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Dokument 52012PC0403
Proposal for a REGULATION OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL on the protection of species of wild fauna and flora by regulating trade therein (Recast)
Proposition de règlement du PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (Refonte)
Proposition de règlement du PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (Refonte)
/* COM/2012/0403 final - 2012/0196 (COD) */
Proposition de règlement du PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (Refonte) /* COM/2012/0403 final - 2012/0196 (COD) */
EXPOSÉ DES MOTIFS 1. Le 1er avril 1987, la Commission a décidé[1]
de donner à ses services l'instruction de procéder à la codification de
tous les actes au plus tard après leur dixième modification, tout
en soulignant qu'il s'agissait là d'une règle minimale et que les services
devaient s'efforcer de codifier les textes dont ils ont la responsabilité à des
intervalles encore plus brefs dans l'intérêt de la clarté et de la bonne
compréhension de leurs dispositions. 2. La codification du règlement (CE) n° 338/97 du
Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de
flore sauvages par le contrôle de leur commerce[2]
a été entamée par la Commission. Le nouveau règlement devait se substituer aux
divers actes qui y étaient incorporés[3]. 3. Entretemps, le traité de Lisbonne est entré en
vigueur. L’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
(TFUE) permet au législateur de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter
des actes non législatifs de portée générale qui complètent ou modifient
certains éléments non essentiels d’un acte législatif. L'article 291 du TFUE
permet au législateur de conférer des compétences d'exécution à la Commission
lorsque des conditions uniformes d'exécution des actes juridiquement
contraignants de l'Union sont nécessaires. Les actes adoptés par la Commission en
vertu de ces articles sont, selon la terminologie retenue par le TFUE, des
“actes délégués” (article 290, paragraphe 3) et des "actes
d'exécution" (article 291, paragraphe 4). 4. Le règlement (CE) n° 338/97 contient des
dispositions qui rendent une telle délégation de pouvoir ou une telle
attribution de compétences d'exécution opportune. ll convient donc de convertir
la codification du règlement (CE) n° 338/97 en une refonte afin d'introduire
les modifications nécessaires. 5. La présente proposition de refonte a été élaborée
sur la base d'une consolidation préalable du texte, dans 22 langues
officielles, du règlement (CE) n° 338/97 et des actes qui l'ont modifié,
effectuée, au moyen d'un système informatique, par l'Office des
publications de l'Union européenne. Lorsque les articles ont été renumérotés,
la corrélation entre l'ancienne et la nouvelle numérotation est exposée dans un
tableau de correspondance qui figure à l'annexe III du règlement refondu. ê 338/97 (adapté) 2012/0196 (COD) Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif à la protection des espèces de faune et de flore
sauvages par le contrôle de leur commerce (Refonte) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION
EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et
notamment son article Ö 192, Õ paragraphe 1, vu la proposition de la Commission européenne, après transmission du projet d'acte législatif aux
parlements nationaux, vu l'avis du Comité économique et social européen[4], vu l’avis du Comité des régions[5], statuant conformément à la procédure législative ordinaire[6], considérant ce qui suit: ò nouveau (1) Le
règlement (CE) n° 338/97 du Conseil, du 9 décembre 1996, relatif à la
protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur
commerce[7]
a été modifié à plusieurs reprises[8]
et de façon substantielle. À l’occasion de nouvelles modifications, il
convient, dans un souci de clarté, de procéder à la refonte dudit règlement. ê 338/97 considérant 1 (adapté) ð nouveau (2) L'objectif Ö du présent règlement Õ est Ö d'assurer la
protection des Õ espèces de faune et de flore Ö sauvages menacées par le Õ commerce ð ou susceptibles de l'être. ï ê 338/97 considérant 3 (3) Les dispositions du présent règlement ne
préjugent pas des mesures plus strictes pouvant être prises ou maintenues par
les États membres, dans le respect du traité, notamment en ce qui concerne la
détention de spécimens d'espèces relevant du présent règlement. ê 338/97 considérant 4 (4) Il importe de définir des critères
objectifs pour l'inscription des espèces de faune et de flore sauvages aux
annexes du présent règlement. ê 338/97 considérant 5 (adapté) (5) La mise en œuvre du présent règlement
nécessite l'application de conditions communes pour la délivrance,
l'utilisation et la présentation des documents liés à l'autorisation
d'introduction dans Ö l'Union Õ , d'exportation ou de réexportation hors de Ö l'Union Õ de spécimens des
espèces couvertes par le présent règlement. Il importe d'arrêter des
dispositions spécifiques concernant le transit de spécimens par Ö l'Union Õ . ê 338/97 considérant 6 (adapté) (6) Il revient à un organe de gestion, de
l'État membre de destination, aidé de l'autorité scientifique de cet État
membre, et, le cas échéant, en prenant en considération tout avis du groupe
d'examen scientifique, de statuer sur les demandes d'introduction des spécimens
dans Ö l'Union Õ . ê 338/97 considérant 7 (adapté) (7) Il est nécessaire de Ö de prévoir Õ une procédure de consultation Ö dans le cadre des dispositions en matière de réexportation Õ, afin de limiter les risques d'infractions. ê 338/97 considérant 8 (adapté) (8) Pour garantir une protection efficace des
espèces de faune et de flore sauvages, des restrictions supplémentaires à
l'introduction de spécimens dans Ö l'Union Õ et à leur exportation hors de Ö l'Union Õ peuvent être
imposées. Ces restrictions peuvent être complétées pour les spécimens vivants,
au niveau Ö de l'Union Õ , par des restrictions à la détention ou à la circulation dans Ö l'Union Õ de tels spécimens. ê 338/97 considérant 9 (9) Il importe de prévoir des dispositions
spécifiques applicables aux spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits
artificiellement, aux spécimens faisant partie des effets personnels ou
domestiques, ainsi qu'aux prêts, donations ou échanges à des fins non
commerciales entre des scientifiques et des institutions scientifiques reconnus. ê 338/97 considérant 10 (adapté) (10) Il est nécessaire, dans le but d'assurer la
protection la plus complète possible des espèces couvertes par le présent
règlement, de prévoir des dispositions visant à contrôler dans Ö l'Union Õ le commerce et la
circulation ainsi que les conditions d'hébergement des spécimens. Les
certificats délivrés au titre du présent règlement, qui contribuent au contrôle
de ces activités, devraient faire l'objet de règles communes en matière de
délivrance, de validité et d'utilisation. ê 338/97 considérant 11 (adapté) (11) Des mesures devraient être prises afin de
minimiser les effets négatifs sur les spécimens vivants de leur transport à
destination, en provenance ou à l'intérieur de Ö l'Union Õ . ê 338/97 considérant 12 (adapté) (12) Pour assurer des contrôles efficaces et
faciliter les procédures douanières, il importe de désigner des bureaux de
douane disposant d'un personnel qualifié qui sera chargé de l'accomplissement
des formalités nécessaires et des vérifications correspondantes lors de
l'introduction de spécimens dans Ö l'Union Õ , en vue de leur donner une destination douanière au
sens du règlement (CEE) [no 2913/92] du Conseil,
[du 12 octobre 1992,] établissant le code des douanes communautaire[9],
ou lors de leur exportation ou de leur réexportation hors de Ö l'Union Õ . Il convient,
également, de disposer d'installations garantissant que les spécimens vivants
sont conservés et traités avec soin. ê 338/97 considérant 13 (13) La mise en œuvre du présent règlement
nécessite également la désignation par les États membres d'organes de gestion
et d'autorités scientifiques. ê 338/97 considérant 14 (14) L'information et la sensibilisation du
public, notamment aux points de passage en frontière, sur les dispositions du
présent règlement est de nature à faciliter le respect desdites dispositions. ê 338/97 considérant 15 (15) Pour assurer une application efficace du
présent règlement, les États membres devraient veiller attentivement au respect
de ses dispositions et, à cette fin, coopérer étroitement entre eux et avec la
Commission. Cela suppose une communication des informations relatives à la mise
en œuvre du présent règlement. ê 338/97 considérant 16 (16) La surveillance du volume des échanges
concernant les espèces de faune et de flore sauvages couvertes par le présent
règlement revêt une importance cruciale pour l'évaluation des effets du
commerce sur l'état de conservation des espèces. Il convient de rédiger des
rapports annuels détaillés, selon un mode de présentation uniforme. ê 338/97 considérant 17 (17) Pour garantir le respect du présent
règlement, il importe que les États membres sanctionnent les infractions de
manière adéquate et appropriée à la nature et à la gravité de l'infraction. ê 338/97 considérant 19 (18) Compte tenu des multiples aspects
biologiques et écologiques à prendre en compte lors de la mise en œuvre du
présent règlement, il importe de créer un groupe d'examen scientifique dont les
avis seront communiqués par la Commission au comité et aux organes de gestion
des États membres, afin de les aider dans leurs prises de décisions. ê 398/2009 considérant 4
(adapté) ð nouveau (19) ð Afin de compléter ou modifier certains éléments
non essentiels du présent règlement, il convient de déléguer à ï la Commission ð le pouvoir d'adopter des actes conformément à
l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ï à arrêter Ö en ce qui concerne l'adoption de Õ certaines mesures visant à réglementer le commerce des espèces de
faune et de flore sauvages menacées d'extinction, Ö de Õ certaines modifications
aux annexes du Ö présent Õ règlement Ö et de Õ mesures supplémentaires visant à mettre en œuvre les résolutions de
la conférence des parties à la convention sur le commerce international des
espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (ci-après
dénommée "la convention"), les décisions ou recommandations du comité
permanent de la convention et les recommandations du secrétariat de la
convention. Ces
mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments
non essentiels du règlement, y compris en le complétant par l'ajout de
nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la
procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la
décision 1999/468/CE. ð Il importe particulièrement que la Commission
procède aux consultations appropriées durant son travail préparatoire, y
compris au niveau des experts. Il convient que lorsqu'elle prépare et élabore
des actes délégués, la Commission veille à ce que les documents pertinents
soient transmis simultanément, en temps utile et de façon appropriée, au
Parlement européen et au Conseil. ï ò nouveau (20) Afin
d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement, des
compétences d'exécution devraient être conférées à la Commission. Ces
compétences devraient être exercées conformément au règlement (UE) nº 182/2011
du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 établissant les règles
et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres
de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission[10], ê 338/97 (adapté) ONT Ö ADOPTÉ Õ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier Objet ê 338/97 (adapté) ð nouveau L'objectif du présent règlement est de protéger les espèces
de faune et de flore sauvages et d'assurer leur conservation en contrôlant
leur commerce conformément aux articles Ö 2 à 22 et aux annexes A à D tel
qu'indiqué à l'annexe I, ci-après «annexe A», «annexe B», «annexe C» et «annexe
D» Õ. Le présent règlement s'applique dans le respect des
objectifs, principes et dispositions de la convention définie à l'article 2 b). Article 2 Définitions Aux fins du présent règlement, on entend par: a) «comité»: le comité Ö visé à Õ l'article 21,
paragraphe 1; b) «convention»: la convention sur le commerce
international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
(CITES); c) «pays d'origine»: le pays dans lequel un spécimen
a été capturé ou prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou
reproduit artificiellement; d) «notification d'importation»: la notification
faite par l'importateur, son agent ou son représentant, au moment de l'introduction
dans Ö l'Union Õ d'un spécimen d'une espèce inscrite aux annexes C et D, sur ð le ï un formulaire
ð prévu à l'article 19(2) ï prescrit par la
Commission selon la procédure visée à l'article 18, paragraphe 2; e) «introduction en provenance de la mer»:
l'introduction directe dans Ö l'Union Õ de tout spécimen prélevé dans le milieu marin
n'étant pas sous la juridiction d'un État, y compris l'espace aérien situé
au-dessus de la mer et les fonds et le sous-sol marins; f) «délivrance»: l'exécution de toutes les
procédures nécessaires à la préparation et à la validation d'un permis ou d'un
certificat et sa remise au demandeur; g) «organe de gestion»: une autorité administrative
nationale désignée, dans le cas d'un État membre, conformément à l'article 13,
paragraphe 1, ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la convention,
conformément à l'article IX de la convention; h) «État membre de destination»: l'État membre de
destination mentionné dans le document utilisé pour exporter ou réexporter un
spécimen; dans le cas d'introduction en provenance de la mer, l'État membre
dont relève le lieu de destination d'un spécimen; i) «mise en vente»: la mise en vente et toute action
pouvant raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicité
directe ou indirecte en vue de la vente et l'invitation à faire des offres; j) «effets personnels ou domestiques»: les spécimens
morts, les parties de spécimens et les produits dérivés appartenant à un
particulier et faisant partie ou devant faire partie de ses biens et effets
normaux; k) «lieu
de destination»: le lieu où il est prévu, lors de l'introduction dans Ö l'Union Õ , que les spécimens soient normalement conservés; dans
le cas de spécimens vivants, il s'agit du premier lieu où les spécimens doivent
être hébergés après une éventuelle quarantaine ou autre période de confinement
à des fins d'examens et de contrôles sanitaires; l) «population»: un ensemble d'individus
biologiquement ou géographiquement distincts; m) «fins principalement commerciales»: toutes les
finalités dont les aspects non commerciaux ne sont pas manifestement
prédominants; n) «réexportation hors de Ö l'Union Õ »: l'exportation hors
de Ö l'Union Õ de tout spécimen précédemment introduit; o) «réintroduction dans Ö l'Union Õ »: l'introduction Ö dans l'Union Õ de tout spécimen précédemment exporté ou réexporté; p) «vente»: toute forme de vente. Aux fins du présent
règlement, la location, le troc ou l'échange seront assimilés à la vente; les
expressions analogues sont interprétées dans le même sens; q) «autorité scientifique»: une autorité scientifique
désignée, dans le cas d'un État membre, conformément aux dispositions de
l'article 13, paragraphe 2, ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la
convention, conformément à l'article IX de la convention; r) «groupe d'examen scientifique»: l'organe
consultatif créé au titre de l'article 17; s) «espèce»: une espèce, sous-espèce ou une de leurs
populations; t) «spécimen»:
tout animal ou toute plante, vivant ou mort appartenant aux espèces inscrites
aux annexes A à D, ou toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux‑ci,
incorporé ou non dans d'autres marchandises, ainsi que toute autre marchandise
dans le cas où il ressort d'un document justificatif, de l'emballage ou d'une
marque ou étiquette ou de tout autre élément qu'il s'agit de parties ou de
produits d'animaux ou de plantes de ces espèces, sauf si ces parties ou
produits sont spécifiquement exemptés de l'application des dispositions du
présent règlement ou des dispositions relatives à l'annexe à laquelle l'espèce
concernée est inscrite par une indication dans ce sens contenue dans les
annexes concernées. Un spécimen est considéré comme appartenant à une
espèce inscrite aux annexes A à D s'il s'agit d'un animal ou d'une plante,
ou d'une partie ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l'un au moins
des «parents» appartient à l'une des espèces inscrites. Lorsque les «parents»
d'un tel animal ou d'une telle plante appartiennent à des espèces relevant
d'annexes différentes, ou à des espèces dont l'une seulement est couverte, les
dispositions applicables sont celles de l'annexe la plus restrictive.
Toutefois, dans le cas des spécimens de plantes hybrides, si seul un des
«parents» appartient à une espèce inscrite à l'annexe A, les dispositions de
l'annexe la plus restrictive s'appliquent uniquement si une indication dans ce
sens figure dans l'annexe pour cette espèce; u) «commerce»: l'introduction, dans Ö l'Union Õ , y compris
l'introduction en provenance de la mer, et l'exportation et la réexportation
hors de Ö l'Union Õ , ainsi que l'utilisation, la circulation et la cession à l'intérieur
de Ö l'Union Õ , y compris à l'intérieur d'un État membre, de spécimens couverts par
les dispositions du présent règlement; v) «transit»: le transport de spécimens expédiés à un
destinataire donné via le territoire de Ö l'Union Õ entre deux points
situés en dehors de Ö l'Union Õ , les seules interruptions de la circulation étant celles
liées aux arrangements nécessaires dans cette forme de transport; w) «spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans
auparavant»: les spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié
pour en faire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou
utilitaires, ou des instruments de musique, avant le 3 mars 1947 et
dont l'organe de gestion de l'État membre concerné a pu s'assurer qu'ils ont
été acquis dans de telles conditions. De tels spécimens ne sont considérés
comme spécimens travaillés que s'ils appartiennent clairement à l'une des
catégories susmentionnées et peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés
ou transformés davantage; x) «vérifications à l'introduction, à l'exportation,
à la réexportation et au transit»: le contrôle documentaire portant sur les
certificats, permis et notifications prévus par le présent règlement et, dans
le cas où des dispositions Ö de l'Union Õ le prévoient ou dans les autres cas par un sondage
représentatif des expéditions, l'examen des spécimens, accompagné
éventuellement d'un prélèvement d'échantillons en vue d'une analyse ou d'un
contrôle approfondi. Article 3 Champ d'application 1. Figurent à l'annexe A: a) les espèces inscrites à l'annexe I de la
convention pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve; b) toute espèce: i) qui fait ou peut faire l'objet d'une demande dans Ö l'Union Õ ou pour le commerce international et qui est soit menacée
d'extinction, soit si rare que tout commerce, même d'un volume minime,
compromettrait la survie de l'espèce, ou ii) appartenant à un genre dont la plupart des espèces,
ou constituant une espèce dont la plupart des sous-espèces, sont inscrites à
l'annexe A en vertu des critères établis aux points a) ou b) i) et dont
l'inscription à ladite annexe est essentielle pour assurer une protection
efficace de ces taxons. 2. Figurent à l'annexe B: a) les espèces inscrites à l'annexe II de la
convention autres que celles inscrites à l'annexe A et pour lesquelles les
États membres n'ont pas émis de réserve; b) les espèces inscrites à l'annexe I de la
convention qui ont fait l'objet d'une réserve; c) toute autre espèce non inscrite aux annexes I et
II de la convention: i) qui fait l'objet d'un commerce international dont le
volume pourrait compromettre: –
sa survie ou la survie de populations de certains pays, ou –
la conservation de la population totale à un niveau compatible avec le
rôle de cette espèce dans les écosystèmes dans lesquels elle est présente: ou ii) dont l'inspection à l'annexe en raison de sa
ressemblance avec d'autres espèces inscrites à l'annexe A ou B est essentielle
pour assurer l'efficacité des contrôles du commerce des spécimens appartenant à
cette espèce; d) des espèces dont il est établi que l'introduction
de spécimens vivants dans le milieu naturel de Ö l'Union Õ constitue une menace
écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de Ö l'Union Õ . 3. Figurent à l'annexe C: a) les espèces inscrites à l'annexe III de la
convention, autres que celles figurant à l'Annexe A ou B, et pour lesquelles
les États membres n'ont pas émis de réserve; b) les espèces inscrites à l'annexe II de la
convention qui ont fait l'objet d'une réserve. 4. Figurent à l'annexe D: a) des espèces non inscrites aux annexes A, B et C
dont l'importance du volume des importations Ö dans l'Union Õ justifie une surveillance; b) les espèces inscrites à l'annexe III de la
convention qui ont fait l'objet d'une réserve. 5. Dans le cas où l'état de conservation d'espèces couvertes
par le présent règlement nécessite leur inclusion dans l'une des annexes de la
convention, les États membres contribuent aux modifications nécessaires. Article 4 Introduction dans Ö l'Union Õ 1. L'introduction dans Ö l'Union Õ de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A est
subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation
préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction d'un permis
d'importation délivré par un organe de gestion de l'État membre de destination. Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord
avec les restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les
conditions suivantes sont remplies: a) l'autorité scientifique compétente, prenant en
considération tout avis du groupe d'examen scientifique, est d'avis que
l'introduction dans Ö l'Union Õ : i) ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou
à l'étendue du territoire occupé par la population de l'espèce concernée, ii) s'effectue: –
dans l'un des objectifs visés à l'article 8 paragraphe 3 points e), f) et
g, ou –
à d'autres fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée; b) i) le demandeur apporte la preuve,
document à l'appui, que les spécimens ont été acquis conformément à la
législation sur la protection de l'espèce concernée, ce qui, dans le cas de
l'importation en provenance d'un pays tiers de spécimens d'une espèce inscrite
aux annexes de la convention, suppose la présentation d'un permis d'exportation
ou d'un certificat de réexportation ou d'une copie de ceux-ci, délivrés
conformément aux dispositions de la convention par une autorité compétente du
pays exportateur ou réexportateur; ii) toutefois, la délivrance de permis d'importation pour
les espèces inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3
paragraphe 1 point a) n'est pas subordonnée à la présentation d'un document
justificatif, mais l'original de tout permis d'importation de ce type sera
conservé par les autorités tant que le demandeur n'aura pas présenté de permis
d'exportation ou de certificat de réexportation; c) l'autorité scientifique compétente s'est assurée
que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant
est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin; d) l'organe de gestion s'est assuré que le spécimen ne
sera pas utilisé à des fins principalement commerciales; e) l'organe de gestion s'est assuré, à la suite d'une
consultation avec l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur
lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis
d'importation; et f) dans le cas de l'introduction en provenance de la
mer, l'organe de gestion s'est assuré que tous les spécimens vivants seront
préparés et expédiés de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie
ou de traitement rigoureux. 2. L'introduction dans Ö l'Union Õ de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B est
subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation
préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'un permis
d'importation délivré par un organe de gestion de l'État membre de destination. Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord
avec les restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque: a) l'autorité scientifique compétente, après examen
des données disponibles et prenant en considération tout avis du groupe
d'examen scientifique, estime que l'introduction dans Ö l'Union Õ ne nuirait pas à
l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire occupé par la
population concernée de l'espèce, compte tenu du niveau actuel ou prévu du
commerce. Cet avis reste valable pour des importations ultérieures tant que les
éléments susvisés n'ont pas changé considérablement; b) le demandeur apporte la preuve, document à
l'appui, que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un
spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter
avec soin; c) les conditions visées au paragraphe 1 points b)
