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Document 32019R2117

    Règlement (UE) 2019/2117 de la Commission du 29 novembre 2019 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

    C/2019/8746

    JO L 320 du 11.12.2019, p. 13–114 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force: This act has been changed. Current consolidated version: 11/12/2019

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2019/2117/oj

    Date of document:
    29/11/2019; Date d'adoption
    Date of effect:
    14/12/2019; entrée en vigueur date de publication +3 voir art. 2
    Date of end of validity:
    No end date
    Author:
    Commission européenne, Direction générale de l’environnement
    Responsible body:
    ENV
    Form:
    Règlement
    Treaty:
    Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
    Legal basis:
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    Modifies:
    Relation Act Comment Subdivision concerned From To
    Modifies 31997R0338 remplacement annexe 14/12/2019
    Modified by:
    Relation Act Comment Subdivision concerned From To
    Corrected by 32019R2117R(01) (BG, ES, CS, EL, IT, HU, RO)
    Corrected by 32019R2117R(02)
    Corrected by 32019R2117R(03) (BG, ES, CS, EL, IT, HU, RO)
    Instruments cited:
    Link

    11.12.2019   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 320/13

    RÈGLEMENT (UE) 2019/2117 DE LA COMMISSION

    du 29 novembre 2019

    modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 5,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l’annexe dudit règlement. Les espèces reprises dans l’annexe comprennent les espèces figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages (CITES) (ci-après la «convention») ainsi que les espèces dont l’état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l’intérieur de l’Union soient réglementés ou surveillés.

    (2)

    Lors de la 18e réunion de la Conférence des parties à la convention qui s’est tenue à Genève (Suisse) du 17 au 28 août 2019 (COP 18), certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention. Ces modifications doivent être reprises dans les annexes du règlement (CE) no 338/97.

    (3)

    Les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe I de la convention et il convient donc de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Ceratophora erdeleni, Ceratophora karu, Ceratophora tennentii, Cophotis ceylanica, Cophotis dumbara, Gonatodes daudini, Achillides chikae hermeli et Parides burchellanus.

    (4)

    Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II et inscrites à l’annexe I de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe B et de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Aonyx cinerea, Lutrogale perspicillata, Balearica pavonina, Cuora bourreti, Cuora picturata, Mauremys annamensis et Geochelone elegans. Malacochersus tornieri a été supprimée de l’annexe II et inscrite à l’annexe I; l’espèce figure déjà dans l’annexe A et seule la référence à l’annexe correcte devrait être modifiée.

    (5)

    Les taxons suivants ont été supprimés de l’annexe I et inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe A et de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Vicugna vicugna (population de la province de Salta, Argentine, avec annotation), Leporillus conditor, Pseudomys fieldi praeconis (nomenclature modifiée en Pseudomys fieldi), Xeromys myoides, Zyzomys pedunculatus, Dasyornis broadbenti litoralis, Dasyornis longirostris et Crocodylus acutus (population du Mexique, avec annotation).

    (6)

    Les familles, genres ou espèces suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les inclure à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Giraffa camelopardalis, Syrmaticus reevesii, Ceratophora aspera (avec annotation), Ceratophora stoddartii (avec annotation), Lyriocephalus scutatus (avec annotation), Goniurosaurus spp., (avec annotation), Gekko gecko, Paroedura androyensis, Ctenosaura spp. (quatre espèces de ce genre avaient déjà été inscrites à l’annexe II et sont à présent incluses du fait de l’inscription du genre), Pseudocerastes urarachnoides, Echinotriton chinhaiensis, Echinotriton maxiquadratus, Paramesotriton spp. (une espèce de ce genre a déjà été inscrite à l’annexe II et est à présent incluse du fait de l’inscription du genre), Tylototriton spp., Isurus oxyrinchus, Isurus paucus, Glaucostegus spp., Rhinidae spp., Holothuria fuscogilva (entrée en vigueur retardée), Holothuria nobilis (entrée en vigueur retardée), Holothuria whitmaei (entrée en vigueur retardée), Poecilotheria spp., Widdringtonia whytei, Pterocarpus tinctorius (avec annotation), Cedrela spp. (avec annotation, (entrée en vigueur retardée).

    (7)

    Syrmaticus reevesii, Ctenosaura quinquecarinata, Paramesotriton spp. et Tylototriton spp., qui figuraient jusqu’à présent à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97, devraient être retirées de cette annexe après leur inscription, lors de la CoP 18, à l’annexe II de la convention.

    (8)

    La section interprétation des annexes a été modifiée et un certain nombre d’annotations relatives à plusieurs taxons inscrits dans les annexes de la convention, qui ont été adoptées ou modifiées lors de la CoP 18, doivent également figurer dans les annexes du règlement (CE) no 338/97.

    a)

    Les annotations suivantes ont été incluses:

    —

    une annotation relative aux espèces Saiga tatarica et Saiga borealis inscrites à l’annexe II, et

    —

    l’annotation #17 (remplaçant l’annotation #5) pour l’espèce Pericopsis elata inscrite à l’annexe II.

    b)

    Les annotations suivantes ont été modifiées:

    —

    l’annotation relative à l’espèce Vicugna vicugna inscrite à l’annexe II,

    —

    l’annotation #4 f) pour l’espèce Aloe ferox inscrite à l’annexe II,

    —

    l’annotation #16 pour l’inscription d’Adanonia grandidieri à l’annexe II, et

    —

    l’annotation #15 pour l’inscription à l’annexe II du genre Dalbergia spp. et des espèces Guibourtia desmeusei, Guibourtia pelgriniana et Guibourtia tessmannii.

    (9)

    Il convient d’inclure dans les «Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D» les définitions des termes «instruments de musique finis», «accessoires finis d’instrument de musique», «parties finies d’instrument de musique», «Envoi» et «Bois transformé», ces définitions ayant été adoptées lors de la CoP 18.

    (10)

    Les espèces suivantes ont récemment été inscrites à l’annexe III de la convention: Sphaerodactylus armasi, Sphaerodactylus celicara, Sphaerodactylus dimorphicus, Sphaerodactylus intermedius, Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi, Sphaerodactylus nigropunctatus granti, Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus, Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal, Sphaerodactylus nigropunctatus strategus, Sphaerodactylus notatus atactus, Sphaerodactylus oliveri, Sphaerodactylus pimienta, Sphaerodactylus ruibali, Sphaerodactylus siboney, Sphaerodactylus torrei, Anolis agueroi, Anolis baracoae, Anolis barbatus, Anolis chamaeleonides, Anolis equestris, Anolis guamuhaya, Anolis luteogularis, Anolis pigmaequestris, Anolis porcus, toutes à la demande de Cuba. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

    (11)

    Les espèces suivantes ont récemment été supprimées de l’annexe III de la convention: Galictis vittata, Bassaricyon gabbii, Bassariscus sumichrasti, Cabassous centralis, Choloepus hoffmanni, Sciurus deppei et Crax rubra (uniquement la population du Costa Rica), toutes à la demande du Costa Rica. Il y a donc lieu de supprimer la référence au Costa Rica dans l’inscription relative à Crax rubra et ces autres espèces de l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

    (12)

    L’Union n’a émis aucune réserve sur ces amendements.

    (13)

    Lors de la CoP 18, de nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux et les végétaux, qui concernent notamment un certain nombre d’espèces du genre Ovis et plusieurs espèces appartenant à la famille des Felidae. Il convient de répercuter ces modifications dans les annexes du règlement (CE) no 338/97, tout en conservant les mesures plus strictes de l’Union actuellement en application en ce qui concerne les espèces précédemment décrites comme Ovis ammon, conformément à l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (2).

    (14)

    Il y a lieu de corriger certains noms d’espèces (tant en anglais qu’en latin) afin de tenir compte de l’usage pratique actuel.

    (15)

    D’autres corrections devraient être apportées dans les annotations: l’annotation «(peut-être éteint)» devrait notamment être supprimée de l’inscription de quatre espèces, conformément aux modifications apportées lors de la CoP 17.

    (16)

    Compte tenu de l’ampleur de ces modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.

    (17)

    Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence.

    (18)

    L’article XV, paragraphe 1, point c), de la convention dispose que «les amendements adoptés à une session (de la Conférence) entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties». Afin de respecter ce délai et de s’assurer de la date d’entrée en vigueur des modifications de l’annexe du présent règlement, le présent règlement doit entrer en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication.

    (19)

    Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l’article 18, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 29 novembre 2019.

    Par la Commission

    Le président

    Jean-Claude JUNCKER

    (1)  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

    (2)  Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).

    ANNEXE

    Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D

    1.   

    Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:

    a)

    par le nom de l’espèce; ou

    b)

    par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

    2.   

    L’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

    3.   

    Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

    4.   

    Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).

    5.   

    Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:

    a)

    «ssp.» sert à désigner une sous-espèce,

    b)

    «var.» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

    c)

    «fa.» sert à désigner la forme (forma).

    6.   

    Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la Convention.

    7.   

    Le signe «(I)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe I de la Convention.

    8.   

    Le signe «(II)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe II de la Convention.

    9.   

    Le signe «(III)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l’annexe III est également indiqué.

    10.   

    Selon la définition de la 8e édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu’il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.

    11.   

    Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.

    12.   

    L’inscription d’une espèce dans les annexes A, B ou C vaut inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts, ainsi que de toutes les parties et de tous les produits de cette espèce. En ce qui concerne les espèces animales inscrites dans l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), le signe «#» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:

    #1

    désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

    a)

    les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

    b)

    les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

    c)

    les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

    d)

    les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

    #2

    désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

    a)

    les graines et le pollen; et

    b)

    les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

    #3

    désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

    #4

    désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

    a)

    les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

    b)

    les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

    c)

    les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

    d)

    les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

    e)

    les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et

    f)

    les produits finis d’Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

    #5

    désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.

    #6

    désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.

    #7

    désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

    #8

    désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

    #9

    désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]» (Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]).

    #10

    désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

    #11

    sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

    #12

    désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

    #13

    désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

    #14

    désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

    a)

    les graines et le pollen;

    b)

    les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

    c)

    les fruits;

    d)

    les feuilles;

    e)

    la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

    f)

    les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.

    #15

    désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

    a)

    les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

    b)

    les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi;

    c)

    les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique;

    d)

    les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis qui sont concernés par l’annotation #4;

    e)

    les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.

    #16

    désigne les graines, les fruits et les huiles;

    #17

    Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

    13.   

    Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:

    Extrait

    Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

    Instruments de musique finis

    Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, «Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, «Objets d’art, de collection ou d’antiquité»).

    Accessoires finis d’instrument de musique

    Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, «Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

    Parties finies d’instrument de musique

    Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, «Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

    Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

    Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l’utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

    Poudre

    Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

    Envoi

    Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

    Dix (10) kg par envoi

    Pour l’expression «10 kg par envoi», la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En d’autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.

    Bois transformé

    Défini par le code 44.09 du Système harmonisé: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

    Copeaux

    Bois qui a été réduit en petits fragments.

    14.   

    Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.

    15.   

    L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.

    16.   

    En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:

    § 1

    Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.

    17.   

    En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:

    § 3

    Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

    § 4

    Grumes, bois sciés et feuilles de placage.

     

    Annexe A

    Annexe B

    Annexe C

    Noms communs

    FAUNE

    CHORDATA (CHORDÉS)

    MAMMALIA

     

     

     

    Mammifères

    ARTIODACTYLA

     

     

     

     

    Antilocapridae

     

     

     

    Antilocapre

     

    Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

     

     

    Pronghorn ou antilocapre de Californie

    Bovidae

     

     

     

    Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

     

    Addax nasomaculatus (I)

     

     

    Addax

     

     

    Ammotragus lervia (II)

     

    Mouflon à manchettes

     

     

     

    Antilope cervicapra (III Népal/Pakistan)

    Cervicapre

     

    Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

     

     

    Gaur

     

    Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement)

     

     

    Yack sauvage

     

    Bos sauveli (I)

     

     

    Kouprey

     

     

     

    Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)

    Nilgaut

     

     

     

    Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

    Buffle d’Asie ou arni

     

    Bubalus depressicornis (I)

     

     

    Anoa des plaines

     

    Bubalus mindorensis (I)

     

     

    Tamarau

     

    Bubalus quarlesi (I)

     

     

    Anoa des montagnes

     

     

    Budorcas taxicolor (II)

     

    Takin

     

    Capra falconeri (I)

     

     

    Markhor

     

     

    Capra caucasica (II)

     

    Chèvre du Caucase

     

     

     

    Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

    Chèvre sauvage

     

     

     

    Capra sibirica (III Pakistan)

    Ibex de Sibérie

     

    Capricornis milneedwardsii (I)

     

     

    Capricorne de Milneedwards

     

    Capricornis rubidus (I)

     

     

    Capricorne rouge

     

    Capricornis sumatraensis (I)

     

     

    Serow ou capricorne de Sumatra

     

    Capricornis thar (I)

     

     

    Capricorne de l’Himalaya

     

     

    Cephalophus brookei (II)

     

    Céphalophe de Brooke

     

     

    Cephalophus dorsalis (II)

     

    Céphalophe à bande dorsale noire

     

    Cephalophus jentinki (I)

     

     

    Céphalophe de Jentink

     

     

    Cephalophus ogilbyi (II)

     

    Céphalophe d’Ogilby

     

     

    Cephalophus silvicultor (II)

     

    Céphalophe géant

     

     

    Cephalophus zebra (II)

     

    Céphalophe rayé

     

     

    Damaliscus pygargus pygargus (II)

     

    Bontebok

     

     

     

    Gazella bennettii (III Pakistan)

    Chinkara

     

    Gazella cuvieri (I)

     

     

    Gazelle de Cuvier

     

     

     

    Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)

    Gazelle dorcas

     

    Gazella leptoceros (I)

     

     

    Gazelle à cornes fines

     

    Hippotragus niger variani (I)

     

     

    Hippotrague noir géant

     

     

    Kobus leche (II)

     

    Cobe lechwe

     

    Naemorhedus baileyi (I)

     

     

    Goral rouge

     

    Naemorhedus caudatus (I)

     

     

    Goral à longue queue

     

    Naemorhedus goral (I)

     

     

    Goral, bouquetin du Népal

     

    Naemorhedus griseus (I)

     

     

    Goral de Chine, goral gris

     

    Nanger dama (I)

     

     

    Gazelle dama

     

    Oryx dammah (I)

     

     

    Oryx algazelle

     

    Oryx leucoryx (I)

     

     

    Oryx blanc ou d’Arabie

     

     

    Ovis ammon (II)

     

    Mouflon de l’Altaï

     

     

    Ovis arabica (II)

     

    Mouflon d’Oman

     

     

    Ovis bochariensis (II)

     

    Urial de Boukhara

     

     

    Ovis collium (II)  (*1)

     

    Mouflon du Kazakhstan

     

     

    Ovis cycloceros (II)

     

    Urial afghan

     

     

    Ovis darwini (II) (*1)

     

    Argali du Gobi

     

    Ovis gmelini (I) (population de Chypre)

     

     

    Mouflon d’Anatolie

     

    Ovis hodgsonii (I)

     

     

    Mouflon de l’Himalaya

     

     

    Ovis jubata (II) (*1)

     

    Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine

     

     

    Ovis karelini (II) (*1)

     

    Argali du Tian shan

     

    Ovis nigrimontana (I)

     

     

    Argali de Karatau

     

     

    Ovis polii (II) (*1)

     

    Argali de Marco Polo

     

     

    Ovis punjabiensis (II)

     

    Urial du Punjab

     

     

    Ovis severtzovi (II) (*1)

     

    Urial de Severtzov

     

    Ovis vignei (I)

     

     

    Mouflon du Ladak

     

     

    Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

     

    Mouflon d’Amérique ou bighorn

     

    Pantholops hodgsonii (I)

     

     

    Antilope du Tibet

     

     

    Philantomba monticola (II)

     

    Céphalophe bleu

     

     

     

    Pseudois nayaur (III Pakistan)

    Bharal

     

    Pseudoryx nghetinhensis (I)

     

     

    Saola

     

    Rupicapra pyrenaica ornata (II)

     

     

    Chamois des Abruzzes

     

     

    Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

     

    Antilope de Mongolie

     

     

    Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

     

    Saïga

     

     

     

    Tetracerus quadricornis (III Népal)

    Tétracère

    Camelidae

     

     

     

    Camélidés (guanaco, vigogne)

     

     

    Lama guanicoe (II)

     

    Guanaco

     

    Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B]

    Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A]  (3)

     

    Vigogne

    Cervidae

     

     

     

    Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

     

    Axis calamianensis (I)

     

     

    Cerf-cochon calamien

     

    Axis kuhlii (I)

     

     

    Cerf-cochon de Kuhl

     

     

     

    Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)]

    Cerf-cochon

     

    Axis porcinus annamiticus (I)

     

     

    Cerf-cochon de Thaïlande

     

    Blastocerus dichotomus (I)

     

     

    Cerf des marais

     

     

    Cervus elaphus bactrianus (II)

     

    Cerf élaphe du Turkestan

     

     

     

    Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)

    Cerf de Barbarie

     

    Cervus elaphus hanglu (I)

     

     

    Cerf élaphe du Cachemire

     

    Dama dama mesopotamica (I)

     

     

    Daim de Mésopotamie

     

    Hippocamelus spp. (I)

     

     

    Cerf des Andes

     

     

     

    Mazama temama cerasina (III Guatemala)

    Cerf centraméricain auburn

     

    Muntiacus crinifrons (I)

     

     

    Muntjac noir

     

    Muntiacus vuquangensis (I)

     

     

    Muntjac géant

     

     

     

    Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

    Cerf à queue blanche du Guatemala

     

    Ozotoceros bezoarticus (I)

     

     

    Cerf des pampas

     

     

    Pudu mephistophiles (II)

     

    Pudu du Nord

     

    Pudu puda (I)

     

     

    Pudu du Sud

     

    Rucervus duvaucelii (I)

     

     

    Cerf du Duvaucel ou barasingha

     

    Rucervus eldii (I)

     

     

    Cerf d’Eld

    Giraffidae

     

    Giraffa camelopardalis (II)

     

    Girafes

     

    Hippopotamidae

     

     

     

    Hippopotames

     

     

    Hexaprotodon liberiensis (II)

     

    Hippopotame nain

     

     

    Hippopotamus amphibius (II)

     

    Hippopotame amphibie

    Moschidae

     

     

     

    Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc

     

    Moschus spp. (I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

    Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A)

     

    Chevrotains porte-musc

    Suidae

     

     

     

    Babiroussa, sangliers, cochons

     

    Babyrousa babyrussa (I)

     

     

    Babiroussa

     

    Babyrousa bolabatuensis (I)

     

     

    Babiroussa de Bola Batu

     

    Babyrousa celebensis (I)

     

     

    Babiroussa des Célèbes

     

    Babyrousa togeanensis (I)

     

     

    Babiroussa de l’île Togian

     

    Sus salvanius (I)

     

     

    Sanglier nain

    Tayassuidae

     

     

     

    Pécaris

     

     

    Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

     

    Pécari

     

    Catagonus wagneri (I)

     

     

    Pécari du Chaco

    CARNIVORA

     

     

     

     

    Ailuridae

     

     

     

     

     

    Ailurus fulgens (I)

     

     

    Petit panda

    Canidae

     

     

     

    Chiens, renards, loups

     

     

     

    Canis aureus (III Inde)

    Chacal doré

     

    Canis lupus (I/II)

    (Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

    Canis lupus (II) (populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).

