32021R0849

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Règlement délégué - 2021/849 - EN - EUR-Lex

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Document 32021R0849

Règlement délégué (UE) 2021/849 de la Commission du 11 mars 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2021/1533

JO L 188 du 28.5.2021, p. 27–43 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2021/849/oj

Date of document:: 11/03/2021; Date d'adoption
Date of effect:: 17/06/2021; entrée en vigueur date de publication +20 voir art. 2
Date of effect:: 17/06/2021; Mise en application Mise en application partielle voir art. 2
Date of effect:: 17/12/2022; Mise en application voir art. 2
Date of end of validity:: No end date

Author:: Commission européenne, Direction générale de l’environnement
Responsible body:: ENV
Form:: Règlement délégué
Additional information:: intérêt pour l'EEE

Treaty:

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

Legal basis:

32008R1272 - A37P5

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Modifies	32008R1272	abrogation	annexe VI partie 3 tableau 3 texte	17/12/2022
Modifies	32008R1272	adjonction	annexe VI partie 3 tableau 3 texte	17/12/2022
Modifies	32008R1272	remplacement	annexe VI partie 3 tableau 3 texte	17/12/2022

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13.30.18.00 Politique industrielle et marché intérieur / Marché intérieur: rapprochement des législations / Substances dangereuses

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Official Journal

28.5.2021

Journal officiel de l’Union européenne

L 188/27

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2021/849 DE LA COMMISSION

du 11 mars 2021

modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (1), et notamment son article 37, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1)	Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.

(2)

Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques de l’Agence (CER) a adopté des avis (2) sur ces propositions, après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées. Lesdits avis du CER sont les suivants:

—	avis du 15 mars 2019 concernant le 1,2,4-triazole,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le 1,4-dioxane,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le salicylate de benzyle,

—	avis du 15 mars 2019 concernant la flumioxacine (ISO),

—	avis du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe (ISO),

—	avis du 15 mars 2019 sur les facteurs M de danger à long terme pour le milieu aquatique en ce qui concerne les composés du cuivre énumérés dans le règlement (UE) 2016/1179 de la Commission,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le p-cymène; 1-isopropyl-4-méthylbenzène,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le p-mentha-1,3-diène; alpha-terpinène 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le prothioconazole,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le (R)-p-mentha-1,8-diène; d-limonène,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le thiophanate-méthyle,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le tolclofos-méthyle (ISO); thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyle) et de O,O-diméthyle,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le tolpyralate,

—	avis du 15 mars 2019 concernant le disulfure de trinickel,

—	avis du 13 juin 2019 concernant l’azaméthiphos,

—	avis du 13 juin 2019 concernant le 2-phénoxyéthanol,

—	avis 13 juin 2019 concernant le 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide,

—	avis du 13 juin 2019 concernant le 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine,

—	avis du 13 juin 2019 concernant le 6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol,

—	avis du 13 juin 2019 concernant le diflufénican (ISO) N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide,

—	avis du 13 juin 2019 concernant l’imidaclopride (ISO); 1-(6-chloropyridin-3-ylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine,

—	avis du 13 juin 2019 concernant la pyriofénone,

—	avis du 13 juin 2019 concernant l’acide S-abscissique,

—	avis du 13 juin 2019 concernant le biphosphate de tétrakis(2,6-diméthylphényl)-m-phénylène,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide borique; trioxyde de dibore; heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; tétraborate de disodium, anhydre; acide orthoborique, sel de sodium; tétraborate de disodium, décahydrate; tétraborate de disodium, pentahydrate,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide citrique,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant la clomazone,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le desmédiphame,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le benzoate d’emamectine,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant l’esfenvalérate (ISO); (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant l’éthamétsulfuron-méthyle (ISO),

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le mécoprop-P(ISO); acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique et ses sels,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le salicylate de méthyle,

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le phenmédipham (ISO),

—	avis du 20 septembre 2019 concernant la trifloxystrobine (ISO),

—	avis du 20 septembre 2019 concernant le triticonazole,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant le 1,4-diméthylnaphtalène,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant la (3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant le 3-méthylpyrazole,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant le carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant la cyperméthrine cis/trans +/- 40/60; (1RS,3RS;1RS,3SR)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (RS)-α-cyano-3-phénoxybenzyle,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant l’imazamox (ISO); acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant le triticonazole,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant le thiaméthoxame (ISO); 3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine,

—	avis du 5 décembre 2019 concernant le trinéxapac-éthyle (ISO); 4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle.

