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Document 32022R1423

    Règlement d’exécution (UE) 2022/1423 de la Commission du 22 juillet 2022 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Hydrogen Peroxide Family 1» (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    C/2022/5099

    JO L 222 du 26.8.2022, p. 1–118 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2022/1423/oj

    26.8.2022   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 222/1


    RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1423 DE LA COMMISSION

    du 22 juillet 2022

    accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Hydrogen Peroxide Family 1»

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Le 19 janvier 2017, Ecolab Deutschland GmbH a introduit, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation pour une famille de produits biocides dénommée «Hydrogen Peroxide Family 1», qui relève des types de produits 1, 2, 3 et 4 décrits à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente de Lettonie avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-DY029028-18 dans le registre des produits biocides.

    (2)

    La famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1» contient du peroxyde d’hydrogène comme substance active, laquelle figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012, pour les types de produits 1, 2, 3 et 4.

    (3)

    Le 5 octobre 2018, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).

    (4)

    Le 2 juillet 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «projet de RCP») appartenant à la famille «Hydrogen Peroxide Family 1» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.

    (5)

    Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille «Hydrogen Peroxide Family 1» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, cette famille de produits biocides remplit les conditions énoncées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

    (6)

    Le 15 juillet 2020, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP.

    (7)

    La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1».

    (8)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0024303-0000, à la société Ecolab Deutschland GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

    L’autorisation de l’Union est valable à partir du 15 septembre 2022 jusqu’au 31 août 2032.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2022.

    Par la Commission

    La présidente

    Ursula VON DER LEYEN


    (1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

    (2)  Avis de l’ECHA du 18 juin 2020 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1» (ECHA/BPC/264/2020), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation


    ANNEXE

    Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

    Hydrogen Peroxide Family 1

    Type de produit 1 — Hygiène humaine (Désinfectants)

    Type de produit 2 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

    Type de produits 3 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

    Type de produits 4 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

    Numéro de l’autorisation: EU-0024303-0000

    Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0024303-0000

    PARTIE I

    PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

    1.1.   Nom

    Nom

    Hydrogen Peroxide Family 1

    1.2.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP01 — Hygiène humaine

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    1.3.   Titulaire de l’autorisation

    Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

    Nom

    Ecolab Deutschland GmbH

    Adresse

    Ecolab Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0000

    Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

    EU-0024303-0000

    Date de l’autorisation

    15 septembre 2022

    Date d’expiration de l’autorisation

    31 août 2032

    1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

    Nom du fabricant

    Ecolab Europe GmbH

    Adresse du fabricant

    Richtistrasse 7, 8304 Wallisellen Suisse

    Emplacement des sites de fabrication

    A.F.P. GmbH Otto-Brenner-Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne

    ACIDEKA S.A. Edificio Feria. Capuchinos de Basurto 6, 4a planta, 48013 Bilbao. Biscaye Espagne

    ADIEGO HNOS CTRA DE VALENCIA, KM 5,900 50410 CUARTE DE HUERVA (ZARAGOZA), 50410 Saragosse Espagne

    ALLIED PRODUCTS Allied Hygiene Unit 11, Belvedere Industrial Estate Fishers Way, DA17 6BS Belvedere, Kent Royaume-Uni

    Arkema GmbH Morschheimer Srtrasse 19, D-67292 Krichheimbolanden Allemagne

    AZELIS DENMARK Lundtoftegårdsvej 95 2800 Kgs., 2800 Kgs Lyngby Danemark

    Belinka Zasavska Cesta 95, 1001 Ljubljana Slovénie

    BENTUS LABORATORIES LTD. RUSSIA, 105005, MOSCOW, RADIO STREET, 24 BLD.1, 105005 Moscou Fédération de Russie

    BIO PRODUCTIONS 72 VICTORIA ROAD, VICTORIA INDUSTRIAL ESTATE, BURGESS HILL, WEST SUSSEX, RH159LH Burgess Hill Royaume-Uni

    BIOXAL SA Route des Varennes — Secteur A — BP 30072, 71103 Chalon-sur-Saône Cedex France

    Bores Srl Via Pioppa, 179, 44020 Pontegradella Italie

    BRENNTAG ARDENNES Route de Tournes CD n 2 FR-08090, FR-08090 Cliron France

    BRENNTAG CEE — GUNTRAMSDORF Brenntag CEE GmbH Mixing / Blending Bahnstr. 13, A-2353 Guntramsdorf Autriche

    BRENNTAG Duisburg/Glauchau/Hamburg/Heilbronn Brenntag GmbH Humboldtring 15, 45472 Mülheim Allemagne

    BRENNTAG Kaiserslautern Brenntag Merkurstr. 47, 67663 Kaiserslautern Allemagne

    BRENNTAG Kleinkarlbach/Lohfelden Brenntag GmbH Humboldtring 15, 45472 Mülheim Allemagne

    BRENNTAG Nordic — HASLEV Høsten Teglværksvej 47, 4690 Haslev Danemark

    BRENNTAG Nordic, Strandgade 35, 7100 Vejle Danemark

    BRENNTAG Normandy Brenntag Normandie 12 Sente des Jumelles — BP 11 76710, 76710 Montville France

    BRENNTAG PL -Zgierz ul. Kwasowa 5, 95-100 Zgierz Pologne

    Brenntag Quimica S.A. — Madrid. Calle Gutemberg no 22,.Poligono Industrial El Lomo, 28906 Madrid Espagne

    BRENNTAG Schweizerhall Brenntag Schweizerhall AG Elsaesserstr. 231, CH-4056 Bâle Suisse

    Budich International GmbH Dieselstrasse 10, 32120 Hiddenhausen Allemagne

    Caldic Deutschland Chemie B.V Caldic Deutschland GmbH & Co.Kg Am Karlshof 10 D, 40231 Düsseldorf Allemagne

    Carbon Chemicals Group Ltd, Ringaskiddy, P43 R772 Comté de Cork Irlande

    COLEP BAD SCHMIEDEBERG ColepCCL Bad Schmiedeberg GmbH Kemberger Str. 3, 06905 Bad Schmiedeberg Allemagne

    COMERCIAL FARMACEUTICA CASTEL: LANA, S.A. “COFARCAS” Condado de Treviño, 46 P.I. Villalonquejar 09080 — BURGOS, 09080 Burgos Espagne

    COMERCIAL GODO França, 13 08700 — IGUALADA (BARCELONA), 08700 BARCELONE Espagne

    COURTOIS SARL ZA SOUS LE BEER Route de Pacy, 27730 BUEIL France

    DAN MOR (DR WIPE) DAN-MOR Natural Products and Chemicals Ltd. Or Akiva Industrial Zone, 30600 Akiva Industrial Zone Israël