i), e) et f) sont remplies. 3. L'introduction dans Ö l'Union Õ de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe C est
subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation
préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'une notification
d'importation et: a) dans le cas d'une exportation en provenance d'un
pays mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C, le demandeur
apporte la preuve, document à l'appui, au moyen d'un permis d'exportation
délivré conformément à la convention par une autorité compétente de ce pays,
que les spécimens ont été acquis conformément à la législation nationale sur la
conservation de l'espèce concernée; ou b) dans le cas d'une exportation en provenance d'un
pays non mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C ou d'une
réexportation de n'importe quel pays, le demandeur présente un permis
d'exportation, un certificat de réexportation ou un certificat d'origine
délivré conformément aux dispositions de la convention par une autorité
compétente du pays exportateur ou réexportateur. 4. L'introduction dans Ö l'Union Õ de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D est
subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation
préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'une notification
d'importation. ê 338/97 (adapté) 5. Les conditions de
délivrance d'un permis d'importation visées au paragraphe 1 points a)
et d) et au paragraphe 2 points a), b) et c) ne s'appliquent pas aux
spécimens pour lesquels le demandeur apporte la preuve, document à l'appui: a) qu'ils avaient été
précédemment introduits ou acquis légalement dans Ö l'Union Õ et qu'ils sont
réintroduits dans Ö l'Union Õ , après avoir subi ou non des modifications; ou b) qu'il s'agit de spécimens travaillés ayant été
acquis plus de cinquante ans auparavant. ê 398/2009, art. 1, pt. 1 a) (adapté) ð nouveau 6. En consultation avec les pays d'origine concernés, en conformité avec la
procédure visée à l'article 18, paragraphe 2, et prenant en
compte tout avis du groupe d'examen scientifique, la Commission peut ð , par voie d'actes d'exécution, ï imposer des
restrictions, soit générales soit concernant certains pays d'origine, à
l'introduction dans Ö l'Union Õ : ê 338/97 (adapté) a) sur la base des conditions énoncées au paragraphe
1, point a) i) ou point e), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A; b) sur la base des conditions énoncées au paragraphe
1, point e), ou au paragraphe 2, point a), de spécimens d'espèces inscrites à
l'annexe B; et c) de spécimens vivants d'espèces inscrites à
l'annexe B qui présentent un taux élevé de mortalité lors du transport ou dont
il est établi qu'ils ont peu de chance de survivre en captivité pendant une
part importante de leur durée de vie potentielle; ou d) de spécimens vivants d'espèces pour lesquelles il
est établi que leur introduction dans le milieu naturel de Ö l'Union Õ constitue une menace
écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de Ö l'Union Õ . ò nouveau Les actes d'exécution visés
au premier alinéa sont adoptés conformément à la procédure d'examen visée à
l'article 21, paragraphe 2. ê 338/97 (adapté) La Commission publie tous les trimestres au Journal
officiel de l’Union européenne la liste Ö des Õ restrictions éventuelles Ö imposées conformément au premier alinéa Õ . ê 398/2009, art. 1, pt. b) (adapté) ð nouveau 7. Lorsque, après introduction dans Ö l'Union Õ, des cas particuliers
de transbordement maritime, de transfert aérien ou de transport ferroviaire
interviennent, ð la Commission est habilitée à adopter des actes
délégués en conformité avec l'article 20 en ce qui concerne l'octroi de ï des
dérogations à la réalisation de la vérification et à la présentation des
documents d'importation au bureau frontalier d'introduction, telles qu'elles
sont prévues aux paragraphes 1 à 4 Ö du présent article Õ , sont
accordées par la Commission afin de permettre que lesdites
vérification et présentation puissent être effectuées dans un autre bureau de
douane désigné conformément à l'article 12 paragraphe 1. Ces
mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement
en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de
réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3. ê 338/97 (adapté) Article 5 Exportation ou réexportation hors de Ö l'Union Õ 1. L'exportation et la réexportation hors de Ö l'Union Õ de spécimens
d'espèces inscrites à l'annexe A du présent règlement sont subordonnées à la
réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au
bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation, d'un permis
d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivré par un organe de
gestion de l'État membre où se trouvent les spécimens. 2. Un permis d'exportation pour les spécimens des espèces
énumérées à l'annexe A ne peut être délivré que lorsque les conditions
suivantes sont remplies: a) l'autorité scientifique compétente a émis par
écrit l'avis que la capture ou la récolte des spécimens à l'état sauvage ou
leur exportation n'exercera aucune influence négative sur l'état de
conservation de l'espèce ou sur l'étendue du territoire occupé par la
population concernée de l'espèce; b) le
demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens ont été
acquis conformément à la législation en vigueur en matière de protection de
l'espèce en question; lorsque la demande est soumise à un État membre autre que
l'État d'origine, cette preuve, document à l'appui, peut être apportée au moyen
d'un certificat attestant que le spécimen a été prélevé dans son milieu naturel
conformément à la législation en vigueur sur son propre territoire; c) l'organe de gestion s'est assuré: i) que tout spécimen vivant sera préparé au transport et
expédié de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de
traitement rigoureux, et ii) – que les spécimens d'espèces non
inscrites à l'appendix I de la convention ne seront pas utilisés à des fins
principalement commerciales, ou –
dans le cas de l'exportation vers un État partie à la convention de
spécimens des espèces visées à l'article 3, paragraphe 1, point a), qu'il a été
délivré un permis d'importation; et d) l'organe de gestion de l'État membre s'est assuré,
après consultation de l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre
facteur lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis
d'exportation. 3. Un certificat de réexportation ne peut être délivré que
lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2, points c) et d), sont remplies
et que le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens: a) ont été introduits dans Ö l'Union Õ conformément aux
dispositions du présent règlement; b) s'ils ont été introduits dans Ö l'Union Õ avant le 3 mars 1997,
l'ont été conformément aux dispositions du règlement (CEE) no
3626/82 du Conseil[11];
ou Ö s’ils Õ ont été introduits dans Ö l'Union Õ avant l’entrée en vigueur du présent règlement mais
après le 3 mars 1997, ont été introduits dans Ö l'Union Õ conformément aux
dispositions du règlement (CE) n° 338/97; Ö ou Õ c) s'ils ont été introduits dans Ö l'Union Õ avant 1984, ont été
mis sur le marché international conformément aux dispositions de la convention;
ou d) ont été légalement introduits sur le territoire
d'un État membre avant que les dispositions des règlements visés aux points a)
et b) ou celles de la convention ne deviennent applicables auxdits spécimens ou
dans l'État membre concerné. 4. L'exportation et la réexportation hors de Ö l'Union Õ de spécimens
d'espèces inscrites aux annexes B et C sont subordonnées à la réalisation des
vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane
où sont accomplies les formalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou
d'un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre
sur le territoire duquel se trouvent les spécimens. Un permis d'exportation ne peut être délivré que lorsque les
conditions énoncées au paragraphe 2, points a), b), c) i) et d), sont remplies. Un certificat de réexportation ne peut être délivré que si
les conditions visées au paragraphe 2, points c) i) et d), et au paragraphe 3,
points a) à d), sont remplies. ê 398/2009, art. 1, pt. 2 a) (adapté) ð nouveau 5. Dans le cas où une demande de certificat de réexportation
concerne des spécimens introduits dans Ö l'Union Õ sous couvert d'un permis d'importation délivré par un
autre État membre, l'organe de gestion doit consulter préalablement l'organe de
gestion ayant émis le permis d'importation. ð La Commission est habilitée à adopter des actes
délégués en conformité avec l'article 20 en ce qui concerne la définition ï des procédures
de consultation et des cas dans lesquels une telle consultation est nécessaire.
sont définis par
la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels
du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la
procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18,
paragraphe 3. ê 338/97 6. Les conditions de délivrance d'un permis d'exportation ou
d'un certificat de réexportation énoncées au paragraphe 2, points a) et c) ii),
ne s'appliquent pas: a) aux spécimens travaillés ayant été acquis plus de
cinquante ans auparavant; ou ê 338/97 (adapté) b) aux spécimens morts, aux parties et produits
obtenus à partir de ces spécimens pour lesquels le demandeur peut apporter la
preuve, document à l'appui, qu'ils ont été légalement acquis avant que les
dispositions du présent règlement, Ö du règlement (CE) n° 338/97 Õ ou du règlement (CEE) no 3626/82 ou de la
convention ne leur soient d'application. ê 338/97 7. L'autorité scientifique compétente de chaque État membre
surveille la délivrance par ledit État membre de permis d'exportation pour les
spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, ainsi que les exportations réelles
de ces spécimens. Lorsqu'une autorité scientifique estime que l'exportation de
spécimens d'une de ces espèces doit être limitée pour la conserver dans toute
son aire de répartition, à un niveau qui soit à la fois conforme à son rôle
dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement supérieur à celui qui
entraînerait l'inscription de cette espèce à l'annexe A conformément à
l'article 3, paragraphe 1, point a) ou b) i), elle informe, par écrit, l'organe
de gestion compétent des mesures appropriées qui doivent être prises pour
limiter la délivrance de permis d'exportation pour les spécimens de ladite
espèce. ê 398/2009, art. 1, pt. 2 b) (adapté) ð nouveau Lorsqu'un organe de gestion est informé des mesures visées
au premier paragraphe, il les communique assorties de ses observations à la
Commission. Le cas échéant, ð la Commission ï recommande ð par voie d'actes d'exécution ï des restrictions
à l'exportation des espèces concernées. en conformité avec la procédure de réglementation
visée à l'article 18, paragraphe 2. ð Ces actes d'exécution sont adoptés conformément
à la procédure d'examen visée à l'article 21, paragraphe 2. ï ê 338/97 Article 6 Rejet des demandes de
permis et certificats visés aux articles 4, 5 et 10 1. Lorsqu'un État membre
rejette une demande de permis ou de certificat et qu'il s'agit d'un cas
significatif au regard des objectifs du présent règlement, il en informe
immédiatement la Commission en précisant les motifs du refus. 2. La Commission communique aux autres États membres les informations
qu'elle a reçues au titre du paragraphe 1 afin d'assurer une application
uniforme du présent règlement. 3. Lorsqu'une demande de permis ou de certificat concerne
des spécimens pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée, le
demandeur doit informer l'organe compétent auprès duquel la demande est
introduite du refus antérieur. 4. Les États membres reconnaissent la validité des rejets de
demandes par les autorités compétentes des autres États membres, lorsque ces
rejets sont motivés par les dispositions du présent règlement. Toutefois, le premier alinéa ne s'applique pas lorsque les
circonstances ont changé considérablement ou qu'une demande est appuyée par de
nouveaux documents. Dans de tels cas, si un organe de gestion délivre un permis
ou un certificat, il en informe la Commission en indiquant les motifs qui ont
présidé à sa décision. Article 7 Dérogations 1. Spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits
artificiellement À l'exception de l'application de
l'article 8, les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A qui sont nés et
élevés en captivité ou reproduits artificiellement sont traités conformément
aux dispositions applicables aux spécimens des espèces inscrites à l'annexe B. Dans le cas des plantes reproduites
artificiellement, il peut être dérogé aux dispositions des articles 4 et 5 dans
des conditions spéciales. fixées par la Commission et relatives: ê 398/2009, art.1, pt. 3 a) (adapté) ð nouveau ð La Commission est habilitée à adopter des actes
délégués en conformité avec l'article 20 en ce qui concerne: ï a) les critères retenus pour déterminer si un spécimen est
né et a été élevé en captivité ou reproduit artificiellement et s'il l'a été à
des fins commerciales; b) les conditions spéciales visées au deuxième alinéa du
présent paragraphe relatives: i) à l'utilisation de certificats phytosanitaires; ii) au commerce effectué par des agents commerciaux
enregistrés et par les institutions scientifiques visées au paragraphe 4 du
présent article; et iii) au commerce des spécimens hybrides. sont
définis par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non
essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité
avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18,
paragraphe 3. ê 338/97 (adapté) 2. Transit Par dérogation à l'article 4, lorsqu'un spécimen transite par Ö l'Union Õ , la vérification et la présentation des permis,
certificats et notifications prescrits, au bureau de douane frontalier
d'introduction, ne sont pas exigées. Dans le cas des espèces inscrites
aux annexes conformément à l'article 3, paragraphe 1, et paragraphe 2,
points a) et b), la dérogation visée au premier alinéa du présent paragraphe ne
s'applique que lorsqu'un document d'exportation ou de réexportation valable
prévu par la convention, correspondant aux spécimens qu'il accompagne et
indiquant leur destination a été délivré par les autorités compétentes du pays
tiers exportateur ou réexportateur. ê 398/2009, art. 1, pt. 3 b) ð nouveau Si le document visé au deuxième alinéa n'a pas été délivré
préalablement à l'exportation ou à la réexportation, le spécimen doit être
saisi et peut, le cas échéant, être confisqué, sauf si le document est présenté
a posteriori dans des conditions ð spéciales. ï fixées par la Commission
Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent
règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de
réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3. ò nouveau La Commission est habilitée à
adopter des actes délégués en conformité avec l'article 20 concernant les
conditions spéciales de présentation a posteriori d'un document d'exportation
ou de réexportation. ê 398/2009, art. 1, pt. 3 c) (adapté) ð nouveau 3. Effets personnels ou ménagers Par dérogation aux articles 4 et 5, les dispositions desdits
articles ne s'appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits
obtenus à partir de spécimens d'espèces inscrites aux annexes A à D lorsqu'il
s'agit d'effets personnels ou ménagers introduits dans Ö l'Union Õ ou exportés ou
réexportés hors de Ö l'Union Õ conformément aux dispositions ð spéciales. ï arrêtées par la
Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent
règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de
réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3. ò nouveau La Commission est habilitée à
adopter des actes délégués en conformité avec l'article 20 concernant les dispositions
spéciales relatives à l'introduction, l'exportation ou la réexportation d'effets
personnels ou ménagers. ê 398/2009, art.1 pt.3 c) (adapté) 4. Institutions scientifiques Les documents visés aux articles 4, 5, 8 et 9 ne sont pas exigés
dans le cas de prêts, de donations et d'échanges à des fins non commerciales
entre des scientifiques et des institutions scientifiques, inscrits auprès d'un
organe de gestion de l'État dans lequel ils sont établis, de spécimens
d'herbiers et d'autres spécimens de musée conservés, desséchés ou sous
inclusion, et de plantes vivantes portant une étiquette dont le modèle a été établi
en conformité avec Ö le deuxième alinéa du
présent paragraphe Õ la procédure de
réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, ou une
étiquette similaire délivrée ou approuvée par un organe de gestion d'un pays
tiers. ò nouveau La Commission établit, par voie
d'actes d'exécution, un modèle d'étiquette pour des plantes vivantes. Ces actes
d'exécution sont adoptés conformément à la procédure d'examen visée à l'article
21, paragraphe 2. ê 338/97 (adapté) Article 8 Dispositions relatives au contrôle des activités
commerciales 1. Il est interdit d'acheter, de proposer d'acheter,
d'acquérir à des fins commerciales, d'exposer à des fins commerciales,
d'utiliser dans un but lucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de
mettre en vente ou de transporter pour la vente des spécimens d'espèces inscrites
à l'annexe A. 2. Les États membres peuvent interdire la détention de
spécimens, notamment, d'animaux vivants appartenant à des espèces de l'annexe
A. 3. Conformément aux exigences des autres actes législatifs Ö l'Union Õ relatifs à la conservation de la faune et de la flore
sauvages, il peut être dérogé aux interdictions prévues au paragraphe 1 à
condition d'obtenir de l'organe de gestion de l'État membre dans lequel les
spécimens se trouvent un certificat à cet effet, délivré cas par cas, lorsque
les spécimens: a) ont été acquis ou introduits dans Ö l'Union Õ avant l'entrée en
vigueur, pour les spécimens concernés, des dispositions relatives aux espèces
inscrites à l'annexe I de la convention, à l'annexe C 1 du règlement (CEE) no
3626/82 ou à l'annexe A Ö du règlement (CE) n°
338/97 ou Õ du présent règlement; ou b) sont des spécimens travaillés ayant été acquis
plus de cinquante ans auparavant; ou c) ont été introduits dans Ö l'Union Õ conformément aux
dispositions Ö du règlement (CE) n° 338/97
ou Õ du présent règlement et sont destinés à
être utilisés à des fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée; ou ê 338/97 d) sont des spécimens nés et élevés en captivité
d'une espèce animale ou des spécimens reproduits artificiellement d'une espèce
végétale, ou une partie ou un produit obtenu à partir de tels spécimens; ou e) sont nécessaires, dans des circonstances
exceptionnelles, au progrès scientifique ou à des fins biomédicales
essentielles dans le respect des dispositions de la directive 86/609/CEE
du Conseil[12],
lorsqu'il s'avère que l'espèce en question est la seule répondant aux objectifs
visés et que l'on ne dispose pas de spécimens de cette espèce nés et élevés en
captivité; ou f) sont destinés à l'élevage ou à la reproduction et
contribueront de ce fait à la conservation des espèces concernées; ou g) sont destinés à des activités de recherche ou
d'enseignement visant à la sauvegarde ou à la conservation de l'espèce; ou h) sont originaires d'un État membre et ont été
prélevés dans leur milieu naturel conformément à la législation en vigueur dans
ledit État membre. ê 398/2009, art. 1, pt. 4 (adapté) ð nouveau 4. ð La Commission est habilitée à adopter des actes
délégués en conformité avec l'article 20 concernant ï La Commission peut
définir des dérogations générales aux interdictions visées au
paragraphe 1 du présent article, sur la base des conditions énoncées au
paragraphe 3, ainsi que des dérogations générales concernant des espèces
inscrites à l'annexe A conformément Ö à Õ l'article 3, paragraphe 1, point b) ii). Toute
dérogation ainsi définie doit être conforme aux exigences des autres actes
législatifs Ö de l'Union Õ relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages. Ces mesures, qui visent
à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant,
sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle
visée à l'article 18, paragraphe 3. ê 338/97 (adapté) 5. Les interdictions prévues au paragraphe 1 s'appliquent
également aux spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, sauf lorsque
l'autorité compétente de l'État membre concerné a la preuve que ces spécimens
ont été acquis et, s'ils ne proviennent pas de Ö l'Union Õ , qu'ils y ont été
introduits conformément à la législation en vigueur en matière de conservation
de la faune et de la flore sauvages. 6. Les autorités compétentes des États membres sont
habilitées à vendre les spécimens des espèces inscrites aux annexes B, C et D
qu'elles ont confisqués au titre dudit règlement, à condition que ces spécimens
ne soient pas ainsi directement restitués à la personne physique ou morale à
laquelle ils ont été confisqués ou qui a participé à l'infraction. Ces
spécimens peuvent alors être utilisés à toutes fins utiles comme s'ils avaient
été légalement acquis. Article 9 Circulation des spécimens vivants 1. Toute circulation dans Ö l'Union Õ d'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe A
par rapport à l'emplacement indiqué dans le permis d'importation ou dans tout
certificat délivré au titre du présent règlement est subordonnée à
l'autorisation préalable d'un organe de gestion de l'État membre dans lequel se
trouve le spécimen. Dans les autres cas de déplacement, le responsable du
déplacement du spécimen devra, le cas échéant, être en mesure d'apporter la
preuve de l'origine légale du spécimen. 2. Cette autorisation: a) ne peut être accordée que si l'autorité
scientifique compétente de l'État membre ou, lorsque le déplacement s'effectue
vers un autre État membre, l'autorité scientifique compétente de cet autre
État, s'est assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination
d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le
traiter avec soin; b) doit être confirmée par la délivrance d'un certificat; et c) est, le cas échéant, communiquée immédiatement à
un organe de gestion de l'État membre dans lequel le spécimen doit être placé. 3. Toutefois, il n'est pas exigé d'autorisation si un animal
vivant doit être déplacé afin de subir un traitement vétérinaire urgent et
qu'il est ramené directement à son emplacement autorisé. 4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à
l'annexe B est déplacé dans Ö l'Union Õ , le détenteur du spécimen peut le céder uniquement
après s'être assuré que le destinataire prévu est correctement informé des
conditions d'hébergement, des équipements et des pratiques requis pour que le
spécimen soit traité avec soin. 5. Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors
de ou dans Ö l'Union Õ ou sont gardés pendant une période de transit ou de transbordement,
ils doivent être préparés, déplacés et soignés de manière à minimiser les
risques de blessure, de maladie et de traitement rigoureux et, dans le cas des
animaux, conformément à la législation Ö de l'Union Õ en matière de protection des animaux pendant le transport. ê 398/2009, art. 1, pt. 5 (adapté) ð nouveau 6. La Commission ð est habilitée à adopter des actes délégués en
conformité avec l'article 20 concernant ï peut imposer
des restrictions à la détention ou au déplacement de spécimens vivants des
espèces dont l'introduction dans Ö l'Union Õ est soumise à certaines restrictions au titre de
l'article 4, paragraphe 6. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du
présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la
procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18,
paragraphe 3. ê 338/97 Article 10 Certificats à délivrer Lorsqu'il reçoit, de la personne concernée, une demande
accompagnée de tous les documents justificatifs exigés et que les conditions
relatives à leur délivrance sont remplies, un organe de gestion d'un État
membre peut délivrer un certificat aux fins visées à l'article 5, paragraphe 2,
point b), à l'article 5, paragraphes 3 et 4, à l'article 8, paragraphe 3, et à
l'article 9, paragraphe 2, point b). Article 11 Validité et conditions spéciales pour les permis et
les certificats ê 338/97 (adapté) 1. Sans préjudice des mesures plus strictes que les États
membres peuvent adopter ou maintenir, les permis et les certificats délivrés
par les autorités compétentes des États membres au titre du présent règlement
sont valables dans l'ensemble de Ö l'Union Õ . 2. Tout permis ou certificat ainsi que tout permis ou
certificat délivré sur la base d'un tel document sont considérés comme nul, si
une autorité compétente ou la Commission, en consultation avec l'autorité
compétente qui a délivré ces permis ou certificats, prouve qu'ils ont été émis
en partant du principe erroné que les conditions de leur délivrance étaient
remplies. Les spécimens se trouvant sur le territoire d'un État membre
et couverts par de tels documents sont saisis par les autorités compétentes
dudit État membre et peuvent être confisqués. 3. Tout permis ou certificat délivré au titre du présent
règlement peut être assorti de conditions et d'exigences imposées par
l'autorité de délivrance afin de garantir le respect de ses dispositions.