     

    Loup

     

    Canis simensis

     

     

    Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie

     

     

    Cerdocyon thous (II)

     

    Renard crabier

     

     

    Chrysocyon brachyurus (II)

     

    Loup à crinière

     

     

    Cuon alpinus (II)

     

    Dhole ou cuon d’Asie

     

     

    Lycalopex culpaeus (II)

     

    Renard colfeo

     

     

    Lycalopex fulvipes (II)

     

    Renard de Darwin

     

     

    Lycalopex griseus (II)

     

    Renard gris d’Argentine

     

     

    Lycalopex gymnocercus (II)

     

    Renard de la Pampa

     

    Speothos venaticus (I)

     

     

    Chien des buissons

     

     

     

    Vulpes bengalensis (III Inde)

    Renard du Bengale

     

     

    Vulpes cana (II)

     

    Renard de Blanford

     

     

    Vulpes zerda (II)

     

    Fennec

    Eupleridae

     

     

     

     

     

     

    Cryptoprocta ferox (II)

     

    Foussa

     

     

    Eupleres goudotii (II)

     

    Euplère de Goudot

     

     

    Fossa fossana (II)

     

    Civette fossane

    Felidae

     

     

     

    Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

     

     

    Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour Panthera leo (populations africaines), un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales.

    Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES)

     

    Félins

     

    Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l’article 4, paragraphe 1).

     

     

    Guépard

     

    Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

     

     

    Caracal

     

    Catopuma temminckii (I)

     

     

    Chat doré d’Asie

     

    Felis nigripes (I)

     

     

    Chat à pieds noirs

     

    Felis silvestris (II)

     

     

    Chat sauvage

     

    Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l’Amérique du Nord et de l’Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

     

     

    Jaguarondi

     

    Leopardus geoffroyi (I)

     

     

    Chat de Geoffroy

     

    Leopardus guttulus (I)

     

     

     

     

    Leopardus jacobita (I)

     

     

    Chat des Andes

     

    Leopardus pardalis (I)

     

     

    Ocelot

     

    Leopardus tigrinus (I)

     

     

    Chat tigré

     

    Leopardus wiedii (I)

     

     

    Margay

     

    Lynx lynx (II)

     

     

    Lynx d’Eurasie

     

    Lynx pardinus (I)

     

     

    Lynx pardelle

     

    Neofelis diardi (I)

     

     

    Panthère nébuleuse de Bornéo

     

    Neofelis nebulosa (I)

     

     

    Panthère longibande ou nébuleuse

     

    Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

     

     

    Lion d’Asie

     

    Panthera onca (I)

     

     

    Jaguar

     

    Panthera pardus (I)

     

     

    Léopard, panthère

     

    Panthera tigris (I)

     

     

    Tigre

     

    Panthera uncia (I)

     

     

    Léopard des neiges

     

    Pardofelis marmorata (I)

     

     

    Chat marbré

     

    Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

     

     

    Chat-léopard de Chine

     

    Prionailurus iriomotensis (II)

     

     

    Chat iriomote, chat-léopard du Japon

     

    Prionailurus planiceps (I)

     

     

    Chat à tête plate

     

    Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

     

     

    Chat-léopard de l’Inde

     

    Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

     

     

    Puma d’Amérique centrale

    Herpestidae

     

     

     

    Mangoustes

     

     

     

    Herpestes edwardsi (III Inde/Pakistan)

    Mangouste d’Edwards

     

     

     

    Herpestes fuscus (III Inde)

    Mangouste à queue courte de l’Inde

     

     

     

    Herpestes javanicus (III Pakistan)

    Mangouste de Java

     

     

     

    Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)

    Petite mangouste indienne

     

     

     

    Herpestes smithii (III Inde)

    Mangouste de Smith

     

     

     

    Herpestes urva (III Inde)

    Mangouste crabière

     

     

     

    Herpestes vitticollis (III Inde)

    Mangouste à cou rayé

    Hyaenidae

     

     

     

    Protèle, hyènes

     

     

     

    Hyaena hyaena (III Pakistan)

    Hyène rayée

     

     

     

    Proteles cristata (III Botswana)

    Protèle

    Mephitidae

     

     

     

    Moufettes

     

     

    Conepatus humboldtii (II)

     

    Moufette de Patagonie

    Mustelidae

     

     

     

    Blaireaux, martres, belettes, etc.

    Lutrinae

     

     

     

    Loutres

     

     

    Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Loutres

     

    Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

     

     

    Loutre à joues blanches du Congo

     

    Aonyx cinerea (I)

     

     

    Loutre cendrée

     

    Enhydra lutris nereis (I)

     

     

    Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale

     

    Lontra felina (I)

     

     

    Loutre de mer, chunchungo

     

    Lontra longicaudis (I)

     

     

    Loutre à longue queue, ou de la Plata

     

    Lontra provocax (I)

     

     

    Loutre du Chili

     

    Lutra lutra (I)

     

     

    Loutre d’Europe

     

    Lutra nippon (I)

     

     

    Loutre japonaise

     

    Lutrogale perspicillata (I)

     

     

    Loutre à pelage lisse

     

    Pteronura brasiliensis (I)

     

     

    Loutre géante du Brésil

    Mustelinae

     

     

     

    Tayra, grison, martres, belettes, hermine

     

     

     

    Eira barbara (III Honduras)

    Tayra

     

     

     

    Martes flavigula (III Inde)

    Martre à gorge jaune

     

     

     

    Martes foina intermedia (III Inde)

    Fouine

     

     

     

    Martes gwatkinsii (III Inde)

    Martre de l’Inde du Sud

     

     

     

    Mellivora capensis (III Botswana)

    Ratel

     

    Mustela nigripes (I)

     

     

    Putois à pieds noirs

    Odobenidae

     

     

     

    Morse

     

     

    Odobenus rosmarus (III Canada)

     

    Morse

    Otariidae

     

     

     

    Arctocéphales

     

     

    Arctocephalus spp. (II) (sauf l’espèce inscrite à l’annexe A)

     

    Otaries à fourrure

     

    Arctocephalus philippii (II)

     

     

    Arctocéphale de Juan Fernandez

     

    Arctocephalus townsendi (I)

     

     

    Otarie à fourrure d’Amérique

    Phocidae

     

     

     

    Phoques

     

     

    Mirounga leonina (II)

     

    Éléphant de mer

     

    Monachus spp. (I)

     

     

    Phoques moines

    Procyonidae

     

     

     

    Coatis

     

     

     

    Nasua narica (III Honduras)

    Coati, coati brun, coati à museau blanc

     

     

     

    Nasua nasua solitaria (III Uruguay)

    Coati roux

     

     

     

    Potos flavus (III Honduras)

    Potos

    Ursidae

     

     

     

    Ours

     

     

    Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Ours

     

    Ailuropoda melanoleuca (I)

     

     

    Panda géant

     

    Helarctos malayanus (I)

     

     

    Ours malais ou ours des cocotiers

     

    Melursus ursinus (I)

     

     

    Ours à miel ou ours lippu de l’Inde

     

    Tremarctos ornatus (I)

     

     

    Ours à lunettes

     

    Ursus arctos (I/II)

    (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II)

     

     

    Ours brun

     

    Ursus thibetanus (I)

     

     

    Ours du Tibet ou ours à collier

    Viverridae

     

     

     

    Binturong, civettes

     

     

     

    Arctictis binturong (III Inde)

    Binturong

     

     

     

    Civettictis civetta (III Botswana)

    Civette

     

     

    Cynogale bennettii (II)

     

    Civette-loutre de Sumatra

     

     

    Hemigalus derbyanus (II)

     

    Civette palmiste à bandes de Derby

     

     

     

    Paguma larvata (III Inde)

    Civette palmiste à masque

     

     

     

    Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)

    Civette palmiste hermaphrodite

     

     

     

    Paradoxurus jerdoni (III Inde)

    Civette palmiste de Jerdon

     

     

    Prionodon linsang (II)

     

    Civette à bande ou linsang rayé

     

    Prionodon pardicolor (I)

     

     

    Linsang tacheté

     

     

     

    Viverra civettina (III Inde)

    Civette à grandes taches

     

     

     

    Viverra zibetha (III Inde)

    Grande civette de l’Inde

     

     

     

    Viverricula indica (III Inde)

    Petite civette de l’Inde

    CETACEA

     

     

     

    Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

     

    CETACEA spp. (I/II)  (4)

     

     

    Cétacés

    CHIROPTERA

     

     

     

     

    Phyllostomidae

     

     

     

    Chauve-souris d’Amérique

     

     

     

    Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)

    Sténoderme pseudo-vampire

    Pteropodidae

     

     

     

    Roussettes, renards-volants

     

     

    Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Roussettes ou renards volants

     

    Acerodon jubatus (I)

     

     

    Roussette des Philippines

     

     

    Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et l’espèce Pteropus brunneus).

     

    Roussettes ou renards volants

     

    Pteropus insularis (I)

     

     

    Roussettes des îles Truk

     

    Pteropus livingstonii (II)

     

     

    Renard volant de Livingstone

     

    Pteropus loochoensis (I)

     

     

    Roussette d’Okinawa

     

    Pteropus mariannus (I)

     

     

    Roussette des îles Mariannes

     

    Pteropus molossinus (I)

     

     

    Renard volant de Ponape

     

    Pteropus pelewensis (I)

     

     

    Roussette des îles Palau

     

    Pteropus pilosus (I)

     

     

    Grande roussette des îles Palau

     

    Pteropus rodricensis (II)

     

     

    Renard volant de l’île Rodriguez

     

    Pteropus samoensis (I)

     

     

    Roussette des îles Samoa

     

    Pteropus tonganus (I)

     

     

    Roussette des îles Tonga

     

    Pteropus ualanus (I)

     

     

    Roussette de Kosrae

     

    Pteropus voeltzkowi (II)

     

     

    Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow

     

    Pteropus yapensis (I)

     

     

    Roussette de Yap

    CINGULATA

     

     

     

     

    Dasypodidae

     

     

     

    Tatous

     

     

     

    Cabassous tatouay (III Uruguay)

    Tatou gumnure

     

     

    Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

     

    Tatou à neuf bandes

     

    Priodontes maximus (I)

     

     

    Tatou géant

    DASYUROMORPHIA

     

     

     

     

    Dasyuridae

     

     

     

    Souris marsupiales

     

    Sminthopsis longicaudata (I)

     

     

    Souris marsupiale à longue queue

     

    Sminthopsis psammophila (I)

     

     

    Souris marsupiale du désert

    DIPROTODONTIA

     

     

     

     

    Macropodidae

     

     

     

    Kangourous, wallabies

     

     

    Dendrolagus inustus (II)

     

    Dendrolague gris

     

     

    Dendrolagus ursinus (II)

     

    Dendrolague noir

     

    Lagorchestes hirsutus (I)

     

     

    Wallaby-lièvre roux

     

    Lagostrophus fasciatus (I)

     

     

    Wallaby-lièvre rayé

     

    Onychogalea fraenata (I)

     

     

    Onychogale bridé

    Phalangeridae

     

     

     

    Couscous

     

     

    Phalanger intercastellanus (II)

     

    Couscous commun de l’Est

     

     

    Phalanger mimicus (II)

     

    Couscous commun du Sud

     

     

    Phalanger orientalis (II)

     

    Couscous gris

     

     

    Spilocuscus kraemeri (II)

     

    Couscous de l’île de l’Amirauté

     

     

    Spilocuscus maculatus (II)

     

    Couscous tacheté

     

     

    Spilocuscus papuensis (II)

     

    Coucous Waigeou

    Potoroidae

     

     

     

    Rats-kangourous

     

    Bettongia spp. (I)

     

     

    Kangourous-rats à nez court

    Vombatidae

     

     

     

    Wombats

     

    Lasiorhinus krefftii (I)

     

     

    Wombat à nez poilu du Queensland

    LAGOMORPHA

     

     

     

     

    Leporidae

     

     

     

    Lièvres, lapins

     

    Caprolagus hispidus (I)

     

     

    Lapin de l’Assam

     

    Romerolagus diazi (I)

     

     

    Lapin des volcans

    MONOTREMATA

     

     

     

     

    Tachyglossidae

     

     

     

    Échidnés

     

     

    Zaglossus spp. (II)

     

    Échidnés à bec courbe

    PERAMELEMORPHIA

     

     

     

     

    Peramelidae

     

     

     

     

     

    Perameles bougainville (I)

     

     

    Bandicoot de Bougainville

    Thylacomyidae

     

     

     

     

     

    Macrotis lagotis (I)

     

     

    Bandicoot-lapin

    PERISSODACTYLA

     

     

     

     

    Équidés

     

     

     

    Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

     

    Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement)

     

     

    Âne sauvage d’Afrique

     

    Equus grevyi (I)

     

     

    Zèbre de Grévy

     

    Equus hemionus (I/II) (L’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l’annexe I)

     

     

    Âne sauvage d’Asie

     

    Equus kiang (II)

     

     

    Âne sauvage du Tibet

     

    Equus przewalskii (I)

     

     

    Cheval de Przewalski

     

     

    Equus zebra hartmannae (II)

     

    Zèbre de Hartmann

     

     

    Equus zebra zebra (II)

     

    Zèbre de montagne du Cap

    Rhinocerotidae

     

     

     

    Rhinocéros

     

    Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)

     

     

    Rhinocéros

     

     

    Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini et de l’Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

     

    Rhinocéros blanc du Sud

    Tapiridae

     

     

     

    Tapirs

     

    Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)

     

     

    Tapir

     

     

    Tapirus terrestris (II)

     

    Tapir terrestre

    PHOLIDOTA

     

     

     

     

    Manidae

     

     

     

    Pangolins

     

     

    Manis spp. (II)

    (sauf les espèces inscrites à l’Annexe A)

     

    Pangolins

     

    Manis crassicaudata (I)

     

     

    Pangolin à grosse queue de l’Inde

     

    Manis culionensis (I)

     

     

    Pangolin des Philippines

     

    Manis gigantea (I)

     

     

    Pangolin géant

     

    Manis javanica (I)

     

     

    Pangolin de Malaisie

     

    Manis pentadactyla (I)

     

     

    Pangolin de Chine

     

    Manis temminckii (I)

     

     

    Pangolin de Temminck

     

    Manis tetradactyla (I)

     

     

    Pangolin à longue queue

     

    Manis tricuspis (I)

     

     

    Pangolin à écailles tricuspides

    PILOSA

     

     

     

     

    Bradypodidae

     

     

     

    Paresseux tridactyle

     

     

    Bradypus pygmaeus (II)

     

    Paresseux nain

     

     

    Bradypus variegatus (II)

     

    Paresseux tridactyle de Bolivie

    Myrmecophagidae

     

     

     

    Tamanoirs

     

     

    Myrmecophaga tridactyla (II)

     

    Grand fourmilier, tamanoir

     

     

     

    Tamandua mexicana (III Guatemala)

    Tamandua

    PRIMATES

     

     

     

    Primates

     

     

    PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Primates (singes)

    Atelidae

     

     

     

    Hurleurs, atèles

     

    Alouatta coibensis (I)

     

     

    Hurleur de l’île Coïba

     

    Alouatta palliata (I)

     

     

    Hurleur à pèlerine

     

    Alouatta pigra (I)

     

     

    Hurleur du Guatemala

     

    Ateles geoffroyi frontatus (I)

     

     

    Atèle de Geoffroy

     

    Ateles geoffroyiornatus (I)

     

     

    Singe-araignée de Geoffroy

     

    Brachyteles arachnoides (I)

     

     

    Atèle arachnoïde

     

    Brachyteles hypoxanthus (I)

     

     

    Singe-araignée, muriqui

     

    Oreonax flavicauda (I)

     

     

    Singe laineux à queue jaune

    Cebidae

     

     

     

    Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde

     

    Callimico goeldii (I)

     

     

    Tamarin du Goeldi

     

    Callithrix aurita (I)

     

     

    Marmouset à oreilles blanches

     

    Callithrix flaviceps (I)

     

     

    Ouistiti à tête jaune

     

    Leontopithecus spp. (I)

     

     

    Singes-lions ou tamarins dorés

     

    Saguinus bicolor (I)

     

     

    Tamarin bicolore

     

    Saguinus geoffroyi (I)

     

     

    Tamarin de Geoffroy

     

    Saguinus leucopus (I)

     

     

    Tamarin à pieds blancs

     

    Saguinus martinsi (I)

     

     

    Tamarin à face nue de Martin

     

    Saguinus oedipus (I)

     

     

    Tamarin pinché ou tamarin à perruque

     

    Saimiri oerstedii (I)

     

     

    Saimiri à dos roux

    Cercopithecidae

     

     

     

    Singes de l’Ancien Monde

     

    Cercocebus galeritus (I)

     

     

    Cercocèbe à crête, Mangabé

     

    Cercopithecus diana (I)

     

     

    Cercopithèque Diane

     

    Cercopithecus roloway (I)

     

     

    Cercopithèque de Roloway

     

    Cercopithecus solatus (II)

     

     

    Cercopithèque à queue de soleil

     

    Colobus satanas (II)

     

     

    Colobe noir

     

    Macaca silenus (I)

     

     

    Macaque à queue de lion

     

    Macaca sylvanus (I)

     

     

    Macaque de barbarie

     

    Mandrillus leucophaeus (I)

     

     

    Drill

     

    Mandrillus sphinx (I)

     

     

    Mandrill

     

    Nasalis larvatus (I)

     

     

    Nasique

     

    Piliocolobus foai (II)

     

     

    Macaque à queue de lion

     

    Piliocolobus gordonorum (II)

     

     

    Colobe bai d’Iringa

     

    Piliocolobus kirkii (I)

     

     

    Colobe roux de Zanzibar

     

    Piliocolobus pennantii (II)

     

     

    Colobe bai de Pennant

     

    Piliocolobus preussi (II)

     

     

    Colobe roux du Cameroun

     

    Piliocolobus rufomitratus (I)

     

     

    Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse

     

    Piliocolobus tephrosceles (II)

     

     

    Colobe roux d’Ouganda

     

    Piliocolobus tholloni (II)

     

     

    Colobe bai à mains noires

     

    Presbytis potenziani (I)

     

     

    Semnopithèque de Mentawi

     

    Pygathrix spp. (I)

     

     

    Douc

     

    Rhinopithecus spp. (I)

     

     

    Rhinopithèques

     

    Semnopithecus ajax (I)

     

     

    Langur gris cachemire

     

    Semnopithecus dussumieri (I)

     

     

    Langur gris des plaines méridionales

     

    Semnopithecus entellus (I)