    Denteck BV Heliumstraat 8, 2718 SL ZOETERMEER Pays-Bas

    DETERGENTS BURGUERA DETERGENTS BURGUERA, S.L. Joan Ballester, 50 07630 CAMPOS (ÎLES BALÉARES) Espagne

    ECL Biebesheim NLC Biebesheim Justus-von-Liebig-Straße 11, 64584 Biebesheim am Rhein Allemagne

    ECL Celra NALCO — Celra C/ Tramuntana s/n Poligona Industrial Celra, 17460 Gérone Espagne

    ECL Châlons AVENUE DU GENERAL PATTON, 51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE France

    ECL Cisterna Nalco Italiana Manufacturing Srl.Via Ninfina II, 04012 Cisterna di Latina Italie

    ECL Fawley NLC Fawley Cadland Road, Hythe, SO45 3NP Southampton, Hampshire Royaume-Uni

    ECL Leeds ECOLAB Lotherton Way Garforth Leeds LS25 2JY, LS25 2JY Leeds Royaume-Uni

    ECL Mandra 25TH KM OLD NATIONAL ROAD OF ATHENS TO THIVA, GR 19600, GR 19600 ATHÈNES Grèce

    ECL Maribor Vajngerlova 4, SI-2001 Maribor, SI-2001 Maribor Slovénie

    ECL MICROTEK BV MICROTEK MEDICAL B.V. GESINKKAMPSTRAAT 19, 7051 HR, VARSSEVELD, 7051 HR VARSSEVELD Pays-Bas

    ECL MICROTEK MOSTA SORBONNE CENTRE, F20 MOSTA TECHNOPARK, MOSTA, MST 3000 MOSTA Malte

    ECL Mullingar Ecolab Ltd. Forrest Park Zone C Mullingar Industrial Estate Mullingar Co., Westmeath Westmeath Irlande

    ECL Nieuwegein BRUGWAL 11 A, 3432 NZ NIEUWEGEIN, 3432 NZ NIEUWEGEIN Pays-Bas

    ECL Rovigo Esoform Esoform S.p.A. Laboratorio Chimico Farmaceutico Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie

    ECL Rozzano Via A. Grandi, 20089 Rozzano MI, 20089 Rozzano Italie

    ECL Tesjoki NLC Tesjoki Kivikummuntie 1, Tesjoki, 07955 Tesjoki Finlande

    ECL Tessenderlo INDUSTRIEZONE RAVENSHOUT 4, 3980 Tessenderlo Belgique

    ECL Weavergate NLC Weavergate Northwich, Cheshire West and Chester, CW8 4EE Northwich Royaume-Uni

    Ecolab Ltd Baglan/Swindon, Plot 7a Baglan Energy Park, Baglan, Port Talbot, SA11 2HZ Port Talbot Royaume-Uni

    EXTRUPLAST ZI Fief du Passage 56 rue Robert Geffré, 17000 La Rochelle France

    Ferdinand Eimermacher GmbH & Co. KG Westring 24, 48356 Nordwalde Allemagne

    F.E.L.T. BP 64 10 rue du Vertuquet, 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN France

    Gallows Green Services Ltd. Cod Beck Mill Industrial Estate Dalton Lane, YO7 3HR Thirsk North Yorkshire Royaume-Uni

    GERDISA GERMAN RGUEZ DROGAS IND Gerdisa Polígono Industrial Miralcampo parc.37, 19200 Azuqueca de Henares (Guadalajara) Espagne

    GIRASOL NATURAL PRODUCTS BV De Veldoven 12-14 3342 GR Hendrik-Ido-Ambacht, 3342 GR Hendrik-Ido-Ambacht Pays-Bas

    HENKEL ENGELS Henkel Engels 413116 Engels Prospekt StroiTel ei Russia, 413116 Engels Fédération de Russie

    Imeco GmbH & Co. KG Boschstraße 5, D-63768 Hösbach Allemagne

    INTERFILL LLC-TOSNO INTERFILL LLC 187000, Moskovskoye shosse 1, 187000 Tosno — Leningradskaya Fédération de Russie

    JODEL — PRODUCTOS QUIMICOS Jodel Zona Industrial 2050 Aveiras de Cima, 2050 Aveiras de Cima Portugal

    Kleinmann GmbH Am Trieb 13, 72820 Sonnenbühl Allemagne

    Kompak Nederland B.V. Ambachtsweg 4, 4854 MK, Bavel Pays-Bas

    La Antigua Lavandera SL LA ANTIGUA LAVANDERA, S.L. Ctra. Antigua Sevilla-Alcalá Km.1,5 (SE-410) Apartado de Correos, 58, 41500 Séville Espagne

    LABORATOIRES ANIOS Pavé du moulin, 59260 Lille-Hellemmes France

    LABORATOIRES ANIOS 3330 Rue de Lille, 59262 Sainghin-en-Mélantois France

    LICHTENHELDT GmbH Lichtenheldt Industriestrasse 7-9, 23812 Wahlstedt Allemagne

    Lonza GmbH Morianstr.32, 42103 Wuppertal Allemagne

    McBride SA Polígon Industrial L’Illa C / Ramon Esteve, 20-22, 08650 Sallent Espagne

    Multifill BV Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht, 3641 Mijdrecht Pays-Bas

    NOPA NORDISK PARFUMERIVARE Nordisk Parfumerivarefabrik A/S Hvedevej 2-22, DK-8900 Randers Danemark

    PAL INTERNATIONAL LTD Pal International Ltd. Sandhurst Street, Oadby, Leicester Leicester Royaume-Uni

    Planol GmbH Maybachstr. 17, 63456 Hanau Allemagne

    Plum A/S Frederik Plums Vej 2, DK 5610 Assens Danemark

    PRODUCTOS LC LA CORBERANA, S.L. Crta. Corbera — Polinyá, 46612 Valence Espagne

    THE PROTON GROUP LTD Ripley Drive, Normanton Industrial Estate, WF6 1QT Wakefield Royaume-Uni

    QUIMICAS MORALES, S.L. Misiones, 11 — Urb. El Sebadal, 05005 LAS PALMAS DE GRAN CANARIA Espagne

    RNM PRODUCTOS QUIMICOS RNM — Produtos Quimicos, Lda Rua da Fabrica, 123, 4765-080 Segade Portugal

    ROQUETTE & BARENTZ Roquette Freres Route De La Gorgue, F-62136 Lestrem France

    RUTPEN LTD MEMBURY AIRFIELD, RG16 7TJ LAMBOURN Royaume-Uni

    SOLIMIX Solimix Montseny 17-19 Pol. Ind. Sant Pere Molanta, 08799 Barcelone Espagne

    Staub & Co. — Silbermann GmbH, Industriestraße 3, D-86456 Gablingen Allemagne

    Stockmeier Chemie Eilenburg GmbH & Co. KG Gustav-Adolf-Ring 5, 04838 Eilenburg Allemagne