Lorsque ces conditions ou ces exigences doivent être intégrées dans le modèle du
permis ou du certificat, les États membres en informent la Commission. 4. Tout permis d'importation délivré sur la base d'une copie
du permis d'exportation ou du certificat de réexportation correspondant n'est
valable pour l'introduction de spécimens dans Ö l'Union Õ que lorsqu'il est
accompagné de l'original du permis d'exportation ou du certificat de
réexportation valable. ê 398/2009, art. 1, pt. 6 (adapté) ð nouveau 5. La Commission ð est habilitée à adopter des actes délégués en
conformité avec l'article 20 concernant ï fixe les
délais à respecter pour la délivrance des permis et certificats. Ces mesures, qui visent
à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant,
sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle
visée à l’article 18, paragraphe 3. ê 338/97 (adapté) Article 12 Lieux d'introduction et d'exportation 1. Les États membres désignent les bureaux de douane où sont
accomplies les vérifications et les formalités pour l'introduction dans Ö l'Union Õ et l'exportation hors de Ö l'Union Õ , en vue de leur
donner une destination douanière au sens du règlement (CEE) no
2913/92, des spécimens d'espèces couvertes par le présent règlement, en
précisant ceux qui sont spécifiquement destinés aux spécimens vivants. 2. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont
dotés d'un personnel suffisant et disposant d'une formation appropriée. Les
États membres s'assureront que les conditions d'hébergement sont conformes aux
dispositions de la législation Ö de l'Union Õ pertinente en ce qui concerne le transport et l'hébergement
des animaux vivants et, le cas échéant, que des dispositions adéquates sont
prises pour les plantes vivantes. 3. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont
notifiés à la Commission qui en publie la liste au Journal officiel de
l’Union européenne. ê 398/2009, art. 1, pt. 7 (adapté) ð nouveau 4. Dans des cas exceptionnels et conformément à des critères
ð spéciaux ï définis par la
Commission, un organe de gestion peut autoriser l’introduction
dans Ö l'Union Õ ou l’exportation ou la réexportation hors de Ö l'Union Õ à un bureau de douane
autre que ceux désignés au titre du paragraphe 1. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non
essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité
avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 18,
paragraphe 3. ò nouveau La Commission est habilitée
à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 20 concernant les
critères spéciaux en vertu desquels l'introduction, l'exportation ou la
réexportation à un autre bureau de douane peuvent être autorisées. ê 338/97 ð nouveau 5. Les États membres veillent à ce que le public soit
informé, aux points de passage des frontières, des dispositions ð adoptées en vertu ï d'application
du présent règlement. ê 338/97 Article 13 Organes de gestion, autorités scientifiques et
autres autorités compétentes 1. Chaque État membre désigne un organe de gestion
principalement chargé de la mise en œuvre du présent règlement et de la
communication avec la Commission. Chaque État membre peut également désigner des organes de
gestion supplémentaires et d'autres autorités compétentes chargées de
contribuer à la mise en œuvre, auquel cas l'organe de gestion principal doit
fournir aux autorités supplémentaires toutes les informations nécessaires à la
bonne application du présent règlement. 2. Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités
scientifiques disposant des qualifications appropriées et dont les fonctions
doivent être distinctes de celles de tous les organes de gestion désignés. ê 338/97 (adapté) 3. Les États membres communiquent à la Commission, au plus
tard Ö le 3 mars 1997 Õ les noms et les adresses des organes de gestion, des autres autorités
compétentes habilitées à délivrer des permis et des certificats et des
autorités scientifiques; la Commission publie ces informations au Journal
officiel de l’Union européenne. ê 338/97 Chaque organe de gestion visé au premier alinéa du
paragraphe 1 doit, si la Commission lui en fait la demande, lui communiquer
dans un délai de deux mois les noms et un modèle de la signature des personnes
autorisées à signer les permis et les certificats, ainsi qu'un exemplaire des
cachets, sceaux ou autres marques utilisés pour authentifier les permis et les
certificats. Les États membres communiquent à la Commission toute
modification apportée aux informations déjà transmises dans un délai de deux
mois à compter de la mise en œuvre de cette modification. Article 14 Contrôle du respect des dispositions et enquêtes en
cas d'infractions 1. Les autorités compétentes des États membres contrôlent le
respect des dispositions du présent règlement. Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des
raisons de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, elles prennent
les mesures nécessaires pour imposer le respect desdites dispositions ou
entreprendre une action en justice. Les États membres informent la Commission et, pour ce qui
concerne les espèces inscrites aux annexes de la convention, le secrétariat de
la convention, de toute mesure prise par les autorités compétentes eu égard aux
infractions graves au présent règlement, y compris des saisies et des
confiscations. 2. La Commission attire l'attention des autorités
compétentes des États membres sur les matières pour lesquelles elle juge
nécessaires des enquêtes au titre du présent règlement. Les États membres
informent la Commission et, pour ce qui concerne les espèces décrites aux
annexes de la convention, le secrétariat de la convention du résultat de toute
enquête subséquente. 3. Un groupe «Application de la réglementation» est
institué; il est composé des représentants des autorités de chaque État membre
chargées d'assurer l'application des dispositions du présent règlement. Le
groupe est présidé par le représentant de la Commission. Le groupe «Application de la réglementation» examine toute
question technique relative à l'application du présent règlement soulevée par
le président, soit de sa propre initiative, soit à la demande des membres du
groupe ou du comité. La Commission transmet au comité les avis exprimés au sein
du groupe «Application de la réglementation». Article 15 Communication des informations 1. Les États membres et la Commission se communiquent les
informations nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement. ê 338/97 ð nouveau Les États membres et la Commission veillent à ce que soient
prises les mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur les
dispositions concernant la mise en œuvre de la convention, du présent règlement
et des mesures ð adoptées en vertu du présent règlement ï d'application de ce
dernier. ê 338/97 2. La Commission communique avec le secrétariat de la
convention afin de garantir une mise en œuvre efficace de la convention sur
l'ensemble du territoire auquel s'applique le présent règlement. 3. La Commission communique immédiatement tout avis du
groupe d'examen scientifique aux organes de gestion des États membres
concernés. ê 338/97 (adapté) è1 398/2009
Art. 1, pt. 8 a)(i) è2 398/2009
Art. 1, pt. 8 a)(ii) ð nouveau 4. Les organes de gestion des États membres communiquent à
la Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les
informations relatives à l'année précédente nécessaires pour la rédaction des
rapports prévus à paragraphe 7, point a) de la convention et les informations
équivalentes sur le commerce international de tous les spécimens des espèces
inscrites aux annexes A, B et C, de même que sur l'introduction dans Ö l'Union Õ de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D. Ö La Commission définit Õ ð par voie d'actes d'exécution ï è1 les informations à communiquer et
leur mode de présentation en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 18,
paragraphe 2. ç ð Ces actes d'exécution sont adoptés conformément
à la procédure d'examen visée à l'article 21, paragraphe 2. ï Sur la base des informations visées au premier alinéa, la
Commission publie chaque année, avant le 31 octobre, un rapport statistique sur
l'introduction dans Ö l'Union Õ et l'exportation et la réexportation hors de Ö l'Union Õ de spécimens des espèces couvertes par le présent
règlement et transmet au secrétariat de convention les informations relatives
aux espèces couvertes par la convention. Sans préjudice des dispositions de l'article 22, les
autorités de gestion des États membres communiquent tous les deux ans avant le
15 juin et pour la première fois en 1999, à la Commission, toutes les
informations relatives aux deux années précédentes nécessaires pour
l'élaboration des rapports prévus à l'article VIII, paragraphe 7, point b), de
la convention et les informations équivalentes sur les dispositions du présent
règlement qui ne relèvent pas de la convention. Ö La Commission définit Õ ð par voie d'actes d'exécution ï è2 les informations à communiquer et
leur mode de présentation. en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 18,
paragraphe 2. ç ð Ces actes d'exécution sont adoptés conformément
à la procédure d'examen visée à l'article 21, paragraphe 2. ï Sur la base des informations visées au troisième alinéa, la
Commission élabore tous les deux ans avant le 31 octobre et pour la première
fois en 1999, un rapport sur la mise en œuvre et l'application du présent
règlement. ê 398/2009, art. 1, pt. 8 b) ð nouveau 5. En vue de préparer les modifications des annexes, les
autorités compétentes des États membres communiquent à la Commission toutes les
informations pertinentes. La Commission précise ð par voie d'actes d'exécution ï les informations
requises. en
conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 18, paragraphe
2. ð Ces actes d'exécution sont adoptés conformément
à la procédure d'examen visée à l'article 21, paragraphe 2. ï ê 338/97 (adapté) è1 Rectificatif 338/97 (JO L 298 du
1.11.1997, p. 70) 6. è1 Sans
préjudice de la directive Ö 2003/4/CE du
Parlement européen et du Conseil Õ ç[13],
la Commission prend les mesures adéquates pour protéger le caractère
confidentiel des informations reçues en application du présent règlement. Article 16 Sanctions 1. Les États membres prennent
les mesures nécessaires pour sanctionner au moins les infractions suivantes aux
dispositions du présent règlement: a) l'introduction dans Ö l'Union Õ ou l'exportation ou
la réexportation hors de Ö l'Union Õ de spécimens sans le permis ou le certificat approprié,
ou avec un permis ou un certificat faux, falsifié, non valable ou modifié sans
l'autorisation de l'autorité de délivrance; b) le non-respect des conditions stipulées sur un
permis ou un certificat délivré au titre du présent règlement; c) l'émission d'une déclaration erronée ou la
communication délibérée d'informations erronées en vue d'obtenir un permis ou
un certificat; d) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat faux,
falsifié ou non valable, ou modifié sans autorisation, en vue d'obtenir un
permis ou un certificat Ö de l'Union Õ ou à toute autre fin officielle en rapport avec le
présent règlement; e) la non-notification ou l'émission d'une fausse
notification à l'importation; f) le transport de spécimens vivants dont la
préparation insuffisante ne permet pas de minimiser les risques de blessures,
de maladie ou de traitement rigoureux; g) l'utilisation de spécimens d'espèces inscrites à
l'annexe A à des fins autres que celles figurant sur l'autorisation donnée lors
de la délivrance du permis d'importation ou ultérieurement; h) le commerce de plantes reproduites
artificiellement en violation des dispositions arrêtées au titre de l'article
7, paragraphe 1, deuxième alinéa; i) le
transport de spécimens vers ou à partir de Ö l'Union Õ , et le transit de spécimens via le territoire de Ö l'Union Õ sans le permis ou le certificat approprié délivré
conformément aux dispositions du présent règlement et, dans le cas de
l'exportation ou de la réexportation en provenance d'un pays tiers partie à la
convention, conformément aux dispositions de ladite convention, ou sans une
preuve satisfaisante de l'existence d'un tel permis ou certificat; j) l'achat, l'offre d'achat, l'acquisition à des
fins commerciales, l'utilisation dans un but lucratif, l'exposition au public à
des fins commerciales, la vente, la détention pour la vente, la mise en vente
et le transport pour la vente de spécimens en violation de l'article 8; k) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat pour
un spécimen autre que celui pour lequel il a été délivré; l) la falsification ou la modification de tout
permis ou certificat délivré au titre du présent règlement; m) le fait d'omettre de signaler le rejet d'une
demande de permis ou de certificat pour l'importation dans Ö l'Union Õ , l'exportation ou la
réexportation, conformément à l'article 6, paragraphe 3. 2. Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la
nature et à la gravité de l'infraction et comportent des dispositions relatives
à la saisie et, le cas échéant, à la confiscation des spécimens. 3. Lorsqu'un spécimen est
confisqué, il est confié à une autorité compétente de l'État membre qui a opéré
la confiscation, laquelle: a) doit, après consultation avec une autorité
scientifique de cet État membre, placer ou céder le spécimen dans des
conditions jugées adéquates et conformes aux objectifs et aux dispositions de
la convention et du présent règlement; et b) dans le cas d'un spécimen vivant ayant été
introduit dans Ö l'Union Õ , peut, après consultation avec le pays exportateur, renvoyer le
spécimen audit pays, aux frais de la personne condamnée. 4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à
l'annexe B ou C arrive à un lieu d'introduction dans Ö l'Union Õ sans être muni d'un
permis ou d'un certificat valable approprié, il doit être saisi et peut être
confisqué ou, si le destinataire refuse de reconnaître le spécimen, les
autorités compétentes de l'État membre responsable du lieu d'introduction
peuvent, le cas échéant, refuser d'accepter l'envoi et exiger du transporteur
qu'il renvoie le spécimen à son lieu de départ. Article 17 Groupe d'examen scientifique 1. Il est institué un groupe d'examen scientifique composé
des représentants de la ou des autorités scientifiques de chaque État membre et
présidé par le représentant de la Commission. 2. Le groupe d'examen scientifique étudie toutes les
questions de nature scientifique en rapport avec la mise en œuvre du présent
règlement — en particulier celles concernant l'article 4, paragraphe 1, point
a), l'article 4, paragraphe 2, point a), et l'article 4, paragraphe 6 —
soulevées par le président, soit de sa propre initiative, soit à la demande des
membres du groupe ou du comité. 3. La Commission communique les avis du groupe d'examen
scientifique au comité. ê 398/2009, art. 1, pt. 10 (adapté) ð nouveau Article 18 Ö Autres pouvoirs délégués Õ 1.
Conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 18, paragraphe
2, la Commission adopte les mesures visées à l’article 4, paragraphe 6, à
l’article 5, paragraphe 7, point b), à l’article 7, paragraphe 4, à l’article
15, paragraphe 4, premier et troisième alinéas, à l’article 15, paragraphe 5,
et à l’article 21, paragraphe 3. 2.
La Commission adopte les mesures prévues à l’article 4, paragraphe 7, à
l’article 5, paragraphe 5, à l’article 7, paragraphe 1, troisième alinéa, à
l'article 7, paragraphe 2, troisième alinéa, à l'article 7, paragraphe 3,
à l’article 8, paragraphe 4, à l’article 9, paragraphe 6, à l’article 11,
paragraphe 5, et à l’article 12, paragraphe 4. Ces mesures, qui visent à
modifier les éléments non essentiels du présent règlement en le complétant,
sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle
visée à l’article 18, paragraphe 3. 1. La Commission ð est habilitée à adopter des actes délégués en
conformité avec l'article 20 concernant ï des conditions
et des critères uniformes en ce qui concerne: a) la délivrance, la validité et l’utilisation des
documents visés à l'article 4, à l'article 5, à l’article 7, paragraphe 4, et à
l’article 10; b) l’utilisation des certificats phytosanitaires
visés à l’article 7, paragraphe 1, deuxième alinéa, point a); c) l’établissement, lorsque c’est nécessaire, de
procédures de marquage des spécimens afin de faciliter leur identification et
de garantir le respect des dispositions du présent règlement. Ces
mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement
en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de
réglementation avec contrôle visée à l’article 18, paragraphe 3. 2. La Commission ð est habilitée à ï adopter, lorsque
c’est nécessaire ð des actes délégués en conformité avec l'article
20 concernant ï , des mesures
supplémentaires visant à mettre en oeuvre les résolutions de la conférence des
parties à la convention, des décisions ou recommandations du comité permanent
de la convention et des recommandations du secrétariat de la convention. Ces mesures, qui visent
à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant,
sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle
visée à l’article 18, paragraphe 3. 3. La Commission ð est habilitée à adopter des actes délégués en
conformité avec l'article 20 aux fins de ï Ö modifier Õ les annexes A à D, à
l’exception des modifications de l’annexe A qui ne résultent pas des
décisions de la conférence des parties à la convention. Ces mesures, qui visent
à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en
conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article
18, paragraphe 4. Article 19 Ö Autres pouvoirs d'exécution Õ 1. La Commission détermine ð par voie d'actes d'exécution ï la présentation
des documents visés à l'article 4, à l'article 5, à l'article 7, paragraphe 4,
et à l'article 10 en
conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 18, paragraphe
2. ð Ces actes d'exécution sont adoptés conformément
à la procédure d'examen visée à l'article 21, paragraphe 2. ï ò nouveau 2. La Commission prescrit,
par voie d'actes d'exécution, un formulaire pour la présentation de la
notification d'importation. Ces actes d'exécution sont adoptés conformément à
la procédure d'examen visée à l'article 21, paragraphe 2. ò nouveau Article 20 Exercice de la
délégation 1. Le pouvoir d'adopter des
actes délégués conféré à la Commission est soumis aux conditions fixées au
présent article. 2. Le pouvoir d'adopter des
actes délégués visé à l'article 4, paragraphe 7, à l'article 5, paragraphe 5, à
l'article 7, paragraphes 1, 2 et 3, à l'article 8, paragraphe 4, à l'article 9,
paragraphe 6, à l'article 11, paragraphe 5, à l'article 12, paragraphe 4 et à
l'article 18, paragraphes 1, 2 et 3 est conféré à la Commission pour une durée
indéterminée à compter de [la date d'entrée en vigueur de l'acte législatif de
base ou toute autre date fixée par le législateur.] 3. La délégation de pouvoir
visée à l'article 4, paragraphe 7, à l'article 5, paragraphe 5, à l'article 7,
paragraphes 1, 2 et 3, à l'article 8, paragraphe 4, à l'article 9, paragraphe
6, à l'article 11, paragraphe 5, à l'article 12, paragraphe 4 et à l'article
18, paragraphes 1, 2 et 3 peut être révoquée à tout moment par le Parlement
européen ou le Conseil. La décision de révocation met fin à la délégation de
pouvoir qui y est précisée. La révocation prend effet le jour suivant celui de
la publication de ladite décision au Journal officiel de l'Union européenne ou
à une date ultérieure qui est précisée dans ladite décision. Elle ne porte pas
atteinte à la validité des actes délégués déjà en vigueur. 4. Aussitôt qu'elle adopte
un acte délégué, la Commission le notifie au Parlement européen et au Conseil
simultanément. 5. Un acte délégué adopté en
vertu de l'article 4, paragraphe 7, à l'article 5, paragraphe 5, à l'article 7,
paragraphes 1, 2 et 3, à l'article 8, paragraphe 4, à l'article 9, paragraphe
6, à l'article 11, paragraphe 5, à l'article 12, paragraphe 4 et à l'article
18, paragraphes 1, 2 et 3 n'entre en vigueur que si le Parlement européen ou le
Conseil n'a pas exprimé d'objections dans un délai de [deux mois] à compter de
la notification de cet acte au Parlement européen et au Conseil ou si, avant
l'expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux
informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d'objections. Ce
délai est prolongé de [deux mois] à l'initiative du Parlement européen ou du
Conseil. ê 1882/2003, art. 3 et annexe III, pt. 66 (adapté) Article 21 Ö Comité Õ 1. La commission est assistée par Ö un comité dénommé comité du commerce de la faune et de la flore
sauvages. Ledit comité est un comité au sens du règlement (UE) n° 182/2011. Õ ê 1882/2003 art. 3 et annexe III, pt. 66 2.
Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7
de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions
de l'article 8 de celle-ci. La
période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est
fixée à trois mois. Pour les tâches incombant au comité au titre de
l'article 19, paragraphe 1, du présent règlement si, à l'expiration d'un délai
de trois mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les
mesures proposées sont arrêtées par la Commission. ê 398/2009, art. 1, pt. 9 a) 3.
Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis,
paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans
le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci. ê 398/2009, art. 1, pt. 9 b) 4.
Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis,
paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l’article 7 de la décision
1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de
celle-ci. Les
délais prévus à l’article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe
4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE sont fixés à un mois, un mois et
deux mois, respectivement. ò nouveau 2. Lorsqu’il est fait
référence au présent paragraphe, l’article 5 du règlement (UE) n° 182/2011
s’applique. ê 338/97 Article 22 Dispositions finales Chaque État membre notifie, la Commission et au secrétariat
de la convention, les dispositions spécifiques qu'il adopte en vue de la mise
en œuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments juridiques
utilisés et les mesures prises pour sa mise en œuvre et son application. La Commission communique ces informations aux autres États
membres. ê Article 23 Abrogation Le règlement (CE) n° 338/97 est abrogé. Les références faites au règlement abrogé s'entendent comme
faites au présent règlement et sont à lire selon le tableau de correspondance
figurant à l'annexe III. ê 338/97 (adapté) Article 24 Ö Entrée en vigueur Õ Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour
suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union
européenne. Le présent règlement
est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État
membre. Fait à Bruxelles, le Par le Parlement européen Par
le Conseil Le président Le
président ê 101/2012, art. 1 et annexe «ANNEXE Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D 1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont
indiquées: a) par le nom de l'espèce ou b) b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon
supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. 2. L'abréviation “spp.” sert à désigner toutes les
espèces d'un taxon supérieur. 3. Les autres références à des taxons supérieurs à
l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de
classification. 4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe
A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la
directive 2009/147/CEE du Conseil[14]
ou la directive 92/43/CEE du Conseil[15]. 5. Les abréviations suivantes servent à désigner les
taxons végétaux inférieurs à l'espèce: a) “ssp.” sert à désigner une sous-espèce, b) “var.” sert à désigner une ou des variétés et c) c) “fa” sert à désigner la forme (forma). 6. Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après
le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la
Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux
notes 7 à 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces
concernées ne figurent pas aux annexes de la Convention. 7. Le signe “(I)” placé après le nom d'une espèce ou
d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure
à l'annexe I de la Convention. 8. Le signe “(II)” placé après le nom d'une espèce ou
d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure
à l'annexe II de la Convention. 9. Le
signe “(III)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique
que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la
Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur
figure à l'annexe III est également indiqué. 10. Selon la définition de la 8e édition du Code
international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par
“cultivar” un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’un attribut particulier
ou d’une combinaison d’attributs particulière, b) qui est distinct, homogène et
stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques
lorsqu'il est multiplié par les moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de
cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa
circonscription n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du
code international pour la nomenclature des plantes cultivées. 11. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels
aux annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes
dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations
précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d'une espèce inscrite
aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même
titre qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit
aux annexes en tant que tel. 12. Lorsqu'une espèce est inscrite aux annexes A, B ou
C, l'ensemble des parties ou produits obtenus à partir de cette espèce sont
également inclus dans la même annexe, à moins que l'espèce ne soit annotée pour
indiquer que seuls des parties et des produits spécifiques sont inclus.
Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), du présent
règlement, le signe “#” suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou
d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner des parties ou
produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont
mentionnés comme suit aux fins du règlement: #1 || || sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et d) les fruits et leurs parties et produits provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla. #2 || || sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. #3 || || sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines. #4 || || sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae; e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et f) les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail. #5 || || sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages. #6 || || sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. #7 || || sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits. #8 || || sert à désigner les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre. #9 || || sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no BW/NA/ZA xxxxxx” [Produit issu de matériels d'Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l'Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l'accord no BW/NA/ZA xxxxxx]. #10 || || sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes. #11 || || sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. #12 || || sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et les huiles essentielles, à l'exclusion des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail. #13 || || sert à désigner la pulpe (également appelée “endosperme” ou “coprah”), ainsi que tout produit qui en est dérivé. 13. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs
de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient
traités conformément aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du
règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une
ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être
commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction
artificielle. 14. En outre, les graines et le pollen (y compris les
pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues
in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles,
provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. 15. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des
déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis
aux dispositions du règlement. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites
à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux
spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour
l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que
d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement: § 1 || || Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées. § 2 || || Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes. 16. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à
l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens
vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres
parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement: § 3 || || Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. § 4 || || Grumes, bois sciés et placages. || Annexe A || Annexe B || Annexe C || Noms communs FAUNE || || || || CHORDATA (CHORDÉS) || || || || MAMMALIA || || || || Mammifères ARTIODACTYLA || || || || Antilocapridae || || || || Antilocapre || Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) || || || Pronghorn ou antilocapre de Californie Bovidae || || || || Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. Addax nasomaculatus (I) || || || Addax || Ammotragus lervia (II) || || Mouflon à manchettes || || Antilope cervicapra (III Népal) || Cervicapre || Bison bison athabascae (II) || || Bison des forêts Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) || || || Gaur Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) || || || Yack sauvage Bos sauveli (I) || || || Kouprey || || Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis,qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) || Buffle d'Asie ou arni Bubalus depressicornis (I) || || || Anoa des plaines Bubalus mindorensis (I) || || || Tamarau Bubalus quarlesi (I) || || || Anoa des montagnes || Budorcas taxicolor (II) || || Takin Capra falconeri (I) || || || Markhor Capricornis milneedwardsii (I) || || || Capricorne de Milneedwards Capricornis rubidus (I) || || || Capricorne rouge Capricornis sumatraensis (I) || || || Serow ou capricorne de Sumatra Capricornis thar (I) || || || Capricorne de l’Himalaya || Cephalophus brookei (II) || || Céphalophe de Brooke || Cephalophus dorsalis (II) || || Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki (I) || || || Céphalophe de Jentink || Cephalophus ogilbyi (II) || || Céphalophe d'Ogilby || Cephalophus silvicultor (II) || || Céphalophe géant || Cephalophus zebra (II) || || Céphalophe rayé || Damaliscus pygargus pygargus (II) || || Bontebok Gazella cuvieri (I) || || || Gazelle de Cuvier || || Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) || Gazelle dorcas Gazella leptoceros (I) || || || Gazelle à cornes fines Hippotragus niger variani (I) || || || Hippotrague noir géant || Kobus leche (II) || || Cobe lechwe Naemorhedus baileyi (I) || || || Goral rouge Naemorhedus caudatus (I) || || || Goral à longue queue Naemorhedus goral (I) || || || Goral, bouquetin du Népal Naemorhedus griseus (I) || || || Goral de Chine, goral gris Nanger dama (I) || || || Gazelle dama Oryx dammah (I) || || || Oryx algazelle Oryx leucoryx (I) || || || Oryx blanc ou d'Arabie || Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) || || Mouflon d'Europe ou d'Eurasie Ovis ammon hodgsonii (I) || || || Mouflon de l'Himalaya Ovis ammon nigrimontana (I) || || || Mouflon du Kazakhstan || Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) || || Mouflon d'Amérique ou bighorn Ovis orientalis ophion (I) || || || Mouflon de Chypre || Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) || || Urial Ovis vignei vignei (I) || || || Mouflon du Ladak Pantholops hodgsonii (I) || || || Antilope du Tibet || Philantomba monticola (II) || || Céphalophe bleu Pseudoryx nghetinhensis (I) || || || Saola Rupicapra pyrenaica ornata (I) || || || Chamois des Abruzzes || Saiga borealis (II) || || Antilope de Mongolie || Saiga tatarica (II) || || Saïga || || Tetracerus quadricornis (III Népal) || Tétracère Camelidae || || || || Camélidés (guanaco, vigogne) || || Lama guanicoe (II) || || Guanaco Vigogne || Vicugna vicugna (I) (sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región] et du Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l'annexe B) || Vicugna vicugna (II) (seulement les populations de l'Argentine[16] [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie[17] [toute la population],du Chili[18] [population de Primera Región] et du Pérou[19] [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) || || Cervidae || || || || Cervidés (cerfs, daims) Axis calamianensis (I) || || || Cerf-cochon calamien Axis kuhlii (I) || || || Cerf-cochon de Kuhl Axis porcinus annamiticus (I) || || || Cerf-cochon de Thaïlande Blastocerus dichotomus (I) || || || Cerf des marais || Cervus elaphus bactrianus (II) || || Cerf élaphe du Turkestan || || Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) || Cerf de Barbarie Cervus elaphus hanglu (I) || || || Cerf élaphe du Cachemire Dama dama mesopotamica (I) || || || Daim de Mésopotamie Hippocamelus spp. (I) || || || Cerf des Andes || || Mazama temama cerasina (III Guatemala) || Cerf centraméricain auburn Muntiacus crinifrons (I) || || || Muntjac noir Muntiacus vuquangensis (I) || || || Muntjac géant || || Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) || Cerf à queue blanche du Guatemala Ozotoceros bezoarticus (I) || || || Cerf des pampas || Pudu mephistophiles (II) || || Poudou du Nord, pudu du Nord Pudu puda (I) || || || Poudou du Sud, pudu du Sud Rucervus duvaucelii (I) || || || Cerf du Duvaucel ou barasingha Rucervus eldii (I) || || || Cerf d'Eld Hippopotamidae || || || || Hippopotames || Hexaprotodon liberiensis (II) || || Hippopotame nain || Hippopotamus amphibius (II) || || Hippopotame amphibie Moschidae || || || || Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) || Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A) || || Chevrotains porte-musc Suidae || || || || Babiroussa, sangliers, cochons Babyrousa babyrussa (I) || || || Babiroussa Babyrousa bolabatuensis (I) || || || Babiroussa des Célèbes Babyrousa celebensis (I) || || || Babiroussa des Célèbes Babyrousa togeanensis (I) || || || Babiroussa de l'île Togian Sus salvanius (I) || || || Sanglier nain Tayassuidae || || || || Pécaris || Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) || || Pécaris Catagonus wagneri (I) || || || Pécari du Chaco CARNIVORA || || || || Ailuridae || || || || Panda éclatant Ailurus fulgens (I) || || || Petit panda Canidae || || || || Chiens, renards, loups || || Canis aureus (III Inde) || Chacal doré Canis lupus (I/II) (toutes les populations sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II. La forme domestiquée (Canis lupus familiaris) et le dingo (Canis lupus dingo) sont exclus.) || Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. La forme domestiquée (Canis lupus familiaris) et le dingo (Canis lupus dingo) sont exclus.) || || Loup Canis simensis || || || Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie || Cerdocyon thous (II) || || Renard crabier || Chrysocyon brachyurus (II) || || Loup à crinière || Cuon alpinus (II) || || Dhole ou cuon d'Asie || Lycalopex culpaeus (II) || || Renard colfeo || Lycalopex fulvipes (II) || || Renard de Darwin || Lycalopex griseus (II) || || Renard gris d'Argentine || Lycalopex gymnocercus (II) || || Renard de la Pampa Speothos venaticus (I) || || || Chien des buissons || || Vulpes bengalensis (III Inde) || Renard du Bengale || Vulpes cana (II) || || Renard de Blanford || Vulpes zerda (II) || || Fennec Eupleridae || || || || Euplères, civettes, foussa || Cryptoprocta ferox (II) || || Foussa || Eupleres goudotii (II) || || Euplère de Goudot || Fossa fossana (II) || || Civette fossane Felidae || || || || Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) || Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) || || Félins Acinonyx jubatus (I) (quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50; le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, du présent règlement) || || || Guépard Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) || || || Caracal Catopuma temminckii (I) || || || Chat doré d'Asie Felis nigripes (I) || || || Chat à pieds noirs Felis silvestris (II) || || || Chat sauvage Leopardus geoffroyi (I) || || || Chat de Geoffroy Leopardus jacobitus (I) || || || Chat des Andes Leopardus pardalis (I) || || || Ocelot Leopardus tigrinus (I) || || || Chat tigré Leopardus wiedii (I) || || || Margay Lynx lynx (II) || || || Lynx d'Eurasie Lynx pardinus (I) || || || Lynx pardelle Neofelis nebulosa (I) || || || Panthère longibande ou nébuleuse Panthera leo persica (I) || || || Lion d'Asie Panthera onca (I) || || || Jaguar Panthera pardus (I) || || || Léopard, panthère Panthera tigris (I) || || || Tigre Pardofelis marmorata (I) || || || Chat marbré Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) || || || Chat-léopard de Chine Prionailurus iriomotensis (II) || || || Chat iriomote, chat-léopard du Japon Prionailurus planiceps (I) || || || Chat à tête plate Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) || || || Chat-léopard de l'Inde Puma concolor coryi (I) || || || Puma ou couguar de Floride Puma concolor costaricensis (I) || || || Puma d'Amérique centrale Puma concolor couguar (I) || || || Puma de l'est de l'Amérique du Nord Puma yagouaroundi (I) (seulement les populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) || || || Jaguarundi Uncia uncia (I) || || || Panthère des neiges, once, irbis Herpestidae || || || || Mangoustes || || Herpestes fuscus (III Inde) || Mangouste à queue courte de l'Inde || || Herpestes edwardsi (III Inde) || Mangouste d'Edwards || || Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) || Petite mangouste indienne || || Herpestes smithii (III Inde) || Mangouste de Smith || || Herpestes urva (III Inde) || Mangouste crabière || || Herpestes vitticollis (III Inde) || Mangouste à cou rayé Hyaenidae || || || || Protèle, hyènes || || Proteles cristata (III Botswana) || Protèle Mephitidae || || || || Moufettes || Conepatus humboldtii (II) || || Moufette de Patagonie Mustelidae || || || || Blaireaux, martres, belettes, etc. Lutrinae || || || || Loutres || Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Loutres Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigeria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) || || || Loutre à joues blanches du Congo Enhydra lutris nereis (I) || || || Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale Lontra felina (I) || || || Loutre de mer, chunchungo Lontra longicaudis (I) || || || Loutre à longue queue, ou de la Plata Lontra provocax (I) || || || Loutre du Chili Lutra lutra (I) || || || Loutre d'Europe Lutra nippon (I) || || || Loutre japonaise Pteronura brasiliensis (I) || || || Loutre géante du Brésil Mustelinae || || || || Tayra, grison, martres, belettes, hermine || || Eira barbara (III Honduras) || Tayra || || Galictis vittata (III Costa Rica) || Grison || || Martes flavigula (III Inde) || Martre à gorge jaune || || Martes foina intermedia (III Inde) || Fouine || || Martes gwatkinsii (III Inde) || Martre de l’Inde du Sud || || Mellivora capensis (III Botswana) || Ratel Mustela nigripes (I) || || || Putois à pieds noirs Odobenidae || || || || Morse || Odobenus rosmarus (III Canada) || || Morse Otariidae || || || || Arctocéphales || Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A) || || Otaries à fourrure Arctocephalus philippii (II) || || || Arctocéphale de Juan Fernandez Arctocephalus townsendi (I) || || || Otarie à fourrure d'Amérique Phocidae || || || || Phoques || Mirounga leonina (II) || || Éléphant de mer Monachus spp. (I) || || || Phoques moines Procyonidae || || || || Coatis || || Bassaricyon gabbii (III Costa Rica) || Olingo || || Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) || Bassaris d'Amérique centrale || || Nasua narica (III Honduras) || Coati, coati brun, coati à museau blanc || || Nasua nasua solitaria (III Uruguay) || Coati roux || || Potos flavus (III Honduras) || Potos Ursidae || || || || Ours || Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Ours Ailuropoda melanoleuca (I) || || || Panda géant Helarctos malayanus (I) || || || Ours malais ou ours des cocotiers Melursus ursinus (I) || || || Ours à miel ou ours lippu de l'Inde Tremarctos ornatus (I) || || || Ours à lunettes Ursus arctos (I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II) || || || Ours brun Ursus thibetanus (I) || || || Ours du Tibet ou ours à collier Viverridae || || || || Binturong, civettes || || Arctictis binturong (III Inde) || Binturong || || Civettictis civetta (III Botswana) || Civette || Cynogale bennettii (II) || || Civette-loutre de Sumatra || Hemigalus derbyanus (II) || || Civette palmiste à bandes de Derby || || Paguma larvata (III Inde) || Civette palmiste à masque || || Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) || Civette palmiste hermaphrodite || || Paradoxurus jerdoni (III Inde) || Civette palmiste de Jerdon || Prionodon linsang (II) || || Civette à bande ou linsang rayé Prionodon pardicolor (I) || || || Linsang tacheté || || Viverra civettina (III Inde) || Civette à grandes taches || || Viverra zibetha (III Inde) || Grande civette de l'Inde || || Viverricula indica (III Inde) || Petite civette de l'Inde CETACEA || || || || Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) CETACEA spp. (I/II)[20] || || || Cétacés CHIROPTERA || || || || Phyllostomidae || || || || Chauves-souris d'Amérique || || Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) || Sténoderme pseudo-vampire Pteropodidae || || || || Roussettes, renards-volants || Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Roussettes ou renards volants Acerodon jubatus (I) || || || Roussette des Philippines || Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Roussettes ou renards volants Pteropus insularis (I) || || || Roussettes des îles Truk Pteropus livingstonei (II) || || || Renard volant de Livingstone Pteropus loochoensis (I) || || || Roussette d'Okinawa Pteropus mariannus (I) || || || Roussette des îles Mariannes Pteropus molossinus (I) || || || Renard volant de Ponape Pteropus pelewensis (I) || || || Roussette des îles Palau Pteropus pilosus (I) || || || Grande roussette des îles Palau Pteropus rodricensis (II) || || || Renard volant de l’île Rodriguez Pteropus samoensis (I) || || || Roussette des îles Samoa Pteropus tonganus (I) || || || Roussette des îles Tonga Pteropus ualanus (I) || || || Roussette de Kosrae Pteropus voeltzkowi (II) || || || Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow Pteropus yapensis (I) || || || Roussette de Yap CINGULATA || || || || Dasypodidae || || || || Tatous || || Cabassous centralis (III Costa Rica) || Tatou d'Amérique centrale || || Cabassous tatouay (III Uruguay) || Tatou gumnure || Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) || || Tatou à neuf bandes Priodontes maximus (I) || || || Tatou géant DASYUROMORPHIA || || || || Dasyuridae || || || || Souris marsupiales Sminthopsis longicaudata (I) || || || Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila (I) || || || Souris marsupiale du désert Thylacinidae || || || || Loup de Tasmanie, thylacine Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint) (I) || || || Loup de Tasmanie, thylacine DIPROTODONTIA || || || || Macropodidae || || || || Kangourous, wallabies || Dendrolagus inustus (II) || || Dendrolague gris || Dendrolagus ursinus (II) || || Dendrolague noir Lagorchestes hirsutus (I) || || || Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus (I) || || || Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata (I) || || || Onychogale bridé Onychogalea lunata (I) || || || Onychogale croissant de lune Phalangeridae || || || || Couscous || Phalanger intercastellanus (II) || || Couscous commun de l’Est || Phalanger mimicus (II) || || Couscous commun du Sud || Phalanger orientalis (II) || || Couscous gris || Spilocuscus kraemeri (II) || || Couscous de l’île de l’Amirauté || Spilocuscus maculatus (II) || || Couscous tacheté || Spilocuscus papuensis (II) || || Coucous Waigeou Potoroidae || || || || Rats-kangourous Bettongia spp. (I) || || || Rats-kangourous à nez court Caloprymnus campestris (peut-être