     

     

    Entelle ou Houleman

     

    Semnopithecus hector (I)

     

     

    Langur gris Tarai

     

    Semnopithecus hypoleucos (I)

     

     

    Langur gris aux pieds noirs

     

    Semnopithecus priam (I)

     

     

    Langur gris tuffé

     

    Semnopithecus schistaceus (I)

     

     

    Langur gris du Népal

     

    Simias concolor (I)

     

     

    Entelle de Pagi

     

    Trachypithecus delacouri (II)

     

     

    Langur de Delacour

     

    Trachypithecus francoisi (II)

     

     

    Langur de François

     

    Trachypithecus geei (I)

     

     

    Entelle doré, langur doré

     

    Trachypithecus hatinhensis (II)

     

     

    Langur de Ha Tinh

     

    Trachypithecus johnii (II)

     

     

    Langur du Nilgiri

     

    Trachypithecus laotum (II)

     

     

    Langur du Laos

     

    Trachypithecus pileatus (I)

     

     

    Entelle pileux, langur à capuchon

     

    Trachypithecus poliocephalus (II)

     

     

    Langur à tête blanche

     

    Trachypithecus shortridgei (I)

     

     

    Langur de Shortridge

    Cheirogaleidae

     

     

     

    Chirogales et microcèbes

     

    Cheirogaleidae spp. (I)

     

     

    Chirogales et microcèbes

    Daubentoniidae

     

     

     

    Aye-aye

     

    Daubentonia madagascariensis (I)

     

     

    Aye-aye

    Hominidae

     

     

     

    Chimpanzés, gorille, orang-outan

     

    Gorilla beringei (I)

     

     

    Gorille de montagne

     

    Gorilla gorilla (I)

     

     

    Gorille

     

    Pan spp. (I)

     

     

    Chimpanzé, bonobo

     

    Pongo abelii (I)

     

     

    Orang-outan de Sumatra

     

    Pongo pygmaeus (I)

     

     

    Orang-outan

    Hylobatidae

     

     

     

    Gibbons

     

    Hylobatidae spp. (I)

     

     

    Gibbons

    Indriidae

     

     

     

    Avahis laineux, indris, sifakas

     

    Indriidae spp. (I)

     

     

    Indris, sifakas (propithèque)

    Lemuridae

     

     

     

    Lémuridés

     

    Lemuridae spp. (I)

     

     

    Grands lémurs

    Lepilemuridae

     

     

     

    Mégalapidés

     

    Lepilemuridae spp. (I)

     

     

    Lépilémurs

    Lorisidae

     

     

     

    Loris

     

    Nycticebus spp. (I)

     

     

    Loris paresseux

    Pitheciidae

     

     

     

    Ouakaris, titis, sakis

     

    Cacajao spp. (I)

     

     

    Ouakaris

     

    Callicebus barbarabrownae (II)

     

     

    Titi du lac Baptista

     

    Callicebus melanochir (II)

     

     

    Titi de Medem

     

    Callicebus nigrifrons (II)

     

     

    Callicèbe gris ou arabassu

     

    Callicebus personatus (II)

     

     

    Callicèbe à masque

     

    Chiropotes albinasus (I)

     

     

    Saki à nez blanc

    Tarsiidae

     

     

     

    Tarsiers

     

    Tarsius spp. (II)

     

     

    Tarsiers

    PROBOSCIDEA

     

     

     

     

    Elephantidae

     

     

     

    Éléphants

     

    Elephas maximus (I)

     

     

    Éléphant d’Asie

     

    Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B)

    Loxodonta africana (II)

    (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe  (5); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A)

     

    Éléphant d’Afrique

    RODENTIA

     

     

     

     

    Chinchillidae

     

     

     

    Chinchillas

     

    Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

     

     

    Chinchillas

    Cuniculidae

     

     

     

    Agouti

     

     

     

    Cuniculus paca (III Honduras)

    Paca

    Dasyproctidae

     

     

     

    Agouti ponctué

     

     

     

    Dasyprocta punctata (III Honduras)

    Agouti ponctué

    Erethizontidae

     

     

     

    Porcs-épics du Nouveau Monde

     

     

     

    Sphiggurus mexicanus (III Honduras)

    Porc-épic préhensible

     

     

     

    Sphiggurus spinosus (III Uruguay)

    Coendou épineux

    Hystricidae

     

     

     

    Porcs-épics de l’ancien monde

     

    Hystrix cristata

     

     

    Porc-épic à crête

    Muridae

     

     

     

    Souris, rats

     

     

    Leporillus conditor (II)

     

    Rat architecte

     

     

    Pseudomys fieldi (II)

     

    Souris de la baie de Shark

     

     

    Xeromys myoides (II)

     

    Faux rat d’eau

     

     

    Zyzomys pedunculatus (II)

     

    Rat à grosse queue

    Sciuridae

     

     

     

    Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

     

    Cynomys mexicanus (I)

     

     

    Chien de prairie du Mexique

     

     

     

    Marmota caudata (III Inde)

    Marmote à longue queue

     

     

     

    Marmota himalayana (III Inde)

    Marmote de l’Himalaya

     

     

    Ratufa spp. (II)

     

    Écureuils géants

    SCANDENTIA

     

     

     

     

     

     

    SCANDENTIA spp. (II)

     

    Tupaies

    SIRENIA

     

     

     

     

    Dugongidae

     

     

     

    Dugong

     

    Dugong dugon (I)

     

     

    Dugong

    Trichechidae

     

     

     

    Lamantins

     

    Trichechus inunguis (I)

     

     

    Lamantin d’Amérique du Sud

     

    Trichechus manatus (I)

     

     

    Lamantin des Antilles

     

    Trichechus senegalensis (I)

     

     

    Lamantin Ouest-Africain

    AVES

     

     

     

    Oiseaux

    ANSERIFORMES

     

     

     

     

    Anatidae

     

     

     

    Canards, oies, cygnes, etc.

     

    Anas aucklandica (I)

     

     

    Sarcelle brune

     

     

    Anas bernieri (II)

     

    Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier

     

    Anas chlorotis (I)

     

     

    Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

     

     

    Anas formosa (II)

     

    Sarcelle élégante ou formose

     

    Anas laysanensis (I)

     

     

    Canard ou sarcelle de Laysan

     

    Anas nesiotis (I)

     

     

    Sarcelle de l’île Campbell

     

    Anas querquedula

     

     

    Sarcelle d’été

     

    Asarcornis scutulata (I)

     

     

    Canard à ailes blanches

     

    Aythya innotata

     

     

    Fuligule nyroca de Madagascar

     

    Aythya nyroca

     

     

    Fuligule nyroca

     

    Branta canadensis leucopareia (I)

     

     

    Bernache du Canada aléoute

     

    Branta ruficollis (II)

     

     

    Bernache à cou roux

     

    Branta sandvicensis (I)

     

     

    Bernache Hawaii ou néné

     

     

    Coscoroba coscoroba (II)

     

    Cygne coscoroba

     

     

    Cygnus melancoryphus (II)

     

    Cygne à col noir

     

     

    Dendrocygna arborea (II)

     

    Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

     

     

     

    Dendrocygna autumnalis (III Honduras)

    Dendrocygne à bec rouge

     

     

     

    Dendrocygna bicolor (III Honduras)

    Dendrocygne fauve

     

    Mergus octosetaceus

     

     

    Harle du Brésil

     

    Oxyura leucocephala (II)

     

     

    Erismature à tête blanche

     

    Rhodonessa caryophyllacea (I)

     

     

    Canard à tête rose

     

     

    Sarkidiornis melanotos (II)

     

    Sarcidiorne à crête

     

    Tadorna cristata

     

     

    Tadorne huppée

    APODIFORMES

     

     

     

     

    Trochilidae

     

     

     

    Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

     

     

    Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

     

    Glaucis dohrnii (I)

     

     

    Ermite de Dohrnou à bec incurvé

    CHARADRIIFORMES

     

     

     

     

    Burhinidae

     

     

     

    Œdicnèmes

     

     

     

    Burhinus bistriatus (III Guatemala)

    Œdicnème américain

    Laridae

     

     

     

    Mouettes, goélands, sternes

     

    Larus relictus (I)

     

     

    Goéland de Mongolie

    Scolopacidae

     

     

     

    Courlis, chevalier tacheté

     

    Numenius borealis (I)

     

     

    Courlis esquimau

     

    Numenius tenuirostris (I)

     

     

    Courlis à bec grêle

     

    Tringa guttifer (I)

     

     

    Chevalier à gouttelette

    CICONIIFORMES

     

     

     

     

    Ardeidae

     

     

     

    Hérons

     

    Ardea alba

     

     

    Grande Aigrette

     

    Bubulcus ibis

     

     

    Héron garde-bœufs

     

    Egretta garzetta

     

     

    Aigrette garzette

    Balaenicipitidae

     

     

     

    Bec-en-sabot

     

     

    Balaeniceps rex (II)

     

    Bec-en-sabot ou baléniceps roi

    Ciconiidae

     

     

     

    Cigognes, jabirus, marabout d’Afrique, tantale blanc

     

    Ciconia boyciana (I)

     

     

    Cigogne blanche orientale

     

    Ciconia nigra (II)

     

     

    Cigogne noire

     

    Ciconia stormi

     

     

    Cigogne de Storm

     

    Jabiru mycteria (I)

     

     

    Jabiru américain

     

    Leptoptilos dubius

     

     

    Marabout argala

     

    Mycteria cinerea (I)

     

     

    Tantale blanc

    Phoenicopteridae

     

     

     

    Flamants

     

     

    Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Flamants

     

    Phoenicopterus ruber (II)

     

     

    Flamant rouge

    Threskiornithidae

     

     

     

    Ibis, spatules

     

     

    Eudocimus ruber (II)

     

    Ibis rouge

     

    Geronticus calvus (II)

     

     

    Ibis chauve de l’Afrique du Sud

     

    Geronticus eremita (I)

     

     

    Ibis chauve

     

    Nipponia nippon (I)

     

     

    Ibis blanc du Japon ou ibis nippon

     

    Platalea leucorodia (II)

     

     

    Spatule blanche

     

    Pseudibis gigantea

     

     

    Ibis géant

    COLUMBIFORMES

     

     

     

     

    Columbidae

     

     

     

    Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

     

    Caloenas nicobarica (I)

     

     

    Pigeon de Nicobar ou à camail

     

    Claravis godefrida

     

     

    Colombe de Geoffroy

     

    Columba livia

     

     

    Pigeon biset

     

    Ducula mindorensis (I)

     

     

    Carpophage de Mindoro

     

     

    Gallicolumba luzonica (II)

     

    Colombe poignardée

     

     

    Goura spp. (II)

     

    Gouras ou pigeons couronnés

     

    Leptotila wellsi

     

     

    Colombe de Wells

     

     

     

    Nesoenas mayeri (III Maurice)

    Pigeon des mares

     

    Streptopelia turtur

     

     

    Tourterelle des bois

    CORACIIFORMES

     

     

     

     

    Bucerotidae

     

     

     

    Calaos

     

     

    Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Calaos

     

    Aceros nipalensis (I)

     

     

    Calao de montagne ou à cou roux

     

     

    Anorrhinus spp. (II)

     

    Calaos à huppe touffue

     

     

    Anthracoceros spp. (II)

     

    Calaos pics

     

     

    Berenicornis spp. (II)

     

    Calaos

     

     

    Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Calao roux de Luzon, calao rhinocéros

     

    Buceros bicornis (I)

     

     

    Calao bicorne de l’île Homray

     

     

    Penelopides spp. (II)

     

    Calaos à canelure des Célèbes

     

    Rhinoplax vigil (I)

     

     

    Calao à casque

     

     

    Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Calaos

     

    Rhyticeros subruficollis (I)

     

     

    Calao à poche unie

    CUCULIFORMES

     

     

     

     

    Musophagidae

     

     

     

    Touracos

     

     

    Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Touracos

     

    Tauraco bannermani (II)

     

     

    Touraco de Bannerman

    FALCONIFORMES

     

     

     

    Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours)

     

     

    FALCONIFORMES spp. (II)

    (sauf i) les espèces inscrites à l’annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l’annexe C, les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l’espèce Caracara lutosa)

     

    Rapaces diurnes

    Accipitridae

     

     

     

    Aigles, milan de Wilson, pygargues

     

    Accipiter brevipes (II)

     

     

    Épervier à pieds courts

     

    Accipiter gentilis (II)

     

     

    Autour des palombes

     

    Accipiter nisus (II)

     

     

    Épervier d’Europe

     

    Aegypius monachus (II)

     

     

    Vautour-moine

     

    Aquila adalberti (I)

     

     

    Aigle à épaules blanches

     

    Aquila chrysaetos (II)

     

     

    Aigle royal

     

    Aquila clanga (II)

     

     

    Aigle criard

     

    Aquila heliaca (I)

     

     

    Aigle impérial

     

    Aquila pomarina (II)

     

     

    Aigle pomarin

     

    Buteo buteo (II)

     

     

    Buse variable

     

    Buteo lagopus (II)

     

     

    Buse pattue

     

    Buteo rufinus (II)

     

     

    Buse féroce

     

    Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)

     

     

    Busard de Wilson

     

    Circaetus gallicus (II)

     

     

    Circaète Jean-le-Blanc

     

    Circus aeruginosus (II)

     

     

    Busard des roseaux

     

    Circus cyaneus (II)

     

     

    Busard Saint-Martin

     

    Circus macrourus (II)

     

     

    Busard pâle

     

    Circus pygargus (II)

     

     

    Busard de montagne

     

    Elanus caeruleus (II)

     

     

    Élançon blanc

     

    Eutriorchis astur (II)

     

     

    Aigle serpentaire

     

    Gypaetus barbatus (II)

     

     

    Gypaète barbu

     

    Gyps fulvus (II)

     

     

    Vautour fauve

     

    Haliaeetus spp. (I/II) (l’espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces sont inscrites à l’annexe II)

     

     

    Pygargue

     

    Harpia harpyja (I)

     

     

    Harpie

     

    Hieraaetus fasciatus (II)

     

     

    Aigle de Bonelli

     

    Hieraaetus pennatus (II)

     

     

    Aigle botté

     

    Leucopternis occidentalis (II)

     

     

    Buse à dos gris

     

    Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B)

     

     

    Milan noir

     

    Milvus milvus (II)

     

     

    Milan royal

     

    Neophron percnopterus (II)

     

     

    Percnoptère d’Égypte

     

    Pernis apivorus (II)

     

     

    Bondrée apivore

     

    Pithecophaga jefferyi (I)

     

     

    Aigle des singes

    Cathartidae

     

     

     

    Vautours du Nouveau Monde

     

    Gymnogyps californianus (I)

     

     

    Condor de Californie

     

     

     

    Sarcoramphus papa (III Honduras)

    Sarcoramphe roi, vautour pape

     

    Vultur gryphus (I)

     

     

    Condor des Andes

    Falconidae

     

     

     

    Faucons

     

    Falco araeus (I)

     

     

    Faucon crécerelle des Seychelles

     

    Falco biarmicus (II)

     

     

    Faucon lanier

     

    Falco cherrug (II)

     

     

    Faucon sacré

     

    Falco columbarius (II)

     

     

    Faucon émerillon

     

    Falco eleonorae (II)

     

     

    Faucon d’Eléonore

     

    Falco jugger (I)

     

     

    Faucon laggar

     

    Falco naumanni (II)

     

     

    Faucon crécerellette

     

    Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)

     

     

    Faucon de Newton d’Aldabra

     

    Falco pelegrinoides (I)

     

     

    Faucon de Barbarie

     

    Falco peregrinus (I)

     

     

    Faucon pèlerin

     

    Falco punctatus (I)

     

     

    Faucon de l’île Maurice

     

    Falco rusticolus (I)

     

     

    Faucon gerfaut

     

    Falco subbuteo (II)

     

     

    Faucon hobereau

     

    Falco tinnunculus (II)

     

     

    Faucon crécerelle

     

    Falco vespertinus (II)

     

     

    Faucon kobez

    Pandionidae

     

     

     

    Pandionidés

     

    Pandion haliaetus (II)

     

     

    Balbuzard fluviatile

    GALLIFORMES

     

     

     

     

    Cracidae

     

     

     

     

     

    Crax alberti (III Colombie)

     

     

    Hocco d’Albert

     

    Crax blumenbachii (I)

     

     

    Hocco à bec rouge

     

     

     

    Crax daubentoni (III Colombie)

    Hocco de Daubenton

     

     

    Crax fasciolata

     

    Hocco à face nue

     

     

     

    Crax globulosa (III Colombie)

    Hocco globuleux

     

     

     

    Crax rubra (III Colombie/Guatemala/Honduras)

    Grand Hocco

     

    Mitu mitu (I)

     

     

    Grand hocco à bec de rasoir

     

    Oreophasis derbianus (I)

     

     

    Pénélope cornue ou de Derby

     

     

     

    Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras)

    Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

     

     

     

    Pauxi pauxi (III Colombie)

    Hocco à pierre

     

    Penelope albipennis (I)

     

     

    Pénélope à ailes blanches

     

     

     

    Penelope purpurascens (III Honduras)

    Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc

     

     

     

    Penelopina nigra (III Guatemala)

    Pénélope noire

     

    Pipile jacutinga (I)

     

     

    Pénélope siffleuse ou à front noir

     

    Pipile pipile (I)

     

     

    Siffleuse de la Trinité

    Megapodiidae

     

     

     

    Mégapode maléo

     

    Macrocephalon maleo (I)

     

     

    Maléo

    Phasianidae

     

     

     

    Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

     

     

    Argusianus argus (II)

     

    Argus géant

     

    Catreus wallichii (I)

     

     

    Faisan de Wallich ou faisan de l’Himalaya

     

    Colinus virginianus ridgwayi (I)

     

     

    Colin de Ridgway

     

    Crossoptilon crossoptilon (I)

     

     

    Hoki blanc

     

    Crossoptilon mantchuricum (I)

     

     

    Hoki brun

     

     

    Gallus sonneratii (II)

     

    Coq de Sonnerat

     

     

    Ithaginis cruentus (II)

     

    Ithagines

     

    Lophophorus impejanus (I)

     

     

    Lophophore resplendissant

     

    Lophophorus lhuysii (I)

     

     

    Lophophore de Lhuys

     

    Lophophorus sclateri (I)

     

     

    Lophophore de Sclater

     

    Lophura edwardsi (I)

     

     

    Faisan d’Edwards

     

     

    Lophura hatinhensis

     

    Faisan du Vietnam

     

     

     

    Lophura leucomelanos (III Pakistan)

    Faisan leucomèle

     

    Lophura swinhoii (I)

     

     

    Faisan de Swinhoe

     

     

     

    Meleagris ocellata (III Guatemala)

    Dindon ocellé

     

    Odontophorus strophium

     

     

    Tocra à miroir

     

    Ophrysia superciliosa

     

     

    Ophrysia de l’Himalaya

     

     

     

    Pavo cristatus (III Pakistan)

    Paon bleu

     

     