    SYNERLOGIC BV ( - IN2FOOD) Synerlogic BV afd. L.J. Costerstraat 5, 6827 ARNHEM Pays-Bas

    Univar Ltd, Argyle House, Epsom Avenue, SK9 3RN Wilmslow Royaume-Uni

    Univar SPA Via Caldera 21, 20-153 Milan Milan Italie van Dam Bodegraven B.V Postbus 48, NL 2410 AA Bodegraven Pays-Bas

    Laboratoires Prodene Klint Rue Denis Papin, 2 Z.I. Mitry Compans F-77290 Mitry Mory, F-77290 Mitry Mory France

    Simagec Z.I. de Rousset / Peynier, 54 Avenue de la Plaine, 13790 Rousset France

    INNOVATE GmbH, Innovate GmbH Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg Allemagne

    1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Evonik Degussa Antwerpen NV

    Adresse du fabricant

    Tijsmanstunnel West, 2040 Anvers Belgique

    Emplacement des sites de fabrication

    Tijsmanstunnel West, 2040 Anvers Belgique


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Evonik Degussa GmbH

    Adresse du fabricant

    Untere Kanalstr. 3, 79618 Rheinfelden Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    Untere Kanalstr. 3, 79618 Rheinfelden Allemagne


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Evonik Peroxid GmbH

    Adresse du fabricant

    Industriestraβe 1, 9721 Weiβenstein Autriche

    Emplacement des sites de fabrication

    Industriestraβe 1, 9721 Weiβenstein Autriche


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Evonik Peroxide Netherlands BV

    Adresse du fabricant

    Oosterhorn 14, 9936 HD Farmsum Pays-Bas

    Emplacement des sites de fabrication

    Oosterhorn 14, 9936 HD Farmsum Pays-Bas


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Belinka Perkemija D.O.O

    Adresse du fabricant

    Zasavska cesta 95, 1231 Ljubljana-Črnuče Slovénie

    Emplacement des sites de fabrication

    Zasavska cesta 95, 1231 Ljubljana-Črnuče Slovénie


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Solvay Chemie SA

    Adresse du fabricant

    Rue Solvay 39, B-5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique

    Emplacement des sites de fabrication

    Rue Solvay 39, B-5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Solvay Chimica Italia S.p.A

    Adresse du fabricant

    Via Piave 6, I-57013 Rosignano Solvay LI Italie

    Emplacement des sites de fabrication

    Via Piave 6, I-57013 Rosignano Solvay LI Italie


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Solvay Chemicals GmbH

    Adresse du fabricant

    Köthensche Strasse 1-3, D-06406 Bernburg Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    Köthensche Strasse 1-3, D-06406 Bernburg Allemagne


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Solvay Interox Limited

    Adresse du fabricant

    Baronet Road, WA4 6HB Warrington Cheshire Royaume-Uni

    Emplacement des sites de fabrication

    Baronet Road, WA4 6HB Warrington Cheshire Royaume-Uni


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Solvay Chemicals Finland OY

    Adresse du fabricant

    Yrjonojantie 2, 45910 Voikkaa Finlande

    Emplacement des sites de fabrication

    Yrjonojantie 2, 45910 Voikkaa Finlande


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Solvay Interox Produtos Peroxidados SA

    Adresse du fabricant

    Rua Eng. Clement Dumoulin, P-2625-106 Povoa de Santa Iria Portugal

    Emplacement des sites de fabrication

    Rua Eng. Clement Dumoulin, P-2625-106 Povoa de Santa Iria Portugal


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Kemira Rotterdam BV

    Adresse du fabricant

    Moezelweg 151, 3198 LS Europoort Rotterdam Pays-Bas

    Emplacement des sites de fabrication

    Moezelweg 151, 3198 LS Europoort Rotterdam Pays-Bas


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Kemira Chemical Oy

    Adresse du fabricant

    Typpitie PL 171, 90101 Oulu Finlande

    Emplacement des sites de fabrication

    Typpitie PL 171, 90101 Oulu Finlande


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Kemira Kemi AB

    Adresse du fabricant

    Industrigatan 83, 25109 Helsingborg Suède

    Emplacement des sites de fabrication

    Industrigatan 83, 25109 Helsingborg Suède


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    ARKEMA France — USINE DE JARRIE

    Adresse du fabricant

    Route National 85, BP 1, 38560 JARRIE France

    Emplacement des sites de fabrication

    Route National 85, BP 1, 38560 JARRIE France


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    ARKEMA GMBH — NIEDERLASSUNG LEUNA

    Adresse du fabricant

    Am Haupttor, Bau 2410, 06237 LEUNA Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    Am Haupttor, Bau 2410, 06237 LEUNA Allemagne


    Substance active

    Peroxyde d’hydrogène

    Nom du fabricant

    Ecolab Europe GmbH

    Adresse du fabricant

    Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne

    2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,0

    36,75

    N-propanol

    Isopropanol

    Substance non active

    71-23-8

    200-746-9

    0,0

    17,5

    Monohydrate d’acide citrique

    2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

    Substance non active

    5949-29-1

    201-069-1

    0,0

    0,9

    Phénoxyéthanol

    2-Phénoxyéthanol

    Substance non active

    122-99-6

    204-589-7

    0,0

    0,9

    Laurylsulfate de sodium

    Sulfate de sodium et de dodécyle

    Substance non active

    151-21-3

    205-788-1

    0,0

    3,88

    Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

    Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

    Substance non active

    68187-32-6

    269-087-2

    0,0

    2,0

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

    Substance non active

    90583-11-2

    292-209-0

    0,0

    1,12

    Acide phosphorique

    Acide orthophosphorique

    Substance non active

    7664-38-2

    231-633-2

    0,0

    1,5

    Acide nitrique

    Acide nitrique

    Substance non active

    7697-37-2

    231-714-2

    0,0

    3,71

    Ester de phosphate à base d’alcool EO

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates

    Substance non active

    68130-47-2

     

    0,0

    14,625

    Alkylpolyglycoside en C8 à C10

    (3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol

    Substance non active

    68515-73-1

    500-220-1

    0,0

    6,35

    Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)

    Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés

    Substance non active

    69227-22-1

     

    0,0

    3,0

    Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)-(4 à 11 EO)

    Substance non active

    53563-70-5

     

    0,0

    2,15

    Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)

    Substance non active

    105391-15-9

     

    0,0

    0,62

    2.2.   Type(s) de formulation

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    GW — Gel soluble dans l’eau

    SL — Concentré soluble

    PARTIE II

    DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

    MÉTA-RCP 1

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

    Identificateur

    META SPC 1

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-1

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    6,0

    6,6

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

    Mention de danger

    Provoque une sévère irritation des yeux.