éteint) (I) || || || Rat-kangourou du désert Vombatidae || || || || Wombats Lasiorhinus krefftii (I) || || || Wombat à nez poilu du Queensland LAGOMORPHA || || || || Leporidae || || || || Lièvres, lapins Caprolagus hispidus (I) || || || Lapin de l'Assam Romerolagus diazi (I) || || || Lapin des volcans MONOTREMATA || || || || Tachyglossidae || || || || Échidnés || Zaglossus spp. (II) || || Échidnés à bec courbe PERAMELEMORPHIA || || || || Chaeropodidae || || || || Bandicoots Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) (I) || || || Bandicoot à pied de porc Peramelidae || || || || Bandicoots Perameles bougainville (I) || || || Bandicoot de Bougainville Thylacomyidae || || || || Bandicoots Macrotis lagotis (I) || || || Bandicoot-lapin Macrotis leucura (I) || || || Bandicoot-lapin à queue blanche PERISSODACTYLA || || || || Equidae || || || || Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) || || || Âne sauvage d'Afrique Equus grevyi (I) || || || Zèbre de Grévy Equus hemionus (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I) || || || Âne sauvage d'Asie Equus kiang (II) || || || Âne sauvage du Tibet Equus przewalskii (I) || || || Cheval de Przewalski || Equus zebra hartmannae (II) || || Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra (I) || || || Zèbre de montagne du Cap Rhinocerotidae || || || || Rhinocéros Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) || || || Rhinocéros || Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) || || Rhinocéros blanc du Sud Tapiridae || || || || Tapirs Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l'annexe B) || || || Tapirs || Tapirus terrestris (II) || || Tapir terrestre PHOLIDOTA || || || || Manidae || || || || Pangolins || Manis spp. (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) || || Pangolin PILOSA || || || || Bradypodidae || || || || Paresseux tridactyle || Bradypus variegatus (II) || || Paresseux tridactyle de Bolivie Megalonychidae || || || || Unau d'Hoffmann || || Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) || Unau ou paresseux d'Hoffmann Myrmecophagidae || || || || Tamanoirs || Myrmecophaga tridactyla (II) || || Grand fourmilier, tamanoir || || Tamandua mexicana (III Guatemala) || Tamandua PRIMATES || || || || Primates || PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Primates (singes) Atelidae || || || || Hurleurs, atèles Alouatta coibensis (I) || || || Hurleur de l’île Coïba Alouatta palliata (I) || || || Hurleur à pèlerine Alouatta pigra (I) || || || Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus (I) || || || Atèle de Geoffroy Ateles geoffroyi panamensis (I) || || || Atèle de Geoffroy du Panama Brachyteles arachnoides (I) || || || Atèle arachnoïde Brachyteles hypoxanthus (I) || || || Singe araignée, muriqui Oreonax flavicauda (I) || || || Singe laineux à queue jaune Cebidae || || || || Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde Callimico goeldii (I) || || || Tamarin du Goeldi Callithrix aurita (I) || || || Marmouset à oreilles blanches Callithrix flaviceps (I) || || || Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. (I) || || || Singes-lions ou tamarins dorés Saguinus bicolor (I) || || || Tamarin bicolore Saguinus geoffroyi (I) || || || Tamarin de Geoffroy Saguinus leucopus (I) || || || Tamarin à pieds blancs Saguinus martinsi (I) || || || Saguinus oedipus (I) || || || Tamarin pinché ou tamarin à perruque Saimiri oerstedii (I) || || || Saimiri à dos roux Cercopithecidae || || || || Singes de l'Ancien Monde Cercocebus galeritus (I) || || || Cercocèbe à crête, Mangabé Cercopithecus diana (I) || || || Cercopithèque Diane Cercopithecus roloway (I) || || || Cercopithèque de Roloway Cercopithecus solatus (II) || || || Cercopithèque à queue de soleil Colobus satanas (II) || || || Colobe noir Macaca silenus (I) || || || Macaque à queue de lion Mandrillus leucophaeus (I) || || || Drill Mandrillus sphinx (I) || || || Mandrill Nasalis larvatus (I) || || || Nasique Piliocolobus foai (II) || || || Piliocolobus gordonorum (II) || || || Piliocolobus kirkii (I) || || || Piliocolobus pennantii (II) || || || Piliocolobus preussi (II) || || || Piliocolobus rufomitratus (I) || || || Piliocolobus tephrosceles (II) || || || Piliocolobus tholloni (II) || || || Presbytis potenziani (I) || || || Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. (I) || || || Douc Rhinopithecus spp. (I) || || || Rhinopithèques Semnopithecus ajax (I) || || || Langur gris cachemire Semnopithecus dussumieri (I) || || || Langur gris des plaines méridionales Semnopithecus entellus (I) || || || Entelle ou Houleman Semnopithecus hector (I) || || || Langur gris Tarai Semnopithecus hypoleucos (I) || || || Langur gris aux pieds noirs Semnopithecus priam (I) || || || Langur gris tuffé Semnopithecus schistaceus (I) || || || Langur gris du Népal Simias concolor (I) || || || Entelle de Pagi Trachypithecus delacouri (II) || || || Langur de Delacour Trachypithecus francoisi (II) || || || Langur de François Trachypithecus geei (I) || || || Entelle doré, langur doré Trachypithecus hatinhensis (II) || || || Langur de Ha Tinh Trachypithecus johnii (II) || || || Langur du Nilgiri Trachypithecus laotum (II) || || || Langur du Laos Trachypithecus pileatus (I) || || || Entelle pileux, langur à capuchon Trachypithecus poliocephalus (II) || || || Langur à tête blanche Trachypithecus shortridgei (I) || || || Langur de Shortridge Cheirogaleidae || || || || Chirogales et microcèbes Cheirogaleidae spp. (I) || || || Chirogales et microcèbes Daubentoniidae || || || || Aye-aye Daubentonia madagascariensis (I) || || || Aye-aye Hominidae || || || || Chimpanzés, gorille, orang-outan Gorilla beringei (I) || || || Gorille de montagne Gorilla gorilla (I) || || || Gorille Pan spp. (I) || || || Chimpanzé, bonobo Pongo abelii (I) || || || Orang-outan de Sumatra Pongo pygmaeus (I) || || || Orang-outan Hylobatidae || || || || Gibbons Hylobatidae spp. (I) || || || Gibbons Indriidae || || || || Avahis laineux, indris, sifakas Indriidae spp. (I) || || || Indris, sifakas (propithèque) Lemuridae || || || || Lémuridés Lemuridae spp. (I) || || || Grands lémurs Lepilemuridae || || || || Mégalapidés Lepilemuridae spp. (I) || || || Lépilémurs Lorisidae || || || || Loris Nycticebus spp. (I) || || || Loris paresseux Pitheciidae || || || || Ouakaris, titis, sakis Cacajao spp. (I) || || || Ouakaris Callicebus barbarabrownae (II) || || || Callicebus melanochir (II) || || || Callicebus nigrifrons (II) || || || Callicebus personatus (II) || || || Callicèbe à masque Chiropotes albinasus (I) || || || Saki à nez blanc Tarsiidae || || || || Tarsiers Tarsius spp. (II) || || || Tarsiers PROBOSCIDEA || || || || Elephantidae || || || || Éléphants Elephas maximus (I) || || || Éléphant d'Asie Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B) || Loxodonta africana (II) (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe[21]; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) || || Éléphant d'Afrique RODENTIA || || || || Chinchillidae || || || || Chinchillas Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) || || || Chinchillas Cuniculidae || || || || Agouti || || Cuniculus paca (III Honduras) || Paca Dasyproctidae || || || || Agouti ponctué || || Dasyprocta punctata (III Honduras) || Agouti ponctué Erethizontidae || || || || Porcs-épics du Nouveau Monde || || Sphiggurus mexicanus (III Honduras) || Porc-épic préhensible || || Sphiggurus spinosus (III Uruguay) || Coendou épineux Hystricidae || || || || Porcs-épics du nord de l'Afrique Hystrix cristata || || || Porc-épic nord-africain à crête Muridae || || || || Souris, rats Leporillus conditor (I) || || || Rat architecte Pseudomys fieldi praeconis (I) || || || Souris de la baie de Shark Xeromys myoides (I) || || || Faux rat d'eau Zyzomys pedunculatus (I) || || || Rat à grosse queue Sciuridae || || || || Écureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus (I) || || || Chien de prairie du Mexique || || Marmota caudata (III Inde) || Marmote à longue queue || || Marmota himalayana (III Inde) || Marmote de l'Himalaya || Ratufa spp. (II) || || Écureuils géants || Callosciurus erythraeus || || Écureuil à ventre rouge || Sciurus carolinensis || || Écureuil gris || || Sciurus deppei (III Costa Rica) || Écureuil de Deppe || Sciurus niger || || Écureuil fauve SCANDENTIA || || || || || || SCANDENTIA spp. (II) || || Tupaies SIRENIA || || || || Dugongidae || || || || Dugong Dugong dugon (I) || || || Dugong Trichechidae || || || || Lamantins Trichechidae spp. (I/II) (Trichechus inunguis et Trichechus manatus sont inscrits à l'annexe I; Trichechus senegalensis est inscrit à l'annexe II) || || || Lamantins AVES || || || || Oiseaux ANSERIFORMES || || || || Anatidae || || || || Canards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica (I) || || || Sarcelle brune || Anas bernieri (II) || || Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier Anas chlorotis (I) || || || Sarcelle de la Nouvelle-Zélande || Anas formosa (II) || || Sarcelle élégante ou formose Anas laysanensis (I) || || || Canard ou sarcelle de Laysan Anas nesiotis (I) || || || Sarcelle de l’île Campbell Anas querquedula || || || Sarcelle d’été Asarcornis scutulata (I) || || || Aythya innotata || || || Fuligule nyroca de Madagascar Aythya nyroca || || || Fuligule nyroca Branta canadensis leucopareia (I) || || || Bernache du Canada aléoute Branta ruficollis (II) || || || Bernache à cou roux Branta sandvicensis (I) || || || Bernache Hawaii ou néné || || Cairina moschata (III Honduras) || Canard de Barbarie, canard musqué || Coscoroba coscoroba (II) || || Cygne coscoroba || Cygnus melancoryphus (II) || || Cygne à col noir || Dendrocygna arborea (II) || || Dendrocygne à bec noir ou des Antilles || || Dendrocygna autumnalis (III Honduras) || Dendrocygne à bec rouge || || Dendrocygna bicolor (III Honduras) || Dendrocygne fauve Mergus octosetaceus || || || Harle du Brésil || Oxyura jamaicensis || || Érismature rousse Oxyura leucocephala (II) || || || Erismature à tête blanche Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I) || || || Canard à tête rose || Sarkidiornis melanotos (II) || || Sarcidiorne à crête Tadorna cristata || || || Tadorne huppée APODIFORMES || || || || Trochilidae || || || || Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) || Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) Glaucis dohrnii (I) || || || Ermite de Dohrnou à bec incurvé CHARADRIIFORMES || || || || Burhinidae || || || || Œdicnèmes || || Burhinus bistriatus (III Guatemala) || Œdicnème américain Laridae || || || || Mouettes, goélands, sternes Larus relictus (I) || || || Goéland de Mongolie Scolopacidae || || || || Courlis, chevalier tacheté Numenius borealis (I) || || || Courlis esquimau Numenius tenuirostris (I) || || || Courlis à bec grêle Tringa guttifer (I) || || || Chevalier à gouttelette CICONIIFORMES || || || || Ardeidae || || || || Hérons Ardea alba || || || Grande Aigrette Bubulcus ibis || || || Héron garde-boeufs Egretta garzetta || || || Aigrette garzette Balaenicipitidae || || || || Bec-en-sabot || Balaeniceps rex (II) || || Bec-en-sabot ou baléniceps roi Ciconiidae || || || || Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc Ciconia boyciana (I) || || || Cigogne blanche orientale Ciconia nigra (II) || || || Cigogne noire Ciconia stormi || || || Cigogne de Storm Jabiru mycteria (I) || || || Jabiru américain Leptoptilos dubius || || || Marabout argala Mycteria cinerea (I) || || || Tantale blanc Phoenicopteridae || || || || Flamants || Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Flamants Phoenicopterus ruber (II) || || || Flamant rouge Threskiornithidae || || || || Ibis, spatules || Eudocimus ruber (II) || || Ibis rouge Geronticus calvus (II) || || || Ibis chauve de l'Afrique du Sud Geronticus eremita (I) || || || Ibis chauve Nipponia nippon (I) || || || Ibis blanc du Japon ou ibis nippon Platalea leucorodia (II) || || || Spatule blanche Pseudibis gigantea || || || Ibis géant COLUMBIFORMES || || || || Columbidae || || || || Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes Caloenas nicobarica (I) || || || Pigeon de Nicobar ou à camail Claravis godefrida || || || Colombe de Geoffroy Columba livia || || || Pigeon biset Ducula mindorensis (I) || || || Carpophage de Mindoro || Gallicolumba luzonica (II) || || Colombe poignardée || Goura spp. (II) || || Gouras ou pigeons couronnés Leptotila wellsi || || || Colombe de Wells || || Nesoenas mayeri (III Maurice) || Pigeon des mares Streptopelia turtur || || || Tourterelle des bois CORACIIFORMES || || || || Bucerotidae || || || || Calaos || Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Calaos Aceros nipalensis (I) || || || Calao de montagne ou à cou roux || Anorrhinus spp. (II) || || Calaos à huppe touffue || Anthracoceros spp. (II) || || Calaos pics || Berenicornis spp. (II) || || Calaos || Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Calao roux de Luzon, calao rhinocéros Buceros bicornis (I) || || || Calao bicorne de l'île Homray || Penelopides spp. (II) || || Calaos à canelure des Célèbes Rhinoplax vigil (I) || || || Calao à casque || Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Calaos Rhyticeros subruficollis (I) || || || Calao à poche unie CUCULIFORMES || || || || Musophagidae || || || || Touracos || Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Touracos Tauraco bannermani (II) || || || Touraco de Bannerman FALCONIFORMES || || || || Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours) || FALCONIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C; les autres espèces de cette famille ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) || || Rapaces Accipitridae || || || || Aigles, milan de Wilson, pygargues Accipiter brevipes (II) || || || Épervier à pieds courts Accipiter gentilis (II) || || || Autour des palombes Accipiter nisus (II) || || || Épervier d'Europe Aegypius monachus (II) || || || Vautour-moine Aquila adalberti (I) || || || Aigle à épaules blanches Aquila chrysaetos (II) || || || Aigle royal Aquila clanga (II) || || || Aigle criard Aquila heliaca (I) || || || Aigle impérial Aquila pomarina (II) || || || Aigle pomarin Buteo buteo (II) || || || Buse variable Buteo lagopus (II) || || || Buse pattue Buteo rufinus (II) || || || Buse féroce Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) || || || Busard de Wilson Circaetus gallicus (II) || || || Circaète Jean-le-Blanc Circus aeruginosus (II) || || || Busard des roseaux Circus cyaneus (II) || || || Busard Saint-Martin Circus macrourus (II) || || || Busard pâle Circus pygargus (II) || || || Busard de montagne Elanus caeruleus (II) || || || Élançon blanc Eutriorchis astur (II) || || || Aigle serpentaire Gypaetus barbatus (II) || || || Gypaète barbu Gyps fulvus (II) || || || Vautour fauve Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II) || || || Pygargue Harpia harpyja (I) || || || Harpie Hieraaetus fasciatus (II) || || || Aigle de Bonelli Hieraaetus pennatus (II) || || || Aigle botté Leucopternis occidentalis (II) || || || Buse à dos gris Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B) || || || Milan noir Milvus milvus (II) || || || Milan royal Neophron percnopterus (II) || || || Pérénoptère d'Égypte Pernis apivorus (II) || || || Bondrée apivore Pithecophaga jefferyi (I) || || || Aigle des singes Cathartidae || || || || Vautours du Nouveau Monde Gymnogyps californianus (I) || || || Condor de Californie || || Sarcoramphus papa (III Honduras) || Carcoramphe roi, vautour royal Vultur gryphus (I) || || || Condor des Andes Falconidae || || || || Faucons Falco araeus (I) || || || Faucon crécerelle des Seychelles Falco biarmicus (II) || || || Faucon lanier Falco cherrug (II) || || || Faucon sacré Falco columbarius (II) || || || Faucon émerillon Falco eleonorae (II) || || || Faucon d'Eléonore Falco jugger (I) || || || Faucon laggar Falco naumanni (II) || || || Faucon crécerellette Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) || || || Faucon de Newton d'Aldabra Falco pelegrinoides (I) || || || Faucon de Barbarie Falco peregrinus (I) || || || Faucon pèlerin Falco punctatus (I) || || || Faucon de l'île Maurice Falco rusticolus (I) || || || Faucon gerfaut Falco subbuteo (II) || || || Faucon hobereau Falco tinnunculus (II) || || || Faucon crécerelle Falco vespertinus (II) || || || Faucon kobez Pandionidae || || || || Pandionidés Pandion haliaetus (II) || || || Balbuzard fluviatile GALLIFORMES || || || || Cracidae || || || || Crax alberti (III Colombie) || || || Hocco d’Albert Crax blumenbachii (I) || || || Hocco à bec rouge || || Crax daubentoni (III Colombie) || Hocco de Daubenton || Crax fasciolata || || Hocco à face nue || || Crax globulosa (III Colombie) || Hocco globuleux || || Crax rubra (III Colombie, Costa Rica, Guatemala et Honduras) || Grand Hocco Mitu mitu (I) || || || Grand hocco à bec de rasoir Oreophasis derbianus (I) || || || Pénélope cornue ou de Derby || || Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) || Ortalide chacamel, ortalide du Mexique || || Pauxi pauxi (III Colombie) || Hocco à pierre Penelope albipennis (I) || || || Pénélope à ailes blanches || || Penelope purpurascens (III Honduras) || Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc || || Penelopina nigra (III Guatemala) || Pénélope noire Pipile jacutinga (I) || || || Pénélope siffleuse ou à front noir Pipile pipile (I) || || || Siffleuse de la Trinité Megapodiidae || || || || Mégapode maléo Macrocephalon maléo (I) || || || Maléo Phasianidae || || || || Tétra, pintade, perdrix, faisans, tragopans || Argusianus argus (II) || || Argus géant Catreus wallichii (I) || || || Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya Colinus virginianus ridgwayi (I) || || || Colin de Ridgway Crossoptilon crossoptilon (I) || || || Hoki blanc Crossoptilon mantchuricum (I) || || || Hoki brun || Gallus sonneratii (II) || || Coq de Sonnerat || Ithaginis cruentus (II) || || Ithagines Lophophorus impejanus (I) || || || Lophophore resplendissant Lophophorus lhuysii (I) || || || Lophophore de Lhuys Lophophorus sclateri (I) || || || Lophophore de Sclater Lophura edwardsi (I) || || || Faisan d'Edwards || Lophura hatinhensis || || Faisan du Vietnam Lophura imperialis (I) || || || Faisan impérial Lophura swinhoii (I) || || || Faisan de Swinhoe || || Meleagris ocellata (III Guatemala) || Dindon ocellé Odontophorus strophium || || || Tocra à miroir Ophrysia superciliosa || || || Ophrysia de l’Himalaya || Pavo muticus (II) || || Paon spicifère || Polyplectron bicalcaratum (II) || || Éperonnier chinquis || Polyplectron germaini (II) || || Éperonnier de Germain || Polyplectron malacense (II) || || Éperonnier malais Polyplectron napoleonis (I) || || || Éperonnier de Palawan ou de Napoléon || Polyplectron schleiermacheri (II) || || Éperonnier de Bornéo Rheinardia ocellata (I) || || || Rheinarte ocellé Syrmaticus ellioti (I) || || || Faisan d'Elliot Syrmaticus humiae (I) || || || Faisan de Hume et faisan de Birmanie Syrmaticus mikado (I) || || || Faisan mikado Tetraogallus caspius (I) || || || Tétras des neiges de la Caspienne Tetraogallus tibetanus (I) || || || Tétras des neiges du Tibet Tragopan blythii (I) || || || Tragopan du Blith ou de Molesworth Tragopan caboti (I) || || || Tragopan de Cabot Tragopan melanocephalus (I) || || || Tragopan de Hastings || || Tragopan satyra (III Népal) || Tragopan satyre Tympanuchus cupido attwateri (I) || || || Tétras cupidon d'Attwater GRUIFORMES || || || || Gruidae || || || || Grues || Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Grues Grus americana (I) || || || Grue blanche d'Amérique ou américaine Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I) || || || Grue grise Grus grus (II) || || || Grue cendrée Grus japonensis (I) || || || Grue blanche du Japon Grus leucogeranus (I) || || || Grue blanche asiatique ou leucogérane Grus monacha (I) || || || Grue moine Grus nigricollis (I) || || || Grue à cou noir Grus vipio (I) || || || Grue à cou blanc Otididae || || || || Outardes || Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Outardes Ardeotis nigriceps (I) || || || Outarde de l'Inde Chlamydotis macqueenii (I) || || || Outarde de Macqueen Chlamydotis undulata (I) || || || Outarde oubara Houbaropsis bengalensis (I) || || || Outarde du Bengale Otis tarda (II) || || || Outarde barbue Sypheotides indicus (II) || || || Outarde naine de l’Inde Tetrax tetrax (II) || || || Outarde canepetière Rallidae || || || || Foulques, râles Gallirallus sylvestris (I) || || || Râle de l'île de Lord Howe Rhynochetidae || || || || Kagou ou cagou Rhynochetos jubatus (I) || || || Kagou ou cagou huppé PASSERIFORMES || || || || Atrichornithidae || || || || Atrichornes Atrichornis clamosus (I) || || || Oiseau bruyant des buissons Cotingidae || || || || Cotingas, coqs-de-roche || || Cephalopterus ornatus (III Colombie) || Coracine ornée || || Cephalopterus penduliger (III Colombie) || Coracine casquée Cotinga maculata (I) || || || Cotinga maculé, à bandeau ou cordon-bleu || Rupicola spp. (II) || || Coqs de roche Xipholena atropurpurea (I) || || || Cotinga à ailes blanches Emberizidae || || || || Cardinal vert, paroares, calliste superbe || Gubernatrix cristata (II) || || Cardinal vert || Paroaria capitata (II) || || Paroare cardinal à bec jaune || Paroaria coronata (II) || || Paroare huppé ou cardinal gris || Tangara fastuosa (II) || || Calliste superbe Estrildidae || || || || Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. || Amandava formosa (II) || || Bengali vert || Lonchura fuscata || || Padda de Timor || Lonchura oryzivora (II) || || Padda de Java || Poephila cincta cincta (II) || || Diamant à bavette Fringillidae || || || || Chardonnerets, serins Carduelis cucullata (I) || || || Tarin rouge du Venezuela || Carduelis yarrellii (II) || || Tarin de Yarell Hirundinidae || || || || Hirondelles Pseudochelidon sirintarae (I) || || || Hirondelle à lunettes Icteridae || || || || Ictéridés Xanthopsar flavus (I) || || || Carouge safran Meliphagidae || || || || Méliphages Lichenostomus melanops cassidix (I) || || || Méliphage casqué Muscicapidae || || || || Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc. Acrocephalus rodericanus (III Maurice) || || || Rousserolle de Rodriguez || Cyornis ruckii (II) || || Gobe-mouches bleu de Rueck Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I) || || || Fauvette rousse de l'Ouest Dasyornis longirostris (I) || || || Fauvette brune à long bec || Garrulax canorus (II) || || Garrulaxe hoamy || Garrulax taewanus (II) || || Garrulaxe de Taïwan || Leiothrix argentauris (II) || || Mésia ou léiothrix à joues argent || Leiothrix lutea (II) || || Léiothrix jaune || Liocichla omeiensis (II) || || Garrulaxe de l’Omei Picathartes gymnocephalus (I) || || || Picathartes à cou blanc Picathartes oreas (I) || || || Picathartes à cou gris || || Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) || Gobe-mouches Paradisaeidae || || || || Paradisiers || Paradisaeidae spp. (II) || || Paradisiers ou oiseaux de paradis Pittidae || || || || Brèves || Pitta guajana (II) || || Brève à queue bleue Pitta gurneyi (I) || || || Brève de Gurney Pitta kochi (I) || || || Brève de Koch || Pitta nympha (II) || || Brève migratrice Pycnonotidae || || || || Bulbuls || Pycnonotus zeylanicus (II) || || Bulbul à tête jaune Sturnidae || || || || Mainates || Gracula religiosa (II) || || Mainate religieux