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Document 32022R1282

    Règlement d’exécution (UE) 2022/1282 de la Commission du 8 juillet 2022 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Knieler & Team Propanol Family» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    C/2022/4677

    JO L 195 du 22.7.2022, p. 34–89 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2022/1282/oj

    22.7.2022   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 195/34


    RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1282 DE LA COMMISSION

    du 8 juillet 2022

    octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Knieler & Team Propanol Family»

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Le 17 avril 2019, la société Knieler & Team GmbH a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation pour une famille de produits biocides dénommée «Knieler & Team Propanol Family», qui relève des types de produits 1, 2 et 4 décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de la Suisse avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-AQ050985-22 dans le registre des produits biocides.

    (2)

    Les substances actives contenues dans la famille de produits biocides «Knieler & Team Propanol Family» sont le propan-1-ol et le propan-2-ol, qui figurent sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 1, 2 et 4.

    (3)

    Le 29 mars 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).

    (4)

    Le 4 novembre 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis (2), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «Knieler & Team Propanol Family» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits.

    (5)

    Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «Knieler & Team Propanol Family» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions mentionnées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

    (6)

    Le 22 novembre 2021, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

    (7)

    La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Knieler & Team Propanol Family».

    (8)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0027467-0000, à la société Knieler & team GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «Knieler & Team Propanol Family» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

    L’autorisation de l’Union est valable du 11 août 2022 au 31 juillet 2032.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 8 juillet 2022.

    Par la Commission

    La présidente

    Ursula VON DER LEYEN


    (1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

    (2)  Avis de l’ECHA du 7 octobre 2021 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «Knieler & Team Propanol Family» (ECHA/BPC/292/2021) (en anglais), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation


    ANNEXE

    Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

    Knieler & Team Propanol Family

    Type de produit 1 - Hygiène humaine (Désinfectants)

    Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

    Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

    Numéro de l’autorisation: EU-0027467-0000

    Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0027467-0000

    PARTIE I

    PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

    1.1.   Nom

    Nom

    Knieler & Team Propanol Family

    1.2.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    1.3.   Titulaire de l'autorisation

    Nom et adresse du titulaire de l'autorisation

    Nom

    Knieler & Team GmbH

    Adresse

    Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0000

    Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

    EU-0027467-0000

    Date de l'autorisation

    11 août 2022

    Date d'expiration de l'autorisation

    31 juillet 2032

    1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

    Nom du fabricant

    Knieler & Team GmbH

    Adresse du fabricant

    Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    Knieler & Team GmbH, Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne

    A.F.P. Antiseptica Forschungs- und Produktionsgesellschaft mbH, Otto-Brenner-Straße 16-18, 21337 Lüneburg Allemagne

    1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

    Substance active

    Propane-1-ol

    Nom du fabricant

    OQ Chemicals GmbH (formerly Oxea GmbH)

    Adresse du fabricant

    Rheinpromenade 4a, 40789 Monheim am Rhein Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    OQ Chemicals Corperation (formerly Oxea Coperation), 2001 FM 3057 TX, 77414 Bay City États-Unis


    Substance active

    Propane-1-ol

    Nom du fabricant

    BASF SE

    Adresse du fabricant

    Carl-Bosch-Str. 38, 67056 Ludwigshafen Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    BASF SE, Carl-Bosch-Str. 38, 67056 Ludwigshafen Allemagne


    Substance active

    Propane-1-ol

    Nom du fabricant

    SASOL Chemie GmbH & Co. KG

    Adresse du fabricant

    Secunda Chemical Operations, Sasol Place, 50 Katherine Street, 2090 Sandton Afrique du Sud

    Emplacement des sites de fabrication

    Secunda Chemical Operations, PDP Kruger Street, 2302 Secunda Afrique du Sud


    Substance active

    Propane-2-ol

    Nom du fabricant

    Stockmeier Chemie GmbH & Co. KG

    Adresse du fabricant

    Am Stadtholz 37, 33609 Bielefeld Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    INEOS Solvent Germany GmbH, Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne


    Substance active

    Propane-2-ol

    Nom du fabricant

    Brenntag GmbH

    Adresse du fabricant

    Stinnes-Platz 1, 45472 Mülheim an der Ruhr Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    Shell Nederland Raffinaderij B.V., 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas

    Exxon Mobil, LA 70805 Baton Rouge États-Unis


    Substance active

    Propane-2-ol

    Nom du fabricant

    INEOS Solvent Germany GmbH

    Adresse du fabricant

    Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne

    Emplacement des sites de fabrication

    INEOS Solvent Germany GmbH, Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne

    INEOS Solvent Germany GmbH, Shamrockstrasse 88, 44623 Herne Allemagne

    2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    12,229

    35,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    30,0

    63,14

    2.2.   Type(s) de formulation

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    PARTIE II

    DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

    MÉTA-RCP 1

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

    Identificateur

    meta SPC 1

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-1

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    30,0

    32,5

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    45,0

    45,0

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 1

    Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    non applicable.

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)

    cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour le E-HDL (produit 1.2) :

    Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000  ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 2

    Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    non applicable.

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Mycobaceria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour le E-HDL (produit 1.2) :

    Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000  ml, transparent, avec pompe en PP intégrée

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    Éviter tout contact avec les yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin :

    Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

    Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

    Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

    Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois

    Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

    Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

    Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    A-HDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0001 1-1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    32,5

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    45,0

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    E-HDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0002 1-1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    30,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    45,0

    7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    H-HDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0003 1-1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    30,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    45,0

    MÉTA-RCP 2

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

    Identificateur

    meta SPC 2

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-2

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    20,0

    20,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    60,0

    60,0

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs très inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 3

    Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Tuberculosis bacilli

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)

    cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    sac sous vide de 700 et 1 000  ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 4

    Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Tuberculosis bacilli

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    sac sous vide de 700 et 1 000  ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    Éviter tout contact avec les yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin :

    Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

    Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

    Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

    Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois

    Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

    Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

    Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    C-HDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0004 1-2

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    20,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    60,0

    MÉTA-RCP 3

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

    Identificateur

    meta SPC 3

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-3

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    12,229

    14,3

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    62,751

    63,14

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 3

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs très inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 5

    Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Tuberculosis bacilli

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)

    cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour le D-HDL (produit 3.1) : Flacons en PEHD de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapets en PP ; bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour le B-HDL (produit 3.3) : Pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent/blanc, avec bouchon à clapet en PP.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 6

    Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Tuberculosis bacilli

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour le D-HDL (produit 3.1) : Flacons en PEHD de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapets en PP ; bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour le B-HDL (produit 3.3) : Pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent/blanc, avec bouchon à clapet en PP.

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    Éviter tout contact avec les yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin :

    Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

    Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

    Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

    Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois

    Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

    Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

    Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    D-HDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0005 1-3

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    12,229

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    62,751

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    G-HDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0006 1-3

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,3

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    63,14

    7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    B-HDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0007 1-3

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,3

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    63,14

    MÉTA-RCP 4

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 4

    Identificateur

    meta SPC 4

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-4

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    30,0

    32,5

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    45,0

    45,0

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 4

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs très inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 7

    Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, gel

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)

    cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour l’E-HDG (produit 4.2) : Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000  ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 8

    Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, gel

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Mycobacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour l’E-HDG (produit 4.2) : Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000  ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4) DES MÉTA-RCP 4

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    Éviter tout contact avec les yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin :

    Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel : Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois

    Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

    Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

    Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    A-HDG

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0008 1-4

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    32,5

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    45,0

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    E-HDG

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0009 1-4

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    30,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    45,0

    MÉTA-RCP 5

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 5

    Identificateur

    meta SPC 5

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-5

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 5

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,3

    15,5

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    60,0

    63,14

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 5

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs très inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 5

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 9

    Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, gel

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Tuberculosis bacilli

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)

    cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour le C-HDG (produit 5.1) : sac sous vide de 700 et 1 000  ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.

