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Document 32000R2446

Règlement (CE) nº 2446/2000 de la Commission du 6 novembre 2000 complétant l'annexe du règlement (CE) nº 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le «Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées» prévu au règlement (CEE) nº 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

OJ L 281, 7.11.2000, p. 12–13 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Special edition in Czech: Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Estonian: Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Latvian: Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Lithuanian: Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Hungarian Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Maltese: Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Polish: Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Slovak: Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Slovene: Chapter 03 Volume 030 P. 468 - 469
Special edition in Bulgarian: Chapter 03 Volume 035 P. 120 - 121
Special edition in Romanian: Chapter 03 Volume 035 P. 120 - 121
Special edition in Croatian: Chapter 03 Volume 003 P. 84 - 85

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2000/2446/oj

32000R2446

Règlement (CE) nº 2446/2000 de la Commission du 6 novembre 2000 complétant l'annexe du règlement (CE) nº 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le «Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées» prévu au règlement (CEE) nº 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

Journal officiel n° L 281 du 07/11/2000 p. 0012 - 0013


Règlement (CE) no 2446/2000 de la Commission

du 6 novembre 2000

complétant l'annexe du règlement (CE) n° 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le "Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées" prévu au règlement (CEE) n° 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n° 2081/92 du Conseil du 14 juillet 1992 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires(1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1509/2000 de la Commission(2), et notamment son article 6, paragraphes 3 et 4,

considérant ce qui suit:

(1) Conformément à l'article 5 du règlement (CEE) no 2081/92, l'Espagne, la France, l'Italie et l'Irlande ont transmis à la Commission des demandes d'enregistrement en tant qu'appellation d'origine ou indication géographique pour certaines dénominations.

(2) Il a été constaté, conformément à l'article 6, paragraphe 1, dudit règlement, qu'elles sont conformes à ce règlement, et notamment qu'elles comprennent tous les éléments prévus à son article 4.

(3) Des déclarations d'opposition, au sens de l'article 7 dudit règlement, n'ont pas été transmises à la Commission à la suite de la publication au Journal officiel des Communautés européennes(3) des dénominations figurant à l'annexe du présent règlement.

(4) En conséquence, ces dénominations méritent d'être inscrites dans le "Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées" et donc d'être protégées sur le plan communautaire en tant qu'appellation d'origine protégée ou indication géographique protégée.

(5) L'annexe du présent règlement complète l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 de la Commission(4), modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1904/2000(5),

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) n° 2400/96 est complétée par les dénominations figurant à l'annexe du présent règlement et ces dénominations sont inscrites dans le "Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées" en tant qu'appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP), prévu à l'article 6, paragraphe 3, du règlement (CEE) no 2081/92.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 novembre 2000.

Par la Commission

Franz Fischler

Membre de la Commission

(1) JO L 208 du 24.7.1992, p. 1.

(2) JO L 174 du 13.7.2000, p. 7.

(3) JO C 38 du 10.2.2000, p. 3, JO C 21 du 25.1.2000, p. 20, JO C 77 du 17.3.2000, p. 2, JO C 77 du 17.3.2000, p. 6 et JO C 93 du 31.3.2000, p. 2.

(4) JO L 327 du 18.12.1996, p. 11.

(5) JO L 228 du 8.9.2000, p. 57.

ANNEXE

PRODUITS DE L'ANNEXE I DU TRAITÉ DESTINÉS À L'ALIMENTATION HUMAINE

Produits à base de viande

IRLANDE

Timoleague Brown Pudding (IGP)

Fromages

ESPAGNE

Queso de l'Alt Urgell y la Cerdanya (AOP)

Fruits, légumes et céréales

ESPAGNE

Melocotón de Calanda (AOP)

ITALIE

Limone di Sorrento (IGP)

Matières grasses

Huile d'olive:

ITALIE

Chianti Classico (AOP)

Terre di Siena (AOP)

Cidres

FRANCE

Cidre de Bretagne ou cidre breton (IGP)

Cidre de Normandie ou cidre normand (IGP)

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