Leucopsar rothschildi (I) || || || Mainate ou martin de Rothschild Zosteropidae || || || || Zostérops Zosterops albogularis (I) || || || Zostérops de l'île de Norfolk PELECANIFORMES || || || || Fregatidae || || || || Frégates Fregata andrewsi (I) || || || Frégate de l'île Christmas Pelecanidae || || || || Pélicans Pelecanus crispus (I) || || || Pélican frisé Sulidae || || || || Fous Papasula abbotti (I) || || || Fou d'Abbott PICIFORMES || || || || Capitonidae || || || || Barbus || || Semnornis ramphastinus (III Colombie) || Toucan barbet Picidae || || || || Pics Campephilus imperialis (I) || || || Pic impérial Dryocopus javensis richardsi (I) || || || Pic à ventre blanc de Corée Ramphastidae || || || || Toucans || || Baillonius bailloni (III Argentine) || Toucan de Baillon || Pteroglossus aracari (II) || || Aracari à cou noir || || Pteroglossus castanotis (III Argentine) || Aracari à oreillons roux || Pteroglossus viridis (II) || || Aracari vert || || Ramphastos dicolorus (III Argentine) || Toucan vert à poitrine rouge || Ramphastos sulfuratus (II) || || Toucan à carène || Ramphastos toco (II) || || Toucan toco || Ramphastos tucanus (II) || || Toucan à bec rouge || Ramphastos vitellinus (II) || || Toucan à gorge jaune et blanche || || Selenidera maculirostris (III Argentine) || Toucanet à bec tacheté PODICIPEDIFORMES || || || || Podicipedidae || || || || Grèbes Podilymbus gigas (I) || || || Grèbe du lac Atitlan PROCELLARIIFORMES || || || || Diomedeidae || || || || Albatros Phoebastria albatrus (I) || || || Albatros à queue courte PSITTACIFORMES || || || || Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. || PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) || || Perroquets, perruches, etc. Cacatuidae || || || || Cacatoès Cacatua goffiniana (I) || || || Cacatoès de Goffin Cacatua haematuropygia (I) || || || Cacatoès des Philippines Cacatua moluccensis (I) || || || Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge Cacatua sulphurea (I) || || || Cacatoès soufré Probosciger aterrimus (I) || || || Microglosse noir Loriidae || || || || Loris, loriquets Eos histrio (I) || || || Lori arlequin Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II) || || || Loris Psittacidae || || || || Amazones, aras, perruches, perroquets Amazona arausiaca (I) || || || Amazone de Bouquet ou à cou rouge Amazona auropalliata (I) || || || Amazone à cou jaune Amazona barbadensis (I) || || || Amazone à épaulettes jaunes Amazona brasiliensis (I) || || || Amazone du Brésil ou à queue rouge Amazona finschi (I) || || || Amazone de Finsch Amazona guildingii (I) || || || Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding Amazona imperialis (I) || || || Amazone impériale Amazona leucocephala (I) || || || Amazone de Cuba, amazone à tête blanche Amazona oratrix (I) || || || Amazone à tête jaune Amazona pretrei (I) || || || Amazone de Prêtre Amazona rhodocorytha (I) || || || Amazone à couronne rouge Amazona tucumana (I) || || || Amazone de Tucuman Amazona versicolor (I) || || || Amazone versicolore Amazona vinacea (I) || || || Amazone vineuse Amazona viridigenalis (I) || || || Amazone à joues vertes Amazona vittata (I) || || || Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp. (I) || || || Aras hyacinthes, de Lear, glauques Ara ambiguus (I) || || || Ara de Buffon Ara glaucogularis (I) || || || Ara à gorge bleue Ara macao (I) || || || Ara macao Ara militaris (I) || || || Ara militaire Ara rubrogenys (I) || || || Ara de Fresnaye Cyanopsitta spixii (I) || || || Ara de Spix Cyanoramphus cookii (I) || || || Cyanoramphus forbesi (I) || || || Perruches à tête d'or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae (I) || || || Perruche de Nouvelle-Zélande Cyanoramphus saisseti (I) || || || Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) || || || Psittacula à double œil de Coxen Eunymphicus cornutus (I) || || || Perruche cornue ou huppée Guarouba guarouba (I) || || || Guarouba, conure dorée Neophema chrysogaster (I) || || || Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis (I) || || || Perruche à oreilles jaunes Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I) || || || Pezoporus wallicus (I) || || || Perruche terrestre Pionopsitta pileata (I) || || || Perroquet à oreilles ou caïque mitré Primolius couloni (I) || || || Ara de Coulon Primolius maracana (I) || || || Ara maracana Psephotus chrysopterygius (I) || || || Perruche à ailes d'or Psephotus dissimilis (I) || || || Perruche à capuchon Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I) || || || Perruche de paradis Psittacula echo (I) || || || Perruche de l'île Maurice Pyrrhura cruentata (I) || || || Conure à gorge bleue Rhynchopsitta spp. (I) || || || Perruches ou perroquets à gros bec Strigops habroptilus (I) || || || Kakaro ou perroquet-hibou RHEIFORMES || || || || Rheidae || || || || Nandous Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B) || || || Nandou de Darwin || Pterocnemia pennata pennata (II) || || Nandou de Darwin || Rhea americana (II) || || Nandou américain ou nandou gris SPHENISCIFORMES || || || || Spheniscidae || || || || Manchots || Spheniscus demersus (II) || || Manchot du Cap Spheniscus humboldti (I) || || || Manchot de Humboldt STRIGIFORMES || || || || Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) || STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) Strigidae || || || || Chouettes, hiboux Aegolius funereus (II) || || || Chouette de Tengmalm Asio flammeus (II) || || || Hibou brachyote Asio otus (II) || || || Hibou moyen-duc Athene noctua (II) || || || Chouette chevêche Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B) || || || Hibou grand-duc Glaucidium passerinum (II) || || || Chouette chevêchette Heteroglaux blewitti (I) || || || Chevêche forestière Mimizuku gurneyi (I) || || || Scops géant de Guerney Ninox natalis (I) || || || Ninoxe ou chouette des mollusques Ninox novaeseelandiae undulata (I) || || || Chouette boobook de l'île de Norfolk Nyctea scandiaca (II) || || || Harfang des neiges Otus ireneae (II) || || || Petit-duc d’Irène Otus scops (II) || || || Hibou petit-duc Strix aluco (II) || || || Hulotte chat-huant Strix nebulosa (II) || || || Chouette lapone Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l'annexe B) || || || Chouette de l'Oural Surnia ulula (II) || || || Chouette épervière Tytonidae || || || || Chouettes effraies Tyto alba (II) || || || Chouette effraie Tyto soumagnei (I) || || || Effraie rousse de Madagascar STRUTHIONIFORMES || || || || Struthionidae || || || || Autruche Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigeria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) || || || Autruche TINAMIFORMES || || || || Tinamidae || || || || Tinamous Tinamus solitarius (I) || || || Tinamou solitaire TROGONIFORMES || || || || Trogonidae || || || || Quetzals Pharomachrus mocinno (I) || || || Quetzal resplendissant REPTILIA || || || || Reptiles CROCODYLIA || || || || Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. || CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. Alligatoridae || || || || Alligators, caïmans Alligator sinensis (I) || || || Alligator de Chine Caiman crocodilus apaporiensis (I) || || || Caïman du Rio Apaporis Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B) || || || Caïman à museau large Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) || || || Caïman noir Crocodylidae || || || || Crocodiles Crocodylus acutus (I) (sauf la population de Cuba, qui est inscrite à l’annexe B) || || || Crocodile américain Crocodylus cataphractus (I) || || || Faux gavial d'Afrique Crocodylus intermedius (I) || || || Crocodile de l'Orénoque Crocodylus mindorensis (I) || || || Crocodile de Mindoro Crocodylus moreletii (I) (sauf les populations de Belize et du Mexique, qui sont inscrites à l'annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales) || || || Crocodile de Morelet Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l'annexe B) || || || Crocodile du Nil Crocodylus palustris (I) || || || Crocodile des marais Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l'annexe B) || || || Crocodile marin Crocodylus rhombifer (I) || || || Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis (I) || || || Crocodile du Siam Osteolaemus tetraspis (I) || || || Crocodile à museau court Tomistoma schlegelii (I) || || || Faux gavial malais Gavialidae || || || || Gavial Gavialis gangeticus (I) || || || Gavial du Gange RHYNCHOCEPHALIA || || || || Sphenodontidae || || || || Tuataras, hattérias ou sphénodons Sphenodon spp. (I) || || || Tuataras, hattérias ou sphénodons SAURIA || || || || Agamidae || || || || Lézards fouette-queue || Uromastyx spp. (II) || || Fouette-queue Chamaeleonidae || || || || Caméléons || Bradypodion spp. (II) || || || Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Brookésies Brookesia perarmata (I) || || || Brookésie d'Antsingy || Calumma spp. (II) || || Caméléons nains || Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Caméléons vrais Chamaeleo chamaeleon (II) || || || Caméléon commun || Furcifer spp. (II) || || Caméléons fourchus || Kinyongia spp. (II) || || Brookésies || Nadzikambia spp. (II) || || Brookésies Cordylidae || || || || Cordyles || Cordylus spp. (II) || || Lézard épineux d'Afrique australe Gekkonidae || || || || Geckos || Cyrtodactylus serpensinsula (II) || || Gecko de l'île Serpent || || Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) || || || Naultinus spp. (III Nouvelle-Zélande) || || Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Phelsumes Phelsuma guentheri (II) || || || Phelsume de Günther || Uroplatus spp. (II) || || Uroplates Helodermatidae || || || || Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila) || Heloderma spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) || || Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila Heloderma horridum charlesbogerti (I) || || || Lézard perlé du Guatemala Iguanidae || || || || Iguanes || Amblyrhynchus cristatus (II) || || Iguane marin Brachylophus spp. (I) || || || Iguanes des Fidji || Conolophus spp. (II) || || Iguanes terrestres || Ctenosaura bakeri (II) || || Iguane à queue épineuse de l'île d’Utila || Ctenosaura oedirhina (II) || || Iguane à queue épineuse de l'île de Roatán || Ctenosaura melanosterna (II) || || Iguane à queue épineuse de la vallée d'Aguán || Ctenosaura palearis (II) || || Iguane à queue épineuse du Guatemala Cyclura spp. (I) || || || Iguane cornu, iguanes terrestres || Iguana spp. (II) || || Iguanes vrais || Phrynosoma blainvillii (II) || || || Phrynosoma cerroense (II) || || || Phrynosoma coronatum (II) || || Lézard cornu de San Diego || Phrynosoma wigginsi (II) || || Sauromalus varius (I) || || || Chuckwulla de San Esteban Lacertidae || || || || Lézards Gallotia simonyi (I) || || || Lézard géant de Hierro Podarcis lilfordi (II) || || || Lézard des Baléares Podarcis pityusensis (II) || || || Lézard des Pityuses Scincidae || || || || Scinques || Corucia zebrata (II) || || Scinque géant des îles Salomon Teiidae || || || || Lézards-caïmans, téjus || Crocodilurus amazonicus (II) || || Crocodile lézardet || Dracaena spp. (II) || || Lézards caïmans || Tupinambis spp. (II) || || Tégu Varanidae || || || || Varans || Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Varans Varanus bengalensis (I) || || || Varan du Bengale Varanus flavescens (I) || || || Varan jaune Varanus griseus (I) || || || Varan du désert Varanus komodoensis (I) || || || Varan de Komodo, dragon de Komodo Varanus nebulosus (I) || || || Varan nébuleux Varanus olivaceus (II) || || || Varan olivâtre Xenosauridae || || || || Lézard crocodile de Chine || Shinisaurus crocodilurus (II) || || Lézard crocodile de Chine SERPENTES || || || || Serpents Boidae || || || || Boïdés || Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Boïdés Acrantophis spp. (I) || || || Boa des savanes de Madagascar Boa constrictor occidentalis (I) || || || Boa constricteur occidental Epicrates inornatus (I) || || || Boa de Porto Rico Epicrates monensis (I) || || || Boa de Mona Epicrates subflavus (I) || || || Boa de Jamaïque Eryx jaculus (II) || || || Eryx javelot Sanzinia madagascariensis (I) || || || Boa des forêts de Madagascar Bolyeriidae || || || || Boas de l'île Ronde || Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Boas de l'île Ronde Bolyeria multocarinata (I) || || || Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde Casarea dussumieri (I) || || || Boas de l'île Ronde de Dussumier Colubridae || || || || Autres serpents || || Atretium schistosum (III Inde) || Serpent à carènes olive || || Cerberus rynchops (III Inde) || Serpent d'eau à ventre blanc || Clelia clelia (II) || || Mussurana || Cyclagras gigas (II) || || Faux cobra aquatique du Brésil || Elachistodon westermanni (II) || || Mangeur d'œufs indien de Westermann || Ptyas mucosus (II) || || Serpent ratier indien || || Xenochrophis piscator (III Inde) || Couleuvre d'eau asiatique Elapidae || || || || Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras || Hoplocephalus bungaroides (II) || || Hoplocéphale à large tête || || Micrurus diastema (III Honduras) || Micrure distancé || || Micrurus nigrocinctus (III Honduras) || Micrure à bandes noires || Naja atra (II) || || Cobra cracheur chinois || Naja kaouthia (II) || || Cobra à monocle || Naja mandalayensis (II) || || Cobra de Mandalay || Naja naja (II) || || Cobra des Indes || Naja oxiana (II) || || Cobra d’Asie centrale || Naja philippinensis (II) || || Cobra cracheur des Philippines || Naja sagittifera (II) || || Cobra des îles Andaman || Naja samarensis (II) || || Cobra cracheur du sud-est des Philippines || Naja siamensis (II) || || Cobra cracheur indochinois || Naja sputatrix (II) || || Cobra cracheur du sud de l’Indonésie || Naja sumatrana (II) || || Cobra cracheur doré || Ophiophagus hannah (II) || || Cobra royal ou hamadryas Loxocemidae || || || || Loxocèmes ou pythons mexicains || Loxocemidae spp. (II) || || Loxocèmes ou pythons mexicains Pythonidae || || || || Pythons || Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) || || Pythons Python molurus molurus (I) || || || Python molure indien Tropidophiidae || || || || Boas terrestres || Tropidophiidae spp. (II) || || Boas terrestres Viperidae || || || || Crotales, vipères || || Crotalus durissus (III Honduras) || Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel || Crotalus durissus unicolor || || Crotale d'Aruba || || Daboia russelii (III Inde) || Vipère de Russell ou Dabois Vipera latifii || || || Vipère de Latifi Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l'Europe, mais pas les populations du territoire de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) || || || Vipère d'Orsini || Vipera wagneri (II) || || Vipère de Wagner TESTUDINES || || || || Carettochelyidae || || || || Tortues à nez de cochon || Carettochelys insculpta (II) || || Tortue à nez de cochon Chelidae || || || || Tortues à col court || Chelodina mccordi (II) || || Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti Pseudemydura umbrina (I) || || || Tortues des étangs de Perth Cheloniidae || || || || Tortues marines Cheloniidae spp. (I) || || || Tortues marines Chelydridae || || || || Tortues happeuses || || Macrochelys temminckii (III États-Unis d'Amérique) || Tortue alligator Dermatemydidae || || || || Tortue de Tabasco || Dermatemys mawii (II) || || Tortue de Tabasco Dermochelyidae || || || || Tortue luth Dermochelys coriacea (I) || || || Tortue luth Emydidae || || || || Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc. || Chrysemys picta || || Tortue peinte || Glyptemys insculpta (II) || || Clemmyde sculptée Glyptemys muhlenbergii (I) || || || Clemmyde de Muhlenberg || || Graptemys spp. (III États-Unis d'Amérique) || Graptemys || Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Terrapenes ou tortues-boîtes Terrapene coahuila (I) || || || Tortue-boîte de Coahuila || Trachemys scripta elegans || || Trachémyde à tempes rouges Geoemydidae || || || || Batagur affinis (I) || || || Tortue fluviale indienne Batagur baska (I) || || || Émyde fluviale indienne || Batagur spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || || Cuora spp. (II) || || Tortue-boîte d'Asie Geoclemys hamiltonii (I) || || || Clemmyde de Hamilton || || Geoemyda spengleri (III Chine) || || Heosemys annandalii (II) || || Hiérémyde d'Annandal || Heosemys depressa (II) || || Héosémyde de l'Arakan || Heosemys grandis (II) || || Héosémyde géante || Heosemys spinosa (II) || || Héosémyde épineuse || Leucocephalon yuwonoi (II) || || Géoémyde des Célèbes || Malayemys macrocephala (II) || || Platémyde à grosse tête || Malayemys subtrijuga (II) || || Émyde des rizières || Mauremys annamensis (II) || || Émyde d'Annam || || Mauremys iversoni (III Chine) || Émyde d’Iverson || || Mauremys megalocephala (III China) || Émyde chinoise à grosse tête || Mauremys mutica (II) || || Émyde mutique || || Mauremys nigricans (III Chine) || Émyde chinoise à cou rouge || || Mauremys pritchardi (III Chine) || Émyde de Pritchard || || Mauremys reevesii (III Chine) || Émyde chinoise de Reeves || || Mauremys sinensis (III Chine) || Melanochelys tricarinata (I) || || || Émyde tricarénée Morenia ocellata (I) || || || Émyde ocellée de Birmanie || Notochelys platynota (II) || || Émyde malaise || || Ocadia glyphistoma (III Chine) || || || Ocadia philippeni (III Chine) || || Orlitia borneensis (II) || || Émyde géante de Bornéo || Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Pangsuras Pangshura tecta (I) || || || Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit || || Sacalia bealei (III Chine) || || || Sacalia pseudocellata (III Chine) || || || Sacalia quadriocellata (III Chine) || || Siebenrockiella crassicollis (II) || || Émyde dentelée à trois carènes || Siebenrockiella leytensis (II) || || Héosémyde de Leyte Platysternidae || || || || Tortue à grosse tête || Platysternon megacephalum (II) || || Platysterne à grosse tête Podocnemididae || || || || Péloméduses, péluses || Erymnochelys madagascariensis (II) || || Podocnémide de Madagascar || Peltocephalus dumerilianus (II) || || Podocnémide de Duméril || Podocnemis spp. (II) || || Podocnémides à front sillonné Testudinidae || || || || Tortues terrestres || Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) || || Tortues terrestres Astrochelys radiata (I) || || || Tortue rayonnée ou étoilée Astrochelys yniphora (I) || || || Tortue à éperon ou à soc Chelonoidis nigra (I) || || || Tortue géante des Galapagos Gopherus flavomarginatus (I) || || || Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique Malacochersus tornieri (II) || || || Tortue à carapace souple Psammobates geometricus (I) || || || Tortue géométrique Pyxis arachnoides (I) || || || Tortue araignée, pyxide arachnoïde Pyxis planicauda (I) || || || Pyxide à dos plat Testudo graeca (II) || || || Tortue grecque ou mauresque Testudo hermanni (II) || || || Tortue d'Hermann Testudo kleinmanni (I) || || || Tortue de Kleinmann Testudo marginata (II) || || || Tortue bordée Trionychidae || || || || Tortues molles, trionyx || Amyda cartilaginea (II) || || Trionyx cartilagineux Apalone spinifera atra (I) || || || Trionyx noir ou tortue molle noire Aspideretes gangeticus (I) || || || Trionyx du Gange Aspideretes hurum (I) || || || Tortue molle ocellée Aspideretes nigricans (I) || || || Tortue molle du Bengale || Chitra spp. (II) || || Trionchychinés || Lissemys punctata (II) || || Tortue molle à clapet de l'Inde || Lissemys scutata (II) || || || || Palea steindachneri (III Chine) || Trionyx à cou caronculé || Pelochelys spp. (II) || || Pélochélides || || Pelodiscus axenaria (III Chine) || || || Pelodiscus maackii (III Chine) || || || Pelodiscus parviformis (III Chine) || || || Rafetus swinhoei (III Chine) || Trionyx du Yang-Tse AMPHIBIA || || || || Amphibiens ANURA || || || || Grenouilles et crapauds Bufonidae || || || || Crapauds Altiphrynoides spp. (I) || || || Nectophrynoïde de Malcolm Atelopus zeteki (I) || || || Crapaud orange Bufo periglenes (I) || || || Crapaud vert du Sonora Bufo superciliaris (I) || || || Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. (I) || || || Crapauds vivipares Nimbaphrynoides spp. (I) || || || Crapauds vivipares du mont Nimba Spinophrynoides spp. (I) || || || Nectophrynoïde d'Osgood ou d’Éthiopie Calyptocephalellidae || || || || || || Calyptocephalella gayi (III Chili) || Dendrobatidae || || || || Dendrobates || Allobates femoralis (II) || || || Allobates zaparo (II) || || || Cryptophyllobates azureiventris (II) || || Epipedobate au ventre bleu || Dendrobates spp. (II) || || Dendrobates || Epipedobates spp. (II) || || || Phyllobates spp. (II) || || Phyllobates Hylidae || || || || || Agalychnis spp. (II) || || Mantellidae || || || || Mantelles || Mantella spp. (II) || || Mantelles Microhylidae || || || || Grenouilles tomates Dyscophus antongilii (I) || || || Grenouille tomate || Scaphiophryne gottlebei (II) || || Grenouille rouge Ranidae || || || || Grenouilles || Conraua goliath || || Grenouille géante ou Goliath || Euphlyctis hexadactylus (II) || || Grenouille du Bengale || Hoplobatrachus tigerinus (II) || || Grenouille-tigre || Rana catesbeiana || || Grenouille-taureau Rheobatrachidae || || || || Grenouilles à incubation gastrique || Rheobatrachus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Grenouille à incubation gastrique Rheobatrachus silus (II) || || || Grenouille à incubation gastrique CAUDATA || || || || Ambystomatidae || || || || Axolotl || Ambystoma dumerilii (II) || || Salamandre du lac Pàtzaran || Ambystoma mexicanum (II) || || Axolotl, ambystome du Mexique Cryptobranchidae || || || || Salamandres géantes Andrias spp. (I) || || || Salamandres géantes Salamandridae || || || || Salamandres et tritons Neurergus kaiseri (I) || || || Triton empereur ELASMOBRANCHII || || || || Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies LAMNIFORMES || || || || Cetorhinidae || || || || Requin pèlerin || Cetorhinus maximus (II) || || Requin pèlerin Lamnidae || || || || Grand requin blanc || Carcharodon carcharias (II) || || Grand requin blanc || || Lamna nasus (III 27 États membres)[22] || Requin-taupe commun ORECTOLOBIFORMES || || || || Rhincodontidae || || || || Requin baleine || Rhincodon typus (II) || || Requin baleine RAJIFORMES || || || || Pristidae || || || || Pristidés Pristidae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l'annexe B) || || || Poissons-scie || Pristis microdon (II) (À seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants à destination d'aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) || || Poisson-scie grandent ACTINOPTERYGII || || || || Poissons osseux ACIPENSERIFORMES || || || || || || ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Polyodons, esturgeons Acipenseridae || || || || Esturgeons Acipenser brevirostrum (I) || || || Esturgeon à nez court Acipenser sturio (I) || || || Esturgeon européen ANGUILLIFORMES || || || || Anguillidae || || || || Anguillidés (anguilles) || Anguilla anguilla (II) || || Anguille européenne CYPRINIFORMES || || || || Catostomidae || || || || Cui-ui Chasmistes cujus (I) || || || Cui-ui Cyprinidae || || || || Barbus aveugles, barbeaux de Julien || Caecobarbus geertsi (II) || || Barbu aveugle africain Probarbus jullieni (I) || || || Barbu de Jullien OSTEOGLOSSIFORMES || || || || Osteoglossidae || || || || Arapaïmas, scléropages d'Asie || Arapaima gigas (II) || || Arapaïma Scleropages formosus (I) || || || Scléropage d'Asie PERCIFORMES || || || || Labridae || || || || Labres, girelles, vieilles || Cheilinus undulatus (II) || || Napoléon Sciaenidae || || || || Acoupa de MacDonald Totoaba macdonaldi (I) || || || Acoupa de MacDonald SILURIFORMES || || || || Pangasiidae || || || || Silure de verre géant Pangasianodon gigas (I) || || || Silure de verre géant SYNGNATHIFORMES || || || || Syngnathidae || || || || Hippocampes || Hippocampus spp. (II) || || Hippocampes SARCOPTERYGII || || || || Sarcoptérygiens CERATODONTIFORMES || || || || Ceratodontidae || || || || Cératodes || Neoceratodus forsteri (II) || || Dipneuste COELACANTHIFORMES || || || || Latimeriidae || || || || Cœlacanthes Latimeria spp. (I) || || || Cœlacanthes ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES) || || || || HOLOTHUROIDEA || || || || Holothuries ASPIDOCHIROTIDA || || || || Stichopodidae || || || || Holothuries || || Isostichopus fuscus (III Équateur) || ARTHROPODA (ARTHROPODES) || || || || ARACHNIDA || || || || Araignées et scorpions ARANEAE || || || || Theraphosidae || || || || Mygales ou tarentules || Aphonopelma albiceps (II) || || Tarentule || Aphonopelma pallidum (II) || || Tarantule rose-thé || Brachypelma spp. (II) || || Mygales SCORPIONES || || || || Scorpionidae || || || || Scorpions || Pandinus dictator (II) || || Scorpion dictateur || Pandinus gambiensis (II) || || Scorpion de Gambie ou grand scorpion || Pandinus imperator (II) || || Scorpion impérial ou empereur INSECTA || || || || Insectes COLEOPTERA || || || || Lucanidae || || || || Lucanes || || Colophon spp. (III Afrique du Sud) || Scarabaeidae || || || || Scarabées || Dynastes satanas (II) || || Dynaste satanas LEPIDOPTERA || || || || Papillons Nymphalidae || || || || || || Agrias amydon boliviensis (III Bolivie) || || || Morpho godartii lachaumei (III Bolivie) || || || Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie) || Papilionidae || || || || Papillons, machaons, ornithoptères || Atrophaneura jophon (II) || || || Atrophaneura palu || || || Atrophaneura pandiyana (II) || || || Bhutanitis spp. (II) || || Machaons || Graphium sandawanum || || || Graphium stresemanni || || || Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) || || Ornithoptères Ornithoptera alexandrae (I) || || || Ornithoptère de la Reine Alexandra || Papilio benguetanus || || Papilio chikae (I) || || || Machaon de Luzon || Papilio esperanza || || Papilio homerus (I) || || || Porte-queue Homerus Papilio hospiton (I) || || || Porte-queue de Corse || Papilio morondavana || || || Papilio neumoegeni || || || Parides ascanius || || || Parides hahneli || || Parnassius apollo (II) || || || Apollon || Teinopalpus spp. (II) || || || Trogonoptera spp. (II) || || Ornithoptères || Troides spp. (II) || || Ornithoptères ANNELIDA (ANNÉLIDES) || || || || HIRUDINOIDEA || || || || Sangsues ARHYNCHOBDELLIDA || || || || Hirudinidae || || || || Sangsues || Hirudo medicinalis (II) || || Sangsue médicinale || Hirudo verbana (II) || || Sangsue de Verbano MOLLUSCA (MOLLUSQUES) || || || || BIVALVIA || || || || Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.) MYTILOIDA || || || || Mytilidae || || || || Datte de mer || Lithophaga lithophaga (II) || || Datte de mer UNIONOIDA || || || || Unionidae || || || || Moules d'eau douce, moules perlées Conradilla caelata (I) || || || || Cyprogenia aberti (II) || || Dromus dromas (I) || || || Epioblasma curtisii (I) || || || Epioblasma florentina (I) || || || Epioblasma sampsonii (I) || || || Epioblasma sulcata perobliqua (I) || || || Epioblasma torulosa gubernaculum (I) || || || || Epioblasma torulosa rangiana (II) || || Epioblasma torulosa torulosa (I) || || || Epioblasma turgidula (I) || || || Epioblasma walkeri (I) || || || Fusconaia cuneolus (I) || || || Fusconaia edgariana (I) || || || Lampsilis higginsii (I) || || || Lampsilis orbiculata orbiculata (I) || || || Lampsilis satur (I) || || || Lampsilis virescens (I) || || || Plethobasus cicatricosus (I) || || || Plethobasus cooperianus (I) || || || || Pleurobema clava (II) || || Pleurobema plenum (I) || || || Potamilus capax (I) || || || Quadrula intermedia (I) || || || Quadrula sparsa (I) || || || Toxolasma cylindrella (I) || || || Unio nickliniana (I) || || || Unio tampicoensis tecomatensis (I) || || || Villosa trabalis (I) || || || VENEROIDA || || || || Tridacnidae || || || || Bénitiers || Tridacnidae spp. (II) || || Bénitiers GASTROPODA || || || || Limaces, escargots et strombes MESOGASTROPODA || || || || Strombidae || || || || Strombes || Strombus gigas (II) || || Lambis STYLOMMATOPHORA || || || || Achatinellidae || || || || Achatinidés Achatinella spp. (I) || || || Camaenidae || || || || || Papustyla pulcherrima (II) || || CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER) || || || || ANTHOZOA || || || || Coraux, anémones de mer ANTIPATHARIA || || || || || || ANTIPATHARIA spp. (II) || || Coraux noirs GORGONACEAE || || || || Coralliidae || || || || || || Corallium elatius (III Chine) || || || Corallium japonicum (III Chine) || || || Corallium konjoi (III Chine) || || || Corallium secundum (III Chine) || HELIOPORACEA || || || || Helioporidae || || || || Corail bleu || Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea)[23] || || Corail bleu SCLERACTINIA || || || || || || SCLERACTINIA spp. (II)[24] || || Coraux récifaux STOLONIFERA || || || || Tubiporidae || || || || Orgues de mer || Tubiporidae spp. (II)[25] || || Corail orgue HYDROZOA || || || || Hydres, coraux de feu, physalies MILLEPORINA || || || || Milleporidae || || || || Coraux de feu || Milleporidae spp. (II)[26] || || Coraux de feu STYLASTERINA || || || || Stylasteridae || || || || Autres coraux || Stylasteridae spp. (II)[27] || || FLORE || || || || AGAVACEAE || || || || Agaves Agave parviflora (I) || || || || Agave victoriae-reginae (II) #4 || || || Nolina interrata (II) || || AMARYLLIDACEAE || || || || Amaryllidacées || Galanthus spp. (II) #4 || || Perce-neige || Sternbergia spp. (II) #4 || || Crocus d'automne ANACARDIACEAE || || || || || Operculicarya hyphaenoides (II) || || Jabihy || Operculicarya pachypus (II) || || Tabily APOCYNACEAE || || || || || Hoodia spp. (II) #9 || || || Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 || || Pachypodes Pachypodium ambongense (I) || || || Pachypodium baronii (I) || || || Pachypodium decaryi (I) || || || || Rauvolfia serpentina (II) #2 || || Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre ARALIACEAE || || || || Ginseng || Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 || || || Panax quinquefolius (II) #3 || || Ginseng d'Amérique ARAUCARIACEAE || || || || Araucaridés Araucaria araucana (I) || || || Araucaria, désespoir des singes BERBERIDACEAE || || || || Podophylles || Podophyllum hexandrum (II) #2 || || BROMELIACEAE || || || || Tillandsias aériens || Tillandsia harrisii (II) #4 || || || Tillandsia kammii (II) #4 || || || Tillandsia kautskyi (II) #4 || || || Tillandsia mauryana (II) #4 || || || Tillandsia sprengeliana (II) #4 || || || Tillandsia sucrei (II) #4 || || || Tillandsia xerographica (II)[28] #4 || || CACTACEAE || || || || Cactus || CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)[29] #4 || || Cactus Ariocarpus spp. (I) || || || Astrophytum asterias (I) || || || Aztekium ritteri (I) || || || Coryphantha werdermannii (I) || || || Discocactus spp. (I) || || || Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I) || || || Echinocereus schmollii (I) || || || Escobaria minima (I) || || || Escobaria sneedii (I) || || || Mammillaria pectinifera (I) || || || Mammillaria solisioides (I) || || || Melocactus conoideus (I) || || || Melocactus deinacanthus (I) || || || Melocactus glaucescens (I) || || || Melocactus paucispinus (I) || || || Obregonia denegrii (I) || || || Pachycereus militaris (I) || || || Pediocactus bradyi (I) || || || Pediocactus knowltonii (I) || || || Pediocactus paradinei (I) || || || Pediocactus peeblesianus (I) || || || Pediocactus sileri (I) || || || Pelecyphora spp. (I) || || || Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I) || || || Sclerocactus erectocentrus (I) || || || Sclerocactus glaucus (I) || || || Sclerocactus mariposensis (I) || || || Sclerocactus mesae-verdae (I) || || || Sclerocactus nyensis (I) || || || Sclerocactus papyracanthus (I) || || || Sclerocactus pubispinus (I) || || || Sclerocactus wrightiae (I) || || || Strombocactus spp. (I) || || || Turbinicarpus spp. (I) || || || Uebelmannia spp. (I) || || || CARYOCARACEAE || || || || Caryocaracées || Caryocar costaricense (II) #4 || || Caryocar du Costa Rica COMPOSITAE (ASTERACEAE) || || || || Saussuréa, kuth Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus) || || || CRASSULACEAE || || || || Dudleyas, crassulas || Dudleya stolonifera (II) || || || Dudleya traskiae (II) || || CUCURBITACEAE || || || || || || Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens) || || Tobory || || Zygosicyos tripartitus (II) || || Betoboky CUPRESSACEAE || || || || Cyprès Fitzroya cupressoides (I) || || || Fitzroia, bois d’Alerce Pilgerodendron uviferum (I) || || || CYATHEACEAE || || || || Fougères arborescentes || Cyathea spp. (II) #4 || || Fougères arborescentes CYCADACEAE || || || || Cycadales (cycadacées) || CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 || || Cycadales Cycas beddomei (I) || || || DICKSONIACEAE || || || || Fougères arborescentes || Cibotium barometz (II) #4 || || || Dicksonia spp. (II) (seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement. Les synonymes Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii sont inclus) #4 || || Dicksones DIDIEREACEAE || || || || Didiéréacées || DIDIEREACEAE spp. (II) #4 || || Didiéréacées DIOSCOREACEAE || || || || Dioscorées || Dioscorea deltoidea (II) #4 || || DROSERACEAE || || || || Attrape-mouches || Dionaea muscipula (II) #4 || || Dionée attrape-mouches EUPHORBIACEAE || || || || Euphorbes || Euphorbia spp. (II) #4 (seulement les espèces succulentes, sauf: 1) Euphorbia misera; 2) les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona; 3) les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits artificiellement, lorsqu'ils sont - cristulés, ou - en éventail, ou - mutants colorés; 4) les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia“Milii” lorsqu'ils sont: - facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et - introduits dans l'Union ou ré(exportés) à partir de l'Union en envois d’au moins 100 plantes; qui ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement); et 5) les espèces inscrites à l'annexe A) || || Euphorbia ambovombensis (I) || || || Euphorbia capsaintemariensis (I) || || || Euphorbia cremersii (I) (y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) || || || Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris la ssp. tuberifera) || || || Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha) || || || Euphorbia francoisii (I) || || || Euphorbia handiensis (II) || || || Euphorbia lambii (II) || || || Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) || || || Euphorbia parvicyathophora (I) || || || Euphorbia quartziticola (I) || || || Euphorbia stygiana (II) || || || Euphorbia tulearensis (I) || || || FOUQUIERIACEAE || || || || Fouquerias || Fouquieria columnaris (II) #4 || || Fouquieria fasciculata (I) || || || Fouquieria purpusii (I) || || || GNETACEAE || || || || Gnétum || || Gnetum montanum (III Népal) #1 || JUGLANDACEAE || || || || Juglandacées (noyers) || Oreomunnea pterocarpa (II) #4 || || LAURACEAE || || || || || Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12 || || Bois de rose LEGUMINOSAE (FABACEAE) || || || || Légumineuses || Caesalpinia echinata (II) #10 || || Pernambouc, Pau-brasil Dalbergia nigra (I) || || || Palissandre de Rio || || Dalbergia retusa (III Guatemala) (uniquement la population du Guatemala; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe D) #5 || Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize || || Dalbergia stevensonii (III Guatemala) (uniquement la population du Guatemala; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe D) #5 || Palissandre du Honduras || || Dipteryx panamensis (III Costa Rica / Nicaragua) || || Pericopsis elata (II) #5 || || Afrormosia, assamela || Platymiscium pleiostachyum (II) #4 || || || Pterocarpus santalinus (II) #7 || || Santal rouge LILIACEAE || || || || Liliacées || Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #4 || || Aloès Aloe albida (I) || || || Aloe albiflora (I) || || || Aloe alfredii (I) || || || Aloe bakeri (I) || || || Aloe bellatula (I) || || || Aloe calcairophila (I) || || || Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) || || || Aloe delphinensis (I) || || || Aloe descoingsii (I) || || || Aloe fragilis (I) || || || Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca) || || || Aloe helenae (I) || || || Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis) || || || Aloe parallelifolia (I) || || || Aloe parvula (I) || || || Aloe pillansii (I) || || || Aloe polyphylla (I) || || || Aloe rauhii (I) || || || Aloe suzannae (I) || || || Aloe versicolor (I) || || || Aloe vossii (I) || || || MAGNOLIACEAE || || || || Magnolias || || Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1 || MELIACEAE || || || || Acajous, cèdres || || Cedrela fissilis (III Bolivie) (uniquement la population de la Bolivie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe D) #5 || || || Cedrela lilloi (III Bolivie) (uniquement la population de la Bolivie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe D) #5 || || || Cedrela odorata (III Bolivie / Brésil / Colombie / Guatemala / Pérou) (uniquement les populations des pays ayant inscrit cette espèce à l'annexe III; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe D) #5 || Cèdre du Mexique || Swietenia humilis (II) #4 || || Acajou de Tabasco || Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6 || || Acajou à grandes feuilles || Swietenia mahagoni (II) #5 || || Acajou de Cuba, acajou des Antilles NEPENTHACEAE || || || || Népenthès (Ancien Monde) || Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 || || Népenthès Nepenthes khasiana (I) || || || Nepenthes rajah (I) || || || ORCHIDACEAE || || || || Orchidées || ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)[30] #4 || || Orchidées Pour toutes les espèces suivantes d'orchidées inscrites à l'annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement si - elles ont été obtenues in vitro, dans des milieux solides ou liquides; - elles correspondent à la définition de la mention “reproduits artificiellement” figurant à l'article 56 du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission, et si - lors de leur introduction dans l'Union ou de leur (ré-exportation à partir de l'Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles. || – || – || – Aerangis ellisii (I) || || || Cephalanthera cucullata (II) || || || Cypripedium calceolus (II) || || || Sabot-de-vénus Dendrobium cruentum (I) || || || Goodyera macrophylla (II) || || || Laelia jongheana (I) || || || Laelia lobata (I) || || || Liparis loeselii (II) || || || Ophrys argolica (II) || || || Ophrys lunulata (II) || || || Orchis scopulorum (II) || || || Paphiopedilum spp. (I) || || || Peristeria elata (I) || || || Fleur du Saint-Esprit Phragmipedium spp. (I) || || || Renanthera imschootiana (I) || || || Spiranthes aestivalis (II) || || || OROBANCHACEAE || || || || Orobanchacées || Cistanche deserticola (II) #4 || || Cistanche du désert PALMAE (ARECACEAE) || || || || Palmiers || Beccariophoenix madagascariensis (II) #4 || || Manarano Chrysalidocarpus decipiens (I) || || || || Lemurophoenix halleuxii (II) || || || || Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13 || Coco de mer || Marojejya darianii (II) || || || Neodypsis decaryi (II) #4 || || Palmier triangle || Ravenea louvelii(II) || || || Ravenea rivularis (II) || || || Satranala decussilvae (II) || || || Voanioala gerardii (II) || || PAPAVERACEAE || || || || Papavéracées || || Meconopsis regia (III Népal) #1 || Coquelicot de l'Himalaya PASSIFLORACEAE || || || || || Adenia olaboensis (II) || || Vahisasety PINACEAE || || || || Famille des pins Abies guatemalensis (I) || || || Sapin du Guatemala || || Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5 || PODOCARPACEAE || || || || Podocarpes || || Podocarpus neriifolius (III Népal) #1 || Podocarpus parlatorei (I) || || || PORTULACACEAE || || || || Pourpiers || Anacampseros spp. (II) #4 || || || Avonia spp. (II) #4 || || || Lewisia serrata (II) #4 || || PRIMULACEAE || || || || Primulacées || Cyclamen spp. (II)[31] #4 || || Cyclamens RANUNCULACEAE || || || || Renoncules || Adonis vernalis (II) #2 || || Adonis, adonide de printemps || Hydrastis canadensis (II) #8 || || Hydraste du Canada ROSACEAE || || || || Rosacées || Prunus africana (II) #4 || || Prunier d'Afrique RUBIACEAE || || || || Rubiacée Balmea stormiae (I) || || || SARRACENIACEAE || || || || Sarracéniacées || Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 || || Sarracènes Sarracenia oreophila (I) || || || Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I) || || || Sarracenia rubra ssp. jonesii (I) || || || SCROPHULARIACEAE || || || || Scrofulaires || Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2 || || STANGERIACEAE || || || || Cycadales (stangériacées) || Bowenia spp. (II) #4 || || Stangeria eriopus (I) || || || TAXACEAE || || || || Ifs || Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 || || If de Chine || Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce[32] (II) #2 || || If du Japon || Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 || || If du Tibet || Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 || || If de Sumatra || Taxus wallichiana (II) #2 || || If de l'Himalaya THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE) || || || || Bois d'Agar, ramin || Aquilaria spp. (II) #4 || || Bois d'aigle de Malacca || Gonystylus spp. (II) #4 || || Ramin || Gyrinops spp. (II) #4 || || TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) || || || || || || Tetracentron sinense (III Népal) #1 || VALERIANACEAE || || || || Valérianacées || Nardostachys grandiflora (II) #2 || || VITACEAE || || || || || || Cyphostemma elephantopus (II) || || Lazampasika || || Cyphostemma montagnacii (II) || || Lazambohitra WELWITSCHIACEAE || || || || Welwitschias || Welwitschia mirabilis (II) #4 || || ZAMIACEAE || || || || Cycadales (zamiacées) || ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 || || Cycadales Ceratozamia spp. (I) || || || Chigua spp. (I) || || || Encephalartos spp. (I) || || || Arbres à pain Microcycas calocoma (I) || || || ZINGIBERACEAE || || || || Zingibéracées || Hedychium philippinense (II) #4 || || ZYGOPHYLLACEAE || || || || Gaïac || Bulnesia sarmientoi (II) #11 || || Bulnésia, Palo santo || Guaiacum spp. (II) #2 || || Gaïac, Lignum-vitae || Annexe D || Noms communs FAUNE || || CHORDATA (CHORDÉS) || || MAMMALIA || || Mammifères CARNIVORA || || Canidae || || Chiens, renards, loups Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1 || Renard commun sous-espèce griffithi Vulpes vulpes montana (III Inde) §1 || Renard commun sous-espèce montana Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1 || Renard commun sous-espèce pusilla Mustelidae || || Blaireaux, martres, belettes, etc. Mustela altaica (III Inde) §1 || Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1 || Hermine sous-espèce ferhanae Mustela kathiah (III Inde) §1 || Mustela sibirica (III Inde) §1 || DIPROTODONTIA || || Macropodidae || || Kangourous, wallabies Dendrolagus dorianus || Dendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria Dendrolagus goodfellowi || Dendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow Dendrolagus matschiei || Dendrolague, kangourou arboricole de Matschie Dendrolagus pulcherrimus || Dendrolague doré Dendrolagus stellarum || Dendrolague de Seri AVES || || Oiseaux ANSERIFORMES || || Anatidae || || Canards, oies, cygnes Anas melleri || Canard de Meller COLUMBIFORMES || || Columbidae || || Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes Columba oenops || Pigeon du Pérou Didunculus strigirostris || Diduncule strigiorostre Ducula pickeringii || Carpophage de Pickering Gallicolumba crinigera || Gallicolombe de Barlett Ptilinopus marchei || Ptilope de Marche Turacoena modesta || Phasianelle modeste GALLIFORMES || || Cracidae || || Ortalides, hoccos, pénélopes Crax alector || Hocco de Guyane Pauxi unicornis || Hocco cornu Penelope pileata || Pénélope à poitrine rousse Megapodiidae || || Mégapode maléo Eulipoa wallacei || Mégapode de Wallace Phasianidae || || Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans Arborophila gingica || Torquéole de Gingi Lophura bulweri || Faisan de Bulwer Lophura diardi || Faisan prélat Lophura inornata || Faisan de Salvadori Lophura leucomelanos || Faisan leucomèle Syrmaticus reevesii §2 || Faisan vénéré PASSERIFORMES || || Bombycillidae || || Jaseurs Bombycilla japonica || Jaseur du Japon Corvidae || || Corbeaux, corneilles, pies, geais Cyanocorax caeruleus || Geai azuré Cyanocorax dickeyi || Geai panaché Cotingidae || || Cotingas, coqs-de-roche Procnias nudicollis || Araponga à gorge nue Emberizidae || || Cardinal vert, paroares, calliste superbe Dacnis nigripes || Dacnis à pattes noires Sporophila falcirostris || Sporophile de Temminck Sporophila frontalis || Sporophile à front blanc Sporophila hypochroma || Sporophile à croupion roux Sporophila palustris || Sporophile des marais Estrildidae || || Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. Amandava amandava || Bengali rouge Cryptospiza reichenovii || Sénégali de Reichenow Erythrura coloria || Diamant de Mindanao Erythrura viridifacies || Diamant de Luçon Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis) || Astrild à ventre jaune Hypargos niveoguttatus || Sénégali enflammé Lonchura griseicapilla || Capucin à tête grise Lonchura punctulata || Capucin damier Lonchura stygia || Capucin noir Fringillidae || || Chardonnerets, serins Carduelis ambigua || Verdier d'Oustalet Carduelis atrata || Chardonneret noir Kozlowia roborowskii || Roselin de Roborowski Pyrrhula erythaca || Bouvreuil à tête grise Serinus canicollis || Serin du Cap Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides) || Serin est-africain Icteridae || || Ictéridés Sturnella militaris || Sturnelle des pampas Muscicapidae || || Gobe-mouches de l'Ancien Monde Cochoa azurea || Cochoa azuré Cochoa purpurea || Cochoa pourpré Garrulax formosus || Garrulaxe élégant Garrulax galbanus || Garrulaxe à gorge jaune Garrulax milnei || Garrulaxe à queue rouge Niltava davidi || Gobe-mouches de David Stachyris whiteheadi || Timalie de Whitehead Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni) || Rouge-gorge de Swynnerton Turdus dissimilis || Merle à poitrine noire Pittidae || || Brèves Pitta nipalensis || Brève à nuque bleue Pitta steerii || Brève de Steere Sittidae || || Sittelles Sitta magna || Sittelle géante Sitta yunnanensis || Sittelle du Yunnan Sturnidae || || Étourneaux, mainates et pique-bœufs Cosmopsarus regius || Spréo royal Mino dumontii || Mino de Dumont Sturnus erythropygius || Étourneau à tête blanche REPTILIA || || Reptiles TESTUDINES || || Geoemydidae || || Tortues d'eau douce Melanochelys trijuga || SAURIA || || Agamidae || || Physignathus cocincinus || Dragon