32024R1355

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Règlement - UE - 2024/1355 - IT - EUR-Lex

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Documento 32024R1355

Règlement (UE) 2024/1355 de la Commission du 21 mai 2024 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, d’émamectine, de quinclorac, de spiromésifène et de triflumuron présents dans ou sur certains produits

C/2024/3255

JO L, 2024/1355, 22.5.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1355/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Stato giuridico del documento In vigore

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1355/oj

Data del documento:: 21/05/2024; Date d'adoption
Data di entrata in vigore:: 11/06/2024; entrée en vigueur date de publication +20 voir art. 2
Data di fine della validità:: Senza data finale

Autore:: Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Servizio responsabile:: SANTE
Forma:: Règlement
Informazioni complementari:: intérêt pour l'EEE

Trattato:

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

Base giuridica:

32005R0396 - A14P1PTA)

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Modifica:

Relazione	Atto	Commento	Suddivisione interessata	Dal
modifica	32005R0396	Suppression	annexe V colonne de tableau	11/06/2024
modifica	32005R0396	adjonction	annexe II colonne de tableau	11/06/2024
modifica	32005R0396	remplacement	annexe II colonne de tableau	11/06/2024
modifica	32005R0396	remplacement	annexe III partie A colonne de tableau	11/06/2024

Atti citati:

32002R0178

Descrittore EUROVOC:

Argomento:

Codice di repertorio:

03.50.20.00 Agriculture / Harmonisation des législations et mesures en matière de santé / Secteur phytosanitaire
13.30.14.00 Politique industrielle et marché intérieur / Marché intérieur: rapprochement des législations / Denrées alimentaires

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Journal officiel
de l'Union européenne

Série L

2024/1355

22.5.2024

RÈGLEMENT (UE) 2024/1355 DE LA COMMISSION

du 21 mai 2024

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, d’émamectine, de quinclorac, de spiromésifène et de triflumuron présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole et d’émamectine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le quinclorac et le spiromésifène, les LMR figurent dans la partie A de l’annexe III dudit règlement. Pour le triflumuron, les LMR ont été fixées à l’annexe V de ce même règlement.

(2)	Le 2 décembre 2023, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) pour les substances actives benzovindiflupyr, chlorantraniliprole, émamectine, quinclorac, spiromésifène et triflumuron (2).

(3)

Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire de l’Union ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire de l’Union tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué les risques que présentent lesdites CXL pour les consommateurs et a publié un rapport scientifique (4). L’Union a fait part (5) (6) au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides/produits d’émamectine (sous-groupe des Brassica à inflorescence et laits) et de quinclorac (airelles canneberges et graines de colza), concernant lesquelles l’Autorité avait relevé un risque potentiel pour la santé des consommateurs dans son rapport scientifique. L’Union a aussi fait part à la commission du Codex Alimentarius de ses réserves (7) sur les CXL proposées pour le spirmosifène contenu dans les produits d’origine animale. Compte tenu de nouvelles données fournies par un demandeur, l’Union a retiré les réserves qu’elle avait précédemment émises en ce qui concerne les CXL proposées pour le quinclorac présent dans les airelles canneberges et les graines de colza et a confirmé être favorable à l’établissement des CXL proposées pour lesdites combinaisons de pesticides/produits.

(5)

Les CXL pour lesquelles l’Autorité n’a pas relevé de risques pour les consommateurs dans l’Union et concernant lesquelles l’Union n’a donc pas fait part de réserves au comité du Codex sur les résidus de pesticides ou à la commission du Codex Alimentarius peuvent être considérées comme sûres. C’est le cas de certaines CXL applicables au benzovindiflupyr, au chlorantraniliprole, à l’émamectine, au quinclorac, au spiromésifène et au triflumuron. Il convient par conséquent d’inscrire ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005, sauf lorsqu’elles concernent des produits qui ne sont pas énumérés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur pour les combinaisons de pesticides/produits concernées.

(6)	Eu égard au rapport scientifique de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, la Commission a conclu que les modifications de LMR proposées sont acceptables.

(7)	Il convient dès lors de modifier les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(8)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 21 mai 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/396/2023-10-21.

(2) Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex Alimentarius, quarante-sixième session, siège de la FAO, Rome (Italie), 27 novembre-2 décembre 2023. https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-701-46%252F%25E2%2598%2585Final%2BReport%252FREP23_CACf.pdf.

(3) Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2002/178/oj).

(4) EFSA 2023, Scientific support for preparing an EU position for the 54th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR), EFSA Journal, 21(8), 1-303. https://doi.org/10.2903/j.efsa.2023,8111.