    Pavo muticus (II)

     

    Paon spicifère

     

     

    Polyplectron bicalcaratum (II)

     

    Éperonnier chinquis

     

     

    Polyplectron germaini (II)

     

    Éperonnier de Germain

     

     

    Polyplectron malacense (II)

     

    Éperonnier malais

     

    Polyplectron napoleonis (I)

     

     

    Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

     

     

    Polyplectron schleiermacheri (II)

     

    Éperonnier de Bornéo

     

     

     

    Pucrasia macrolopha (III Pakistan)

    Eulophe koklass

     

    Rheinardia ocellata (I)

     

     

    Rheinarte ocellé

     

    Syrmaticus ellioti (I)

     

     

    Faisan d’Elliot

     

    Syrmaticus humiae (I)

     

     

    Faisan de Hume et faisan de Birmanie

     

    Syrmaticus mikado (I)

     

     

    Faisan mikado

     

     

    Syrmaticus reevesii (II)

     

    Faisan vénéré

     

    Tetraogallus caspius (I)

     

     

    Tétras des neiges de la Caspienne

     

    Tetraogallus tibetanus (I)

     

     

    Tétras des neiges du Tibet

     

    Tragopan blythii (I)

     

     

    Tragopan du Blyth ou de Molesworth

     

    Tragopan caboti (I)

     

     

    Tragopan de Cabot

     

    Tragopan melanocephalus (I)

     

     

    Tragopan de Hastings

     

     

     

    Tragopan satyra (III Nepal)

    Tragopan satyre

     

     

    Tympanuchus cupido attwateri (II)

     

    Tétras cupidon d’Attwater

    GRUIFORMES

     

     

     

     

    Gruidae

     

     

     

    Grues

     

     

    Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Grues

     

    Balearica pavonina (I)

     

     

    Grue couronnée

     

    Grus americana (I)

     

     

    Grue blanche d’Amérique ou américaine

     

    Grus canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I)

     

     

    Grue grise

     

    Grus grus (II)

     

     

    Grue cendrée

     

    Grus japonensis (I)

     

     

    Grue blanche du Japon

     

    Grus leucogeranus (I)

     

     

    Grue blanche asiatique ou leucogérane

     

    Grus monacha (I)

     

     

    Grue moine

     

    Grus nigricollis (I)

     

     

    Grue à cou noir

     

    Grus vipio (I)

     

     

    Grue à cou blanc

    Otididae

     

     

     

    Outardes

     

     

    Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Outardes

     

    Ardeotis nigriceps (I)

     

     

    Outarde de l’Inde

     

    Chlamydotis macqueenii (I)

     

     

    Outarde de Macqueen

     

    Chlamydotis undulata (I)

     

     

    Outarde oubara

     

    Houbaropsis bengalensis (I)

     

     

    Outarde du Bengale

     

    Otis tarda (II)

     

     

    Outarde barbue

     

    Sypheotides indicus (II)

     

     

    Outarde naine de l’Inde

     

    Tetrax tetrax (II)

     

     

    Outarde canepetière

    Rallidae

     

     

     

    Foulques, râles

     

    Gallirallus sylvestris (I)

     

     

    Râle de l’île de Lord Howe

    Rhynochetidae

     

     

     

    Kagou ou cagou huppé

     

    Rhynochetos jubatus (I)

     

     

    Kagou ou cagou huppé

    PASSERIFORMES

     

     

     

     

    Atrichornithidae

     

     

     

    Atrichornes

     

    Atrichornis clamosus (I)

     

     

    Oiseau bruyant des buissons

    Cotingidae

     

     

     

    Cotingas, coqs-de-roche

     

     

     

    Cephalopterus ornatus (III Colombie)

    Coracine ornée

     

     

     

    Cephalopterus penduliger (III Colombie)

    Coracine casquée

     

    Cotinga maculata (I)

     

     

    Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu

     

     

    Rupicola spp. (II)

     

    Coqs de roche

     

    Xipholena atropurpurea (I)

     

     

    Cotinga à ailes blanches

    Emberizidae

     

     

     

    Cardinal vert, paroares, calliste superbe

     

     

    Gubernatrix cristata (II)

     

    Cardinal vert

     

     

    Paroaria capitata (II)

     

    Paroare cardinal à bec jaune

     

     

    Paroaria coronata (II)

     

    Paroare huppé ou cardinal gris

     

     

    Tangara fastuosa (II)

     

    Calliste superbe

    Estrildidae

     

     

     

    Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

     

     

    Amandava formosa (II)

     

    Bengali vert

     

     

    Lonchura fuscata

     

    Padda de Timor

     

     

    Lonchura oryzivora (II)

     

    Padda de Java

     

     

    Poephila cincta cincta (II)

     

    Diamant à bavette

    Fringillidae

     

     

     

    Chardonnerets, serins

     

    Carduelis cucullata (I)

     

     

    Tarin rouge du Venezuela

     

     

    Carduelis yarrellii (II)

     

    Tarin de Yarell

    Hirundinidae

     

     

     

    Hirondelles

     

    Pseudochelidon sirintarae (I)

     

     

    Hirondelle à lunettes

    Icteridae

     

     

     

    Ictéridés

     

    Xanthopsar flavus (I)

     

     

    Carouge safran

    Meliphagidae

     

     

     

    Méliphages

     

     

    Lichenostomus melanops cassidix (II)

     

    Méliphage casqué

    Muscicapidae

     

     

     

    Gobe-mouches de l’Ancien Monde, timaliinés, etc.

     

    Acrocephalus rodericanus (III Maurice)

     

     

    Rousserolle de Rodriguez

     

     

    Cyornis ruckii (II)

     

    Gobe-mouches bleu de Rueck

     

     

    Dasyornis broadbenti litoralis (II)

     

    Fauvette rousse de l’Ouest

     

     

    Dasyornis longirostris (II)

     

    Dasyorne à long bec

     

     

    Garrulax canorus (II)

     

    Garrulaxe hoamy

     

     

    Garrulax taewanus (II)

     

    Garrulaxe de Taïwan

     

     

    Leiothrix argentauris (II)

     

    Mésia ou léiothrix à joues argent

     

     

    Leiothrix lutea (II)

     

    Léiothrix jaune

     

     

    Liocichla omeiensis (II)

     

    Garrulaxe de l’Omei

     

    Picathartes gymnocephalus (I)

     

     

    Picathartes à cou blanc

     

    Picathartes oreas (I)

     

     

    Picathartes à cou gris

     

     

     

    Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)

    Gobe-mouches

    Paradisaeidae

     

     

     

    Paradisiers ou oiseaux de paradis

     

     

    Paradisaeidae spp. (II)

     

    Paradisiers ou oiseaux de paradis

    Pittidae

     

     

     

    Brèves

     

     

    Pitta guajana (II)

     

    Brève à queue bleue

     

    Pitta gurneyi (I)

     

     

    Brève de Gurney

     

    Pitta kochi (I)

     

     

    Brève de Koch

     

     

    Pitta nympha (II)

     

    Brève migratrice

    Pycnonotidae

     

     

     

    Bulbuls

     

     

    Pycnonotus zeylanicus (II)

     

    Bulbul à tête jaune

    Sturnidae

     

     

     

    Mainates

     

     

    Gracula religiosa (II)

     

    Mainate religieux

     

    Leucopsar rothschildi (I)

     

     

    Mainate ou martin de Rothschild

    Zosteropidae

     

     

     

    Zostérops

     

    Zosterops albogularis (I)

     

     

    Zostérops de l’île de Norfolk

    PELECANIFORMES

     

     

     

     

    Fregatidae

     

     

     

    Frégates

     

    Fregata andrewsi (I)

     

     

    Frégate de l’île Christmas

    Pelecanidae

     

     

     

    Pélicans

     

    Pelecanus crispus (I)

     

     

    Pélican frisé

    Sulidae

     

     

     

    Fous

     

    Papasula abbotti (I)

     

     

    Fou d’Abbott

    PICIFORMES

     

     

     

     

    Capitonidae

     

     

     

    Barbus

     

     

     

    Semnornis ramphastinus (III Colombie)

    Toucan barbet

    Picidae

     

     

     

    Pics

     

    Dryocopus javensis richardsi (I)

     

     

    Pic à ventre blanc de Corée

    Ramphastidae

     

     

     

    Toucans

     

     

     

    Baillonius bailloni (III Argentine)

    Toucan de Baillon

     

     

    Pteroglossus aracari (II)

     

    Aracari à cou noir

     

     

     

    Pteroglossus castanotis (III Argentine)

    Aracari à oreillons roux

     

     

    Pteroglossus viridis (II)

     

    Aracari vert

     

     

     

    Ramphastos dicolorus (III Argentine)

    Toucan vert à poitrine rouge

     

     

    Ramphastos sulfuratus (II)

     

    Toucan à carène

     

     

    Ramphastos toco (II)

     

    Toucan toco

     

     

    Ramphastos tucanus (II)

     

    Toucan à bec rouge

     

     

    Ramphastos vitellinus (II)

     

    Toucan à gorge jaune et blanche

     

     

     

    Selenidera maculirostris (III Argentine)

    Toucanet à bec tacheté

    PODICIPEDIFORMES

     

     

     

     

    Podicipedidae

     

     

     

    Grèbes

     

    Podilymbus gigas (I)

     

     

    Grèbe du lac Atitlan

    PROCELLARIIFORMES

     

     

     

     

    Diomedeidae

     

     

     

    Albatros

     

    Phoebastria albatrus (I)

     

     

    Albatros à queue courte

    PSITTACIFORMES

     

     

     

    Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.

     

     

    PSITTACIFORMES spp. (II)

    (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)

     

    Perroquets, perruches, etc.

    Cacatuidae

     

     

     

    Cacatoès

     

    Cacatua goffiniana (I)

     

     

    Cacatoès de Goffin

     

    Cacatua haematuropygia (I)

     

     

    Cacatoès des Philippines

     

    Cacatua moluccensis (I)

     

     

    Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge

     

    Cacatua sulphurea (I)

     

     

    Cacatoès soufré

     

    Probosciger aterrimus (I)

     

     

    Microglosse noir

    Loriidae

     

     

     

    Loris, loriquets

     

    Eos histrio (I)

     

     

    Lori arlequin

     

    Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II)

     

     

    Loris

    Psittacidae

     

     

     

    Amazones, aras, perruches, perroquets

     

    Amazona arausiaca (I)

     

     

    Amazone de Bouquet ou à cou rouge

     

    Amazona auropalliata (I)

     

     

    Amazone à cou jaune

     

    Amazona barbadensis (I)

     

     

    Amazone à épaulettes jaunes

     

    Amazona brasiliensis (I)

     

     

    Amazone du Brésil ou à queue rouge

     

    Amazona finschi (I)

     

     

    Amazone de Finsch

     

    Amazona guildingii (I)

     

     

    Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding

     

    Amazona imperialis (I)

     

     

    Amazone impériale

     

    Amazona leucocephala (I)

     

     

    Amazone de Cuba, amazone à tête blanche

     

    Amazona oratrix (I)

     

     

    Amazone à tête jaune

     

    Amazona pretrei (I)

     

     

    Amazone de Prêtre

     

    Amazona rhodocorytha (I)

     

     

    Amazone à couronne rouge

     

    Amazona tucumana (I)

     

     

    Amazone de Tucuman

     

    Amazona versicolor (I)

     

     

    Amazone versicolore

     

    Amazona vinacea (I)

     

     

    Amazone vineuse

     

    Amazona viridigenalis (I)

     

     

    Amazone à joues vertes

     

    Amazona vittata (I)

     

     

    Amazone à bandeau rouge

     

    Anodorhynchus spp. (I)

     

     

    Aras hyacinthes, de Lear, glauques

     

    Ara ambiguus (I)

     

     

    Ara de Buffon

     

    Ara glaucogularis (I)

     

     

    Ara à gorge bleue

     

    Ara macao (I)

     

     

    Ara macao

     

    Ara militaris (I)

     

     

    Ara militaire

     

    Ara rubrogenys (I)

     

     

    Ara de Fresnaye

     

    Cyanopsitta spixii (I)

     

     

    Ara de Spix

     

    Cyanoramphus cookii (I)

     

     

    Perruche de Norfolk

     

    Cyanoramphus forbesi (I)

     

     

    Perruches à tête d’or de Forbes

     

    Cyanoramphus novaezelandiae (I)

     

     

    Perruche de Nouvelle-Zélande

     

    Cyanoramphus saisseti (I)

     

     

    Amazone à couronne rouge

     

    Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)

     

     

    Psittacula à double œil de Coxen

     

    Eunymphicus cornutus (I)

     

     

    Perruche cornue ou huppée

     

    Guarouba guarouba (I)

     

     

    Guarouba, perruche dorée

     

    Neophema chrysogaster (I)

     

     

    Perruche à ventre orange

     

    Ognorhynchus icterotis (I)

     

     

    Perruche à oreilles jaunes

     

    Pezoporus occidentalis (I)

     

     

    Perruche nocturne

     

    Pezoporus wallicus (I)

     

     

    Perruche terrestre

     

    Pionopsitta pileata (I)

     

     

    Perroquet à oreilles ou caïque mitré

     

    Primolius couloni (I)

     

     

    Ara de Coulon

     

    Primolius maracana (I)

     

     

    Ara maracana

     

    Psephotus chrysopterygius (I)

     

     

    Perruche à ailes d’or

     

    Psephotus dissimilis (I)

     

     

    Perruche à capuchon

     

    Psephotus pulcherrimus (I)

     

     

    Perruche de paradis

     

    Psittacula echo (I)

     

     

    Perruche de l’île Maurice

     

    Psittacus erithacus (I)

     

     

    Perroquet jaco

     

    Pyrrhura cruentata (I)

     

     

    Conure à gorge bleue

     

    Rhynchopsitta spp. (I)

     

     

    Perruches ou perroquets à gros bec

     

    Strigops habroptilus (I)

     

     

    Kakaro ou perroquet-hibou

    RHEIFORMES

     

     

     

     

    Rheidae

     

     

     

    Nandous

     

    Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l’annexe B)

     

     

    Nandou de Darwin

     

     

    Pterocnemia pennata pennata (II)

     

    Nandou de Darwin

     

     

    Rhea americana (II)

     

    Nandou américain ou nandou gris

    SPHENISCIFORMES

     

     

     

     

    Spheniscidae

     

     

     

    Manchots

     

     

    Spheniscus demersus (II)

     

    Manchot du Cap

     

    Spheniscus humboldti (I)

     

     

    Manchot de Humboldt

    STRIGIFORMES

     

     

     

    Rapaces nocturnes

     

     

    STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et l’espèce Sceloglaux albifacies).

     

    Chouettes, hiboux

    Strigidae

     

     

     

    Chouettes, hiboux

     

    Aegolius funereus (II)

     

     

    Chouette de Tengmalm

     

    Asio flammeus (II)

     

     

    Hibou brachyote

     

    Asio otus (II)

     

     

    Hibou moyen-duc

     

    Athene noctua (II)

     

     

    Chouette chevêche

     

    Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l’annexe B)

     

     

    Hibou grand-duc

     

    Glaucidium passerinum (II)

     

     

    Chouette chevêchette

     

    Heteroglaux blewitti (I)

     

     

    Chevêche forestière

     

    Mimizuku gurneyi (I)

     

     

    Scops géant de Guerney

     

    Ninox natalis (I)

     

     

    Ninoxe ou chouette des mollusques

     

    Nyctea scandiaca (II)

     

     

    Harfang des neiges

     

    Otus ireneae (II)

     

     

    Petit-duc d’Irène

     

    Otus scops (II)

     

     

    Hibou petit-duc

     

    Strix aluco (II)

     

     

    Hulotte chat-huant

     

    Strix nebulosa (II)

     

     

    Chouette lapone

     

    Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l’annexe B)

     

     

    Chouette de l’Oural

     

    Surnia ulula (II)

     

     

    Chouette épervière

    Tytonidae

     

     

     

    Chouettes effraies

     

    Tyto alba (II)

     

     

    Chouette effraie

     

    Tyto soumagnei (I)

     

     

    Effraie rousse de Madagascar

    STRUTHIONIFORMES

     

     

     

     

    Struthionidae

     

     

     

    Autruche

     

    Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

     

     

    Autruche

    TINAMIFORMES

     

     

     

     

    Tinamidae

     

     

     

    Tinamous

     

    Tinamus solitarius (I)

     

     

    Tinamou solitaire

    TROGONIFORMES

     

     

     

     

    Trogonidae

     

     

     

    Quetzals

     

    Pharomachrus mocinno (I)

     

     

    Quetzal resplendissant

    REPTILIA

     

     

     

    Reptiles

    CROCODYLIA

     

     

     

    Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.

     

     

    CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Crocodiliens

    Alligatoridae

     

     

     

    Alligators, caïmans

     

    Alligator sinensis (I)

     

     

    Alligator de Chine

     

    Caiman crocodilus apaporiensis (I)

     

     

    Caïman du Rio Apaporis

     

    Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B)

     

     

    Caïman à museau large

     

    Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)

     

     

    Caïman noir

    Crocodylidae

     

     

     

    Crocodiles

     

    Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’annexe B), et la population du Mexique, qui est inscrite à l’annexe B et fait l’objet d’un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages

     

     

    Crocodile américain

     

    Crocodylus cataphractus (I)

     

     

    Faux gavial d’Afrique

     

    Crocodylus intermedius (I)

     

     

    Crocodile de l’Orénoque

     

    Crocodylus mindorensis (I)

     

     

    Crocodile de Mindoro

     

    Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l’annexe B.)