    Conseils de prudence

    Se laver les mains soigneusement après manipulation.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    Porter un équipement de protection du visage.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

    Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 1

    Utiliser # 1 — Désinfection des salles blanches de sciences de la vie par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie de catégorie A à D selon la classification UE des bonnes pratiques de fabrication et dans les environnements maîtrisés apparentés.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    15 min pour les bactéries et les champignons,

    5 min pour les levures,

    60 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    60 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en polyéthylène haute densité (HDPE) opaque, 1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en polypropylène et polyéthylène (PP+PE) opaque, 1 à 5 l

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 2

    Utiliser # 2 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection de sols en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    60 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Appliquer sur les surfaces à l’aide d’un balai serpillère et laisser sécher à l’air.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

    L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pour les professionnels appliquant le produit et pour les autres professionnels présents dans la zone traitée. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre de combinaison gaz/P2 [type de filtre (lettre de code, couleur) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit]. Pour une deuxième application ou pour permettre aux personnes de revenir dans la pièce, le professionnel doit suivre les mêmes mesures d’atténuation des risques que pour la première application dans la salle.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.3.   Description de l’utilisation

    Tableau 3

    Utiliser # 3 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces, matériaux et équipements de petite taille en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    60 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en HDPE opaque contenant 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes: 200 × 200 mm).

    Sachet en PP opaque contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes: 200 × 200 mm).

    4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Éviter tout transfert des mains aux yeux.

    4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.4.   Description de l’utilisation

    Tableau 4

    Utiliser # 4 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection de sols en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    60 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en HDPE opaque contenant 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm).

    Sachet en PP opaque contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm).

    4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Éviter tout transfert des mains aux yeux.

    L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pour les professionnels appliquant le produit et pour les autres professionnels présents dans la zone traitée. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre de combinaison gaz/P2 [type de filtre (lettre de code, couleur) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit]. Pour une deuxième application ou pour permettre aux personnes de revenir dans la pièce, le professionnel doit suivre les mêmes mesures d’atténuation des risques que pour la première application dans la salle.

    4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche et propre. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Voir les mesures d’atténuation des risques spécifiques à l’utilisation du méta-RCP 1.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter un médecin.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0-35 °C

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Klercide Sporicidal Low Residue Peroxide

    Marché: EU

    Klerwipe Sporicidal Low Residue Peroxide

    Marché: EU

    ANIOS H2O2 6 % IP STERILE

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0001 1-1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    6,0

    MÉTA-RCP 2

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

    Identificateur

    META SPC 2

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-2

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,0

    1,0

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

    Mention de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 5

    Utiliser # 1 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec et/ou par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces de petite taille dans l’industrie.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures,

    15 min pour les champignons,

    60 min pour les mycobactéries.

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection de grandes surfaces dans l’industrie.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures,

    15 min pour les champignons,

    60 min pour les mycobactéries.

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection de petites et de grandes surfaces dans l’industrie.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures,

    15 min pour les champignons,

    60 min pour les mycobactéries.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Taux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: une fois par jour par salle.

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Grand récipient pour vrac (GRV) en HDPE opaque, 600-1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en HDPE/PE opaque, 0,5 à 1 l

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Pulvérisation: Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur la surface, attendre pendant 5 minutes et essuyer ensuite la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: Enlever l’eau en excès à l’aide d’un balai serpillère sec. Remplir le seau avec le produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat. Attendre 5 minutes puis essuyer la surface essuyer ensuite la surface avec un balai serpillère sec et propre ou laisser sécher à l’air.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Pour une pulvérisation sur des zones de grande surface, appliquer les points suivants: La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

    Pour une pulvérisation sur des zones de petite surface, les mesures d’atténuation des risques spécifiques précédentes de s’appliquent pas.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 6

    Utiliser # 2 — Désinfection de petites surfaces (sols) dans l’industrie [(par ex. zones de restauration, toilettes)] à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection de petites surfaces (sols) dans les installations industrielles

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures,

    15 min pour les champignons,

    60 min pour les mycobactéries.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer ensuite la surface avec un balai serpillère sec et propre ou laisser sécher à l’air.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Aucune

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2

    4.3.   Description de l’utilisation

    Tableau 7

    Utiliser # 3 — Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures,

    15 min pour les champignons,

    60 min pour les mycobactéries.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en HDPE/PE opaque, 0,5 à 1 l

    4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur la surface, laisser pendant le temps de contact requis et ensuite enlever le liquide en excès avec un chiffon sec ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés des surfaces traitées jusqu’au séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.4.   Description de l’utilisation

    Tableau 8

    Utiliser # 4 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons à l’aide d’un pulvérisateur à emplacement fixe

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à installation fixe

    Description détaillée:

    Application de désinfection automatique dans des équipements de procédés industriels.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 300 l par application au maximum

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: une fois par semaine

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Utilisation en dehors du temps de production d’aliments, une fois par semaine.

    4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Application uniquement après le poste de travail/application pendant la nuit.

    Pendant l’application par pulvérisation, aucune personne ne doit être présente.

    Pour déterminer le temps avant de permettre aux personnes de revenir dans la pièce après application du produit, des mesures des émissions sur le lieu de travail avec un équipement de mesure approprié doivent être réalisées lors d’une pulvérisation à l’aide d’une installation fixe, et à intervalles réguliers par la suite (intervalles annuels recommandés) et après tout changement des conditions limites pertinentes. Les réglementations nationales pour les mesures sur le lieu de travail doivent être suivies. En cas de travaux de maintenance non planifiés pendant l’application par pulvérisation, l’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire.

    4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Voir les mesures d’atténuation des risques spécifiques à l’utilisation du méta-RCP 2.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer à grande eau.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 35 °C

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    DrySan Oxy

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0002 1-2

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,0

    MÉTA-RCP 3

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

    Identificateur

    META SPC 3

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-3

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    35,0

    36,75

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 3

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

    Mention de danger

    Peut aggraver un incendie; comburant

    Nocif en cas d’ingestion.

    Provoque une irritation cutanée.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut irriter les voies respiratoires.

    Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

    Conseils de prudence

    Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Éviter de respirer les aérosols.

    Se laver les mains soigneusement après manipulation.

    Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    Éviter le rejet dans l’environnement.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    Porter un équipement de protection du visage.

    Porter des gants de protection.

    EN CAS D’INGESTION: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.

    Rincer la bouche.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l’eau.

    En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

    En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

    EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

    Appeler immédiatement un médecin.

    Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).

    Enlever les vêtements contaminés. Et les laver avant réutilisation.

    En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Garder sous clef.

    Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

    Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 9

    Utiliser # 1 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par trempage ou pulvérisation automatique en système fermé

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Trempage ou pulvérisation automatisé(e) en système fermé

    Description détaillée:

    Désinfection d’emballages (remplissage aseptisé) pour un trempage et une pulvérisation entièrement automatisés (processus fermé).

