32023R2087

EUR-Lex

Access to European Union law

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

EUROPA
EUR-Lex home
Règlement d’exécution - 2023/2087 - EN - EUR-Lex

Help

Search tips

Need more search options? Use the Advanced search

Document 32023R2087

Règlement d’exécution (UE) 2023/2087 de la Commission du 28 septembre 2023 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Lysoform IPA Surface» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/6420

JO L 241 du 29.9.2023, p. 78–98 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2087/oj

Date of document:: 28/09/2023; Date d'adoption
Date of effect:: 19/10/2023; entrée en vigueur date de publication +20 voir art. 2
Date of end of validity:: No end date

Author:: Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Responsible body:: Directorate-General for Health and Food Safety, SANTE
Form:: Règlement d’exécution
Additional information:: intérêt pour l'EEE

Treaty:

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

Legal basis:

32012R0528 - A44P5L1

Link

Select all documents mentioning this document

Instruments cited:

Link

EUROVOC descriptor:

Subject matter:

Directory code:

13.30.99.00 Politique industrielle et marché intérieur / Marché intérieur: rapprochement des législations / Autres secteurs de rapprochement des législations

HTML

PDF

Official Journal

29.9.2023

Journal officiel de l’Union européenne

L 241/78

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2087 DE LA COMMISSION

du 28 septembre 2023

accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Lysoform IPA Surface» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 25 novembre 2022, la société Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 et à l’article 4 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission (2), une demande d’autorisation concernant une famille de mêmes produits biocides, telle que visée à l’article 1er du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, dénommée «Lysoform IPA Surface» et relevant des types de produits 2 et 4 tels que décrits à l’annexe V du règlement (UE) no 528/2012. La demande a été inscrite sous le numéro BC-DP082158-26 dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre»). La demande mentionnait également le numéro de la demande relative à la famille de produits biocides de référence, «Lyso IPA Surface Disinfection», inscrite au registre sous le numéro BC-GX025200-35.

(2)	La substance active contenue dans la famille de mêmes produits biocides «Lysoform IPA Surface» est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2 et 4.

(3)	Le 31 mars 2023, conformément à l’article 6 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, l’Agence a soumis à la Commission son avis (3) et le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP») concernant «Lysoform IPA Surface».

(4)

Dans cet avis, l’Agence conclut que les différences proposées entre la famille de mêmes produits biocides et la famille de produits biocides de référence concernent simplement des informations qui peuvent faire l’objet d’une modification administrative conformément au règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (4) et que, sur la base de l’évaluation de la famille de produits biocides de référence, «Lyso IPA Surface Disinfection», sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de mêmes produits biocides remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, du règlement (UE) no 528/2012.

(5)	Le 31 mars 2023, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(6)	La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de mêmes produits biocides «Lysoform IPA Surface».

(7)	La date d’expiration de la présente autorisation est alignée sur la date d’expiration de la famille de produits biocides de référence «Lyso IPA Surface Disinfection».

(8)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0030790-0000, à la société Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de mêmes produits biocides «Lysoform IPA Surface», conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 19 octobre 2023 au 30 novembre 2030.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 28 septembre 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

(2) Règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission du 6 mai 2013 précisant une procédure relative à l’autorisation des mêmes produits biocides conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 125 du 7.5.2013, p. 4).

(3) Avis de l’Agence européenne des produits chimiques du 31 mars 2023 concernant «Lysoform IPA Surface», https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation (en anglais uniquement).

(4) Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4).

ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Lysoform IPA Surface

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0030790-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0030790-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Nom

Nom	Lysoform IPA Surface

1.2. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3. Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH
	Adresse	Kaiser-Wilhelm-Str. 133, 12247 Berlin Allemagne
Numéro de l’autorisation	EU-0030790-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0030790-0000
Date de l’autorisation	19 octobre 2023
Date d’expiration de l’autorisation	30 novembre 2030

1.4. Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH
Adresse du fabricant	Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne

Nom du fabricant

Imeco

Adresse du fabricant

Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne

Neue Straße 2-4, 09471 Köningswalde Allemagne

Nom du fabricant	A.F.P. GmbH
Adresse du fabricant	Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne

Nom du fabricant	Sterisol AB
Adresse du fabricant	Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède
Emplacement des sites de fabrication	Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède

Nom du fabricant	WHR GmbH
Adresse du fabricant	Am Galgenturm 2, 97638 Mellrichstadt Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Am Galgenturm 2, 97638 Mellrichstadt Allemagne

Nom du fabricant	Hygan GmbH \| Srl
Adresse du fabricant	Meucci-Str. 5, 39055 Leifers \| Laives (BZ) Italie
Emplacement des sites de fabrication	Meucci-Str. 5, 39055 Leifers \| Laives (BZ) Italie

Nom du fabricant	Laboratoire Sarbec SA
Adresse du fabricant	10 rue du Vertuquet, 59960 Neuville-en-Ferrain France
Emplacement des sites de fabrication	10 rue du Vertuquet, 59960 Neuville-en-Ferrain France

Nom du fabricant

Dr. Schumacher GmbH

Adresse du fabricant

Am Roggenfeld 3, 34323 Malsfeld Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Am Roggenfeld 3, 34323 Malsfeld Allemagne

Jeleniogórska 12, 59-800 Lubań Pologne

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	Ineos Solvents Germany GmbH (anciennement Sasol)
Adresse du fabricant	Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne Shamrockstr. 88, 44643 Herne Allemagne

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	Shell Chemicals Europe B.V.
Adresse du fabricant	Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas

2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

Méta-RCP 1

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES META-RCP 1

1.1. Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Superficid®

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. COMPOSITION DES META-RCP 1

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES META-RCP 1

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. UTILISATION(S) AUTORISEE(S) DES META-RCP 1

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Utiliser # 1 – désinfection des surfaces - pulvérisation

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation Description détaillée: Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon: 125-1 000 ml matériau d’emballage: HDPE Matériau du bouchon de fermeture: PP; Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur les surfaces et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Utiliser # 2 – désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon: 125-1 000 ml matériau d’emballage: HDPE Matériau du bouchon à clapet: PP Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée) Bidon: 5-30 L matériau d’emballage: HDPE matériau de fermeture: HDPE

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Utiliser # 3 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Virus Nom commun: - Stade de développement: -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation Description détaillée: Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon: 125-1 000 ml matériau d’emballage: HDPE Matériau du bouchon à clapet: PP Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable) Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Utiliser # 4 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Virus Nom commun: - Stade de développement: -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon: 125-1 000 ml matériau d’emballage: HDPE Matériau du bouchon à clapet: PP Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable) Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée) Bidon: 5-30 L matériau d’emballage: HDPE matériau de fermeture: HDPE

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. MODE D’EMPLOI GENERAL (1) DES META-RCP 1

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Utiliser un entonnoir pour le remplissage.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins:

En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Sortir le sujet à l’air libre et le mettre au repos en position demi-assise.

En cas de contact avec la peau: Enlever les vêtements et les chaussures contaminés et laver abondamment la partie contaminée avec de l’eau. En cas d’apparition de signes d’irritation/brûlures, contacter le centre antipoison.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer abondamment les yeux à l’eau tiède en maintenant les paupières écartées puis continuer le rinçage sous un filet d’eau tiède pendant 10 min. En cas de port de lentilles: rincer immédiatement à l’eau tiède puis enlever les lentille s’il n’existe pas de contre-indication et continuer le rinçage sous un mince filet d’eau tiède pendant 10 min. En cas de persistance des signes d’irritation ou d’apparition de troubles de la vision, consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche avec de l’eau et contacter le centre antipoison ou appeler le 15/112. Ne pas faire boire ni vomir.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 36 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. TROISIEME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES META-RCP 1

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Superficid®		Marché: EU
	Desocid rapid		Marché: EU
	Neoseptin rapid		Marché: EU
	Novosept rapid		Marché: EU
	Novoseptin rapid		Marché: EU
	Lyorthol rapid		Marché: EU
	Cosmo rapid		Marché: EU
	Fordesin rapid		Marché: EU
	Saltero rapid		Marché: EU
	Prop70 rapid		Marché: EU
	Aldovet rapid		Marché: EU
	Vetfarm rapid		Marché: EU
	MDI rapid		Marché: EU
	Antiseptica rapid		Marché: EU
	Sterisol Surface		Marché: EU
	MENNO® I-QUICK plus		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0030790-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Superficid® pure		Marché: EU
	Desocid rapid pure		Marché: EU
	Neoseptin rapid pure		Marché: EU
	Novosept rapid pure		Marché: EU
	Novoseptin rapid pure		Marché: EU
	Lyorthol rapid pure		Marché: EU
	Cosmo rapid pure		Marché: EU
	Fordesin rapid pure		Marché: EU
	Saltero rapid pure		Marché: EU
	Prop70 rapid pure		Marché: EU
	Aldovet rapid pure		Marché: EU
	Vetfarm rapid pure		Marché: EU
	MDI rapid pure		Marché: EU
	Antiseptica rapid pure		Marché: EU
	Sterisol Surface pure		Marché: EU
	BTS 6000		Marché: EU
	MENNO® I-QUICK		Marché: EU
	EWA® DES ready		Marché: EU
	Kiehl-Rapinol		Marché: EU
	Des A		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0030790-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