     

     

    Crocodile de Morelet

     

    Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d’exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

     

     

    Crocodile du Nil

     

    Crocodylus palustris (I)

     

     

    Crocodile des marais

     

    Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie - Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l’annexe B

     

     

    Crocodile marin

     

    Crocodylus rhombifer (I)

     

     

    Crocodile de Cuba

     

    Crocodylus siamensis (I)

     

     

    Crocodile du Siam

     

    Osteolaemus tetraspis (I)

     

     

    Crocodile à museau court

     

    Tomistoma schlegelii (I)

     

     

    Faux gavial malais

    Gavialidae

     

     

     

    Gavial

     

    Gavialis gangeticus (I)

     

     

    Gavial du Gange

    RHYNCHOCEPHALIA

     

     

     

     

    Sphenodontidae

     

     

     

    Tuataras, hattérias ou sphénodons

     

    Sphenodon spp. (I)

     

     

    Tuataras, hattérias ou sphénodons

    SAURIA

     

     

     

     

    Agamidae

     

     

     

    Lézards fouette-queue

     

     

    Ceratophora aspera (II) (quota zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)

     

     

     

    Ceratophora erdeleni (I)

     

     

     

     

    Ceratophora karu (I)

     

     

     

     

     

    Ceratophora stoddartii (II) (quota zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)

     

    Lézard à corne rhino

     

    Ceratophora tennentii (I)

     

     

     

     

    Cophotis ceylanica (I)

     

     

    Lézard pygmée

     

    Cophotis dumbara (I)

     

     

     

     

     

    Lyriocephalus scutatus (II) (quota zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)

     

    Lézard à bosse

     

     

    Saara spp. (II)

     

     

     

     

    Uromastyx spp. (II)

     

    Fouette-queue

    Anguidae

     

     

     

    Lézards-crocodiles

     

     

    Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A. Un quota d’exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii)

     

    Lézards arboricoles, abronies

     

    Abronia anzuetoi (I)

     

     

     

     

    Abronia campbelli (I)

     

     

     

     

    Abronia fimbriata (I)

     

     

     

     

    Abronia frosti (I)

     

     

     

     

    Abronia meledona (I)

     

     

     

    Chamaeleonidae

     

     

     

    Caméléons vrais

     

     

    Archaius spp. (II)

     

     

     

     

    Bradypodion spp. (II)

     

    Brookésies

     

     

    Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Brookésies

     

    Brookesia perarmata (I)

     

     

    Brookésie d’Antsingy

     

     

    Calumma spp. (II)

     

    Caméléons fourchus

     

     

    Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Caméléons vrais

     

    Chamaeleo chamaeleon (II)

     

     

    Caméléon commun

     

     

    Furcifer spp. (II)

     

    Caméléons fourchus

     

     

    Kinyongia spp. (II)

     

    Brookésies

     

     

    Nadzikambia spp. (II)

     

    Brookésies

     

     

    Palleon spp. (II)

     

     

     

     

    Rhampoleon spp. (II)

     

    Rhampholeon

     

     

    Rieppeleon spp. (II)

     

    Rieppeleon

     

     

    Trioceros spp. (II)

     

     

    Cordylidae

     

     

     

    Cordyles

     

     

    Cordylus spp. (II)

     

    Lézard épineux d’Afrique australe

     

     

    Hemicordylus spp. (II)

     

     

     

     

    Karusaurus spp. (II)

     

     

     

     

    Namazonurus spp. (II)

     

     

     

     

    Ninurta spp. (II)

     

     

     

     

    Ouroborus spp. (II)

     

     

     

     

    Pseudocordylus spp. (II)

     

     

     

     

    Smaug spp. (II)

     

     

    Eublepharidae

     

     

     

     

     

     

    Goniurosaurus spp. (II) (sauf les espèces natives du Japon)

     

    Gecko tigre

    Gekkonidae

     

     

     

    Geckos

     

    Cnemaspis psychedelica (I)

     

     

    Gecko psychédélique

     

     

     

    Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande)

     

     

     

    Gekko gecko (II)

     

    Gecko tokay

     

    Gonatodes daudini (I)

     

     

    Gecko à griffes des Grenadines

     

     

     

    Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)

     

     

    Lygodactylus williamsi (I)

     

    Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande)

    Gecko nain turquoise

     

     

    Nactus serpensinsula (II)

     

    Gecko de l’île Serpent

     

     

    Naultinus spp. (II)

     

    Geckos de Nouvelle-Zélande

     

     

    Paroedura androyensis (II)

     

     

     

     

    Paroedura masobe (II)

     

    Gecko de Madagascar à gros yeux

     

     

    Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Phelsumes

     

    Phelsuma guentheri (II)

    Rhoptropella spp. (II)

     

    Phelsume de Günther

     

     

     

    Sphaerodactylus armasi (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus celicara (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus dimorphicus (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus intermedius (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus nigropunctatus granti (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus notatus atactus (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus oliveri (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus pimienta (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus ruibali (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus siboney (III Cuba)

     

     

     

     

    Sphaerodactylus torrei (III Cuba)

     

     

     

     

    Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

     

     

     

     

    Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

     

     

     

    Uroplatus spp. (II)

    Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande)

    Uroplates

    Helodermatidae

     

     

     

    Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila)

     

     

    Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila

     

    Heloderma horridum charlesbogerti (I)

     

     

    Lézard perlé du Guatemala

    Iguanidae

     

     

     

    Iguanes

     

     

    Amblyrhynchus cristatus (II)

     

    Iguane marin

     

    Brachylophus spp. (I)

     

     

    Iguanes des Fidji

     

     

    Conolophus spp. (II)

     

    Iguanes terrestres

     

     

    Ctenosaura bakeri (II)

     

    Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila

     

     

    Ctenosaura melanosterna (II)

     

    Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguán

     

     

    Ctenosaura oedirhina (II)

     

    Iguane à queue épineuse de l’île de Roatán

     

     

    Ctenosaura spp (II)

     

    Iguane à queue épineuse

     

    Cyclura spp. (I)

     

     

    Iguane cornu, iguanes terrestres

     

     

    Iguana spp. (II)

     

    Iguanes vrais

     

     

    Phrynosoma blainvillii (II)

     

    Lézard cornu

     

     

    Phrynosoma cerroense (II)

     

    Lézard cornu de l’île de Cedros

     

     

    Phrynosoma coronatum (II)

     

    Lézard cornu de San Diego

     

     

    Phrynosoma wigginsi (II)

     

    Lézard cornu

     

    Sauromalus varius (I)

     

     

    Chuckwulla de San Esteban

    Lacertidae

     

     

     

    Lézards

     

    Gallotia simonyi (I)

     

     

    Lézard géant de Hierro

     

    Podarcis lilfordi (II)

     

     

    Lézard des Baléares

     

    Podarcis pityusensis (II)

     

     

    Lézard des Pityuses

    Lanthanotidae

     

     

     

    Lanthanotus borneensis Lézards monitor

     

     

    Lanthanotidae spp. (II) (un quota d’exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages)

     

     

    Polychrotidae

     

     

     

    Anoles

     

     

     

    Anolis agueroi (III Cuba)

     

     

     

     

    Anolis baracoae (III Cuba)

     

     

     

     

    Anolis barbatus (III Cuba)

     

     

     

     

    Anolis chamaeleonides (III Cuba)

     

     

     

     

    Anolis equestris (III Cuba)

     

     

     

     

    Anolis guamuhaya (III Cuba)

     

     

     

     

    Anolis luteogularis (III Cuba)

     

     

     

     

    Anolis pigmaequestris (III Cuba)

     

     

     

     

    Anolis porcus (III Cuba)

     

    Scincidae

     

     

     

    Lézards

     

     

    Corucia zebrata (II)

     

    Scinque géant des îles Salomon

    Teiidae

     

     

     

    Lézards-caïmans, téjus

     

     

    Crocodilurus amazonicus (II)

     

    Crocodile lézardet

     

     

    Dracaena spp. (II)

     

    Lézards caïmans

     

     

    Salvator spp. (II)

     

     

     

     

    Tupinambis spp.(II)

     

    Tégu

    Varanidae

     

     

     

    Varans

     

     

    Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Varans

     

    Varanus bengalensis (I)

     

     

    Varan du Bengale

     

    Varanus flavescens (I)

     

     

    Varan jaune

     

    Varanus griseus (I)

     

     

    Varan du désert

     

    Varanus komodoensis (I)

     

     

    Varan de Komodo, dragon de Komodo

     

    Varanus nebulosus (I)

     

     

    Varan nébuleux

     

    Varanus olivaceus (II)

     

     

    Varan olivâtre

    Xenosauridae

     

     

     

    Lézard crocodile de Chine

     

    Shinisaurus crocodilurus (I)

     

     

    Lézard crocodile de Chine

    SERPENTES

     

     

     

    Serpents

    Boidae

     

     

     

    Boïdés

     

     

    Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Boïdés

     

    Acrantophis spp. (I)

     

     

    Boa des savanes de Madagascar

     

    Boa constrictor occidentalis (I)

     

     

    Boa constricteur occidental

     

    Epicrates inornatus (I)

     

     

    Boa de Porto Rico

     

    Epicrates monensis (I)

     

     

    Boa de Mona

     

    Epicrates subflavus (I)

     

     

    Boa de Jamaïque

     

    Eryx jaculus (II)

     

     

    Eryx javelot

     

    Sanzinia madagascariensis (I)

     

     

    Boa des forêts de Madagascar

    Bolyeriidae

     

     

     

    Boas de l’île Ronde

     

     

    Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Boas de l’île Ronde

     

    Bolyeria multocarinata (I)

     

     

    Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde

     

    Casarea dussumieri (I)

     

     

    Boas de l’île Ronde de Dussumier

    Colubridae

     

     

     

    Autres serpents

     

     

     

    Atretium schistosum (III Inde)

    Serpent à carènes olive

     

     

     

    Cerberus rynchops (III Inde)

    Serpent d’eau à ventre blanc

     

     

    Clelia clelia (II)

     

    Mussurana

     

     

    Cyclagras gigas (II)

     

    Faux cobra aquatique du Brésil

     

     

    Elachistodon westermanni (II)

     

    Mangeur d’œufs indien de Westermann

     

     

    Ptyas mucosus (II)

     

    Serpent ratier indien

     

     

     

    Xenochrophis piscator (III Inde)

    Couleuvre d’eau asiatique

     

     

     

    Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde)

     

     

     

     

    Xenochrophis tyleri (III Inde)

     

    Elapidae

     

     

     

    Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras

     

     

    Hoplocephalus bungaroides (II)

     

    Hoplocéphale à large tête

     

     

     

    Micrurus diastema (III Honduras)

    Micrure distancé

     

     

     

    Micrurus nigrocinctus (III Honduras)

    Micrure à bandes noires

     

     

     

    Micrurus ruatanus (III Honduras)

     

     

     

    Naja atra (II)

     

    Cobra cracheur chinois

     

     

    Naja kaouthia (II)

     

    Cobra à monocle

     

     

    Naja mandalayensis (II)

     

    Cobra de Mandalay

     

     

    Naja naja (II)

     

    Cobra des Indes

     

     

    Naja oxiana (II)

     

    Cobra d’Asie centrale

     

     

    Naja philippinensis (II)

     

    Cobra cracheur des Philippines

     

     

    Naja sagittifera (II)

     

    Cobra des îles Andaman

     

     

    Naja samarensis (II)

     

    Cobra cracheur du sud-est des Philippines

     

     

    Naja siamensis (II)

     

    Cobra cracheur indochinois

     

     

    Naja sputatrix (II)

     

    Cobra cracheur du sud de l’Indonésie

     

     

    Naja sumatrana (II)

     

    Cobra cracheur doré

     

     

    Ophiophagus hannah (II)

     

    Cobra royal ou hamadryas

    Loxocemidae

     

     

     

    Loxocèmes ou pythons mexicains

     

     

    Loxocemidae spp. (II)

     

    Loxocèmes ou pythons mexicains

    Pythonidae

     

     

     

    Pythons

     

     

    Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Pythons

     

    Python molurus molurus (I)

     

     

    Python molure indien

    Tropidophiidae

     

     

     

    Boas terrestres

     

     

    Tropidophiidae spp. (II)

     

    Boas terrestres

    Viperidae

     

     

     

    Crotales, vipères

     

     

    Atheris desaixi (II)

     

    Atheris desaixi

     

     

    Bitis worthingtoni (II)

     

    Bitis worthingtoni

     

     

     

    Crotalus durissus (III Honduras)

    Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel

     

     

    Crotalus durissus unicolor

     

    Crotale d’Aruba

     

     

     

    Daboia russelii (III Inde)

    Vipère de Russell ou Dabois

     

     

    Pseudocerastes urarachnoides (II)

     

    Vipère à queue d’araignée

     

     

    Trimeresurus mangshanensis (II)

     

    Vipère à fossettes du mont Mang

     

    Vipera latifii

     

     

    Vipère de Latifi

     

    Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

     

     

    Vipère d’Orsini

     

     

    Vipera wagneri (II)

     

    Vipère de Wagner

    TESTUDINES

     

     

     

     

    Carettochelyidae

     

     

     

    Tortues à nez de cochon

     

     

    Carettochelys insculpta (II)

     

    Tortue à nez de cochon

    Chelidae

     

     

     

    Tortues à col court

     

     

    Chelodina mccordi (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature)

     

    Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti

     

    Pseudemydura umbrina (I)

     

     

    Tortues des étangs de Perth

    Cheloniidae

     

     

     

    Tortues marines

     

    Cheloniidae spp. (I)

     

     

    Tortues marines

    Chelydridae

     

     

     

    Tortues happeuses

     

     

     

    Chelydra serpentina (III États-Unis d’Amérique)

     

     

     

     

    Macrochelys temminckii (III États-Unis d’Amérique)

    Tortue alligator

    Dermatemydidae

     

     

     

    Tortue de Tabasco

     

     

    Dermatemys mawii (II)

     

    Tortue de Tabasco

    Dermochelyidae

     

     

     

    Tortue luth

     

    Dermochelys coriacea (I)

     

     

    Tortue luth

    Emydidae

     

     

     

    Tortues-boîtes, tortues d’eau douce, kachugas, etc.

     

     

    Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants)

     

    Tortue peinte

     

     

    Clemmys guttata (II)

     

    Tortue ponctuée

     

     

    Emydoidea blandingii (II)

     

    Tortue mouchetée

     

     

    Glyptemys insculpta (II)

     

    Clemmyde sculptée

     

    Glyptemys muhlenbergii (I)

     

     

    Clemmyde de Muhlenberg

     

     

     

    Graptemys spp. (III États-Unis d’Amérique)

    Graptemys

     

     

    Malaclemys terrapin (II)

     

    Tortue à dos de diamant

     

     

    Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Terrapenes ou tortues-boîtes

     

    Terrapene coahuila (I)

     

     

    Tortue-boîte de Coahuila

    Geoemydidae

     

     

     

     

     

    Batagur affinis (I)

     

     

    Tortue fluviale indienne

     

    Batagur baska (I)

     

     

    Émyde fluviale indienne

     

     

    Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

     

     

     

     

    Batagur dhongoka (II)

     

     

     

     

    Batagur kachuga (II)

     

     

     

     

    Batagur trivittata (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

     

     

     

     

    Cuora spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A, un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata,C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani,C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

     

    Tortue-boîte d’Asie

     

    Cuora bourreti (I)

     

     

    Tortue-boîte de Bourret

     

    Cuora picturata (I)

     

     

    Tortue-boîte du Sud du Viêt Nam

     

     

    Cyclemys spp. (II)

     

    Tortue-feuille d’Asie

     

    Geoclemys hamiltonii (I)

     

     

    Clemmyde de Hamilton

     

     

    Geoemyda japonica (II)

     

    Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu

     

     

    Geoemyda spengleri (II)

     

    Géoémyde de Spengler

     

     

    Hardella thurjii (II)

     

    Émyde indienne à diadème

     

     

    Heosemys annandalii(II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

     

    Hiérémyde d’Annandal

     

     

    Heosemys depressa(II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

     

    Héosémyde de l’Arakan

     

     

    Heosemys grandis (II)

     

    Héosémyde géante

     

     

    Heosemys spinosa (II)

     

    Héosémyde épineuse

     

     

    Leucocephalon yuwonoi (II)

     

    Géoémyde des Célèbes

     

     

    Malayemys macrocephala (II)

     

    Platémyde à grosse tête

     

     

    Malayemys subtrijuga (II)

     

    Émyde des rizières

     

    Mauremys annamensis (I)

     

     

    Émyde d’Annam

     

     

     

    Mauremys iversoni (III Chine)

    Émyde d’Iverson

     

     

     

     

     

     

     

    Mauremys japonica (II)

     

    Émyde du Japon

     

     

     

    Mauremys megalocephala (III Chine)

    Émyde chinoise à grosse tête

     

     

    Mauremys mutica (II)

     

    Émyde mutique

     

     

    Mauremys nigricans (II)

     

    Émyde chinoise à cou rouge

     

     

     

    Mauremys pritchardi (III Chine)

    Émyde de Pritchard

     

     

     

    Mauremys reevesii (III Chine)

    Émyde chinoise de Reeves

     

     

     

    Mauremys sinensis (III Chine)

    Émyde chinoise

     

    Melanochelys tricarinata (I)

     

     

    Émyde tricarénée

     

     

    Melanochelys trijuga (II)

     

    Tortue noire de l’Inde

     

    Morenia ocellata (I)

     

     

    Émyde ocellée de Birmanie

     

     

    Morenia petersi (II)

     

    Émyde à ocelles du Bengale

     

     

    Notochelys platynota (II)

     

    Émyde malaise

     

     

     

    Ocadia glyphistoma (III Chine)

     

     

     

     

    Ocadia philippeni (III Chine)

     

     

     

    Orlitia borneensis(II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

     

    Émyde géante de Bornéo

     

     

    Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Pangsuras

     

    Pangshura tecta (I)

     

     

    Tortue à toit de l’Inde ou émyde en toit

     

     

    Sacalia bealei (II)

     

    Émyde chinoise à trois ocelles

     

     

     

    Sacalia pseudocellata (III Chine)

    Émyde dentelée à trois carènes

     

     

    Sacalia quadriocellata (II)

     

    Émyde chinoise à quatre ocelles

     

     

    Siebenrockiella crassicollis (II)

     

    Émyde dentelée à trois carènes

     

     

    Siebenrockiella leytensis (II)

     

    Héosémyde de Leyte

     

     

    Vijayachelys silvatica (II)

     

    Héosémyde de Cochin

    Platysternidae

     

     

     

    Tortue à grosse tête

     

    Platysternidae spp. (I)

     

     

    Platysterne à grosse tête

    Podocnemididae

     

     

     

    Péloméduses, péluses

     

     

    Erymnochelys madagascariensis (II)

     

    Podocnémide de Madagascar

     

     

    Peltocephalus dumerilianus (II)

     

    Podocnémide de Duméril

     

     

    Podocnemis spp. (II)

     

    Podocnémides à front sillonné

    Testudinidae

     

     

     

    Tortues terrestres

     

     

    Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

     

    Tortues terrestres

     

    Astrochelys radiata (I)

     

     

    Tortue rayonnée ou étoilée

     

    Astrochelys yniphora (I)

     

     

    Tortue à éperon ou à soc

     

    Chelonoidis niger (I)

     

     

    Tortue géante des Galapagos

     

    Geochelone elegans (I)

     

     

    Tortue étoilée de l’Inde

     

    Geochelone platynota (I)

     

     

    Tortue étoilée de Birmanie

     

    Gopherus flavomarginatus (I)

     

     

    Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique

     

    Malacochersus tornieri (I)

     

     

    Tortue à carapace souple

     

    Psammobates geometricus (I)

     

     

    Tortue géométrique

     

    Pyxis arachnoides (I)

     

     

    Tortue araignée, pyxide arachnoïde

     

    Pyxis planicauda (I)

     

     

    Pyxide à dos plat

     

    Testudo graeca (II)

     

     

    Tortue grecque ou mauresque

     

    Testudo hermanni (II)

     

     

    Tortue d’Hermann

     

    Testudo kleinmanni (I)

     

     

    Tortue de Kleinmann

     

    Testudo marginata (II)

     

     

    Tortue bordée

    Trionychidae

     

     

     

    Tortues molles, trionyx

     

     

    Amyda cartilaginea (II)

     

    Trionyx cartilagineux

     

     