    Désinfection d’emballages dans la fabrication d’aliments, de boissons et d’aliments pour animaux (application par trempage et pulvérisation).

    Temps de contact pour une pulvérisation et un trempage à 60 °C dans des conditions propres:

    1 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: dosage automatique constant

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: dosage automatique constant

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Récipient de distribution en vrac en HDPE opaque, > 1 l — vrac

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l.

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection d’emballages dans la fabrication d’aliments, de boissons et d’aliments pour animaux (application par trempage et pulvérisation):

    Dosage du produit directement dans l’emballage pour désinfecter ou appliqué dans de la vapeur d’eau complémentaire

    Utilisation en continu du produit

    Température d’application: 60 °C

    L’application a lieu dans un système fermé et ventilé.

    Ne pas rincer après utilisation. Après la stérilisation, sécher l’emballage avec de l’air stérile chaud.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

    Pendant le fonctionnement, assurer une ventilation adéquate le long des machines par ventilation par aspiration localisée (LEV) et dans les locaux industriels (ventilation technique).

    Pendant les tâches de maintenance manuelle, assurer une ventilation adéquate à l’intérieur de la machine (ventilation par aspiration localisée) avant ouverture des portes de la zone aseptisée.

    1.

    Le produit doit uniquement être transféré dans des tuyaux fermés après mélange et chargement. Les écoulements de produit ouvert et d’eaux usées ne sont pas permis.

    2.

    Des mesures des émissions sur lieu de travail avec un équipement de mesure approprié doivent être réalisées lors de la mise en œuvre de l’installation de conditionnement aseptisé, et à intervalles réguliers par la suite (intervalles annuels recommandés) et après tout changement des conditions limites pertinentes. Les réglementations nationales pour les mesures sur le lieu de travail doivent être suivies.

    3.

    En cas de maintenance de l’installation de conditionnement aseptisé (par ex. nettoyage manuel, incidents techniques ou réparation), un EPI approprié (dont un équipement de protection respiratoire, des gants de protection contre les produits chimiques, une combinaison de protection contre les produis chimiques, une protection oculaire) est requis. Le type d’EPR, le type de filtre (lettre du code, couleur) et le matériau des gants doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 10

    Utiliser # 2 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par nettoyage en place (CIP)

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: CIP

    Description détaillée:

    Désinfection dans l’industrie alimentaire et des boissons (contact avec des aliments).

    Temps de contact en système fermé à 60 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries et les levures,

    15 min pour les champignons.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: dosage automatique

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: une fois par jour

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Récipient de distribution en vrac en HDPE opaque, > 1 l — vrac

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Avant désinfection, le système doit être lavé. Désinfection de réservoirs CIP, pompes CIP, tuyauterie et système interne de l’équipement de procédé pour les aliments, les boissons et les aliments pour animaux y compris l’hygiène des machines de traite (MMH) (systèmes fermés). Rincer à l’eau après traitement.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’au rinçage à l’eau.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Voir les instructions d’utilisation spécifiques du méta-RCP 3.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).

    L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

    Le processus de dilution doit être effectué à l’aide d’un système de dosage automatique.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas de contact avec la peau: Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Consulter un médecin en cas d’apparition et de persistance d’une irritation.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 35 °C

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Oxypak D

    Marché: EU

    Oxypak S

    Marché: EU

    Oxypak S10

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0003 1-3

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    35,0

    MÉTA-RCP 4

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 4

    Identificateur

    META SPC 4

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-4

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,4

    1,61

    Monohydrate d’acide citrique

    2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

    Substance non active

    5949-29-1

    201-069-1

    0,9

    0,9

    Phénoxyéthanol

    2-Phénoxyéthanol

    Substance non active

    122-99-6

    204-589-7

    0,9

    0,9

    Laurylsulfate de sodium

    Sulfate de sodium et de dodécyle

    Substance non active

    151-21-3

    205-788-1

    3,88

    3,88

    Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

    Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

    Substance non active

    68187-32-6

    269-087-2

    2,0

    2,0

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

    Substance non active

    90583-11-2

    292-209-0

    1,12

    1,12

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 4

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

    Mention de danger

    Peut être corrosif pour les métaux.

    Provoque une sévère irritation des yeux.

    Conseils de prudence

    Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

    Se laver les mains soigneusement après manipulation.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    Porter un équipement de protection du visage.

    Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

    Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

    Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 11

    Utiliser # 1 — Solutions de trempage de trayons pour désinfection avant traite

    Type de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Trempage manuel à l’aide d’une coupelle de trempage/en mousse (désinfection avant traite)

    Description détaillée:

    Désinfection de trayons avant la traite par trempage manuel à l’aide d’une coupelle de trempage/de mousse.

    Temps de contact pour un trempage à 30 °C dans des conditions propres:

    60 secondes pour les bactéries et les levures.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 4 ml de produit par application (c-à-d. 1 ml par trayon donc 4 ml de produit pour des animaux possédant quatre trayons)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Pots en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    Sachet en HDPE/PE opaque, 0,5 à 100 l

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4) DES MÉTA-RCP 4

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué avant la traite par utilisation d’une coupelle de trempage/de mousse. Le produit doit être amené à température ambiante avant utilisation.

    Nettoyer le trayon avec un chiffon sec, remplir la coupelle de mousse et appuyer sur la coupelle de mousse jusqu’à la génération de mousse. Tremper le trayon dans la coupelle. Appliquer la mousse pendant 60 secondes sur le trayon. Enlever le produit par essuyage avec une serviette propre. Ne pas rincer après utilisation.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Éviter les éclaboussures et les déversements.

    Éviter tout transfert des mains aux yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter un médecin.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 25 °C

    Durée de conservation: 18 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    OxyFoamPlus

    Marché: EU

    MEPA Foampro D

    Marché: EU

    Predip PLUS

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0004 1-4

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,4

    Monohydrate d’acide citrique

    2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

    Substance non active

    5949-29-1

    201-069-1

    0,9

    Phénoxyéthanol

    2-Phénoxyéthanol

    Substance non active

    122-99-6

    204-589-7

    0,9

    Laurylsulfate de sodium

    Sulfate de sodium et de dodécyle

    Substance non active

    151-21-3

    205-788-1

    3,88

    Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

    Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

    Substance non active

    68187-32-6

    269-087-2

    2,0

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

    Substance non active

    90583-11-2

    292-209-0

    1,12

    MÉTA-RCP 5

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 5

    Identificateur

    META SPC 5

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-5

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 5

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,5

    1,5

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 5

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

    Mention de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 5

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 12

    Utiliser # 1 — Désinfection des salles blanches de sciences de la vie par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces, de matériels et d’équipements en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique). Désinfection par transfert ou désinfection de surfaces de petite taille.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    30 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon de pulvérisation en polytéréphtalate d’éthylène (PET) opaque, 0,25 à 1 l

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 13

    Utiliser # 2 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer sur les surfaces à l’aide d’un balai serpillère.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.3.   Description de l’utilisation

    Tableau 14

    Utiliser # 3 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons,

    15 min pour les mycobactéries.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur la surface, puis essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

    4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.4.   Description de l’utilisation

    Tableau 15

    Utiliser # 4 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    30 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer des surfaces de petite taille telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit sur la surface, puis essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

    4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.5.   Description de l’utilisation

    Tableau 16

    Utiliser # 5 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons,

    15 min pour les mycobactéries.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.6.   Description de l’utilisation

    Tableau 17

    Utiliser # 6 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.6.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.6.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.6.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.6.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.6.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.7.   Description de l’utilisation

    Tableau 18

    Utiliser # 7 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection non systématique de surfaces de grande taille en salle d’hôpital.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.7.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère et laisser sécher à l’air.