    De plus, exclusivement pour le B-HDG (produit 5.2) : pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent, avec bouchon à clapet en PP.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 10

    Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, gel

    Type de produit

    TP01 - Hygiène humaine

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Tuberculosis bacilli

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Friction

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    De plus, exclusivement pour le C-HDG (produit 5.1) : sac sous vide de 700 et 1 000  ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.

    De plus, exclusivement pour le B-HDG (produit 5.2) : pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent, avec bouchon à clapet en PP.

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

    Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

    Ne pas remplir à nouveau.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (5) DES MÉTA-RCP 5

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    Éviter tout contact avec les yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin :

    Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

    Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

    Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

    Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois

    Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

    Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

    Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    C-HDG

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0010 1-5

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    15,5

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    60,0

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    B-HDG

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0011 1-5

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,3

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    63,14

    MÉTA-RCP 6

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 6

    Identificateur

    meta SPC 6

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-6

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 6

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    25,0

    35,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    30,0

    40,0

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 6

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 6

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 11

    Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide

    Type de produit

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: viruses (limited spectrum virucidal activity)

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) :

    désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).

    L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 500, 750 et 1 000  ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ;

    Bidon en HDPE de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 12

    Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide

    Type de produit

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Établissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).

    L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Temps d’exposition minimum: pour le contrôle de la prolifération des bactéries et des levures à 20 °C : 60 sec

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 500, 750 et 1 000  ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ;

    Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (6) DES MÉTA-RCP 6

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    L’utilisation d’une protection oculaire pendant la manipulation du produit est obligatoire.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

    Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois. Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé.

    Garder le récipient bien fermé.

    Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil. Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux.

    Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    F-FDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0012 1-6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    25,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    30,0

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    A-FDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0013 1-6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    35,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    35,0

    7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    C-FDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0014 1-6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    30,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    40,0

    7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    E-FDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0015 1-6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    25,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    40,0

    MÉTA-RCP 7

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 7

    Identificateur

    meta SPC 7

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-7

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 7

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,3

    14,925

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    44,73

    63,14

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 7

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs très inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    Porter un équipement de protection des yeux.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 7

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 13

    Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide

    Type de produit

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).

    L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ;

    Bidon en HDPE de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 14

    Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide

    Type de produit

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Ètablissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).

    L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Temps d’exposition minimum: pour le contrôle de la prolifération des bactéries et des levures à 20 °C : 60 sec

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ;

    Bidon en HDPE de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (7) DES MÉTA-RCP 7

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    L’utilisation d’une protection oculaire pendant la manipulation du produit est obligatoire.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

    Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois.

    Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé.

    Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

    Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C. Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    D-FDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0016 1-7

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,925

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    44,73

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    B-FDL

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0017 1-7

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,3

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    63,14

    MÉTA-RCP 8

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 8

    Identificateur

    meta SPC 8

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-8

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 8

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    25,0

    30,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    30,0

    40,0

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 8

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin..

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 8

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 15

    Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes

    Type de produit

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: viruses (limited spectrum virucidal activity)

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Ètablissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

     

    La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Temps d’exposition minimum: • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min; rendre la surface complètement humide

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence de désinfection raisonnable dans chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en PP, contenant 40 lingettes Viscose (VIS) et Polyéthylène Téréphtalate (PET).

    Exclusivement pour le C-FDT (produit 8.2) :

    Bidon PEHD transparent avec bouchon vissé en PP, contenant 30 lingettes en PET ;

    sac distributeur de film composite en PE blanc, contenant 30 ou 90 lingettes en PET utilisées avec boîte distributrice.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 16

    Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes

    Type de produit

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Not relevant

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Établissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).

    La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min; rendre la surface complètement humide

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la cuisine : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en PP, contenant 40 lingettes Viscose (VIS) et Polyéthylène Téréphtalate (PET).