     

    Apalone ferox (III États-Unis d’Amérique)

     

     

     

     

    Apalone mutica (III États-Unis d’Amérique)

     

     

     

     

    Apalone spinifera (III États-Unis d’Amérique (sauf les sous-espèces incrites à l’Annexe A)

     

     

    Apalone spinifera atra (I)

     

     

    Trionyx noir ou tortue molle noire

     

     

    Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Trionchychinés

     

    Chitra chitra (I)

     

     

    Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle

     

    Chitra vandijki (I)

     

     

    Tortue de Birmanie à tête étroite et carapace molle

     

     

    Cyclanorbis elegans (II)

     

    Trionyx à clapets de Nubie

     

     

    Cyclanorbis senegalensis (II)

     

    Trionyx à clapets du Sénégal

     

     

    Cycloderma aubryi (II)

     

    Trionyx à clapets d’Aubry

     

     

    Cycloderma frenatum (II)

     

    Trionyx à clapets du Zambézie

     

     

    Dogania subplana (II)

     

    Trionyx de Malaisie

     

     

    Lissemys ceylonensis (II)

     

     

     

     

    Lissemys punctata (II

     

    Trionyx à clapets de l’Inde

     

     

    Lissemys scutata (II)

     

     

     

     

    Nilssonia formosa (II)

     

    Trionyx de Birmanie

     

    Nilssonia gangetica (I)

     

     

    Trionyx du Gange

     

    Nilssonia hurum (I)

     

     

    Trionyx à ocelles

     

     

    Nilssonia leithii (II)

     

    Trionyx de Leith

     

    Nilssonia nigricans (I)

     

     

    Trionyx noirâtre

     

     

    Palea steindachneri (II)

     

    Trionyx à cou caronculé

     

     

    Pelochelys spp. (II)

     

    Pélochélides

     

     

    Pelodiscus axenaria (II)

     

    Tryonix du Hunan

     

     

    Pelodiscus maackii (II)

     

    Trionyx de l’Amur

     

     

    Pelodiscus parviformis (II)

     

    Trionyx de Chine

     

     

    Rafetus euphraticus (II)

     

    Rafetus euphraticus

     

     

    Rafetus swinhoei (II)

     

    Trionyx du Yang-Tse

     

     

    Trionyx triunguis (II)

     

    Tortue molle du Nil

    AMPHIBIA

     

     

     

    Amphibiens

    ANURA

     

     

     

    Grenouilles et crapauds

    Aromobatidae

     

     

     

    Grenouilles arboricoles cryptiques

     

     

    Allobates femoralis (II)

     

    Épipedobate fémoral

     

     

    Allobates hodli (II)

     

     

     

     

    Allobates myersi (II)

     

    Épipedobate myersi

     

     

    Allobates zaparo (II)

     

    Épipedobate zaparo

     

     

    Anomaloglossus rufulus (II)

     

    Épipedobate rufulus

    Bufonidae

     

     

     

    Crapauds

     

    Altiphrynoides spp. (I)

     

     

    Nectophrynoïde de Malcolm

     

    Amietophrynus channingi (I)

     

     

     

     

    Amietophrynus superciliaris (I)

     

     

    Crapaud du Cameroun

     

    Atelopus zeteki (I)

     

     

    Crapaud orange

     

    Incilius periglenes (I)

     

     

    Crapaud vert du Sonora

     

    Nectophrynoides spp. (I)

     

     

    Crapauds vivipares

     

    Nimbaphrynoides spp. (I)

     

     

    Crapauds vivipares du mont Nimba

    Calyptocephalellidae

     

     

     

     

     

     

     

    Calyptocephalella gayi (III Chili)

    Calyptocephalella gayi

    Conrauidae

     

     

     

    Grenouilles

     

     

    Conraua goliath

     

    Grenouille géante ou Goliath

    Dendrobatidae

     

     

     

    Dendrobates

     

     

    Adelphobates spp. (II)

     

     

     

     

    Ameerega spp. (II)

     

     

     

     

    Andinobates spp. (II)

     

     

     

     

    Dendrobates spp. (II)

     

    Dendrobates

     

     

    Epipedobates spp. (II)

     

    Dendrobates

     

     

    Excidobates spp. (II)

     

     

     

     

    Hyloxalus azureiventris (II)

     

    Epipedobate au ventre bleu

     

     

    Minyobates spp. (II)

     

    Minyobates de Steyermark

     

     

    Oophaga spp. (II)

     

     

     

     

    Phyllobates spp. (II)

     

    Phyllobates

     

     

    Ranitomeya spp. (II)

     

     

    Dicroglossidae

     

     

     

    Grenouilles

     

     

    Euphlyctis hexadactylus (II)

     

    Grenouille du Bengale

     

     

    Hoplobatrachus tigerinus (II)

     

    Grenouille-tigre

    Hylidae

     

     

     

    Rainettes

     

     

    Agalychnis spp. (II)

     

     

    Mantellidae

     

     

     

    Mantelles

     

     

    Mantella spp. (II)

     

    Mantelles

    Microhylidae

     

     

     

    Grenouilles tomates

     

     

    Dyscophus antongilii (II)

     

    Grenouille tomate

     

     

    Dyscophus guineti (II)

     

    Dyscophus guineti

     

     

    Dyscophus insularis (II)

     

    Dyscophus insularis

     

     

    Scaphiophryne boribory (II)

     

    Scaphiophryne boribory

     

     

    Scaphiophryne gottlebei (II)

     

    Grenouille rouge

     

     

    Scaphiophryne marmorata (II)

     

    Scaphiophryne marmorata

     

     

    Scaphiophryne spinosa (II)

     

    Scaphiophryne spinosa

    Myobatrachidae

     

     

     

    Grenouilles à incubation gastrique

     

     

    Rheobatrachus spp. (II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus)

     

    Grenouille à incubation gastrique

    Telmatobiidae

     

     

     

    Telmatobiidae

     

    Telmtobus culeus (I)

     

     

    Grenouille géante du lac Titicaca

    CAUDATA

     

     

     

     

    Ambystomatidae

     

     

     

    Axolotls

     

     

    Ambystoma dumerilii (II)

     

    Salamandre du lac Pàtzaran

     

     

    Ambystoma mexicanum (II)

     

    Axolotl, ambystome du Mexique

    Cryptobranchidae

     

     

     

    Salamandres géantes

     

    Andrias spp. (I)

     

     

    Salamandres géantes

     

     

     

    Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d’Amérique)

    Ménopome ou salamandre-alligator

    Hynobiidae

     

     

     

    Salamandres d’Asie

     

     

     

    Hynobius amjiensis (III Chine)

    Salamandre d’Asie

    Salamandridae

     

     

     

    Salamandres et tritons

     

     

    Echinotriton chinhaiensis (II)

     

     

     

     

    Echinotriton maxiquadratus (II)

     

     

     

    Neurergus kaiseri (I)

     

     

    Triton empereur

     

     

    Paramesotriton spp (II)

     

     

     

     

     

    Salamandra algira (III Algérie)

     

     

     

    Tylototriton spp. (II)

     

     

    ELASMOBRANCHII

     

     

     

    Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies

    CARCHARHINIFORMES

     

     

     

     

    Carcharhinidae

     

     

     

    Requins

     

     

    Carcharhinus falciformis (II)

     

    Requin soyeux

     

     

    Carcharhinus longimanus (II)

     

    Requin océanique

    Sphyrnidae

     

     

     

    Sphyrnidae

     

     

    Sphyrna lewini (II)

     

    Requin marteau halicorne

     

     

    Sphyrna mokarran (II)

     

    Grand requin marteau

     

     

    Sphyrna zygaena (II)

     

    Requin marteau lisse

    LAMNIFORMES

     

     

     

     

    Alopiidae

     

     

     

    Requins-renards

     

     

    Alopias spp. (II)

     

    Requins-renards

    Cetorhinidae

     

     

     

    Requins pélerins

     

     

    Cetorhinus maximus (II)

     

    Requin pèlerin

    Lamnidae

     

     

     

    Lamnidés

     

     

    Carcharodon carcharias (II)

     

    Grand requin blanc

     

     

    Isurus oxyrinchus (II)

     

    Requin mako ou requin-taupe bleu

     

     

    Isurus paucus (II)

     

    Petit requin-taupe

     

     

    Lamna nasus (II)

     

    Requin-taupe

    MYLIOBATIFORMES

     

     

     

     

    Myliobatidae

     

     

     

     

     

     

    Manta spp.(II)

     

    Raie manta

     

     

    Mobula spp. (II)

     

    Raies mobula

    Potamotrygonidae

     

     

     

    Raies d’eau douce

     

     

     

    Paratrygon aiereba (III Colombie)

    Raie d’eau douce

     

     

     

    Potamotrygon spp. (III Brésil) (population du Brésil)

    Raie d’eau douce

     

     

     

    Potamotrygon constellata (III Colombie)

    Raie d’eau douce

     

     

     

    Potamotrygon magdalenae (III Colombie)

    Raie d’eau douce

     

     

     

    Potamotrygon motoro (III Colombie)

    Raie d’eau douce

     

     

     

    Potamotrygon orbignyi (III Colombie)

    Raie d’eau douce

     

     

     

    Potamotrygon schroederi (III Colombie)

    Raie d’eau douce

     

     

     

    Potamotrygon scobina (III Colombie)

    Raie d’eau douce

     

     

     

    Potamotrygon yepezi (III Colombie)

    Raie d’eau douce

    ORECTOLOBIFORMES

     

     

     

     

    Rhincodontidae

     

     

     

    Requin baleine

     

     

    Rhincodon typus (II)

     

    Requin baleine

    PRISTIFORMES

     

     

     

     

    Pristidae

     

     

     

    Poissons-scie

     

    Pristidae spp. (I)

     

     

    Poissons-scie

    RHINOPRISTIFORMES

     

     

     

     

    Glaucostegidae

     

     

     

    Guitares de mer géantes

     

     

    Glaucostegus spp. (II)

     

    Guitare de mer géante

    Rhinidae

     

     

     

     

     

     

    Rhinidae spp. (II)

     

     

    ACTINOPTERI

     

     

     

    Poissons osseux

    ACIPENSERIFORMES

     

     

     

     

     

     

    ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Polyodons, esturgeons

    Acipenseridae

     

     

     

    Esturgeons

     

    Acipenser brevirostrum (I)

     

     

    Esturgeon à nez court

     

    Acipenser sturio (I)

     

     

    Esturgeon européen

    ANGUILLIFORMES

     

     

     

     

    Anguillidae

     

     

     

    Anguillidés (anguilles)

     

     

    Anguilla anguilla (II)

     

    Anguille européenne

    CYPRINIFORMES

     

     

     

     

    Catostomidae

     

     

     

    Cui-ui

     

    Chasmistes cujus (I)

     

     

    Cui-ui

    Cyprinidae

     

     

     

    Barbus aveugles, barbeaux de Julien

     

     

    Caecobarbus geertsii (II)

     

    Barbu aveugle africain

     

    Probarbus jullieni (I)

     

     

    Barbu de Jullien

    OSTEOGLOSSIFORMES

     

     

     

    Arapaïmas, ostéoglossiformes

    Arapaimidae

     

     

     

     

     

     

    Arapaima gigas (II)

     

    Arapaïma

    Osteoglossidae

     

     

     

    Arapaïmas, scléropages d’Asie, ostéoglossidés

     

    Scleropages formosus (I)

     

     

    Scléropage d’Asie

     

    Scleropages inscriptus

     

     

     

    PERCIFORMES

     

     

     

     

    Labridae

     

     

     

    Labres, girelles, vieilles

     

     

    Cheilinus undulatus (II)

     

    Napoléon

    Pomacanthidae

     

     

     

     

     

     

    Holacanthus clarionensis (II)

     

    Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion

    Sciaenidae

     

     

     

    Acoupa de MacDonald

     

    Totoaba macdonaldi (I)

     

     

    Acoupa de MacDonald

    SILURIFORMES

     

     

     

     

    Pangasiidae

     

     

     

    Silure de verre géant

     

    Pangasianodon gigas (I)

     

     

    Silure de verre géant

    Loricariidae

     

     

     

     

     

     

     

    Hypancistrus zebra. (III Brésil)

     

    SYNGNATHIFORMES

     

     

     

     

    Syngnathidae

     

     

     

    Hippocampes

     

     

    Hippocampus spp. (II)

     

    Hippocampes

    DIPNEUSTI

     

     

     

    Sarcoptérygiens

    CERATODONTIFORMES

     

     

     

     

    Neoceratodontidae

     

     

     

    Cératodes

     

     

    Neoceratodus forsteri (II)

     

    Dipneuste

    COELACANTHI

     

     

     

    Cœlacanthes

    COELACANTHIFORMES

     

     

     

     

    Latimeriidae

     

     

     

    Cœlacanthes

     

    Latimeria spp. (I)

     

     

    Cœlacanthes

    ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)

    HOLOTHUROIDEA

     

     

     

    Holothuries

    ASPIDOCHIROTIDA

     

     

     

     

    Stichopodidae

     

     

     

    Holothuries

     

     

     

    Isostichopus fuscus (III Équateur)

    Holothurie géante

    HOLOTHURIIDA

     

     

     

     

    Holothuriidae

     

     

     

    Holoturies, concombres de mer

     

     

    Holothuria fuscogilva (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 28 août 2020)

     

    Holothurie blanche à mamelles

     

     

    Holothuria nobilis (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 28 août 2020)

     

     

     

     

    Holothuria whitmaei (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 28 août 2020)

     

     

    ARTHROPODA (ARTHROPODES)

    ARACHNIDA

     

     

     

    Araignées et scorpions

    ARANEAE

     

     

     

     

    Theraphosidae

     

     

     

    Mygales ou tarentules

     

     

    Aphonopelma albiceps (II)

     

    Mygale mexicaine

     

     

    Aphonopelma pallidum (II)

     

    Tarantule rose-thé

     

     

    Brachypelma spp. (II)

     

    Mygales

     

     

    Poecilotheria spp. (II)

     

    Araignées ornementales

    SCORPIONES

     

     

     

     

    Scorpionidae

     

     

     

    Scorpions

     

     

    Pandinus camerounensis (II)

     

     

     

     

    Pandinus dictator (II)

     

    Scorpion dictateur

     

     

    Pandinus gambiensis (II)

     

    Scorpion de Gambie ou grand scorpion

     

     

    Pandinus imperator (II)

     

    Scorpion impérial ou empereur

     

     

    Pandinus roeseli (II)

     

     

    INSECTA

     

     

     

    Insectes

    COLEOPTERA

     

     

     

    Coléoptères

    Lucanidae

     

     

     

    Lucanes

     

     

     

    Colophon spp. (III Afrique du Sud)

    Colophon

    Scarabaeidae

     

     

     

    Scarabées

     

     

    Dynastes satanas (II)

     

    Dynaste satanas

    LEPIDOPTERA

     

     

     

    Papillons

    Nymphalidae

     

     

     

     

     

     

     

    Agrias amydon boliviensis (III Bolivie)

     

     

     

     

    Morpho godartii lachaumei (III Bolivie)

     

     

     

     

    Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie)

     

    Papilionidae

     

     

     

    Papillons, machaons, ornithoptères

     

    Achillides chikae chikae (I)

     

     

    Machaon de Luzon

     

    Achillides chikae hermeli (I)

     

     

    Machaon de Mindoro

     

     

    Atrophaneura jophon (II)

     

     

     

     

    Atrophaneura palu

     

     

     

     

    Atrophaneura pandiyana (II)

     

     

     

     

    Bhutanitis spp. (II)

     

    Machaons

     

     

    Graphium sandawanum

     

     

     

     

    Graphium stresemanni

     

     

     

     

    Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Ornithoptères

     

    Ornithoptera alexandrae (I)

     

     

    Ornithoptère de la Reine Alexandra

     

     

    Papilio benguetanus

     

     

     

     

    Papilio esperanza

     

     

     

    Papilio homerus (I)

     

     

    Porte-queue Homerus

     

    Papilio hospiton (II)

     

     

    Porte-queue de Corse

     

     

    Papilio morondavana

     

    Papilio morondavana

     

     

    Papilio neumoegeni

     

     

     

     

    Parides ascanius

     

    Parides ascanius

     

     

    Parides hahneli

     

    Parides hahneli

     

    Parides burchellanus (I)

     

     

     

     

    Parnassius apollo (II)

     

     

    Apollon

     

     

    Teinopalpus spp. (II)

     

    Teinopalpus

     

     

    Trogonoptera spp. (II)

     

    Ornithoptères

     

     

    Troides spp. (II)

     

    Ornithoptères

    ANNELIDA (ANNÉLIDES)

    HIRUDINOIDEA

     

     

     

    Sangsues

    ARHYNCHOBDELLIDA

     

     

     

     

    Hirudinidae

     

     

     

    Sangsues

     

     

    Hirudo medicinalis (II)

     

    Sangsue médicinale

     

     

    Hirudo verbana (II)

     

    Sangsue de Verbano

    MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

    BIVALVIA

     

     

     

    Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)

    MYTILOIDA

     

     

     

     

    Mytilidae

     

     

     

    Datte de mer

     

     

    Lithophaga lithophaga (II)

     

    Datte de mer

    UNIONOIDA

     

     

     

     

    Unionidae

     

     

     

    Moules d’eau douce, moules perlées

     

    Conradilla caelata (I)

     

     

    Conradilla caelata

     

     

    Cyprogenia aberti (II)

     

    Cyprogenia aberti

     

    Dromus dromas (I)

     

     

    Dromus dromas

     

    Epioblasma curtisii (I)

     

     

    Epioblasma curtisii

     

    Epioblasma florentina (I)

     

     

    Dysnomia florentina florentina

     

    Epioblasma sampsonii (I)

     

     

    Epioblasma sampsonii

     

    Epioblasma sulcata perobliqua (I)

     

     

    Epioblasma sulcata perobliqua

     

    Epioblasma torulosa gubernaculum (I)

     

     

    Dysnomia torulosa gubernaculum

     

     

    Epioblasma torulosa rangiana (II)

     

    Épioblasme ventrue

     

    Epioblasma torulosa torulosa (I)

     

     

    Epioblasma torulosa torulosa

     

    Epioblasma turgidula (I)

     

     

    Epioblasma turgidula

     

    Epioblasma walkeri (I)

     

     

    Epioblasma walkeri

     

    Fusconaia cuneolus (I)

     

     

    Fusconaia cuneolus

     

    Fusconaia edgariana (I)

     

     

    Fusconaia edgariana

     

    Lampsilis higginsii (I)

     

     

    Lampsilis higginsiil

     

    Lampsilis orbiculata orbiculata (I)

     

     

    Lampsilis orbiculata orbiculata

     

    Lampsilis satur (I)

     

     

    Lampsilis satur

     

    Lampsilis virescens (I)

     

     

    Lampsilis virescens

     

    Plethobasus cicatricosus (I)

     

     

    Plethobasus cicatricosus

     

    Plethobasus cooperianus (I)