    4.7.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.7.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.7.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.7.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.8.   Description de l’utilisation

    Tableau 19

    Utiliser # 8 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection non systématique de surfaces de grande taille dans des cabinets médicaux.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.8.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.

    4.8.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.8.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.8.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.8.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.9.   Description de l’utilisation

    Tableau 20

    Utiliser # 9 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation de la surface puis essuyage avec un chiffon/une lingette propre ou pulvérisation de liquide sur un chiffon et ensuite essuyage de la surface ou par utilisation du désinfectant dans un seau et essuyage avec un chiffon/une lingette propre à usage unique et désinfection systématique de larges surfaces par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection non systématique de petites et de grandes surfaces dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

    Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    30 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection non systématique de petites et de grandes surfaces dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

    Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Taux d’application: Dose d’application pour essuyage: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour un essuyage associé à un nettoyage au balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

    4.9.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à l’aide d’un chiffon sec: Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau: Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.

    Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau: Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.9.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Pour pulvérisation: La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

    4.9.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.9.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.9.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.10.   Description de l’utilisation

    Tableau 21

    Utiliser # 10 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    30 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

    4.10.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.10.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.10.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.10.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.10.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

    4.11.   Description de l’utilisation

    Tableau 22

    Utiliser # 11 — Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones alimentaires (par ex. des cuisines).

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    1 min pour les bactéries et les levures,

    5 min pour les champignons et les mycobactéries,

    60 min pour les spores bactériennes,

    30 min pour les virus.

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    30 min pour les virus et les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle.

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

    4.11.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.11.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    4.11.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.11.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    4.11.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (5) DES MÉTA-RCP 5

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer à grande eau.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 35 °C. Protéger du gel.

    Durée de conservation: 18 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Incidin OxyFoam

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0005 1-5

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,5

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Incidin OxyFoam S

    Marché: EU

    Klercide Sporicidal Enhanced Peroxide

    Marché: EU

    KitchenPro Oxy Foam S

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0006 1-5

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,5

    MÉTA-RCP 6

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 6

    Identificateur

    META SPC 6

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-6

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 6

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    2,0

    2,3

    N-propanol

    Isopropanol

    Substance non active

    71-23-8

    200-746-9

    17,5

    17,5

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 6

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Conseils de prudence

    Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

    Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.

    Utiliser du matériel de ventilation antidéflagrant.

    Utiliser du matériel d’ éclairage antidéflagrant.

    Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

    Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    Porter un équipement de protection du visage.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement un médecin.

    Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

    En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

    Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 6

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 23

    Utiliser # 1 — Désinfection de petites surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces de petite taille dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).

    Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C dans des conditions propres:

    1 min pour les bactéries et les levures.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 3 fois par jour

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en HDPE opaque, jusqu’à 1 l

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 24

    Utiliser # 2 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C dans des conditions propres:

    1 min pour les bactéries et les levures.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 4 fois par jour

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    Flacon de pulvérisation en HDPE opaque, jusqu’à 1 l

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (6) DES MÉTA-RCP 6

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés. Conserver à l’écart de la chaleur et des sources d’ignition. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Tenir éloigné des agents oxydants.

    Température de stockage: 0 à 30 °C

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    OxyDes Rapid

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0007 1-6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    2,0

    N-propanol

    Isopropanol

    Substance non active

    71-23-8

    200-746-9

    17,5

    MÉTA-RCP 7

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 7

    Identificateur

    META SPC 7

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-7

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 7

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    4,95

    5,45

    Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)

    Substance non active

    53563-70-5

     

    2,15

    2,15

    Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)

    Substance non active

    105391-15-9

     

    0,62

    0,62

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 7

    Formulation(s)

    SL — Concentré soluble

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

    Mention de danger

    Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

    Conseils de prudence

    Ne pas respirer les aérosols.

    Ne pas respirer les vapeurs.

    Se laver les mains soigneusement après manipulation.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    Porter un équipement de protection du visage.

    Porter des gants de protection.

    Porter des vêtements de protection.

    EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

    Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

    Appeler immédiatement un médecin.

    EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).

    Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

    Garder sous clef.

    Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

    Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 7

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 25

    Utiliser # 1 — Désinfection de surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique et non systématique de sols dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchés ou pas par des gens.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 10

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 26

    Utiliser # 2 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec et/ou par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 10 %),

    5 min pour les levures (dilution à 15 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour une pulvérisation et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 10 %),

    5 min pour les levures (dilution à 15 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 15

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Taux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 10

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 15

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: une fois par jour par salle.

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Ne pas rincer après utilisation.

    Pulvérisation: Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

    Pour pulvérisation: La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.3.   Description de l’utilisation

    Tableau 27

    Utiliser # 3 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones non alimentaires.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 10

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.

    4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.4.   Description de l’utilisation

    Tableau 28

    Utiliser # 4 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un dispositif mural

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation avec un dispositif mural

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires et non alimentaires.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 10 %),

    5 min pour les levures (dilution à 15 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 180 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 15

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: une fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Appliquer le produit via un dispositif mural. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Rincer après application.

    4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

    Assurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.

    4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.5.   Description de l’utilisation

    Tableau 29

    Utiliser # 5 — Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 10 %),

    5 min pour les levures (dilution à 15 %),

    15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 15

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés des surfaces traitées jusqu’au séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

    4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (7) DES MÉTA-RCP 7

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

    Instruction de dilution (7,5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 75 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

    Instruction de dilution (10 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 100 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

    Instruction de dilution (15 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 150 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).

    L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas de contact avec la peau: Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Laver les vêtements avant réutilisation. Laver soigneusement les chaussures avant réutilisation. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche à l’eau. Ne pas faire vomir. Ne jamais faire ingérer quoi que ce soit à une personne inconsciente. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 25 °C. Protéger du gel.