(3)

Les estimations de la toxicité aiguë (ETA) servent principalement à déterminer la classification, en termes de toxicité aiguë pour la santé humaine, des mélanges qui contiennent des substances classées comme présentant une toxicité aiguë. L’ajout de valeurs harmonisées d’ETA dans les entrées figurant à l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 facilite l’harmonisation de la classification des mélanges ainsi que la tâche des autorités chargées de faire appliquer la législation. À la suite de nouvelles évaluations scientifiques de certaines substances, l’Agence a établi des valeurs d’ETA pour l’oxyde de dicuivre, l’hexahydroxysulfate de tétracuivre, l’hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté, les paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique), le mélange (1:1) carbonate de cuivre (II) -- hydroxyde de cuivre (II), le dihydroxyde de cuivre; l’hydroxyde de cuivre (II), bouillie bordelaise; les produits de la réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium, et le sulfate de cuivre pentahydraté, en plus de celles proposées dans les avis du CER pour d’autres substances. Ces valeurs d’ETA devraient être ajoutées dans l’avant-dernière colonne du tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.

(4)

La Commission a reçu des informations complémentaires contestant l’analyse scientifique exposée dans les avis du CER du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe, du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one et du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe. La Commission a évalué ces informations et ne les a pas jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER.

(5)	Elle estime donc approprié d’instaurer, d’actualiser ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances.

(6)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1272/2008 en conséquence.

(7)

Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou révisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Ces exigences peuvent inclure celles énoncées à l’article 22, paragraphe 1, point f), du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (3) ou celles énoncées à l’article 50 du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (4). Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement et à compter de sa date d’entrée en vigueur, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs.

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modifications du règlement (CE) no 1272/2008

Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 est modifié conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 17 décembre 2022.

Par dérogation au deuxième alinéa du présent article, les substances et les mélanges peuvent être classés, étiquetés et emballés conformément au présent règlement à compter de sa date d’entrée en vigueur.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 mars 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.

(2) Les avis peuvent être consultés sur le site internet suivant: https://echa.europa.eu/registry-of-clh-intentions-until-outcome/-/dislist/name/-/ecNumber/-/casNumber/-/dte_receiptFrom/-/dte_receiptTo/-/prc_public_status/Opinion+Adopted/dte_withdrawnFrom/-/dte_withdrawnTo/-/sbm_expected_submissionFrom/-/sbm_expected_submissionTo/-/dte_finalise_deadlineFrom/-/dte_finalise_deadlineTo/-/haz_addional_hazard/-/lec_submitter/-/dte_assessmentFrom/-/dte_assessmentTo/-/prc_regulatory_programme/-/

(3) Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).

(4) Règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (JO L 167 du 27.6.2012, p. 1).

ANNEXE

À l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, dans la partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit:

les entrées suivantes sont insérées:

Numéro index	Nom chimique	Numéro CE	Numéro CAS	Classification		Étiquetage			Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA	Notes
Numéro index	Nom chimique	Numéro CE	Numéro CAS	Code(s) des classes et catégories de danger	Code(s) des mentions de danger	Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement	Code(s) des mentions de danger	Code(s) des mentions additionnelles de danger	Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA	Notes
«601-093-00-6	1,4-diméthylnaphtalène	209-335-9	571-58-4	Acute Tox. 4 Asp. Tox. 1 Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 3	H302 H304 H319 H400 H412	GHS07 GHS08 GHS09 Dgr	H302 H304 H319 H410		oral: ETA = 1 300 mg/kg pc M = 1»
«601-094-00-1	1-isopropyl-4-méthylbenzène; p-cymène	202-796-7	99-87-6	Flam. Liq. 3 Acute Tox. 3 Asp. Tox. 1 Aquatic Chronic 2	H226 H331 H304 H411	GHS02 GHS06 GHS08 GHS09 Dgr	H226 H331 H304 H411		inhalation: ETA = 3 mg/l (vapeurs)»
«601-095-00-7	p-mentha-1,3-diène; 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène; alpha-terpinène	202-795-1	99-86-5	Flam. Liq. 3 Acute Tox. 4 Skin Sens. 1 Asp. Tox. 1 Aquatic Chronic 2	H226 H302 H317 H304 H411	GHS02 GHS07 GHS08 GHS09 Dgr	H226 H302 H317 H304 H411		oral: ETA = 1 680 mg/kg pc»
«602-110-00-X	tétrafluoroéthylène	204-126-9	116-14-3	Carc. 1B	H350	GHS08 Dgr	H350»
«604-095-00-5	6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol; [DBMC]	204-327-1	119-47-1	Repr. 1B	H360F	GHS08 Dgr	H360F»
«606-152-00-X	(5-chloro-2-méthoxy-4-méthyl-3-pyridyl)(4,5,6-triméthoxy-o-tolyl)méthanone; pyriofénone	-	688046-61-9	Carc. 2 Aquatic Chronic 1	H351 H410	GHS08 GHS09 Wng	H351 H410		M = 1»
«607-747-00-7	2,2-dibromo-2-cyanoacétamide [DBNPA]	233-539-7	10222-01-2	Acute Tox. 2 Acute Tox. 3 STOT RE 1 Skin Irrit. 2 Eye Dam. 1 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H330 H301 H372 (voies respiratoires) (inhalation) H315 H318 H317 H400 H410	GHS06 GHS08 GHS05 GHS09 Dgr	H330 H301 H372 (voies respiratoires) (inhalation) H315 H318 H317 H410		inhalation: ETA = 0,24 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 118 mg/kg pc M = 1 M = 1»
«607-748-00-2	Acide [S-(Z, E)]-5-(1-hydroxy-2,6,6-triméthyl-4-oxocyclohex-2-én-1-yl)-3-méthylpenta-2,4-diénoïque; acide S-abscissique	244-319-5	21293-29-8 Nom chimique	Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H400 H410	GHS09 Wng	H410		M = 1 M = 1»
«607-749-00-8	salicylate de méthyle	204-317-7	119-36-8	Repr. 2 Acute Tox. 4 Skin Sens. 1B Aquatic Chronic 3	H361d H302 H317 H412	GHS07 GHS08 Wng	H361d H302 H317 H412		oral: ETA = 890 mg/kg pc»
«607-750-00-3	acide citrique	201-069-1	77-92-9	Eye Irrit. 2 STOT SE 3	H319 H335	GHS07 Wng	H319 H335»
«607-751-00-9	éthamétsulfuron-méthyle (ISO); 2-({[4-éthoxy-6-(méthylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)benzoate de méthyle	-	97780-06-8	Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H319 H400 H410	GHS07 GHS09 Wng	H319 H410		M = 1 000 M = 100»
«607-752-00-4	trinéxapac-éthyle (ISO); 4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle;	-	95266-40-3	STOT RE 2 Skin Sens. 1B Aquatic Chronic 1	H373 (tractus gastro-intestinal) H317 H410	GHS08 GHS07 GHS09 Wng	H373 (tractus gastro-intestinal) H317 H410		M = 1»
«607-753-00-X	(3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide;	-	78821-43-9	Aquatic Chronic 4	H413		H413»
«607-754-00-5	Salicylate de benzyle	204-262-9	118-58-1	Skin Sens. 1B	H317	GHS07 Wng	H317»
«607-755-00-0	carbonate de (RS)-1-{1-éthyl-4-[4-mesyl-3-(2-méthoxyéthoxy)-o-toluoyl]pyrazol-5-yloxy}éthyle et de méthyle; tolpyralate	-	1101132-67-5	Carc. 2 Repr. 2 STOT RE 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H351 H361fd H373 (yeux) H400 H410	GHS08 GHS09 Wng	H351 H361fd H373 (yeux) H410		M = 10 M = 100»
«613-337-00-9	prothioconazole (ISO); 2-[2-(1-chlorocyclopropyl)-3-(2-chlorophényl)-2-hydroxypropyl]-2,4-dihydro-3H-1,2,4-triazole-3-thione	-	178928-70-6	Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H400 H410	GHS09 Wng	H410		M = 10 M = 1»
«613-338-00-4	azaméthiphos (ISO); thiophosphate de S-[(6-chloro-2-oxooxazolo[4,5-b]pyridin-3(2H)-yl)méthyle] et de de O,O-diméthyle	252-626-0	35575-96-3	Carc. 2 Acute Tox. 3 Acute Tox. 4 STOT SE 1 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H351 H331 H302 H370 (système nerveux) H317 H400 H410	GHS06 GHS08 GHS09 Dgr	H351 H331 H302 H370 (système nerveux) H317 H410		inhalation: ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 1 000 M = 1 000 »
«613-339-00-X	3-méthylpyrazole	215-925-7	1453-58-3	Repr. 1B Acute Tox. 4 STOT RE 2 Skin Corr. 1 Eye Dam. 1	H360D H302 H373 (poumon) H314 H318	GHS08 GHS07 GHS05 Dgr	H360D H302 H373 (poumon) H314		oral: ETA = 500 mg/kg pc»
«613-340-00-5	clomazone (ISO); 2- (2-chlorobenzyl) -4,4-diméthyl-1,2-oxazolidin-3-one	-	81777-89-1	Acute Tox. 4 Acute Tox. 4 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H332 H302 H400 H410	GHS07 GHS09 Wng	H332 H302 H410		inhalation: ETA = 4,85 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 768 mg/kg pc M = 1 M = 1»
«614-030-00-2	benzoate d’emamectine (ISO); benzoate de (-4”R) -désoxy-4”-(méthylamino)avermectine B1	-	155569-91-8	Acute Tox. 3 Acute Tox. 3 Acute Tox. 3 STOT SE 1 STOT RE 1 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H331 H311 H301 H370 (système nerveux) H372 (système nerveux) H318 H400 H410	GHS06 GHS05 GHS08 GHS09 Dgr	H331 H311 H301 H370 (système nerveux) H372 (système nerveux) H318 H410		inhalation: ETA = 0,663 mg/l (poussières ou brouillards) dermal: ETA = 300 mg/kg pc oral: ETA = 60 mg/kg pc STOT RE 1; H372: C ≥ 5 %; STOT RE 2; H373: 0,5 % ≤ C < 5 % M = 10 000 M = 10 000 »
«616-234-00-7	N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène;	-	1228284-64-7	Carc. 2 Repr. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H351 H361f H400 H410	GHS08 GHS09 Wng	H351 H361f H410		M = 1 M = 1»
«616-235-00-2	N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane;	-	874967-67-6	Carc. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 2	H351 H400 H411	GHS08 GHS09 Wng	H351 H410		M = 1»