(5) Observations de l’Union européenne sur le Codex CX/PR 23/54/5-Add.1:

https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-54%252FWDs%252Fpr54_05_Add1x.pdf.

(6) Rapport de la cinquante-quatrième session du comité du Codex sur les résidus de pesticides, REP23/PR54: https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-54%252FREPORT%252FFINAL%252520REPORT%252520CORRIGENDUM%252FREP23_PR54f_CORR.pdf.

(7) Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex Alimentarius, quarante-sixième session, CRD23. Observations du Bénin, de l’Égypte, de l’Union européenne, du Ghana, de l’Inde, du Kenya, du Mali, du Sénégal, de Singapour et de l’Afrique du Sud sur le point 4.12 de l’ordre du jour [travaux du comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR) pour adoption ou approbation par la commission]. https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/jp/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-701-46%252FCRDs%252FCRD12%2B-%2B26%2B%2528Agenda%2Bitem%2B4%2529%252FCRD23%252Fcac46_crd23.pdf.

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

L’annexe II est modifiée comme suit:

a)	la colonne relative au triflumuron est ajoutée;

les colonnes relatives au benzovindiflupyr, au chlorantraniliprole et à l’émamectine sont remplacées par le tableau suivant:

«ANNEXE II

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Benzovindiflupyr

Chlorantraniliprole (L)

Émamectine B1a etses sels, exprimés enémamectine B1a(base libre) (R) (L)

Triflumuron (L)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0,7

0110010

Pamplemousses

0,002 (*1)

0110020

Oranges

0,003 (+)

0110030

Citrons

0,003 (+)

0110040

Limettes

0,002 (*1)

0110050

Mandarines

0,003 (+)

0110990

Autres (2)

0,002 (*1)

0120000

Fruits à coque

0,01 (*1)

0,03

0,005 (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

(+)

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,2

0,4

0,02

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0,05

0140020

Cerises (douces)

0,04

0140030

Pêches

0,15

0140040

Prunes

0,015

0140990

Autres (2)

0,002 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,04

0151010

Raisins de table

(+)

0151020

Raisins de cuve

(+)

0152000

Fraises

0,01 (*1)

0,05

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*1)

1,5

0,002 (*1)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,002 (*1)

0154010

Myrtilles

1,5

0154020

Airelles canneberges

0,01 (*1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01 (*1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01 (*1)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,2

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*1)

0154990

Autres (2)

0,01 (*1)

0160000

Fruits divers à

0161000

a)	peau comestible

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0161030

Olives de table

0,01 (*1)

0,005 (*1)

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0,7

0,002 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,2

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0162000

b)	peau non comestible et de petite taille

0,01 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,15

0162020

Litchis

0,002 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,002 (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,002 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,002 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,002 (*1)

0162990

Autres (2)

0,002 (*1)

0163000

c)	à peau non comestible et de grande taille

0,01 (*1)

0163010

Avocats

0,3

0,005 (*1)

0163020

Bananes

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163030

Mangues

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163040

Papayes

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163050

Grenades

0,4

0,002 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0163990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,002 (*1)

0,01 (*1)

0211000

a)	Pommes de terre

0,02

0,03

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0,01 (*1)

0,06

0213020

Carottes

0,01 (*1)

0,08

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01 (*1)

0,06

0213040

Raiforts

0,01 (*1)

0,06

0213050

Topinambours

0,02

0,06

0213060

Panais

0,01 (*1)

0,06

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01 (*1)

0,06

0213080

Radis

0,01 (*1)

0,5

0213090

Salsifis

0,01 (*1)

0,06

0213100

Rutabagas

0,01 (*1)

0,06

0213110

Navets

0,01 (*1)

0,06

0213990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,06

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0,02

0220020

Oignons

0,02

0220030

Échalotes

0,02

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,09

0220990

Autres (2)

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*1)

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0,02

0231010

Tomates

0,9

0,6

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1 (+)

0231030

Aubergines

0,9

0,6

0231040

Gombos/Camboux

0,6

0231990

Autres (2)

0,6

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,08

0,3

0,007

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*1)

0,3

0,008

0233010

Melons

(+)

0233020

Potirons

(+)

0233030

Pastèques

(+)

0233990

Autres (2)

0234000

Maïs doux

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,9

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0241000

a)	Choux (développement de l’inflorescence)

0,003

0241010

Brocolis

1,5

0241020

Choux-fleurs

0,5

0241990

Autres (2)

0,5

0242000

b)	Choux pommés

0,004

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (*1)