    Durée de conservation: 18 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Incidin OxyConcentrate

    Marché: EU

    UltraSan Floor

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0008 1-7

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    4,95

    Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)

    Substance non active

    53563-70-5

     

    2,15

    Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)

    Substance non active

    105391-15-9

     

    0,62

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    KitchenPro Oxy Des Super Concentrate

    Marché: EU

    Incidin OxyConcentrate FF

    Marché: EU

    CidalSan Large Area

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0009 1-7

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    4,95

    Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)

    Substance non active

    53563-70-5

     

    2,15

    Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)

    Substance non active

    105391-15-9

     

    0,62

    MÉTA-RCP 8

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 8

    Identificateur

    META SPC 8

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-8

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 8

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,0

    1,0

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 8

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

    Mention de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 8

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 30

    Utiliser # 1 — Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).

    Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    2 min pour les bactéries,

    5 min pour les levures,

    15 min pour les champignons,

    60 min pour les mycobactéries.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Sachet en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 31

    Utiliser # 2 — Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces de petite taille dans une installation de traitement des aliments.

    Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    2 min pour les bactéries,

    5 min pour les levures,

    15 min pour les champignons,

    60 min pour les mycobactéries.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Sachet en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.3.   Description de l’utilisation

    Tableau 32

    Utiliser # 3 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital e des cabinets médicaux qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.

    Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    15 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

    60 min pour les mycobactéries.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Sachet en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (8) DES MÉTA-RCP 8

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer à grande eau.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 35 °C. Protéger du gel.

    Durée de conservation: 6 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    DrySan Oxy Wipes

    Marché: EU

    IncidinOxyWipe

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0010 1-8

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,0

    MÉTA-RCP 9

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 9

    Identificateur

    META SPC 9

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-9

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 9

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    7,0

    7,7

    Acide phosphorique

    Acide orthophosphorique

    Substance non active

    7664-38-2

    231-633-2

    1,5

    1,5

    Acide nitrique

    Acide nitrique

    Substance non active

    7697-37-2

    231-714-2

    3,71

    3,71

    Ester de phosphate à base d’alcool EO

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates

    Substance non active

    68130-47-2

     

    14,625

    14,625

    Alkylpolyglycoside en C8 à C10

    (3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol

    Substance non active

    68515-73-1

    500-220-1

    6,35

    6,35

    Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)

    Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés

    Substance non active

    69227-22-1

     

    3,0

    3,0

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 9

    Formulation(s)

    SL — Concentré soluble

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

    Mention de danger

    Peut être corrosif pour les métaux.

    Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

    Conseils de prudence

    Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

    Se laver les mains soigneusement après manipulation.

    Ne pas respirer les vapeurs.

    Ne pas respirer les aérosols.

    Porter un équipement de protection du visage.

    Porter des gants de protection.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    Porter des vêtements de protection.

    EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

    Appeler immédiatement un médecin.

    Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

    EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).

    Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

    Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

    Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.

    Garder sous clef.

    Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

    Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 9

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 33

    Utiliser # 1 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique et non systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchées ou pas par des gens.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Verser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 34

    Utiliser # 2 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique et non systématique de surfaces de plus grande taille dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchées par des gens et qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.3.   Description de l’utilisation

    Tableau 35

    Utiliser # 3 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec ou par essuyage à l’aide d’un chiffon à usage unique et d’un seau et/ou désinfection de sols par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Taux d’application: Dose d’application pour essuyage: 10 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour l’essuyage: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Taux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: une fois par jour par salle.

    Taux d’application: Dose d’application pour essuyage: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application pour un essuyage associé à un nettoyage au balai serpillère: une fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Ne pas rincer après utilisation.

    Pulvérisation: Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit dilué sur un chiffon sec et essuyer des petites surfaces telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    Essuyage: Verser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.

    4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

    Pour pulvérisation: La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

    4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.4.   Description de l’utilisation

    Tableau 36

    Utiliser # 4 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones non alimentaires.

    Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.

    4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Assurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.

    4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.5.   Description de l’utilisation

    Tableau 37

    Utiliser # 5 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un dispositif mural

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation avec un dispositif mural

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires et non alimentaires.

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 3 %).

    Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les bactéries (dilution à 1,5 %),

    15 min pour les levures (dilution à 2 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 180 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 1,5 à 3

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: une fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer le produit via un dispositif mural. Rincer après application.

    4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

    Assurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.

    4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.6.   Description de l’utilisation

    Tableau 38

    Utiliser # 6 — Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).

    Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    4.6.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit dilué sur un chiffon sec et essuyer des petites surfaces telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.6.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

    4.6.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.6.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.6.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.7.   Description de l’utilisation

    Tableau 39

    Utiliser # 7 — Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide d’un chiffon à usage unique et d’un seau

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et d’un seau

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

    5 min pour les levures (dilution à 3 %),

    5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

    50 min pour les virus (dilution à 5 %).

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

    Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

    4.7.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Verser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    4.7.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    4.7.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.7.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    4.7.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (9) DES MÉTA-RCP 9

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

    Instruction de dilution (1,5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 15 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

    Instruction de dilution (2 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 20 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

    Instruction de dilution (3 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 30 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

    Instruction de dilution (4 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 40 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

    Instruction de dilution (5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 50 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).

    L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas de contact avec la peau: Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Laver soigneusement les chaussures avant réutilisation. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche à l’eau. Ne pas faire vomir. Ne jamais faire ingérer quoi que ce soit à une personne inconsciente. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 25 °C. Protéger du gel.

    Durée de conservation: 18 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 9

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    KitchenPro Oxy Des Concentrate

    Marché: EU

    Incidin OxyPro

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0011 1-9

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    7,0

    Acide phosphorique

    Acide orthophosphorique

    Substance non active

    7664-38-2

    231-633-2

    1,5

    Acide nitrique

    Acide nitrique

    Substance non active

    7697-37-2

    231-714-2

    3,71

    Ester de phosphate à base d’alcool EO

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates

    Substance non active

    68130-47-2

     

    14,625

    Alkylpolyglycoside en C8 à C10

    (3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl) oxane-3,4,5-triol

    Substance non active

    68515-73-1

    500-220-1

    6,35

    Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)

    Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés

    Substance non active

    69227-22-1

     

    3,0

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Oasis Pro Oxy Des

    Marché: EU

    Maxx Oxy Des 2

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0012 1-9

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    7,0

    Acide phosphorique

    Acide orthophosphorique

    Substance non active

    7664-38-2

    231-633-2

    1,5

    Acide nitrique

    Acide nitrique

    Substance non active

    7697-37-2

    231-714-2

    3,71

    Ester de phosphate à base d’alcool EO

    Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates

    Substance non active

    68130-47-2

     

    14,625

    Alkylpolyglycoside en C8 à C10

    (3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl) oxane-3,4,5-triol

    Substance non active

    68515-73-1

    500-220-1

    6,35

    Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)

    Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés

    Substance non active

    69227-22-1

     

    3,0

    MÉTA-RCP 10

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 10

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 10

    Identificateur

    META SPC 10

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-10

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP01 — Hygiène humaine

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 10

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 10

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,4

    1,61

    Monohydrate d’acide citrique

    2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

    Substance non active

    5949-29-1

    201-069-1

    0,9

    0,9

    Phénoxyéthanol

    2-Phénoxyéthanol

    Substance non active

    122-99-6

    204-589-7

    0,9

    0,9

    Laurylsulfate de sodium

    Sulfate de sodium et de dodécyle

    Substance non active

    151-21-3

    205-788-1

    3,88

    3,88

    Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

    Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

    Substance non active

    68187-32-6

    269-087-2

    2,0

    2,0

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

    Substance non active

    90583-11-2

    292-209-0

    1,12

    1,12

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 10

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 10

    Mention de danger

    Peut être corrosif pour les métaux.

