.1006,

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

A.1/1.21

Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/23,

Règ. III/33,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.22

Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

Transféré à l’annexe A.2/1.3

A.1/1.23

Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/23,

Règ. III/33,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.24

Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage

(bossoirs)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/12,

Règ. III/16,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.25

Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides

(bossoirs)

Règ. III/4.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.26

Dispositifs de largage:

a)

des embarcations de sauvetage et des canots de secours

b)

des radeaux de sauvetage

mis à l’eau par un ou plusieurs garants

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, VI,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.27

Systèmes d’évacuation marins

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/15,

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70),

ISO 15738 (2002).

B + F

G

A.1/1.28

Moyens de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.810,

ISO 15738 (2002).

B + D

B + F

A.1/1.29

Ex A.2/1.4

Échelles d’embarquement

Règ. III/4,

Règ. III/11,

Règ. X/3.

Règ. III/11,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA),

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

Rés. OMI CSM.81(70),

ISO 5489 (2008).

B + D

B + F

A.1/1.30

Matériaux rétroréfléchissants

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI A.658(16).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.31

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Transféré à l’annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18

A.1/1.32

Répondeur radar 9 GHz (SART)

Transféré à l’annexe A.1/4.18

A.1/1.33

Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, V,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

Rés. OMI CSM.164(78).

EN ISO 8729 (1998).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.34

Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Transféré à l’annexe A.1/4.23

A.1/1.35

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Transféré à l’annexe A.1/3.38

A.1/1.36

Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) IV, V.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.37

Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) V.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.38

Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, V,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.39

Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11.

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Code HSC de 2000) annexe 11,

ISO 15738 (2002).

B + D

B + F

A.1/1.40

Appareils de hissage du pilote

Transféré à l’annexe A.1/4.48

A.1/1.41

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/17,

Règ. III/23,

Règ. III/24,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.42

Échelle de pilote

Transféré à l’annexe A.1/4.49

2.   Prévention de la pollution marine

Article no

Nom de l’article

Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”

Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/2.1

Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Annexe I, Règ. 14.

Annexe I, Règ. 14.

Rés. OMI MEPC.107(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.2

Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau

Annexe I, Règ. 32.

Annexe I, Règ. 32.

Rés. OMI MEPC.5(XIII).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.3

Détecteurs d’hydrocarbures

Annexe I, Règ. 14.

Annexe I, Règ. 14.

Rés. OMI MEPC.107(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.4

Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Intentionnellement blanc

A.1/2.5

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers

Annexe I, Règ. 31.

Annexe I, Règ. 31.

Rés. OMI MEPC.108(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Annexe IV, Règ. 9.

Annexe IV, Règ. 9.

Rés. OMI MEPC.2(VI).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.7

Incinérateurs de bord

Annexe VI, Règ. 16.

Annexe VI, Règ.16.

Rés. OMI MEPC.76(40).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/2.8

Ex A.2/2.1

Dispositifs de contrôle et d’enregistrement à bord pour le NOx

Annexe VI, Règ. 13,

Code technique NOx.

Annexe VI, Règ. 13,

Code technique NOx.

Rés. OMI MEPC.103(49).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/2.9

Ex A.2/2.4

Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

Annexe VI, Règ. 14.

Annexe VI, Règ. 14.

Rés. OMI MEPC.170(57)

B + D

B + E

B + F

G

3.   Équipements de protection contre les incendies

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/3.1

Sous-couches de revêtement de pont

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/6,

Règ. X/3.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/6,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 6, et annexe 2,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

A.1/3.2

Extincteurs portatifs

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/10,

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20,

Rés. OMI A.951(23),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4,

OMI CSM/Circ.1239,

OMI CSM/Circ.1275.

EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999),

EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),

EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),

EN 3-9 (2006), y compris AC (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.3

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006),

EN 531 (1995), y compris A1 (1998),

EN 1486 (2007),

ou

ISO 15538 (2001).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.4

Équipement de pompier: bottes

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

EN ISO 20344 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2005),

EN ISO 20345 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.5

Équipement de pompier: gants

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

EN 659 (2003), y compris A1 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.6

Équipement de pompier: casque

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

EN 443 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

EN 136 (1998), y compris AC (1999) et AC (2003),

EN 137 (2006).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.8

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé

Règ. X/3.

Note: cet article ne figure pas dans les règles du nouveau chapitre II-2 [Rés. OMI CSM.99(73)] ou dans le Recueil FSS [Rés. OMI CSM.98(73)].

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

EN 14593-1 (2005),

EN 14593-2 (2005),

EN 14594 (2005).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.9

Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 8.

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/9,

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 8.

Rés. OMI A.800(19).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.10

Ex A.2/3.11

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

OMI CSM/Circ.1165.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.11

Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu:

a)

cloisonnements de type “A”

b)

cloisonnements de type “B”

Type “A”:

Règ. II-2/3.2.

Type “B”:

Règ. II-2/3.4.

Règ. II-2/9, et

Type “A”:

Règ. II-2/3.2.

Type “B”:

Règ. II-2/3.4.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3, et annexe 2,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/16.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/16.

EN 12874 (2001),

ISO 15364 (2007),

OMI CSM/Circ.677,

OMI CSM/Circ.1009.

B + F

A.1/3.13

Matériaux non combustibles

Règ. II-2/3,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 1,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.14

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”

Article inclus dans l’annexe A.1/3.26 et dans l'annexe A.1/3.27

A.1/3.15

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

a)

tuyautages et accessoires

b)

robinetterie

c)

assemblages de conduites souples

Règ. II-2/4,

Règ. X/3.

Règ. II-2/4,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7, 10,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7, 10,

OMI CSM/Circ.1120.

Rés. OMI A.753(18),

ISO 15540 (1999), y compris corrigendum 1 (1999),

ISO 15541 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.16

Portes coupe-feu

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

OMI CSM/Circ.1120,

OMI CSM.1/Circ.1273.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.17

Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu

Note: si les termes “éléments du système” apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu’un seul élément, un groupe d’éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s’ils répondent aux exigences internationales.

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 4.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.18

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

a)

placage décoratif

b)

systèmes de peinture

c)

revêtements de sol

d)

coquilles isolantes

e)

adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types “B” et “C”

f)

gaines combustibles

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/6,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/6,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

OMI CSM/Circ.1120.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 5, et annexe 2,

OMI CSM/Circ.1120,

ISO 1716 (2002).

Note: lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.19

Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 7,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.20

Mobilier rembourré

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 8,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.21

Articles de literie

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 9,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.22

Clapets coupe-feu

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.23

Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”

Transféré à l’annexe A.1/3.26

A.1/3.24

Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”

Transféré à l’annexe A.1/3.26

A.1/3.25

Fenêtres et hublots antifeu des types “A” et “B”

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9,

OMI CSM/Circ.847,

OMI CSM/Circ.1120.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

OMI CSM/Circ.1120,

OMI CSM.1/Circ.1203.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.26

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9,

OMI CSM.1/Circ.1276.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.27

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour:

a)

les gaines de câbles électriques

b)

les tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.28

Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux diffusions)

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 8.

ISO 6182-1 (2004),

ou

EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.29

Manches d’incendie

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

EN 14540 (2004), y compris A1 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.30

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3.

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 15.

EN 60945 (2002),

CEI 60092-504 (2001),

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 1 (zone de sécurité):

EN 50104 (2002) y compris A1 (2004) (Oxygène),

EN 60079-29-1 (2007).

b)

Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles):

EN 50104 (2002) y compris A1 (2004) (Oxygène),

EN 60079-29-1 (2007),

CEI 60079-0 (2004),

CEI 60079-1 (2007),

CEI 60079-10 (2002),

CEI 60079-11 (2006).