     

     

    Plethobasus cooperianus

     

     

    Pleurobema clava (II)

     

    Pleurobema clava

     

    Pleurobema plenum (I)

     

     

    Pleurobema plenum

     

    Potamilus capax (I)

     

     

    Moule perlée

     

    Quadrula intermedia (I)

     

     

    Quadrula intermedia

     

    Quadrula sparsa (I)

     

     

    Quadrula sparsa

     

    Toxolasma cylindrella (I)

     

     

    Toxolasma cylindrella

     

    Unio nickliniana (I)

     

     

    Unio nickliniana

     

    Unio tampicoensis tecomatensis (I)

     

     

    Lampsilis tampicoensis tecomatensis

     

    Villosa trabalis (I)

     

     

    Villosa trabalis

    VENEROIDA

     

     

     

     

    Tridacnidae

     

     

     

    Bénitiers

     

     

    Tridacnidae spp. (II)

     

    Bénitiers

    CEPHALOPODA

     

     

     

     

    NAUTILIDA

     

     

     

     

    Nautilidae

     

     

     

    Nautiles

     

     

    Nautilidae spp. (II)

     

    Nautiles

    GASTROPODA

     

     

     

    Limaces, escargots et strombes

    MESOGASTROPODA

     

     

     

     

    Strombidae

     

     

     

    Strombes

     

     

    Strombus gigas (II)

     

    Lambis

    STYLOMMATOPHORA

     

     

     

     

    Achatinellidae

     

     

     

    Achatinidés

     

    Achatinella spp. (I)

     

     

    Achatinella

    Camaenidae

     

     

     

    Camaenidae

     

     

    Papustyla pulcherrima (II)

     

    Escargot arboricole de l’île Manus

    Cepolidae

     

     

     

     

     

    Polymita spp. (I)

     

     

    Polymita

    CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

    ANTHOZOA

     

     

     

    Coraux, anémones de mer

    ANTIPATHARIA

     

     

     

     

     

     

    ANTIPATHARIA spp. (II)

     

    Coraux noirs

    GORGONACEAE

     

     

     

     

    Coralliidae

     

     

     

    Coraux rouges et roses

     

     

     

    Corallium elatius (III Chine)

     

     

     

     

    Corallium japonicum (III Chine)

     

     

     

     

    Corallium konjoi (III Chine)

     

     

     

     

    Corallium secundum (III Chine)

     

    HELIOPORACEA

     

     

     

     

    Helioporidae

     

     

     

    Corail bleu

     

     

    Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea)  (6)

     

    Corail bleu

    SCLERACTINIA

     

     

     

     

     

     

    SCLERACTINIA spp. (II)  (6)

     

    Coraux récifaux

    STOLONIFERA

     

     

     

     

    Tubiporidae

     

     

     

    Orgues de mer

     

     

    Tubiporidae spp. (II)  (6)

     

    Corail orgue

    HYDROZOA

     

     

     

    Hydres, coraux de feu, physalies

    MILLEPORINA

     

     

     

     

    Milleporidae

     

     

     

    Coraux de feu

     

     

    Milleporidae spp. (II)  (6)

     

    Coraux de feu

    STYLASTERINA

     

     

     

     

    Stylasteridae

     

     

     

    Autres coraux

     

     

    Stylasteridae spp. (II)  (6)

     

    Stylasteridae

    FLORE

    AGAVACEAE

     

     

     

    Agaves

     

    Agave parviflora (I)

     

     

    Agave parviflora

     

     

    Agave victoriae-reginae (II) #4

     

    Agave victoriae-reginae

     

     

    Nolina interrata (II)

     

    Nolina interrata

     

     

    Yucca queretaroensis (II)

     

    Yucca queretaroensis

    AMARYLLIDACEAE

     

     

     

    Amaryllidacées

     

     

    Galanthus spp. (II) #4

     

    Perce-neige

     

     

    Sternbergia spp. (II) #4

     

    Crocus d’automne

    ANACARDIACEAE

     

     

     

     

     

     

    Operculicarya decaryi (II)

     

    Jabihy

     

     

    Operculicarya hyphaenoides (II)

     

    Jabihy

     

     

    Operculicarya pachypus (II)

     

    Tabily

    APOCYNACEAE

     

     

     

     

     

     

    Hoodia spp. (II) #9

     

    Hoodia

     

     

    Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

     

    Pachypodes

     

    Pachypodium ambongense (I)

     

     

     

     

    Pachypodium baronii (I)

     

     

     

     

    Pachypodium decaryi (I)

     

     

     

     

     

    Rauvolfia serpentina (II) #2

     

    Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre

    ARALIACEAE

     

     

     

    Ginseng

     

     

    Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3

     

    Ginseng asiatique

     

     

    Panax quinquefolius (II) #3

     

    Ginseng d’Amérique

    ARAUCARIACEAE

     

     

     

    Araucaridés

     

    Araucaria araucana (I)

     

     

    Araucaria, désespoir des singes

    ASPARAGACEAE

     

     

     

     

     

     

    Beaucarnea spp. (II)

     

    Beaucarnea

    BERBERIDACEAE

     

     

     

    Podophylles

     

     

    Podophyllum hexandrum (II) #2

     

    Podophyllum hexandrum

    BROMELIACEAE

     

     

     

    Tillandsias aériens

     

     

    Tillandsia harrisii (II) #4

     

    Tillandsia harrisii

     

     

    Tillandsia kammii (II) #4

     

    Tillandsia kammii

     

     

    Tillandsia xerographica (II)  (7) #4

     

    Tillandsia xerographica

    CACTACEAE

     

     

     

    Cactus

     

     

    CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)  (8) #4

     

    Cactus

     

    Ariocarpus spp. (I)

     

     

    Ariocarpus

     

    Astrophytum asterias (I)

     

     

    Astrophytum asterias

     

    Aztekium ritteri (I)

     

     

    Aztekium ritteri

     

    Coryphantha werdermannii (I)

     

     

    Coryphantha werdermannii

     

    Discocactus spp. (I)

     

     

    Discocactus

     

    Echinocereus ferrerianus ssp. lindsayorum (I)

     

     

    Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi

     

    Echinocereus schmollii (I)

     

     

    Echinocereus schmollii

     

    Escobaria minima (I)

     

     

    Escobaria minima

     

    Escobaria sneedii (I)

     

     

    Escobaria sneedii

     

    Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides)

     

     

    Mammillaria pectinifera

     

    Melocactus conoideus (I)

     

     

    Melocactus conoideus

     

    Melocactus deinacanthus (I)

     

     

    Melocactus deinacanthus

     

    Melocactus glaucescens (I)

     

     

    Melocactus glaucescens

     

    Melocactus paucispinus (I)

     

     

    Melocactus paucispinus

     

    Obregonia denegrii (I)

     

     

    Obregonia denegrii

     

    Pachycereus militaris (I)

     

     

    Pachycereus militaris

     

    Pediocactus bradyi (I)

     

     

    Pediocactus bradyi

     

    Pediocactus knowltonii (I)

     

     

    Pediocactus knowltonii

     

    Pediocactus paradinei (I)

     

     

    Pediocactus paradinei

     

    Pediocactus peeblesianus (I)

     

     

    Pediocactus peeblesianus

     

    Pediocactus sileri (I)

     

     

    Pediocactus sileri

     

    Pelecyphora spp. (I)

     

     

    Pelecyphora

     

    Sclerocactus blainei (I)

     

     

    Sclerocactus blainei

     

    Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)

     

     

    Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

     

    Sclerocactus brevispinus (I)

     

     

    Sclerocactus brevispinus

     

    Sclerocactus cloverae (I)

     

     

    Sclerocactus cloverae

     

    Sclerocactus erectocentrus (I)

     

     

    Sclerocactus erectocentrus

     

    Sclerocactus glaucus (I)

     

     

    Sclerocactus glaucus

     

    Sclerocactus mariposensis (I)

     

     

    Sclerocactus mariposensis

     

    Sclerocactus mesae-verdae (I)

     

     

    Sclerocactus mesae-verdae

     

    Sclerocactus nyensis (I)

     

     

    Sclerocactus nyensis

     

    Sclerocactus papyracanthus (I)

     

     

    Sclerocactus papyracanthus

     

    Sclerocactus pubispinus (I)

     

     

    Sclerocactus pubispinus

     

    Sclerocactus sileri (I)

     

     

    Sclerocactus sileri

     

    Scleraocactus wetlandicus (I)

     

     

    Scleraocactus wetlandicus

     

    Sclerocactus wrightiae (I)

     

     

    Sclerocactus wrightiae

     

    Strombocactus spp. (I)

     

     

    Cactus peyote

     

    Turbinicarpus spp. (I)

     

     

    Turbinicarpus

     

    Uebelmannia spp. (I)

     

     

    Uebelmannia

    CARYOCARACEAE

     

     

     

    Caryocaracées

     

     

    Caryocar costaricense (II) #4

     

    Caryocar du Costa Rica

    COMPOSITAE (ASTERACEAE)

     

     

     

    Saussuréa, kuth

     

    Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus)

     

     

    Costus

    CUCURBITACEAE

     

     

     

     

     

     

    Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens)

     

    Tobory

     

     

    Zygosicyos tripartitus (II)

     

    Betoboky

    CUPRESSACEAE

     

     

     

    Cyprès

     

    Fitzroya cupressoides (I)

     

     

    Fitzroia, bois d’Alerce

     

    Pilgerodendron uviferum (I)

     

     

    Pilgerodendron

     

     

    Widdringtonia whytei (II)

     

    Cèdre du Mulanje

    CYATHEACEAE

     

     

     

    Fougères arborescentes

     

     

    Cyathea spp. (II) #4

     

    Fougères arborescentes

    CYCADACEAE

     

     

     

    Cycadales (cycadacées)

     

     

    CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

     

    Cycadales

     

    Cycas beddomei (I)

     

     

    Cycas beddomei

    DICKSONIACEAE

     

     

     

    Fougères arborescentes

     

     

    Cibotium barometz (II) #4

     

     

     

     

    Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4

     

    Dicksones

    DIDIEREACEAE

     

     

     

    Didiéréacées

     

     

    DIDIEREACEAE spp. (II) #4

     

    Didiéréacées

    DIOSCOREACEAE

     

     

     

    Dioscorées

     

     

    Dioscorea deltoidea (II) #4

     

    Pied d’éléphant

    DROSERACEAE

     

     

     

    Attrape-mouches

     

     

    Dionaea muscipula (II) #4

     

    Dionée attrape-mouches

    EBENACEAE

     

     

     

    Ébènes

     

     

    Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #5

     

     

    EUPHORBIACEAE

     

     

     

    Euphorbes

     

     

    Euphorbia spp. (II) #4

    (seulement les espèces succulentes, sauf:

    1)

    Euphorbia misera;

    2)

    les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona;

    3)

    les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits artificiellement, lorsqu’ils sont

    —

    cristulés, ou

    —

    en éventail, ou

    —

    mutants colorés;

    4)

    les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbi a“Milii” lorsqu’ils sont:

     

    - facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et

     

    - introduits dans l’Union ou ré(exportés) à partir de l’Union en envois d’au moins 100 plantes;

    qui ne sont pas soumis au présent règlement); et

    5)

    les espèces inscrites à l’annexe A)

     

    Euphorbes

     

    Euphorbia ambovombensis (I)

     

     

     

     

    Euphorbia capsaintemariensis (I)

     

     

     

     

    Euphorbia cremersii (I) [(y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)

     

     

     

     

    Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris la ssp. tuberifera)

     

     

     

     

    Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha)

     

     

     

     

    Euphorbia francoisii (I)

     

     

     

     

    Euphorbia handiensis (II)

     

     

     

     

    Euphorbia lambii (II)

     

     

     

     

    Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)

     

     

     

     

    Euphorbia parvicyathophora (I)

     

     

     

     

    Euphorbia quartziticola (I)

     

     

     

     

    Euphorbia stygiana (II)

     

     

     

     

    Euphorbia tulearensis (I)

     

     

     

    FAGACEAE

     

     

     

    Hêtres, chênes

     

     

     

    Quercus mongolica (III Fédération de Russie) #5

    Chêne de Mongolie

    FOUQUIERIACEAE

     

     

     

    Fouquerias

     

     

    Fouquieria columnaris (II) #4

     

    Arbre Boojum

     

    Fouquieria fasciculata (I)

     

     

    Fouquieria fasciculata

     

    Fouquieria purpusii (I)

     

     

     

    GNETACEAE

     

     

     

    Gnétum

     

     

     

    Gnetum montanum (III Népal) #1

     

    JUGLANDACEAE

     

     

     

    Juglandacées (noyers)

     

     

    Oreomunnea pterocarpa (II) #4

     

    Gavilàn

    LAURACEAE

     

     

     

     

     

     

    Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12

     

    Bois de rose

    LEGUMINOSAE (FABACEAE)

     

     

     

    Légumineuses

     

     

    Dalbergia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #15

     

    Palissandres

     

    Dalbergia nigra (I)

     

     

    Palissandre de Rio

     

     

     

    Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua)

    Amandier

     

     

    Guibourtia demeusei (II) #15

     

    Bubinga, Ebana

     

     

    Guibourtia pellegriniana (II) #15

     

    Bubinga, Kevazingo

     

     

    Guibourtia tessmannii (II) #15

     

    Bubinga, Kevazingo

     

     

    Paubrasilia echinata (II) #10

     

    Pernambouc, bois-brésil ou pau-brasil

     

     

    Pericopsis elata (II) #17

     

    Afrormosia

     

     

    Platymiscium parviflorum (II) #4

     

    Quira

     

     

    Pterocarpus erinaceus (II)

     

    Bois de vène

     

     

    Pterocarpus santalinus (II) #7

     

    Santal rouge

     

     

    Pterocarpus tinctorius (II) #6

     

    Padouk d’Afrique

     

     

    Senna meridionalis (II)

     

    Taraby

    LILIACEAE

     

     

     

    Liliacées

     

     

    Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes) #4

     

    Aloès

     

    Aloe albida (I)

     

     

     

     

    Aloe albiflora (I)

     

     

     

     

    Aloe alfredii (I)

     

     

     

     

    Aloe bakeri (I)

     

     

     

     

    Aloe bellatula (I)

     

     

     

     

    Aloe calcairophila (I)

     

     

     

     

    Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)

     

     

     

     

    Aloe delphinensis (I)

     

     

     

     

    Aloe descoingsii (I)

     

     

     

     

    Aloe fragilis (I)

     

     

     

     

    Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca)

     

     

     

     

    Aloe helenae (I)

     

     

     

     

    Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis)

     

     

     

     

    Aloe parallelifolia (I)

     

     

     

     

    Aloe parvula (I)

     

     

     

     

    Aloe pillansii (I)

     

     

     

     

    Aloe polyphylla (I)

     

     

     

     

    Aloe rauhii (I)

     

     

     

     

    Aloe suzannae (I)

     

     

     

     

    Aloe versicolor (I)

     

     

     

     

    Aloe vossii (I)

     

     

     

    MAGNOLIACEAE

     

     

     

    Magnolias

     

     

     

    Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1

    Safan

    MALVACEAE

     

     

     

     

     

     

    Adansonia grandidieri (II) #16

     

    Baobab de Grandidier

    MELIACEAE

     

     

     

    Acajous, cèdres

     

     

    Cedrela spp. #6 (populations de la région néotropicale, cette inscription entrera en vigueur le 28 août 2020)

     

     

     

     

     

    Cedrela fissilis (III Bolivie, Brésil) #5 (jusqu’au 27 août 2020)

     

     

     

     

    Cedrela lilloi (III Bolivie, Brésil) #5 (jusqu’au 27 août 2020)

     

     

     

     

    Cedrela odorata (III Bolivie/Brésil. De plus, les pays suivants ont inscrit leurs populations nationales: Colombie, Guatemala et Pérou) #5 (jusqu’au 27 août 2020)

    Cèdre du Mexique

     

     

    Swietenia humilis (II) #4

     

    Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco

     

     

    Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6

     

    Acajou à grandes feuilles

     

     

    Swietenia mahagoni (II) #5

     

    Acajou de Cuba, acajou des Antilles

    NEPENTHACEAE

     

     

     

    Népenthès (Ancien Monde)

     

     

    Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

     

    Népenthès

     

    Nepenthes khasiana (I)

     

     

    Nepenthes khasiana

     

    Nepenthes rajah (I)

     

     

    Nepenthes rajah

    OLEACEAE

     

     

     

    Olives, frênes

     

     

     

    Fraxinus mandshurica (III Fédération de Russie) #5

    Frêne de Mandchourie

    ORCHIDACEAE

     

     

     

    Orchidées

     

     

    ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)  (9) #4

     

    Orchidées

     

    Pour toutes les espèces suivantes d’orchidées inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises au présent règlement si

    —

    elles ont été obtenues in vitro, dans des milieux solides ou liquides;

    —

    elles correspondent à la définition de la mention «reproduits artificiellement” figurant à l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 (3) de la Commission, et si

    —

    lors de leur introduction dans l’Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l’Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles.