    Provoque une sévère irritation des yeux.

    Conseils de prudence

    Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

    Se laver les mains soigneusement après manipulation.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    Porter un équipement de protection du visage.

    Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

    Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

    Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 10

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 40

    Utiliser # 1 — Lavage hygiénique des mains

    Type de produit

    TP01 — Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Application directe sur la peau

    Description détaillée:

    Savon antimicrobien pour les mains, destiné uniquement à un lavage hygiénique des mains dans l’industrie alimentaire et des boissons.

    Temps de contact à 20 °C dans des conditions sales:

    60 secondes pour les bactéries et les levures.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 3 ml de produit par application

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: 1 à 10 fois/jour

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Pot en HDPE opaque, 1 à 100 l

    Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

    GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

    Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

    Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

    Sachet en HDPE opaque, 0,5 à 100 l

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (10) DES MÉTA-RCP 10

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Appliquer environ 3 ml de produit pour se mouiller les mains et frotter pendant 60 secondes. Rincer abondamment à l’eau du robinet pendant environ 30 secondes.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Éviter les éclaboussures et les déversements.

    Éviter tout transfert des mains aux yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer à l’eau.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à l’eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 25 °C

    Durée de conservation: 18 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 10

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Manosan Oxy

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0013 1-10

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,4

    Monohydrate d’acide citrique

    2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

    Substance non active

    5949-29-1

    201-069-1

    0,9

    Phénoxyéthanol

    2-Phénoxyéthanol

    Substance non active

    122-99-6

    204-589-7

    0,9

    Laurylsulfate de sodium

    Sulfate de sodium et de dodécyle

    Substance non active

    151-21-3

    205-788-1

    3,88

    Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

    Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

    Substance non active

    68187-32-6

    269-087-2

    2,0

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

    Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

    Substance non active

    90583-11-2

    292-209-0

    1,12

    MÉTA-RCP 11

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 11

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 11

    Identificateur

    META SPC 11

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-11

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 11

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 11

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,5

    1,5

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 11

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 11

    Mention de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 11

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 41

    Utiliser # 1 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique) et désinfection par transfert.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les mycobactéries,

    30 min pour les virus,

    60 min pour les spores bactériennes.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores de Clostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en PE opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées d’un mélange de 45 % de polyester / 55 % de cellulose imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 42

    Utiliser # 2 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les mycobactéries,

    30 min pour les virus,

    60 min pour les spores bactériennes.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    5 min pour les spores de Clostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en PE opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées d’un mélange de 45 % de polyester / 55 % de cellulose imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.3.   Description de l’utilisation

    Tableau 43

    Utiliser # 3 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital e des cabinets médicaux qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    15 min pour Clostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    15 min pour les bactéries et les levures,

    30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Boîte en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Seau en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Sachet en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

    4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.4.   Description de l’utilisation

    Tableau 44

    Utiliser # 4 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    15 min pour les spores deClostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    2 min pour les bactéries,

    15 min pour les levures,

    30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Boîte en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Seau en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Sachet en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.5.   Description de l’utilisation

    Tableau 45

    Utiliser # 5 — Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Champignons

    Nom commun: Fungi

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Mycobactéries

    Nom commun: Mycobactéries

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Spores bactériennes

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Clostridium difficile

    Nom commun: Spores bactériennes

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Virus

    Nom commun: Viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones alimentaires (par ex. des cuisines).

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

    15 min pour les spores de Clostridium difficile,

    30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.

    Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

    2 min pour les bactéries,

    15 min pour les levures,

    30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Boîte en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Seau en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    Sachet en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

    4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (11) DES MÉTA-RCP 11

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer le produit sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer à grande eau.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

    Température de stockage: 0 à 35 °C. Protéger du gel.

    Durée de conservation: 18 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 11

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Klerwipe Sporicidal Enhanced Peroxide

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0014 1-11

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,5

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    Incidin OxyWipe S

    Marché: EU

    KitchenPro Oxy Wipes S

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0015 1-11

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    1,5

    MÉTA-RCP 12

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 12

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 12

    Identificateur

    META SPC 12

    1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

    Numéro

    1-12

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 12

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 12

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    2,0

    2,3

    N-propanol

    Isopropanol

    Substance non active

    71-23-8

    200-746-9

    17,5

    17,5

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 12

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 12

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Conseils de prudence

    Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

    Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.

    Utiliser du matériel de ventilation antidéflagrant.

    Utiliser du matériel d’ éclairage antidéflagrant.

    Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

    Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    Porter un équipement de protection du visage.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

    Appeler immédiatement un médecin.

    En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

    Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 12

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 46

    Utiliser # 1 — Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).

    Temps de contact pour un essuyage à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 3 fois par jour

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm).

    Sachet en PE opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm).

    4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 47

    Utiliser # 2 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Type de produit

    TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: Bactéries

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: Levures

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d’utilisation

    Intérieur

    Méthode(s) d’application

    Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

    Description détaillée:

    Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.

    Temps de contact pour un essuyage à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:

    5 min pour les bactéries et les levures.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

    Dilution (%): produit prêt à l’emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence d’application: jusqu’à 4 fois par jour

    Catégorie(s) d’utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d’emballage

    Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm).

    Sachet en PE opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm).

    4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (12) DES MÉTA-RCP 12

    5.1.   Consignes d’utilisation

    Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Éviter tout transfert des mains aux yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

    PREMIERS SECOURS

    En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

    En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

    En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

    MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

    Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

    Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

    Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés. Conserver à l’écart de la chaleur et des sources d’ignition. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Tenir éloigné des agents oxydants.

    Température de stockage: 0 à 30 °C.

    Durée de conservation: 12 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 12

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    OxyDes Maxi Wipes

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0024303-0016 1-12

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Peroxyde d’hydrogène

     

    Substance active

    7722-84-1

    231-765-0

    2,0

    N-propanol

    Isopropanol

    Substance non active

    71-23-8

    200-746-9

    17,5


    (1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

    (2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

    (3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

    (4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

    (5)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.

    (6)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.

    (7)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.

    (8)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.

    (9)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 9.

    (10)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 10.

    (11)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 11.

    (12)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 12.


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