CEI 60079-15 (2005),

CEI 60079-26 (2006).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.31

Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)

Règ. X/3.

OMI CSM/Circ.912,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.44(65).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.32

Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 10.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.33

Matériaux antifeu pour mobilier d’engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 10.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.34

Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 11.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.35

Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 11.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.36

Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

OMI CSM/Circ.1120.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 11.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.37

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 11.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.38

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI A.951(23),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, V,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999),

EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),

EN 3-8 (2006), y compris AC (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.39

Diffuseurs pour dispositifs équivalents d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

OMI CSM/Circ.1165.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.40

Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants)

Règ. II-2/13,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 11.

Règ. II-2/13,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 11.

Rés. OMI A.752(18),

ou

ISO 15370 (2001).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.41

Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD)

Règ. II-2/13.

Règ. II-2/13,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3,

OMI CSM/Circ.849.

EN 402 (2003),

EN 1146 (2005),

EN 13794 (2002),

ISO 23269-1 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.42

Composants de dispositifs à gaz inerte

Règ. II-2/4.

Règ. II-2/4,

Rés. OMI A.567(14),

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 15,

OMI CSM/Circ.353,

OMI CSM/Circ.387,

OMI CSM/Circ.485,

OMI CSM/Circ.731,

OMI CSM/Circ.1120.

OMI CSM/Circ.353,

OMI CSM/Circ.387,

OMI CSM/Circ.450/rév.1,

OMI CSM/Circ.485,

OMI CSM/Circ.731.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.43

Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture

Règ. II-2/1,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/1,

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

ISO 15371 (2000).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.44

Équipement de pompier — câble de secours

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 1,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.45

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 5.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 5,

OMI CSM/Circ.848.

OMI CSM/Circ.848

OMI CSM.1/Circ.1267.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.46

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 5.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 5.

OMI CSM.1/Circ.1270.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.47

Concentré pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Note: les dispositifs d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement fixes ou à air intérieur pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6,

OMI CSM.1/Circ.1239.

OMI CSM/Circ.670.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.48

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”

(diffuseurs et essais de fonctionnement)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

OMI CSM/Circ.913,

OMI CSM.1/Circ.1276.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.49

Ex A.2/3.2

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

OMI CSM.1/Circ.1272.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.50

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

Transféré à l’annexe A.2/3.9

A.1/3.51

Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

Règ. II-2/7,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 9.

Règ. II-2/7.2.2,

Règ. II-2/7.4,

Règ. II-2/7.4.1,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 9,

OMI CSM.1/Circ.1242.

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006).

Équipement d’alimentation électrique:

EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels:

EN 54-5 (2000) y compris A1(2002).

Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation:

EN 54-7 (2000) y compris A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels:

EN 54-10 (2002) y compris A1(2005).

Avertisseurs d’incendie à commande manuelle:

EN 54-11 (2001) y compris A1(2005).

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

CEI 60092-504 (2001),

CEI 60533 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4.

EN 1866 (1998),

EN 1866-1 (2007),

ou

ISO 11601 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.53

Dispositifs d’alarme

Règ. II-2/7,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 9.

Règ. II-2/7,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 9.

Dispositifs sonores

EN 54-3 (2001) y compris A1(2002) et A2(2006),

CEI 60092-504 (2001),

CEI 60533 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.54

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3.

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 15.

EN 60945 (2002),

CEI 60092-504 (2001),

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité)

EN 50104 (2002) y compris A1 2004 (Oxygène).

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

EN 50104 (2002) y compris A1 2004 (Oxygène),

EN 60079-29-1 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.55

Ex A.2/3.4

Ajutages de type combiné

(diffusion/jet)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

EN 15182-1 (2007),

EN 15182-3 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.56

Ex A.2/3.14

Manches d’incendie (à enrouler)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

EN 671-1 (2001), y compris AC (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.57

Ex A.2/3.28

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10.8.1,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 14,

OMI CSM.1/Circ.1239,

OMI CSM.1/Circ.1276.