les entrées correspondant aux numéros index 005-007-00-2; 005-008-00-8; 005-011-00-4; 005-011-01-1; 005-011-02-9; 006-069-00-3; 006-076-00-1; 015-113-00-0; 028-007-00-4; 029-002-00-X; 029-015-00-0; 029-016-00-6; 029-017-00-1; 029-018-00-7; 029-019-01-X; 029-020-00-8; 029-021-00-3; 029-022-00-9; 029-023-00-4; 601-029-00-7; 601-096-00-2; 603-024-00-5; 603-066-00-4; 603-098-00-9; 606-004-00-4; 607-421-00-4; 607-424-00-0; 607-434-00-5; 608-058-00-4; 612-067-00-9; 612-252-00-4; 613-048-00-8; 613-102-00-0; 613-111-00-X; 613-166-00-X; 613-208-00-7; 613-267-00-9; 613-282-00-0; 616-032-00-9; 616-106-00-0 et 616-113-00-9 sont respectivement remplacées par les entrées suivantes:

Numéro index	Nom chimique	Numéro CE	Numéro CAS	Classification		Étiquetage			Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA	Notes
Numéro index	Nom chimique	Numéro CE	Numéro CAS	Code(s) des classes et catégories de danger	Code(s) des mentions de danger	Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement	Code(s) des mentions de danger	Code(s) des mentions additionnelles de danger	Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA	Notes
«005-007-00-2	acide borique [1] acide borique [2]	233-139-2 [1] 234-343-4 [2]	10043-35-3 [1] 11113-50-1 [2]	Repr. 1B	H360FD	GHS08 Dgr	H360FD»
«005-008-00-8	trioxyde de dibore	215-125-8	1303-86-2	Repr. 1B	H360FD	GHS08 Dgr	H360FD»
«005-011-00-4	heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; [1] tétraborate de disodium, anhydre; [2] acide orthoborique, sel de sodium [3] tétraborate de disodium, décahydrate [4] tétraborate de disodium, pentahydrate [5]	235-541-3 [1] 215-540-4 [2] 237-560-2 [3] 215-540-4 [4] 215-540-4 [5]	12267-73-1 [1] 1330-43-4 [2] 13840-56-7 [3] 1303-96-4 [4] 12179-04-3 [5]	Repr. 1B	H360FD	GHS08 Dgr	H360FD»


