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Document 52008SC2957

Document de travail des services de la Commission accompagnant la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation et la Communication de la Commission : plan d'action sur le don et la transplantation d'organes (2009-2015): renforcement de la coopération entre les États membres - Résumé de l’analyse d’impact {COM(2008) 818 final} {COM(2008) 819 final} {SEC(2008) 2956}

/* SEC/2008/2957 final */