OMI CSM/Circ.798.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.58

Ex A.2/3.29

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6, 14,

OMI CSM.1/Circ.1239,

OMI CSM.1/Circ.1276.

OMI CSM/Circ.582 et corrigendum 1.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.59

Ex A.2/3.30

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction de l’incendie pour les chimiquiers

Rés. OMI CSM.4(48) — (Recueil IBC).

Rés. OMI CSM.4(48) — (Recueil IBC).

OMI CSM/Circ.553,

OMI CSM/Circ.582,

OMI CSM/Circ.799.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.60

(nouvel article)

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

OMI CSM.1/Circ.1268.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.61

(nouvel article)

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6.

OMI CSM.1/Circ.1271.

B + D

B + E

B + F

4.   Équipements de navigation

Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation

Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l’article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/4.1

Compas magnétique

Règ. V/18.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.382(X),

Rés. OMI A.694(17).

EN ISO 449 (1999),

EN ISO 694 (2001),

ISO 1069 (1973),

ISO 2269 (1992),

EN 60945 (2002),

ou

ISO 449 (1997),

ISO 694 (2000),

ISO 1069 (1973),

ISO 2269 (1992),

CEI 60945 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.2

Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique

Règ. V/18,

Règ. V/19,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.116(73).

EN 60945 (2002),

série EN 61162;

ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,

ou

CEI 60945 (2002),

série CEI 61162.

ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.3

Gyrocompas

Règ. V/18.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.424(XI),

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.191(79).

EN ISO 8728 (1998),

EN 60945 (2002),

série EN 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

ISO 8728 (1997),

CEI 60945 (2002),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.4

Équipement radar

Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36

A.1/4.5

Aide de pointage radar automatique (ARPA)

Transféré à l’annexe A.1/4.34

A.1/4.6

Sondeur à écho

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.224 (VII),

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.74(69), annexe 4,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.191(79).

EN ISO 9875 (2001),

EN 60945 (2002),

série EN 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

ISO 9875 (2000),

CEI 60945 (2002),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.7

Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI A.824(19),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.96(72),

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.191(79).

EN 60945 (2002),

EN 61023 (2007),

série EN 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

CEI 60945 (2002),

CEI 61023 (2007),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.8

Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice

Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

A.1/4.9

Ex A.2/4.26

Indicateur de taux de giration

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.526(13),

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.191(79).

EN 60945 (2002),

série EN 61162,

ISO 20672 (2007),

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

CEI 60945 (2002),

série CEI 61162,

ISO 20672 (2007),

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.10

Radiogoniomètre

Intentionnellement blanc

A.1/4.11

Équipement Loran-C

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI A.818(19),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.191(79).

EN 60945 (2002),

EN 61075 (1993),

série EN 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

CEI 60945 (2002),

CEI 61075 (1991),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.12

Équipement Chayka

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) –(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI A.818(19),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.191(79).

EN 60945 (2002),

EN 61075 (1993),

série EN 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

CEI 60945 (2002),

CEI 61075 (1991),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.13

Navigateur Decca

Intentionnellement blanc

A.1/4.14

Équipement GPS

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000),

Rés. OMI CSM.112(73),

Rés. OMI CSM.191(79).

EN 60945 (2002),

EN 61108-1 (2003),

série EN 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

CEI 60945 (2002),

CEI 61108-1 (2003),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.15

Équipement GLONASS

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.113(73),

Rés. OMI CSM.191(79).

EN 60945 (2002),

EN 61108-2 (1998),

série EN 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

CEI 60945 (2002),

CEI 61108-2 (1998),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.16

Système de contrôle de route

Règ. V/18.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.342(IX),

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.64(67), annexe 3,

Rés. OMI CSM.191(79).

EN ISO 11674 (2001),