Méta-RCP 2

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES META-RCP 2

1.1. Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Descorapid®

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. COMPOSITION DES META-RCP 2

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES META-RCP 2

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. UTILISATION(S) AUTORISEE(S) DES META-RCP 2

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 5

Utiliser # 1 – désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Lingettes prêtes à l’emploi Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Boîte distributrice/distributeur: 100-150 lingettes Emballage: HDPE Matériau de fermeture: HDPE Pack: 100-150 lingettes Emballage: PET/PE

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 6

Utiliser # 2 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Virus Nom commun: - Stade de développement: -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Lingettes prêtes à l’emploi Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Boîte distributrice/distributeur: 100-150 lingettes Emballage: HDPE Matériau de fermeture: HDPE Pack: 100-150 lingettes Emballage: PET/PE

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. MODE D’EMPLOI GENERAL (2) DES META-RCP 2

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins:

En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Sortir le sujet à l’air libre et le mettre au repos en position demi-assise.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche avec de l’eau et contacter le centre antipoison ou appeler le 15/112. Ne pas faire boire ni vomir.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. AUTRES INFORMATIONS

7. TROISIEME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES META-RCP 2

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Descorapid® Tücher		Marché: EU
	Desocid Tücher		Marché: EU
	Neoseptin Tücher		Marché: EU
	Novosept Tücher		Marché: EU
	Novoseptin Tücher		Marché: EU
	Lyorthol Tücher		Marché: EU
	Cosmo Tücher		Marché: EU
	Fordesin Tücher		Marché: EU
	Saltero Tücher		Marché: EU
	Prop70 Tücher		Marché: EU
	Manosafe Tücher		Marché: EU
	Dermoguard Tücher		Marché: EU
	Dermosafe Tücher		Marché: EU
	Aldovet Tücher		Marché: EU
	Vetfarm Tücher		Marché: EU
	MDI Tücher		Marché: EU
	Antiseptica Tücher		Marché: EU
	Antiseptica wipes		Marché: EU
	MENNO®WIP		Marché: EU
	Descorapid® wipes		Marché: EU
	Desocid wipes		Marché: EU
	Neoseptin wipes		Marché: EU
	Novosept wipes		Marché: EU
	Novoseptin wipes		Marché: EU
	Lyorthol wipes		Marché: EU
	Cosmo wipes		Marché: EU
	Fordesin wipes		Marché: EU
	Saltero wipes		Marché: EU
	Prop70 wipes		Marché: EU
	Manosafe wipes		Marché: EU
	Dermoguard wipes		Marché: EU
	Dermosafe wipes		Marché: EU
	Aldovet wipes		Marché: EU
	Vetfarm wipes		Marché: EU
	MDI wipes		Marché: EU
	Antiseptica wipes		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0030790-0003 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Superficid® pure wipes		Marché: EU
	Desocid rapid pure wipes		Marché: EU
	Neoseptin rapid pure wipes		Marché: EU
	Novosept rapid pure wipes		Marché: EU
	Novoseptin rapid pure wipes		Marché: EU
	Lyorthol rapid pure wipes		Marché: EU
	Cosmo rapid pure wipes		Marché: EU
	Fordesin rapid pure wipes		Marché: EU
	Saltero rapid pure wipes		Marché: EU
	Prop70 rapid pure wipes		Marché: EU
	Aldovet rapid pure wipes		Marché: EU
	Vetfarm rapid pure wipes		Marché: EU
	MDI rapid pure wipes		Marché: EU
	Antiseptica rapid pure wipes		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0030790-0004 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

Top

All

Choose the experimental features you want to try