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0,01 (*1)

0243000

c)	Choux feuilles

0,2

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,6

0251020

Laitues

0,2

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,15 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

0,6

0251050

Cressons de terre

0,6

0251060

Roquette/Rucola

0,6

0251070

Moutarde brune

0,6

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,6

0251990

Autres (2)

0,6

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

20 (+)

0,002 (*1)

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d’eau

0,01 (*1)

0,6

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

0,2

0256020

Ciboulettes

0,2

0256030

Feuilles de céleri

0,2

0256040

Persils

0,2

0256050

Sauge

0,6

0256060

Romarin

0,2

0256070

Thym

0,2

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,2

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,2

0256100

Estragon

0,2

0256990

Autres (2)

0,2

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0,8

0,03

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*1)

0,015

0260030

Pois (non écossés)

0,03

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270030

Céleris

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270040

Fenouils

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270050

Artichauts

0,01 (*1)

0,09

0270060

Poireaux

0,09

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270070

Rhubarbes

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0270990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,002 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,2

0,3

0,005 (*1)

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,005 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,15

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,04

0,06 (+)

0,01 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,15

0,01 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,2

2 (+)

0,01 (*1)

0401070

Fèves de soja

0,08

0,05

0,1

0401080

Graines de moutarde

0,15

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

0,15

0,3

(+)

0,01 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,15

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0401990

Autres (2)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0402010

Olives à huile

0,01 (*1)

0402020

Amandes du palmiste

0,01 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,8

0402040

Kapoks

0,01 (*1)

0402990

Autres (2)

0,01 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,005 (*1)

0,01 (*1)

0500010

Orge

1,5

0,02

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

0,02

0500030

Maïs

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

0,02

0500050

Avoine

1,5

0,02

0500060

Riz

0,01 (*1)

0,4

0500070

Seigle

0,1

0,02

0500080

Sorgho

0,01 (*1)

0,02

0500090

Froment (blé)

0,1

0,02

0500990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,02

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

0,09

0620000

Grains de café

0,15

0,01 (*1)

0630000

Infusions (base:)

0,05 (*1)

0631000

Fleurs

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0,05 (*1)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0,01 (*1)

0633010

Valériane

0,05 (*1)

0633020

Ginseng

0,3

0633990

Autres (2)

0,05 (*1)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,15

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,002 (*1)

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (*1)

0900020

Cannes à sucre

0,4

0,5

0900030

Racines de chicorée

0,01 (*1)

0900990

Autres (2)

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,005 (+)

0,05

1011020

Graisse

0,03

0,2

0,02 (+)

0,1

1011030

Foie

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1011040

Reins

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,2

0,09

0,05

1011990

Autres (2)

0,01 (*1)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,005 (+)

0,05

1012020

Graisse

0,03

0,2

0,02 (+)

0,1

1012030

Foie

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1012040

Reins

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,2

0,09

0,05

1012990

Autres (2)

0,01 (*1)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,005 (+)

0,05

1013020

Graisse

0,03

0,2

0,02 (+)

0,1

1013030

Foie

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1013040

Reins

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,2

0,09

0,05

1013990

Autres (2)

0,01 (*1)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,005 (+)

0,05

1014020

Graisse

0,03

0,2

0,02 (+)

0,1

1014030

Foie

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1014040

Reins

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,2

0,09

0,05

1014990

Autres (2)

0,01 (*1)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,005 (+)

0,05

1015020

Graisse

0,03

0,2

0,02 (+)

0,1

1015030

Foie

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1015040

Reins

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,2

0,09

0,05

1015990

Autres (2)

0,01 (*1)

1016000

Volailles

0,01 (*1)

1016010

Muscles

0,02

1016020

Graisse

0,08

1016030

Foie

0,07

1016040

Reins

0,01 (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,08

1016990

Autres (2)

0,01 (*1)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d’élevage

1017010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,005 (+)

0,05

1017020

Graisse

0,03

0,2

0,02 (+)

0,1

1017030

Foie

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1017040

Reins

0,1

0,2

0,09 (+)

0,05

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,2

0,09

0,05

1017990

Autres (2)

0,01 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,05

0,002 (*1)

0,01 (*1)

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

(+)

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d’oiseaux

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(+)	Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.