    Exclusivement pour le C-FDT (produit 8.2) :

    Bidon PEHD transparent avec bouchon vissé en PP, contenant 30 lingettes en PET ;

    sac distributeur de film composite en PE blanc, contenant 30 ou 90 lingettes en PET utilisées avec boîte distributrice.

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (8) DES MÉTA-RCP 8

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    Refermer les boîtes de lingettes après ouverture.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    Éviter tout contact avec les yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin :

    Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

    Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

    Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

    Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois.

    Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

    Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

    Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    F-FDT

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0018 1-8

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    25,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    30,0

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    C-FDT

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0019 1-8

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    30,0

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    40,0

    MÉTA-RCP 9

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

    1.1.   Identificateur de méta-RCP 9

    Identificateur

    meta SPC 9

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-9

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 9

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Min

    Max

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,3

    14,925

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    44,73

    63,14

    2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 9

    Formulation(s)

    AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

    Mention de danger

    Liquide et vapeurs très inflammables.

    Provoque des lésions oculaires graves.

    Peut provoquer somnolence ou vertiges.

    L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

    Conseils de prudence

    Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

    Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

    Éviter de respirer les vapeurs.

    Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

    EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

    Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.

    Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

    Garder sous clef.

    Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

    4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 9

    4.1.   Description de l’utilisation

    Tableau 17

    Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes

    Type de produit

    TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Enveloped viruses

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).

    La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Temps d’exposition minimum : pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec; rendre la surface complètement humide

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en polyéthylène haute densité (HDPE), contenant 80 lingettes en cellulose ;

    Sac distributeur de film composite en PE, contenant 70 lingettes en en cellulose utilisées avec boîte distributrice

    Exclusivement pour le B-FDT (produit 9.2) :

    Distributeur de film composite PE avec capuchon PE vissé, contenant 100 lingettes PP/PE.

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

    4.2.   Description de l’utilisation

    Tableau 18

    Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes

    Type de produit

    TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

    Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

    Non applicable

    Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Bacteria

    Stade de développement: Pas de donnée

    Nom scientifique: other

    Nom commun: Yeasts

    Stade de développement: Pas de donnée

    Domaine d'utilisation

    Intérieur

    Ètablissements de santé et secteur agroalimentaire, environnement de patients, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.

    Réservé à un usage professionnel.

    Méthode(s) d'application

    Méthode d’application: Application manuelle

    Description détaillée:

    Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).

    La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.

    Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

    Taux d'application: Temps d’exposition minimum : pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec; rendre la surface complètement humide

    Dilution (%): Produit prêt à l'emploi

    Nombre et fréquence des applications:

    Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans les cuisines : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Industriel

    Professionnel

    Dimensions et matériaux d'emballage

    Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en polyéthylène haute densité (HDPE), contenant 80 lingettes en cellulose ;

    Sac distributeur de film composite en PE, contenant 70 lingettes en en cellulose utilisées avec boîte distributrice

    Exclusivement pour le B-FDT (produit 9.2) :

    Distributeur de film composite PE avec capuchon PE vissé, contenant 100 lingettes PP/PE.

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

    Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

    5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (9) DES MÉTA-RCP 9

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Réservé à un usage professionnel.

    Refermer les boîtes de lingettes après ouverture.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Tenir hors de la portée des enfants.

    Éviter tout contact avec les yeux.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

    EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

    EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

    EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

    Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

    Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Durée de conservation : 24 mois.

    Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

    Température de stockage recommandée : 0-30 °C

    Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

    Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 9

    7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    D-FDT

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0020 1-9

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,925

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    44,73

    7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Nom commercial

    B-FDT

    Marché: EU

    Numéro de l’autorisation

    EU-0027467-0021 1-9

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Teneur (%)

    Propane-1-ol

     

    Substance active

    71-23-8

    200-746-9

    14,3

    Propane-2-ol

     

    Substance active

    67-63-0

    200-661-7

    63,14


    (1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

    (2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

    (3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

    (4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

    (5)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.

    (6)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.

    (7)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.

    (8)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.

    (9)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 9.


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