«006-069-00-3	thiophanate-méthyle (ISO); (1,2-phénylènedicarbamothioyl)biscarbamate de diméthyle; 4,4′-(o-phénylène)bis(3-thioallophanate) de diméthyle	245-740-7	23564-05-8	Carc. 2 Muta. 2 Acute Tox. 4 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H351 H341 H332 H317 H400 H410	GHS08 GHS07 GHS09 Wng	H351 H341 H332 H317 H410		inhalation: ETA = 1,7 mg/l (poussières et brouillards) M = 10 M = 10»
«006-076-00-1	mancozèbe (ISO); complexe (polymère) d’éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc	-	8018-01-7	Carc. 2 Repr. 1B STOT RE 2 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H351 H360D H373 (thyroïde, système nerveux) H317 H400 H410	GHS08 GHS07 GHS09 Dgr	H351 H360D H373 (thyroïde, système nerveux) H317 H410		M = 10 M = 10»
«015-113-00-0	tolclofos-méthyle (ISO); thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyl)-O,O-diméthyle	260-515-3	57018-04-9	Skin Sens. 1B Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H317 H400 H410	GHS07 GHS09 Wng	H317 H410		M = 1 M = 1»
«028-007-00-4	disulfure de trinickel; sous-sulfure de nickel; [1] heazlewoodite [2]	234-829-6 [1] - [2]	12035-72-2 [1] 12035-71-1 [2]	Carc. 1A Muta. 2 Acute Tox. 3 STOT RE 1 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H350i H341 H331 H372** H317 H400 H410	GHS08 GHS06 GHS09 Dgr	H350i H341 H331 H372** H317 H410		inhalation: ETA = 0,92 mg/l (poussières ou brouillards)»
«029-002-00-X	oxyde de dicuivre; oxyde de cuivre (I)	215-270-7	1317-39-1	Acute Tox. 4 Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H332 H302 H318 H400 H410	GHS07 GHS05 GHS09 Dgr	H332 H302 H318 H410		inhalation: ETA = 3,34 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 100 M = 10»
«029-015-00-0	thiocyanate de cuivre	214-183-1	1111-67-7	Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H400 H410	GHS09 Wng	H410	EUH032	M = 10 M = 10»
«029-016-00-6	oxyde de cuivre(II)	215-269-1	1317-38-0	Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H400 H410	GHS09 Wng	H410		M = 100 M = 10»
«029-017-00-1	trihydroxychlorure de dicuivre	215-572-9	1332-65-6	Acute Tox. 4 Acute Tox. 3 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H332 H301 H400 H410	GHS06 GHS09 Dgr	H332 H301 H410		inhalation: ETA = 2,83 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 299 mg/kg pc M = 10 M = 10»
«029-018-00-7	hexahydroxysulfate de tétracuivre; [1] hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté [2]	215-582-3 [1] 215-582-3 [2]	1333-22-8 [1] 12527-76-3 [2]	Acute Tox. 4 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H302 H400 H410	GHS07 GHS09 Wng	H302 H410		oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 10 M = 10»
«029-019-01-X	paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique)	-	-	Acute Tox. 3 Acute Tox. 4 Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H331 H302 H319 H400 H410	GHS06 GHS09 Dgr	H331 H302 H319 H410		inhalation: ETA = 0,733 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 10 M = 10»
«029-020-00-8	carbonate de cuivre(II) -- hydroxyde de cuivre(II) (1:1)	235-113-6	12069-69-1	Acute Tox. 4 Acute Tox. 4 Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H332 H302 H319 H400 H410	GHS07 GHS09 Wng	H332 H302 H319 H410		inhalation: ETA = 1,2 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 10 M = 10»
«029-021-00-3	dihydroxyde de cuivre hydroxyde de cuivre(II)	243-815-9	20427-59-2	Acute Tox. 2 Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H330 H302 H318 H400 H410	GHS06 GHS05 GHS09 Dgr	H330 H302 H318 H410		inhalation: ETA = 0,47 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 10 M = 10»