     

     

     

     

    Aerangis ellisii (I)

     

     

     

     

    Cattleya jongheana (I)

     

     

     

     

    Cattleya lobata (I)

     

     

     

     

    Cephalanthera cucullata (II)

     

     

    Orchidée d’Eurasie

     

    Cypripedium calceolus (II)

     

     

    Sabot-de-Vénus

     

    Dendrobium cruentum (I)

     

     

     

     

    Goodyera macrophylla (II)

     

     

    Goodyera macrophylla

     

    Liparis loeselii (II)

     

     

    Liparis de Loesel

     

    Mexipedium xerophyticum (I)

     

     

     

     

    Ophrys argolica (II)

     

     

    Ophrys argolica

     

    Ophrys lunulata (II)

     

     

    Ophrys lunulata

     

    Orchis scopulorum (II)

     

     

    Orchis scopulorum

     

    Paphiopedilum spp. (I)

     

     

    Paphiopedilums

     

    Peristeria elata (I)

     

     

    Fleur du Saint-Esprit

     

    Phragmipedium spp. (I)

     

     

    Phragmipedium

     

    Renanthera imschootiana (I)

     

     

    Renanthera imschootiana

     

    Spiranthes aestivalis (II)

     

     

    Spiranthe d’été

    OROBANCHACEAE

     

     

     

    Orobanchacées

     

     

    Cistanche deserticola (II) #4

     

    Cistanche du désert

    PALMAE (ARECACEAE)

     

     

     

    Palmiers

     

     

    Beccariophoenix madagascariensis (II) #4

     

    Manarano

     

     

    Dypsis decaryi (II) #4

     

    Palmier triangle

     

    Dypsis decipiens (I)

     

     

    Dypsis decipiens

     

     

    Lemurophoenix halleuxii (II)

     

    Lemurophoenix halleuxii

     

     

     

    Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13

    Coco de Mer

     

     

    Marojejya darianii (II)

     

    Marojejya darianii

     

     

    Ravenea louvelii (II)

     

    Ravenea louvelii

     

     

    Ravenea rivularis (II)

     

    Ravenea rivularis

     

     

    Satranala decussilvae (II)

     

    Satranala decussilvae

     

     

    Voanioala gerardii (II)

     

    Voanioala gerardii

    PAPAVERACEAE

     

     

     

    Papavéracées

     

     

     

    Meconopsis regia (III Népal) #1

    Coquelicot de l’Himalaya

    PASSIFLORACEAE

     

     

     

     

     

     

    Adenia firingalavensis (II)

     

    Adenia firingalavensis

     

     

    Adenia olaboensis (II)

     

    Vahisasety

     

     

    Adenia subsessilifolia (II)

     

    Adenia subsessilifolia

    PEDALIACEAE

     

     

     

    Famille des pédaliacées

     

     

    Uncarina grandidieri (II)

     

    Uncarina grandidieri

     

     

    Uncarina stellulifera (II)

     

    Uncarina stellulifera

    PINACEAE

     

     

     

    Famille des pins

     

    Abies guatemalensis (I)

     

     

    Sapin du Guatemala

     

     

     

    Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5

     

    PODOCARPACEAE

     

     

     

    Podocarpes

     

     

     

    Podocarpus neriifolius (III Népal) #1

    Podocarpe à feuilles de laurier rose

     

    Podocarpus parlatorei (I)

     

     

    Podocarpus parlatorei

    PORTULACACEAE

     

     

     

    Pourpiers

     

     

    Anacampseros spp. (II) #4

     

    Anacampseros

     

     

    Avonia spp. (II) #4

     

     

     

     

    Lewisia serrata (II) #4

     

    Lewisia serrata

    PRIMULACEAE

     

     

     

    Primulacées

     

     

    Cyclamen spp. (II)  (10) #4

     

    Cyclamens

    RANUNCULACEAE

     

     

     

    Renoncules

     

     

    Adonis vernalis (II) #2

     

    Adonis, adonide de printemps

     

     

    Hydrastis canadensis (II) #8

     

    Hydraste du Canada

    ROSACEAE

     

     

     

    Rosacées

     

     

    Prunus africana (II) #4

     

    Prunier d’Afrique, pygeum

    RUBIACEAE

     

     

     

    Rubiacée

     

    Balmea stormiae (I)

     

     

    Balmea stormiae

    SANTALACEAE

     

     

     

     

     

     

    Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya,du Rwanda, de l’Ouganda et de la République unie de Tanzanie, aucune autre population n’est inscrite aux annexes) #2

     

    Santal est-africain

    SARRACENIACEAE

     

     

     

    Sarracéniacées

     

     

    Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

     

    Sarracènes

     

    Sarracenia oreophila (I)

     

     

    Sarracenia oreophila

     

    Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)

     

     

    Sarracenia rubra ssp. alabamensis

     

    Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)

     

     

    Sarracenia rubra ssp.jonesii

    SCROPHULARIACEAE

     

     

     

    Scrofulaires

     

     

    Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2

     

    Picrorhiza

    STANGERIACEAE

     

     

     

    Cycadales (stangériacées)

     

     

    Bowenia spp. (II) #4

     

    Cycadales

     

    Stangeria eriopus (I)

     

     

    Stangeria

    TAXACEAE

     

     

     

    Ifs

     

     

    Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

     

    If de Chine

     

     

    Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II)  (11) #2

     

    If du Japon

     

     

    Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

     

    If du Tibet

     

     

    Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

     

    If de Sumatra

     

     

    Taxus wallichiana (II) #2

     

    If de l’Himalaya

    THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)

     

     

     

    Bois d’Agar, ramin

     

     

    Aquilaria spp. (II) #14

     

    Bois d’Agar, Bois d’aigle, Calambac, Oudh, Bois d’Aloes

     

     

    Gonystylus spp. (II) #4

     

    Ramin

     

     

    Gyrinops spp. (II) #14

     

    Bois d’Agar

    TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)

     

     

     

    Tetracentrons

     

     

     

    Tetracentron sinense (III Népal) #1

    Tetracentron sinense

    VALERIANACEAE

     

     

     

    Valérianacées

     

     

    Nardostachys grandiflora (II) #2

     

    Nard de l’Himalaya

    VITACEAE

     

     

     

     

     

     

    Cyphostemma elephantopus (II)

     

    Lazampasika

     

     

    Cyphostemma laza (II)

     

    Laza

     

     

    Cyphostemma montagnacii (II)

     

    Lazambohitra

    WELWITSCHIACEAE

     

     

     

    Welwitschias

     

     

    Welwitschia mirabilis (II) #4

     

    Welwitschia mirabilis

    ZAMIACEAE

     

     

     

    Cycadales (zamiacées)

     

     

    ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

     

    Cycadales

     

    Ceratozamia spp. (I)

     

     

    Ceratozami

     

    Encephalartos spp. (I)

     

     

    Arbres à pain

     

    Microcycas calocoma (I)

     

     

    Microcycas

     

    Zamia restrepoi (I)

     

     

     

    ZINGIBERACEAE

     

     

     

    Zingibéracées

     

     

    Hedychium philippinense (II) #4

     

    Hedychium philippinense

     

     

    Siphonochilus aethiopicus (II) (populations du Mozambique, d’Afrique du Sud, de l’Eswatini et du Zimbabwe)

     

    Gingembre sauvage

    ZYGOPHYLLACEAE

     

     

     

    Gaïac

     

     

    Bulnesia sarmientoi (II) #11

     

    Bulnésia, Palo santo

     

     

    Guaiacum spp. (II) #2

     

    Gaïac

     

    Annexe D

    Noms communs

    FAUNE

    CHORDATA (CHORDÉS)

    MAMMALIA

     

    Mammifères

    CARNIVORA

     

     

    Canidae

     

    Chiens, renards, loups

     

    Vulpes vulpes griffithi (III Inde) § 1

    Renard commun sous-espèce griffithi

     

    Vulpes vulpes montana (III Inde) § 1

    Renard commun sous-espèce montana

     

    Vulpes vulpes pusilla (III Inde) § 1

    Renard commun sous-espèce pusilla

    Mustelidae

     

    Blaireaux, martres, belettes, etc.

     

    Mustela altaica (III Inde) § 1

    Belette de montagne

     

    Mustela erminea ferghanae (III Inde) § 1

    Hermine sous-espèce ferhanae

     

    Mustela kathiah (III Inde) § 1

    Belette à ventre jaune

     

    Mustela sibirica (III Inde) § 1

    Belette de Sibérie

    DIPROTODONTIA

     

     

    Macropodidae

     

    Kangourous, wallabies

     

    Dendrolagus dorianus

    Dendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria

     

    Dendrolagus goodfellowi

    Dendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow

     

    Dendrolagus matschiei

    Dendrolague, kangourou arboricole de Matschie

     

    Dendrolagus pulcherrimus

    Dendrolague doré

     

    Dendrolagus stellarum

    Dendrolague de Seri

    AVES

     

    Oiseaux

    ANSERIFORMES

     

     

    Anatidae

     

    Canards, oies, cygnes

     

    Anas melleri

    Canard de Meller

    COLUMBIFORMES

     

     

    Columbidae

     

    Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

     

    Columba oenops

    Pigeon du Pérou

     

    Didunculus strigirostris

    Diduncule strigiorostre

     

    Ducula pickeringii

    Carpophage de Pickering

     

    Gallicolumba crinigera

    Gallicolombe de Barlett

     

    Ptilinopus marchei

    Ptilope de Marche

     

    Turacoena modesta

    Phasianelle modeste

    GALLIFORMES

     

     

    Cracidae

     

    Ortalides, hoccos, pénélopes

     

    Crax alector

    Hocco de Guyane

     

    Pauxi unicornis

    Hocco cornu

     

    Penelope pileata

    Pénélope à poitrine rousse

    Megapodiidae

     

    Mégapode maléo

     

    Eulipoa wallacei

    Mégapode de Wallace

    Phasianidae

     

    Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

     

    Arborophila gingica

    Torquéole de Gingi

     

    Lophura bulweri

    Faisan de Bulwer

     

    Lophura diardi

    Faisan prélat

     

    Lophura inornata

    Faisan de Salvadori

    PASSERIFORMES

     

     

    Bombycillidae

     

    Jaseurs

     

    Bombycilla japonica

    Jaseur du Japon

    Corvidae

     

    Corbeaux, corneilles, pies, geais

     

    Cyanocorax caeruleus

    Geai azuré

     

    Cyanocorax dickeyi

    Geai panaché

    Cotingidae

     

    Cotingas, coqs-de-roche

     

    Procnias nudicollis

    Araponga à gorge nue

    Emberizidae

     

    Cardinal vert, paroares, calliste superbe

     

    Dacnis nigripes

    Dacnis à pattes noires

     

    Sporophila falcirostris

    Sporophile de Temminck

     

    Sporophila frontalis

    Sporophile à front blanc

     

    Sporophila hypochroma

    Sporophile à croupion roux

     

    Sporophila palustris

    Sporophile des marais

    Estrildidae

     

    Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

     

    Amandava amandava

    Bengali rouge

     

    Cryptospiza reichenovii

    Sénégali de Reichenow

     

    Erythrura coloria

    Diamant de Mindanao

     

    Erythrura viridifacies

    Diamant de Luçon

     

    Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis)

    Astrild à ventre jaune

     

    Hypargos niveoguttatus

    Sénégali enflammé

     

    Lonchura griseicapilla

    Capucin à tête grise

     

    Lonchura punctulata

    Capucin damier

     

    Lonchura stygia

    Capucin noir

    Fringillidae

     

    Chardonnerets, serins

     

    Carduelis ambigua

    Verdier d’Oustalet

     

    Carduelis atrata

    Chardonneret noir

     

    Kozlowia roborowskii

    Roselin de Roborowski

     

    Pyrrhula erythaca

    Bouvreuil à tête grise

     

    Serinus canicollis

    Serin du Cap

     

    Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides)

    Serin est-africain

    Icteridae

     

    Ictéridés

     

    Sturnella militaris

    Sturnelle des pampas

    Muscicapidae

     

    Gobe-mouches de l’Ancien Monde

     

    Cochoa azurea

    Cochoa azuré

     

    Cochoa purpurea

    Cochoa pourpré

     

    Garrulax formosus

    Garrulaxe élégant

     

    Garrulax galbanus

    Garrulaxe à gorge jaune

     

    Garrulax milnei

    Garrulaxe à queue rouge

     

    Niltava davidi

    Gobe-mouches de David

     

    Stachyris whiteheadi

    Timalie de Whitehead

     

    Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni)

    Rouge-gorge de Swynnerton

     

    Turdus dissimilis

    Merle à poitrine noire

    Pittidae

     

    Brèves

     

    Pitta nipalensis

    Brève à nuque bleue

     

    Pitta steerii

    Brève de Steere

    Sittidae

     

    Sittelles

     

    Sitta magna

    Sittelle géante

     

    Sitta yunnanensis

    Sittelle du Yunnan

    Sturnidae

     

    Étourneaux, mainates et pique-bœufs

     

    Lamprotornis regius

    Spréo royal

     

    Mino dumontii

    Mino de Dumont

     

    Sturnus erythropygius

    Étourneau à tête blanche

    REPTILIA

     

    Reptiles

    SAURIA

     

     

    Agamidae

     

     

     

    Physignathus cocincinus

    Dragon d’eau chinois

    Gekkonidae

     

    Geckos

     

    Rhacodactylus auriculatus

    Gecko géant cornu

     

    Rhacodactylus ciliatus

    Gecko géant crêté

     

    Rhacodactylus leachianus

    Gecko géant de Leach

     

    Teratoscincus microlepis

    Teratoscincus microlepis

     

    Teratoscincus scincus

    Teratoscincus scincus

    Gerrhosauridae

     

    Lézards épineux d’Afrique australe

     

    Zonosaurus karsteni

    Zonosaure de Karstem

     

    Zonosaurus quadrilineatus

    Zonosaure à quatre bandes

    Scincidae

     

    Lézards

     

    Tribolonotus gracilis

    Lézard casqué grêle

     

    Tribolonotus novaeguineae

    Lézard casqué de Nouvelle-Guinée

    SERPENTES

     

     

    Colubridae

     

    Autres serpents

     

    Elaphe carinata § 1

    Élaphe carénée

     

    Elaphe radiata § 1

    Élaphe à tête cuivrée

     

    Elaphe taeniura § 1

    Élaphe à queue rayée

     

    Enhydris bocourti § 1

    Enhydre de Bocourt

     

    Homalopsis buccata § 1

    Homalopside joufflu

     

    Langaha nasuta

    Langaha porte-épée

     

    Leioheterodon madagascariensis

    Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar

     

    Ptyas korros § 1

    Ptyas oriental

     

    Rhabdophis subminiatus § 1

    Rhabdophis à cou rouge

    Hydrophiidae

     

    Hydrophides, serpents marins

     

    Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) § 1

    Lapémide court

    Viperidae

     

    Crotales, vipères

     

    Calloselasma rhodostoma § 1

    Callostome à lèvres roses

    AMPHIBIA

     

     

    ANURA

     

    Grenouilles et crapauds

    Dicroglossidae

     

    Grenouilles

     

    Limnonectes macrodon

    Limnonectes macrodon

    Hylidae

     

    Rainettes

     

    Phyllomedusa sauvagii

    Phyllomedusa sauvagii

    Leptodactylidae

     

    Grenouilles néotropicales

     

    Leptodactylus laticeps

    Leptodactylus laticeps

    Ranidae

     

    Grenouilles

     

    Pelophylax shqiperica

    Grenouille d’Albanie

    CAUDATA

     

     

    Hynobiidae

     

    Salamandres d’Asie

     

    Ranodon sibiricus

    Salamandre de Sibérie

    Plethodontidae

     

    Salamandres sans poumons

     

    Bolitoglossa dofleini

    Bolitoglossa dofleini

    Salamandridae

     

    Tritons et salamandres

     

    Cynops ensicauda

    Cynops ensicauda

     

    Echinotriton andersoni

    Echinotriton andersoni

     

    Laotriton laoensis

    Laotriton laoensis

     

    Liangshantriton taliangensis

     

    ACTINOPTERYGII

     

    Poissons osseux

    PERCIFORMES

     

     

    Apogonidae

     

     

     

    Pterapogon kauderni

    Poisson-cardinal de Banggai

    ARTHROPODA (ARTHROPODES)

    INSECTA

     

    Insectes

    LEPIDOPTERA

     

    Papillons

    Papilionidae

     

    Papillons, machaons, ornithoptères

     

    Baronia brevicornis

    Baronia brevicornis

     

    Papilio grosesmithi

     

     

    Papilio maraho

    Papilio maraho

    MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

    GASTROPODA

     

     

    Haliotidae

     

     

     

    Haliotis midae

    Ormeau de l’océan indien

    FLORE

    AGAVACEAE

     

    Agaves

     

    Calibanus hookeri

     

     

    Dasylirion longissimum

    Dasylire à feuilles de jonc

    ARACEAE

     

    Aracées (arums)

     

    Arisaema dracontium

    Dragon vert

     

    Arisaema erubescens

     

     

    Arisaema galeatum

     

     

    Arisaema nepenthoides

     

     

    Arisaema sikokianum

     

     

    Arisaema thunbergii var. urashima

     

     

    Arisaema tortuosum

     

     

    Biarum davisii ssp. marmarisense

     

     

    Biarum ditschianum

     

    COMPOSITAE (ASTERACEAE)

     

    Saussuréa, kuth

     

    Arnica montana § 3

    Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges

     

    Othonna cacalioides

     

     

    Othonna clavifolia

     

     

    Othonna hallii

     

     

    Othonna herrei

     

     

    Othonna lepidocaulis

     

     

    Othonna retrorsa

     

    ERICACEAE

     

    Éricacées

     

    Arctostaphylos uva-ursi § 3

    Petit buis des Alpes ou raisin d’ours

    GENTIANACEAE

     

    Gentianes

     

    Gentiana lutea § 3

    Gentiane jaune ou grande gentiane

    LILIACEAE

     

    Liliaceae

     

    Trillium pusillum

    Parisiole naine

     

    Trillium rugelii

    Trillium rugelii

     

    Trillium sessile

    Trillium sessile

    LYCOPODIACEAE

     

    Lycopodes, pieds-de-loup

     

    Lycopodium clavatum § 3

    Herbe aux massues

    MELIACEAE

     

    Acajous, cèdres

     

    Cedrela montana § 4 (jusqu’au27 août 2020)

     

     

    Cedrela oaxacensis § 4 (jusqu’au27 août 2020)

     

     

    Cedrela salvadorensis § 4 (jusqu’au27 août 2020)

     

     

    Cedrela tonduzii § 4 (jusqu’au27 août 2020)

     

    MENYANTHACEAE

     

    Trèfles d’eau

     

    Menyanthes trifoliata § 3

    Trèfle d’eau

    PARMELIACEAE

     

    Parmeliaceae

     

    Cetraria islandica § 3

    Mousse d’Islande

    PASSIFLORACEAE

     

    Roses du désert

     

    Adenia glauca

    Rose du désert

     

    Adenia pechuelli

    Rose du désert

    PEDALIACEAE

     

    Griffe du diable

     

    Harpagophytum spp. § 3

    Griffe du diable

    PORTULACACEAE

     

    Pourpiers

     

    Ceraria carrissoana

     

     

    Ceraria fruticulosa

     

    SELAGINELLACEAE

     

    Sélaginelles

     

    Selaginella lepidophylla

    Rose de Jéricho

    (1)  Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).

    (2)  Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).

    (*1)  Ce taxon est désigné par le terme Ovis ammon dans l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission.

    (3)  Dans le seul but d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:

    a)

    Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine [pays d’origine: les pays où l’espèce est présente, à savoir l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou] l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo «vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.

    b)

    Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:

    i)

    S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] se présente sous le format suivant:

    Image 1

    Cette mention, cette marque ou ce logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].

    ii)

    S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqué(e) au paragraphe b) i).

    c)

    S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:

    Image 2

    d)

    Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).

    e)

    Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

    (4)  Toutes les espèces figurent à l’annexe II de la Convention, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.

    (5)  Populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):

    À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf. 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe B n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

    (6)  Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

     

    les fossiles;

     

    le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines;

     

    les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre.

    (7)  Le commerce des spécimens dont le code de source est A n’est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.

    (8)  Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

     

    Hatiora x graeseri

     

    Schlumbergera x buckleyi

     

    Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

     

    Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

     

    Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

     

    Schlumbergera truncata (cultivars)

     

    Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia ‘Jusbertii’, Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

     

    Opuntia microdasys (cultivars)

    (9)  Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

    (a)

    lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

    (b)

    lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

    Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

    (10)  Commission Regulation (EC) No 865/2006 of 4 May 2006 laying down detailed rules concerning the implementation of Council Regulation (EC) No 338/97 on the protection of species of wild fauna and flora by regulating trade therein (OJ L 166, 19.6.2006, p. 1).

    (11)  Les hybrides et cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

    (12)  Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention «reproduit artificiellement», ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.

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