Chlorantraniliprole (L)

(L)	Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0233010 Melons

0233030 Pastèques

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) — code 1000000: Émamectine B1a

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110050 Mandarines

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0120110 Noix communes

0233020 Potirons

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0401090 Graines de coton

Triflumuron (L)

(L) Liposoluble

Dans la partie A de l’annexe III, les colonnes relatives au quinclorac et au spiromésifène sont remplacées par le tableau suivant:

«ANNEXE IIIA

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (2)

Quinclorac

Spiromésifène

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01 (*2)

0110010

Pamplemousses

0,02 (*2)

0110020

Oranges

0,15

0110030

Citrons

0,02 (*2)

0110040

Limettes

0,02 (*2)

0110050

Mandarines

0,02 (*2)

0110990

Autres (2)

0,02 (*2)

0120000

Fruits à coque

0,02 (*2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0,01 (*2)

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,02 (*2)

0154010

Myrtilles

0,01 (*2)

0154020

Airelles canneberges

1,5

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01 (*2)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01 (*2)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*2)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*2)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*2)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*2)

0154990

Autres (2)

0,01 (*2)

0160000

Fruits divers à

0,01 (*2)

0161000

a)	peau comestible

0,02 (*2)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

b)	peau non comestible et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,02 (*2)

0162020

Litchis

0,02 (*2)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,02 (*2)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,02 (*2)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,02 (*2)

0162990

Autres (2)

0,02 (*2)

0163000

c)	à peau non comestible et de grande taille

0163010

Avocats

0,02 (*2)

0163020

Bananes

0,02 (*2)

0163030

Mangues

0,4

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0,02 (*2)

0163060

Chérimoles

0,02 (*2)

0163070

Goyaves

0,02 (*2)

0163080

Ananas

0,02 (*2)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0,02 (*2)

0163100

Durions

0,02 (*2)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,02 (*2)

0163990

Autres (2)

0,02 (*2)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0211000

a)	Pommes de terre

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,02 (*2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*2)

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,5

0231030

Aubergines

0,5

0231040

Gombos/Camboux

0,02 (*2)

0231990

Autres (2)

0,02 (*2)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0232010

Concombres

0,3

0232020

Cornichons

0,3

0232030

Courgettes

0,3

0232990

Autres (2)

0,02 (*2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,3

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

Maïs doux

0,02 (*2)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,02 (*2)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0241000

a)	Choux (développement de l’inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*2)

0251000

a)	Laitues et salades

0,01 (*2)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*2)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*2)

0254000

d)	Cressons d’eau

0,01 (*2)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*2)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*2)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0,05

0260030

Pois (non écossés)

0,02 (*2)

0260040

Pois (écossés)

0,02 (*2)

0260050

Lentilles

0,02 (*2)

0260990

Autres (2)

0,02 (*2)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (*2)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02 (*2)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,02 (*2)

0401030

Graines de pavot

0,02 (*2)

0401040

Graines de sésame

0,02 (*2)

0401050

Graines de tournesol

0,02 (*2)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,15

0401070

Fèves de soja

0,02 (*2)

0401080

Graines de moutarde

0,02 (*2)

0401090

Graines de coton

0,02 (*2)

0401100

Pépins de courges

0,02 (*2)

0401110

Graines de carthame

0,02 (*2)

0401120

Graines de bourrache

0,02 (*2)

0401130

Graines de cameline

0,02 (*2)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02 (*2)

0401150

Graines de ricin

0,02 (*2)

0401990

Autres (2)

0,02 (*2)

0402000

Fruits oléagineux

0,02 (*2)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,02 (*2)

0500010

Orge

0,01 (*2)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*2)

0500030

Maïs

0,01 (*2)

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*2)

0500050

Avoine

0,01 (*2)

0500060

Riz

0500070

Seigle

0,01 (*2)

0500080

Sorgho

0,01 (*2)

0500090

Froment (blé)

0,01 (*2)

0500990

Autres (2)

0,01 (*2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*2)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0,05

0630000

Infusions (base:)

0,02 (*2)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0,02 (*2)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,02 (*2)

0700000

HOUBLON

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0,02 (*2)

0820020

Poivre du Sichuan

0,02 (*2)

0820030

Carvi

0,02 (*2)

0820040

Cardamome

0,02 (*2)

0820050

Baies de genièvre

0,02 (*2)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0,02 (*2)

0820070

Vanille

0,02 (*2)

0820080

Tamarin

0,02 (*2)

0820990

Autres (2)

0,05

0830000

Écorces

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0850000

Boutons

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*2)

0,02 (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,01 (*2)

1010000

Produits (base:)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

Volailles

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d’élevage

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d’oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(+)	Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.

»;

3)	À l’annexe V, la colonne relative au triflumuron est supprimée.

(*1) Indique le seuil de détection.

(1) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(*2) Indique le seuil de détection.

(2) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1355/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)

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