«029-022-00-9	bouillie bordelaise; produits de la réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium	-	8011-63-0	Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H332 H318 H400 H410	GHS07 GHS05 GHS09 Dgr	H332 H318 H410		inhalation: ETA = 1,97 mg/l (poussières ou brouillards) M = 10 M = 1»
«029-023-00-4	sulfate de cuivre pentahydraté	231-847-6	7758-99-8 Nom chimique	Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H302 H318 H400 H410	GHS07 GHS05 GHS09 Dgr	H302 H318 H410		oral: ETA = 481 mg/kg pc M = 10 M = 1»
«601-029-00-7	dipentène; limonène [1] (S)-p-mentha-1,8-diène; l-limonène [2] trans-1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène; [3] (±)-1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène [4]	205-341-0 [1] 227-815-6 [2] 229-977-3 [3] 231-732-0 [4]	138-86-3 [1] 5989-54-8 [2] 6876-12-6 [3] 7705-14-8 [4]	Flam. Liq. 3 Skin Irrit. 2 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H226 H315 H317 H400 H410	GHS02 GHS07 GHS09 Wng	H226 H315 H317 H410			C»
«601-096-00-2	(R)-p-mentha-1,8-diène; d-limonène;	227-813-5	5989-27-5	Flam. Liq. 3 Skin Irrit. 2 Skin Sens. 1B Asp. Tox. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 3	H226 H315 H317 H304 H400 H412	GHS02 GHS07 GHS08 GHS09 Dgr	H226 H315 H317 H304 H410		M = 1»
«603-024-00-5	1,4-dioxane	204-661-8	123-91-1	Flam. Liq. 2 Carc. 1B STOT SE 3 Eye Irrit. 2	H225 H350 H335 H319	GHS02 GHS08 GHS07 Dgr	H225 H350 H335 H319	EUH019 EUH066		D»
«603-066-00-4	7-oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane; 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène	203-437-7	106-87-6	Carc. 1B Muta. 2 Repr. 1B Acute Tox. 3 Acute Tox. 4	H350 H341 H360F H331 H302	GHS08 GHS06 Dgr	H350 H341 H360F H331 H302		inhalation: ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 1 847 mg/kg pc»
«603-098-00-9	2-phénoxyéthanol	204-589-7	122-99-6	Acute Tox. 4 STOT SE 3 Eye Dam. 1	H302 H335 H318	GHS05 GHS07 Dgr	H302 H335 H318		oral: ETA = 1 394 mg/kg pc»
«606-004-00-4	4-méthylpentan-2-one isobutylméthylcétone	203-550-1	108-10-1	Flam. Liq. 2 Carc. 2 Acute Tox. 4 STOT SE 3 Eye Irrit. 2	H225 H351 H332 H336 H319	GHS02 GHS07 GHS08 Dgr	H225 H351 H332 H336 H319	EUH066	inhalation: ETA = 11 mg/l (vapeurs)»
«607-421-00-4	cyperméthrine (ISO); 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de α-cyano-3-phénoxybenzyle cyperméthrine cis/trans +/- 40/60	257-842-9	52315-07-8	Acute Tox. 4 Acute Tox. 4 STOT SE 3 STOT RE 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H332 H302 H335 H373 (système nerveux) H400 H410	GHS07 GHS08 GHS09 Wng	H332 H302 H335 H373 (système nerveux) H410		oral; ETA = 500 mg/kg pc inhalation; ETA = 3,3 mg/l (poussières ou brouillards) M = 100000 M = 100000»
«607-424-00-0	trifloxystrobine (ISO); (E)-méthoxyimino-{(E)-α-[1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidèneaminooxyl]-o-tolyl}acétate de méthyle	-	141517-21-7	Lact. Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H362 H317 H400 H410	GHS07 GHS09 Wng	H362 H317 H410		M = 100 M = 10»
«607-434-00-5	mécoprop-P (ISO) [1] et ses sels; acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique [1] et ses sels;	240-539-0 [1]	16484-77-8 [1]	Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H302 H318 H400 H410	GHS07 GHS05 GHS09 Dgr	H302 H318 H410		oral: ETA = 431 mg/kg pc M = 10 M = 10»