d'eau chinois Anguidae || || Abronia graminea || Arboreal alligator lizard Gekkonidae || || Geckos Rhacodactylus auriculatus || Gecko géant cornu Rhacodactylus ciliatus || Gecko géant crêté Rhacodactylus leachianus || Gecko géant de Leach Teratoscincus microlepis || Teratoscincus scincus || Gerrhosauridae || || Lézards épineux d'Afrique australe Zonosaurus karsteni || Zonosaure de Karsten Zonosaurus quadrilineatus || Zonosaure à quatre bandes Iguanidae || || Ctenosaura quinquecarinata || Iguane noir Scincidae || || Lézards Tribolonotus gracilis || Lézard casqué grêle Tribolonotus novaeguineae || Lézard casqué de Nouvelle-Guinée SERPENTES || || Colubridae || || Autres serpents Elaphe carinata §1 || Élaphe carénée Elaphe radiata §1 || Élaphe à tête cuivrée Elaphe taeniura §1 || Élaphe à queue rayée Enhydris bocourti §1 || Enhydre de Bocourt Homalopsis buccata §1 || Homalopside joufflu Langaha nasuta || Langaha porte-épée Leioheterodon madagascariensis || Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar Ptyas korros §1 || Ptyas oriental Rhabdophis subminiatus §1 || Rhabdophis à cou rouge Hydrophiidae || || Hydrophides, serpents marins Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1 || Lapémide court Viperidae || || Crotales, vipères Calloselasma rhodostoma §1 || Callostome à lèvres roses AMPHIBIA || || ANURA || || Grenouilles et crapauds Hylidae || || Rainettes Phyllomedusa sauvagii || Leptodactylidae || || Grenouilles néotropicales Leptodactylus laticeps || Ranidae || || Grenouilles vraies Limnonectes macrodon || Limnonectes macrodon Rana shqiperica || CAUDATA || || Hynobiidae || || Salamandres d'Asie Ranodon sibiricus || Plethodontidae || || Salamandres sans poumons Bolitoglossa dofleini || Salamandridae || || Tritons et salamandres Cynops ensicauda || Echinotriton andersoni || Phachytriton labiatus || Paramesotriton spp. || Urodèles Salamandra algira || Tylotriton spp. || ACTINOPTERYGII || || Poissons osseux PERCIFORMES || || Apogonidae || || Pterapogon kauderni || Apogon de Kaudern ARTHROPODA (ARTHROPODES) || || INSECTA || || Insectes LEPIDOPTERA || || Papillons Papilionidae || || Papillons, machaons, ornithoptères Baronia brevicornis || Papilio grosesmithi || Papilio maraho || MOLLUSCA (MOLLUSQUES) || || GASTROPODA || || Haliotidae || || Haliotis midae || Ormeau de l'océan indien FLORE || || AGAVACEAE || || Agaves Calibanus hookeri || Dasylirion longissimum || ARACEAE || || Aracées (arums) Arisaema dracontium || Dragon vert Arisaema erubescens || Arisaema galeatum || Arisaema nepenthoides || Arisaema sikokianum || Arisaema thunbergii var. urashima || Arisaema tortuosum || Biarum davisii ssp. marmarisense || Biarum ditschianum || COMPOSITAE (ASTERACEAE) || || Saussuréa, kuth Arnica montana §3 || Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges Othonna cacalioides || Othonna clavifolia || Othonna hallii || Othonna herrei || Othonna lepidocaulis || Othonna retrorsa || ERICACEAE || || Éricacées Arctostaphylos uva-ursi §3 || Petit buis des Alpes ou raisin d'ours GENTIANACEAE || || Gentianes Gentiana lutea §3 || Gentiane jaune ou grande gentiane LEGUMINOSAE (FABACEAE) || || Légumineuses Dalbergia granadillo §4 || Cocobolo, palissandre cocobolo Dalbergia retusa (sauf la population qui est inscrite à l'annexe C) §4 || Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize Dalbergia stevensonii (sauf la population qui est inscrite à l'annexe C) §4 || Palissandre du Honduras LILIACEAE || || Liliaceae Trillium pusillum || Trillium pusillum Trillium rugelii || Trillium rugelii Trillium sessile || Trillium sessile LYCOPODIACEAE || || Lycopodes, pieds-de-loup Lycopodium clavatum §3 || Herbe aux massues MELIACEAE || || Acajous, cèdres Cedrela fissilis (sauf la population qui est inscrite à l'annexe C) §4 || Cedrela lilloi (C. angustifolia) (sauf la population qui est inscrite à l'annexe C) §4 || Cedrela montana §4 || Cedrela oaxacensis §4 || Cedrela odorata (sauf les populations qui sont inscrites à l'annexe C) §4 || Cèdre du Mexique Cedrela salvadorensis §4 || Cedrela tonduzii §4 || MENYANTHACEAE || || Trèfles d'eau Menyanthes trifoliata §3 || Trèfle d'eau PARMELIACEAE || || Parmeliaceae Cetraria islandica §3 || Passifloraceae PASSIFLORACEAE || || Roses du désert Adenia glauca || Rose du désert Adenia pechuelli || Rose du désert PEDALIACEAE || || Griffe du diable Harpagophytum spp. §3 || Griffe du diable PORTULACACEAE || || Pourpiers Ceraria carrissoana || Ceraria fruticulosa || SELAGINELLACEAE || || Sélaginelles» Selaginella lepidophylla || é ANNEXE II Règlement abrogé avec liste de ses modifications
successives Règlement (CE) n° 338/97 du Conseil (JO L 61 du 3.3.1997, p. 1) || || || Règlement (CE) n° 938/97 de la Commission (JO L 140 du 30.5.1997, p. 1) || || Règlement (CE) n° 2307/97 de la Commission (JO L 325 du 27.11.1997, p. 1) || || Règlement (CE) n° 2214/98 de la Commission (JO L 279 du 16.10.1998, p. 3) || || Règlement (CE) n° 1476/1999 de la Commission (JO L 171 du 7.7.1999, p. 5) || || Règlement (CE) n° 2724/2000 de la Commission (JO L 320 du 18.12.2000, p. 1) || || Règlement (CE) n° 1579/2001 de la Commission (JO L 209 du 2.8.2001, p. 14) || || Règlement (CE) n° 2476/2001 de la Commission (JO L 334 du 18.12.2001, p. 3) || || Règlement (CE) n° 1497/2003 de la Commission (JO L 215 du 27.8.2003, p. 3) || || Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1) || Uniquement article 3 et annexe III, pt. 66 || Règlement (CE) n° 834/2004 de la Commission (JO L 127 du 29.4.2004, p. 40) || || Règlement (CE) n° 1332/2005 de la Commission (JO L 215 du 19.8.2005, p. 1) || || Règlement (CE) n° 318/2008 de la Commission (JO L 95, 8.4.2008, p. 3) || || Règlement (CE) n° 407/2009 de la Commission (JO L 123 du 19.5.2009, p. 3) || || Règlement (CE) n° 398/2009 du Parlement européen et du Conseil (JO L 126 du 21.5.2009, p. 5) Règlement (UE) n° 709/2010 de la Commission (JO L 212 du 12.8.2010, p. 1) Règlement (UE) n° 101/2012 de la Commission (JO L 39 du 11.2.2012, p. 133) || _____________ ANNEXE III Tableau de correspondance Règlement (CE) n° 338/97 || Présent règlement Article 1 || Article 1 Article 2 || Article 2 Article 3 || Article 3 Article 4 || Article 4 Article 5, paragraphes 1 à 5 || Article 5, paragraphes 1 à 5 Article 5, paragraphe 6, mots initiaux || Article 5, paragraphe 6, mots initiaux Article 5, paragraphe 6, point i) || Article 5, paragraphe 6, point a) Article 5, paragraphe 6, point ii) || Article 5, paragraphe 6, point b) Article 5, paragraphe 7, point a) || Article 5, paragraphe 7, premier alinéa Article 5, paragraphe 7, point b) || Article 5, paragraphe 7, deuxième alinéa Article 6, paragraphes 1, 2 et 3 || Article 6, paragraphes 1, 2 et 3 Article 6, paragraphe 4, point a) || Article 6, paragraphe 4, premier alinéa Article 6, paragraphe 4, point b) || Article 6, paragraphe 4, deuxième alinéa Article 7, paragraphe 1, point a) || Article 7, paragraphe 1, premier alinéa Article 7, paragraphe 1, point b), mots introductifs || Article 7, paragraphe 1, deuxième alinéa Article 7, paragraphe 1, point b) i) || Article 7, paragraphe 1, troisième alinéa, point b) i) Article 7, paragraphe 1, point b) ii) || Article 7, paragraphe 1, troisième alinéa, point b) ii) Article 7, paragraphe 1, point b) iii) || Article 7, paragraphe 1, troisième alinéa, point b) iii) Article 7, paragraphe 1, point c) || Article 7, paragraphe 1, troisième alinéa Article 7, paragraphe 2, point a) || Article 7, paragraphe 2, premier alinéa Article 7, paragraphe 2, point b) || Article 7, paragraphe 2, deuxième alinéa Article 7, paragraphe 2, point c) || Article 7, paragraphe 2, troisième alinéa Article 7, paragraphe 2, quatrième alinéa Article 7, paragraphe 3 - Article 7, paragraphe 4 || Article 7, paragraphe 3, premier alinéa Article 7, paragraphe 3, deuxième alinéa Article 7, paragraphe 4, premier alinéa Article 7, paragraphe 4, deuxième alinéa Article 8 || Article 8 Article 9 || Article 9 Article 10 || Article 10 Article 11, paragraphe 1 || Article 11, paragraphe 1 Article 11, paragraphe 2, point a) || Article 11, paragraphe 2, premier alinéa Article 11, paragraphe 2, point b) || Article 11, paragraphe 2, deuxième alinéa Article 11, paragraphes 3, 4 et 5 || Article 11, paragraphes 3, 4 et 5 Article 12, paragraphes 1, 2 et 3 Article 12, paragraphe 4 - Article 12, paragraphe 5 || Article 12, paragraphes 1, 2 et 3 Article 12, paragraphe 4, premier alinéa Article 12, paragraphe 4, deuxième alinéa Article 12, paragraphe 5 Article 13, paragraphe 1, point a) || Article 13, paragraphe 1, premier alinéa Article 13, paragraphe 1, point b) || Article 13, paragraphe 1, deuxième alinéa Article 13, paragraphe 2 || Article 13, paragraphe 2 Article 13, paragraphe 3, point a) || Article 13, paragraphe 3, premier alinéa Article 13, paragraphe 3, point b) || Article 13, paragraphe 3, deuxième alinéa Article 13, paragraphe 3, point c) || Article 13, paragraphe 3, troisième alinéa Article 14, paragraphe 1, point a) || Article 14, paragraphe 1, premier alinéa Article 14, paragraphe 1, point b) || Article 14, paragraphe 1, deuxième alinéa Article 14, paragraphe 1, point c) || Article 14, paragraphe 1, troisième alinéa Article 14, paragraphe 2 || Article 14, paragraphe 2 Article 14, paragraphe 3, point a) || Article 14, paragraphe 3, premier alinéa Article 14, paragraphe 3, point b) || Article 14, paragraphe 3, deuxième alinéa Article 14, paragraphe 3, point c) || Article 14, paragraphe 3, troisième alinéa Article 15, paragraphes 1, 2 et 3 || Article 15, paragraphes 1, 2 et 3 Article 15, paragraphe 4, point a) || Article 15, paragraphe 4, premier alinéa Article 15, paragraphe 4, point b) || Article 15, paragraphe 4, deuxième alinéa Article 15, paragraphe 4, point c) || Article 15, paragraphe 4, troisième alinéa Article 15, paragraphe 4, point d) || Article 15, paragraphe 4, quatrième alinéa Article 15, paragraphes 5 et 6 || Article 15, paragraphes 5 et 6 Article 16 || Article 16 Article 17, paragraphe 1 || Article 17, paragraphe 1 Article 17, paragraphe 2, point a) || Article 17, paragraphe 2 Article 17, paragraphe 2, point b) || Article 17, paragraphe 3 Article 18 || Article 21 Article 19, paragraphe 1, premier alinéa Article 19, paragraphe 1, deuxième alinéa Article 19, paragraphe 2 Article 19, paragraphe 3 Article 19, paragraphe 4 Article 19, paragraphe 5 - - || - Article 19, paragraphe 1 - Article 18, paragraphe 1 Article 18, paragraphe 2 Article 18, paragraphe 3 Article 19, paragraphe 2 Article 20 Article 20 || Article 22 Article 21 || - - || Article 23 Article 22 || Article 24 Annexe || Annexe I - || Annexe II - || Annexe III _____________ [1] COM(87) 868 PV. [2] Effectuée conformément à la
communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil –
Codification de l'acquis communautaire, COM(2001) 645 final. [3] Annexe II de la présente
proposition. [4] JO C […] du […], p. […]. [5] JO C […] du […], p. […]. [6] JO C […] du […], p. […]. [7] JO L 61 du 3.3.1997, p. 1. [8] Voir annexe II. [9] JO L 302 du 19.10.1992, p. 1. [10] JO L 55 du 28.2.2011, p. 13.
[11] JO L 384 du 31.12.1982, p. 1. [12] JO L 358 du 18.12.1986, p. 1. [13] JO L 41 du 14.2.2003, p. 26. [14] JO
L 20 du 26.1.2010, p. 7. [15] JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. [16] Population de l'Argentine (inscrite à
l'annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine
obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe
B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux.
L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de
répartition de l'espèce, signataires du “Convenio para la Conservación y Manejo
de la Vicuña”, et les lisières les mots “VICUÑA-ARGENTINA”. Les autres produits
doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots
“VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme
des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé
en conséquence. [17] Population de la Bolivie (inscrite à
l'annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine
obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles
qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles
tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de
l'aire de répartition de l'espèce, signataires du “Convenio para la
Conservación y Manejo de la Vicuña”, et les lisières les mots “VICUÑA-BOLIVIA”.
Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots
“VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des
spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en
conséquence. [18] Population du Chili (inscrite à l'annexe
B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par
la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, ainsi que
des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux
de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo
adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du
“Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña”, et les lisières les mots
“VICUÑA-CHILE”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le
logo et les mots “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont
considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur
commerce est réglementé en conséquence. [19] Population du Pérou (inscrite à l'annexe
B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par
la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait
au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties
(novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y
compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des
tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de
l'espèce, signataires du “Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña”,
et les lisières les mots “VICUÑA-PERÚ”. Les autres produits doivent porter une
étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA”. Tous les autres
spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A
et leur commerce est réglementé en conséquence. [20] Toutes les espèces figurent à l'annexe II,
à l'exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera
acutorostrata (sauf la population de l'ouest du Groenland), Balaenoptera
bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus,
Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella
brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius
robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides,
Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp.,
Hyperoodon spp., qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces
figurant à l'annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés
autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales,
capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par
l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota
d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la
population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature
à des fins principalement commerciales. [21] Populations de l'Afrique du Sud, du
Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'annexe B):À seule fin de
permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de
chasse; b) le commerce d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et
acceptables au sens de la résolution Conf 11.20 pour le Botswana et le
Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et
l'Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les
transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et
l'Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles
en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des
ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et
les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures
en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le
Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux
conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au
gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de
l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires
commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité
permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de
contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé
ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations
découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication
et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les
pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au
gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions
de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la
CoP12, à savoir 30000 kg pour l’Afrique du Sud, 20000 kg pour le
Botswana et 10000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées
à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud,
du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et
vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire
indiqué au point g) iv), en une seule fois, sous la stricte supervision du
Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la
conservation de l'éléphant et les programmes de conservation et de
développement communautaire dans l'aire de répartition des éléphants ou à
proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne
sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les
conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition
d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà
inscrites à l’Annexe B n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une
période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente
unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii),
g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées
conformément aux décisions 14.77 et 14.78. Sur proposition du Secrétariat, le
Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les
pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées,
ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres
populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des
spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en
conséquence. [22] L'inscription de Lamna nasus à
l'annexe C s'applique dès l'entrée en vigueur de l'inscription de cette espèce
à l'annexe III de la Convention, c'est-à-dire à compter de 90 jours après la
notification de cette inclusion à toutes les Parties par le Secrétariat de la
Convention. [23] Ne sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement: les
fossiles; le sable
de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de
fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de
diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères
et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines; les
fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments
non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres
matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction. [24] Ne sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement: les
fossiles; le sable
de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de
fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de
diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères
et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines; les
fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments
non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres
matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction. [25] Ne sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement: les
fossiles; le sable
de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de
fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de
diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères
et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines; les
fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments
non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres
matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction. [26] Ne sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement: les
fossiles; le sable
de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de
fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de
diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères
et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines; les
fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments
non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres
matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction. [27] Ne sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement: les
fossiles; le sable
de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de
fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de
diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères
et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines; les
fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments
non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres
matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction. [28] Le commerce des spécimens dont le code de
source est A n'est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des
cataphylles. [29] Les spécimens reproduits artificiellement
des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement: Hatiora x graeseri Schlumbergera
x buckleyi Schlumbergera
russelliana x Schlumbergera truncata Schlumbergera
orssichiana x Schlumbergera truncata Schlumbergera
opuntioides x Schlumbergera truncata Schlumbergera
truncata (cultivars) Cactaceae
spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia“Jusbertii”,
Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus Opuntia microdasys (cultivars) [30] Les hybrides reproduits artificiellement
de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne
sont pas soumis aux dispositions du présent règlement lorsque les spécimens
sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et
ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts
mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance
irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à
l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou
des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs et a) lorsqu'ils
sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être
commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons,
boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun
20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent
présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent
être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre
de plants de chaque hybride ou b) lorsqu'ils
sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par
spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les
spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de
détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou
présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de
traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une
vérification facile.
Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour
bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES
appropriés. [31] Les spécimens reproduits artificiellement
des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions
du présent règlement. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens
commercialisés sous forme de tubercules dormants. [32] Les hybrides et cultivars de Taxus
cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite
taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document
indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”,
ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.