«608-058-00-4	esfenvalérate (ISO); (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate	-	66230-04-4	Acute Tox. 3 Acute Tox. 3 STOT SE 1 STOT RE 2 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H331 H301 H370 (système nerveux) H373 H317 H400 H410	GHS06 GHS08 GHS09 Dgr	H331 H301 H370 (système nerveux) H373 H317 H410		oral; ETA = 88,5 mg/kg pc inhalation; ETA = 0,53 mg/l (poussières ou brouillards) M = 10 000 M = 10 000 »
«612-067-00-9	3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine	220-666-8	2855-13-2	Acute Tox. 4 Skin Corr. 1 B Eye Dam. 1 Skin Sens. 1A	H302 H314 H318 H317	GHS05 GHS07 Dgr	H302 H314 H317		oral: ETA = 1 030 mg/kg pc Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,001 %»
«612-252-00-4	imidaclopride (ISO); (E)-1-(6-chloro-3-pyridylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine; (2E)-1-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-N-nitroimidazolidin-2-imine	428-040-8	138261-41-3	Acute Tox. 3 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H301 H400 H410	GHS06 GHS09 Dgr	H301 H410		oral: ETA = 131 mg/kg pc M = 100 M = 1 000 »
«613-048-00-8	carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle;	234-232-0	10605-21-7	Muta. 1B Repr. 1B Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H340 H360FD H317 H400 H410	GHS07 GHS08 GHS09 Dgr	H340 H360FD H317 H410		M = 10 M = 10»
«613-102-00-0	diméthomorphe (ISO); (E,Z)-4-(3-(4-chlorophényl)-3-(3,4-diméthoxyphényl)acryloyl)morpholine	404-200-2	110488-70-5	Repr. 1B Aquatic Chronic 2	H360F H411	GHS08 GHS09 Dgr	H360F H411»
«613-111-00-X	1,2,4-triazole	206-022-9	288-88-0	Repr. 1B Acute Tox. 4 Eye Irrit. 2	H360FD H302 H319	GHS08 GHS07 Dgr	H360FD H302 H319		oral: ETA = 1 320 mg/kg pc»
«613-166-00-X	flumioxazine (ISO); N-(7-fluoro-3,4-dihydro- 3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin-6-yl)cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximide	-	103361-09-7	Repr. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H361d H400 H410	GHS08 GHS09 Wng	H361d H410		M = 1 000 M = 1 000 »
«613-208-00-7	imazamox (ISO); acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique;	-	114311-32-9	Repr. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H361d H400 H410	GHS08 GHS09 Wng	H361d H410		M = 10 M = 10»
«613-267-00-9	thiaméthoxame (ISO); 3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine;	428-650-4	153719-23-4	Repr. 2 Acute Tox. 4 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H361fd H302 H400 H410	GHS07 GHS08 GHS09 Wng	H361fd H302 H410		oral: ETA = 780 mg/kg pc M = 10 M = 10»
«613-282-00-0	triticonazole (ISO); (RS)-(E)-5-(4-chlorobenzylidène)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-méthyl)cyclopentanol	-	138182-18-0	Repr. 2 STOT RE 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H361f H373 H400 H410	GHS08 GHS09 Wng	H361f H373 H410		M = 1 M = 1»
«616-032-00-9	diflufénican (ISO); N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide; 2′,4′-difluoro-2-(α, α,α-trifluoro-m-tolyloxy)nicotinanilide	-	83164-33-4	Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H400 H410	GHS09 Wng	H410		M = 10 000 M = 1 000 »
«616-106-00-0	phenmédiphame (ISO); 3-(3-méthylcarbaniloyloxy)carbanilate de méthyle	237-199-0	13684-63-4	Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H400 H410	GHS09 Wng	H410		M = 10 M = 10»
«616-113-00-9	desmédiphame (ISO); 3-Phénylcarbamoyloxyphénylcarbamate d’éthyle	237-198-5	13684-56-5	Repr. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1	H361d H400 H410	GHS08 GHS09 Wng	H361d H410		M = 10 M = 10»

3)	l’entrée correspondant au numéro index 015-192-00-1 est supprimée.

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